Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale
Vu le décret du 22 octobre 1953, relatif au contrôle de la production tunisienne à l'exportation;
Vu le décret-loi n° 62-6 du 3 avril 1962, portant création de l'Office du Commerce de la Tunisie, ratifié par la loi n° 62-14 du 24 mai 1962;
Vu l'arrêté du 5 juillet 1952, sur le contrôle à l'exportation des tomates;
Vu l'avis des Sous-Secrétaires d'Etat aux Finances et au Développement, à l'Industrie et au Commerce et à l'Agriculture;
Arrête :
Article premier. — Est interdite sous peine de sanctions prévues à l'article 7 du décret sus-visé du 22 octobre 1953 l'exportation des tomates de Tunisie ne satisfaisant pas aux conditions définies par le présent arrêté.
Art. 2. — Définition des produits :
La présente norme vise les tomates, fruits frais de variétés issus du « Lycopersicum Esculentum Mill.», destinées à être livrées au consommateur à l'état frais, à l'exclusion des tomates destinées à la transformation.
Art. 3. — Caractéristiques de qualité :
A. — Généralités :
La norme a pour objet de définir la qualité que doivent présenter les tomates au stade de l'expédition, après conditionnement et emballage.
B. — Caractéristiques minima :
I) Les tomates doivent être :
— entières,
— saines (sous réserve des dispositions particulières admises pour chaque catégorie),
— propres en particulier exempts de terre et de résidus de produit de traitement préjudiciables visibles ou invisibles,
— dépourvues d'humidité extérieure anormale,
— dépourvues d'odeur ou saveur étrangères.
II) — l'état de maturité doit être tel qu'il permette aux tomates de supporter le transport et la manutention, d'être conservées dans de bonnes conditions jusqu'au moment de la consommation et de répondre aux exigences commerciales au lieu de destination.
C. — Classification :
— Les tomates destinées à l'exportation sont classées en 3 catégories : Catégorie Extra, Catégorie I et Catégorie II.
I) Catégorie « Extra » :
Les tomates classées dans cette catégorie doivent être de qualité supérieure. Elles doivent être de chair fermée et réunir toutes les caractéristiques typiques de leur variété. Elles
p. 399doivent être exemptes de tout défaut. Les « dos verts » sont exclus.
On distingue :
— les tomates « rondes ».
— les tomates « à côtés » qui sont de forme régulière mais comportent des côtés qui, toutefois, ne doivent pas s'étendre sur plus d'un tiers de la distance périphérique entre le point pistillaire et le point pédonculaire.
II) Catégorie «I».
Les tomates classées dans cette catégorie doivent être de bonne qualité. Elles doivent être suffisamment fermes exemptes de défaut graves et présenter toutes les caractéristiques typiques de leur variété. Elles peuvent présenter de légères meurtrissures.
Sont exclues les crevasses fraîches ou cicatrisées et les « dos verts » apparents.
On distingue :
— les tomates « rondes ».
— les tomates « à côtés ». Ces tomates doivent avoir, toutefois, une forme régulière.
III) Catégorie «II».
Cette catégorie comporte les tomates de qualité marchandise qui ne peuvent être classées dans les catégories supérieures.
Ces tomates peuvent être de forme irrégulière et doivent répondre aux caractéristiques minimums ci-dessus définies.
Elles doivent être assez fermes et ne doivent pas présenter de crevasses fraîches.
Les crevasses cicatrisées de 3 cm de longueur au maximum sont admises.
Art. 4. — Calibrage :
Le calibrage est obligatoire pour les tomates de la catégorie «Extra». Le calibrage est déterminé par le diamètre maximum de la section équatoriale.
Les tomates sont calibrées selon l'échelle suivante :
— de 35 mm inclus à 40 mm exclus
— de 40 mm inclus à 47 mm exclus
— de 47 mm inclus à 57 mm exclus
— de 57 mm inclus à 67 mm exclus
— de 67 mm inclus à 77 mm exclus
— de 77 mm inclus à 87 mm exclus
les tomates à côtés correspondant au calibre le plus élevé ne peuvent pas être classées dans la catégorie «Extra». Dans le cas des tomates non calibrées des catégories «I» et «II» le diamètre minimum sera de 35 mm.
Art. 5. — Tolérances :
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises, dans chaque colis, pour les produits non conformes.
A. — Tolérance de qualité :
I) Catégorie «Extra». 5 pour cent en nombre ou en poids de tomates ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie immédiatement inférieure (catégorie «I») avec 2 pour cent au maximum de tomates comportant des crevasses.
II) Catégorie «I». 10 pour cent en nombre ou en poids de tomates ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la catégorie inférieure (catégorie «I») avec 5 pour cent au maximum de tomates comportant des crevasses.
III) Catégorie «II». 10 pour cent en nombre ou en poids de tomates ne correspondant pas aux caractéristiques, de la catégorie, mais propres à la consommation.
