Secrétariat d'État au plan et aux finances

AVIS N° 10.776

Publié au Journal Officiel n° 54 du 10 novembre 1964, page 1315

Suivant procès-verbal dressé le 20 avril 1964 à 11 heures 30 au bureau de la Propriété Industrielle, Rhône-Poulenc S.A. 22, Avenue Montaigne, Paris (VIIIe), dont le mandataire est M.G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vingt ans pour : Nouveaux Derives du Nitro - 5 Pyrrole et leur Préparation.

(Priorité du Brevet Français N° prov. 935.564 du 21 mai 1963 et N° prov. 965.763 du 2 mars 1964).

Cette invention est caractérisée par une formule désignée à la description dans laquelle R représente un atome d'hydrogène : un radical alcoyle contenant 1 à 4 atomes de carbone et éventuellement substitué ou un radical aralcoyle. X représente un atome d'oxygène ou de soufre ou un groupe imino et R 1 et R 2, identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène 1, un radical alcoyle contenant de 1 à 4 atomes de carbone et éventuellement substitué ou un radical cycloalcoyle, phényle ou aralcoyle.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 10, JORT n° 54 du 10 novembre 1964, p. 1315.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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