Secrétariat d'État au plan et aux finances

Avis n° 10.265

Publié au Journal Officiel n° 51 du 5 octobre 1962

Suivant procès-verbal dressé le 15 septembre 1961 à 10 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Mohamed Ayad dit Taoufik, rue Es-Souakel, Impasse Ibn Battouta n° 3 Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Cyclonaut » ou Bicyclohexane nautique.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle est légère et peu encombrante. Elle fait le délice des jeunes nageurs et amateurs de pêche. Elle est très utile aux maîtres nageurs dans leurs opérations de sauvetage. Elle aide les profanes à apprendre à nager et à apprécier les plaisirs du confort nautique.

Elle peut être utilisée par les soldats de la marine.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 10, JORT n° 51 du 5 octobre 1962.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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