B. — Tolérances de calibre :
Pour toutes catégories : 10 pour cent en nombre ou en poids de tomates par colis, répondant au calibre immédiatement inférieur ou supérieur à celui qui est mentionné sur le colis, avec un minimum de 33 mm.
C. — Cumul des tolérances :
En tout état de cause, les tolérances de qualité et de calibre ne peuvent ensemble excéder :
— 10 pour cent pour la catégorie «Extra».
— 15 pour cent pour les catégories «I» et «II».
Art. 6. — Emballage et présentation :
A. — Homogénéité :
Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne doit comporter que des tomates de même origine, variété et qualité. En outre, pour les catégories «Extra» et «I» les tomates doivent être de coloration et de maturité uniformes.
Dans le cas où les tomates sont calibrées, chaque colis ne doit contenir que des tomates de même calibre.
B. — Conditionnement :
Le conditionnement doit être tel qu'il assure une protection convenable du produit. Pour les catégories «Extra» et «I», la masse de la marchandise doit être séparée du fond, des côtés et, s'il y a lieu du couvercle, par un moyen de protection.
Les papiers ou autres matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs et non nocifs pour l'alimentation humaine. Dans le cas où ils portent des mentions imprimées, celles-ci ne doivent figurer que sur la face extérieure de façon à ne pas se trouver en contact avec les produits. Les tomates doivent être exemptes, au conditionnement, de tout corps étranger.
Art. 7. — Marquage :
Chaque colis doit porter à l'extérieur, caractères lisibles et indélébiles, les indications suivantes :
A. — Identification :
Emballeur Expéditeur
Nom et adresse ou identification symbolique.
B. — Nature du produit :
«Tomates» (pour les emballages fermés).
C. — Caractéristiques commerciales :
— catégorie,
— indication, « à côtés » s'il y a lieu,
— calibre, ou mention « non calibrées ».
D. — Marque officielle de contrôle :
— Label Tunisia verte pour la catégorie Extra.
— Label Tunisia jaune pour la catégorie I.
— Label Tunisia marron pour la catégorie II.
Si les renseignements ci-dessus sont inscrits sur une étiquette, cette dernière doit être fixée à l'extérieur du colis et avoir une superficie d'au moins 40 cm².
Art. 8. — L'arrêté sus-visé du 5 juillet 1952 est abrogé.
Tunis, le 31 mars 1969
Le Secrétaire d'Etat au Plan
et à l'Economie Nationale,
AHMED BEN SALAH
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,
BAHI LADGHAM
Arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale
du 31 mars 1969, relatif à la standardisation des artichauts.
Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale;
Vu le décret du 22 octobre 1953, relatif au contrôle de la production tunisienne à l'exportation;
Vu le décret-loi n° 62-6 du 3 avril 1962, portant création de l'Office du Commerce de la Tunisie, ratifié par la loi n° 62-14 du 24 mai 1962;
Vu l'arrêté du 5 juillet 1962, sur le contrôle à l'exportation des articles de Tunisie;
Vu l'avis des Sous-Secrétaires d'Etat aux Finances et au Développement, à l'Industrie et au Commerce et à l'Agriculture;
Arrête :
Article premier. — Est interdite sous peine de sanctions prévues à l'article 7 du décret sus-visé du 22 octobre 1953 l'exportation des articles ne satisfaisant pas aux conditions définies par le présent arrêté.
Art. 2. — Définition des produits :
La présente norme s'applique aux capitules de Cynara Scolymus I., destinés à être livrés au consommateur à l'état frais à l'exclusion de ceux destinés à la transformation
Art. 3. — Caractéristiques de qualité :
A. — Généralités :
La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les articles au stade de l'expédition, après conditionnement et emballage.
B. — Caractéristiques minima :
Les capitules doivent être :
- d'aspect frais, ne présentant notamment aucun signe de flétrissement,
- entiers,
- sains, en particulier exempts d'altération susceptible de nuire à leur consommation et à leur conservation;
- propres, en particulier exempts de terre et de résidus de produits de traitement préjudiciables visibles ou invisibles,
- dépourvus d'odeur ou saveur étrangères.
C. — Classification :
Les capitules font l'objet d'un classement en trois catégories ci-après définies d'après leurs caractéristiques qualitatives.
I) Catégorie «EXTRA»
Les capitules classés dans cette catégorie doivent être de qualité supérieure. Ils doivent présenter toutes les caractéristiques (en particulier bractés centrales bien serrées) et la couleur spécifique de la variété. Ils doivent être exempts de tout défaut.
En outre, les vaisseaux du fond ne doivent pas présenter un début de lignification.
II) Catégorie «I»
Les capitules classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité. Ils doivent présenter la forme spécifique de la variété et les bractés centrales doivent être bien serrées en fonction de cette variété; en outre, les vaisseaux du fond ne doivent pas présenter un début de lignification.
Ils peuvent présenter exclusivement les défauts suivants :
- légère altération consécutive au gel (gerçure)
- très légère meurtrissure,
III) Catégorie «II»
Les capitules classés dans cette catégorie peuvent être de qualité marchande. Ils peuvent être légèrement ouverts.
En outre, ils peuvent présenter les défauts suivants :
- légère malformation,
- altération consécutive au gel (artichauts «brusqués»),
- légère meurtrissure,
- légère tâche sur les bractés extérieures,
- début de lignification des vaisseaux du fond.
Art. 4. — Calibrage :
Les capitules d'artichauts font l'objet d'un calibrage déterminé par le diamètre maximal de leur section équatoriale. L'échelle de calibre fixée ci-après est obligatoire pour les capitules classés en catégorie «EXTRA» et «I»; elle est facultative pour les capitules classés en catégorie «II».
Diamètre de 13 cm et au dessus.
Diamètre de 11 cm inclus à 13 cm exclus.
Diamètre de 9 cm inclus à 11 cm exclus.
Diamètre de 7,5 cm inclus à 9 cm exclus.
Diamètre de 6 cm inclus à 7,5 cm exclus.
Les capitules classés dans la catégorie «II» ne correspondant pas à l'échelle de calibrage ci-dessus, doivent être obligatoirement calibrés dans les conditions suivantes :
Diamètre de 13 cm et au-dessus.
Diamètre de 9 cm inclus à 13 cm exclus.
Diamètre de 6 cm inclus à 9 cm exclus.
Enfin le diamètre de 3,5 cm inclus à 6 cm exclus est admis pour les articles dits «Poivrade» ou «Bouquet».
Art. 5. — Tolérances :
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les produits non conformes.
A. — Tolérances de qualité :
I) Catégorie «EXTRA»
5 pour cent en nombre de capitules ne répondant pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie «I».
II) Catégorie «I»
10 pour cent en nombre de capitules ne répondant pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes, à celles de la catégorie «II».
III) Catégorie «II»
10 pour cent en nombre de capitules ne répondant pas aux caractéristiques de la catégorie mais propres à la consommation.
B. — Tolérances de calibre :
Pour un même colis, il est toléré 10 pour cent au maximum en nombre de capitules ne répondant pas aux normes de calibre. Toutefois, ils doivent se classer dans le calibre immédiatement supérieur ou inférieur avec un minimum de 5 cm de diamètre pour les capitules classés dans le calibre le plus petit (6x7,5 cm).
Aucune tolérance de calibre n'est accordée aux articleauts «Poivrade» ou «Bouquet».
C. — Cumul des tolérances :
En tout état de cause, les tolérances de qualité et de calibre ne peuvent excéder :
- 10 pour cent de la catégorie «EXTRA».
- 15 pour cent pour la catégorie «I» et «II».
Art. 6. — Emballage et présentation :
A. — Homogénéité :
Chaque colis doit contenir des capitules de même variété, de même catégorie de qualité et de même calibre.
B. — Conditionnement :
La présentation doit être normale pour un calibre et un emballage donné, c'est à dire sans vide ni pression excessive.
Les pédoncules ne doivent pas présenter une longueur supérieure à 10 cm. Ils doivent présenter une coupe franche.
Lorsqu'il est fait usage d'emballage en bois, la masse de marchandise doit être séparée au moins du fond, des deux grands côtés et du couvercle si l'emballage en est muni, par du papier ou tout autre moyen de protection approprié.
p. 401Les papiers ou autres matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent être neufs et non nocifs pour l'alimentation humaine. Dans le cas où ils portent des mentions imprimées, celles-ci ne doivent figurer que sur la face extérieure, de façon à ne pas se trouver en contact avec le produit.
Art. 7. — Marquage :
Chaque colis doit porter, à l'extérieur, en caractères lisibles et indélibiles les mentions suivantes :
A. — Identification :
Emballeur Expéditeur | Nom et adresse ou identification symbolique
B. — Nature du produit :
— « Artichauts » (pour les emballages fermés).
— Nom de la variété pour la catégorie « EXTRA ».
Artichauts de Tunisie.
C. — Caractéristiques commerciales :
— Catégorie
— Nombre de capitules ou masse nette.
— Calibre désigné par les diamètres minimum et maximum des capitules.
D. — Marque officielle de contrôle :
Label de couleur verte pour la qualité « EXTRA ».
Label de couleur jaune pour la catégorie I
Label de couleur marron pour la catégorie II.
Art. 8. — L'arrêté susvisé du 5 juillet 1952 est abrogé.
Tunis, le 31 mars 1969
Le Secrétaire d'Etat au Plan
et à l'Économie Nationale.
ALMÉD BEN SALAH.
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence
BAHI LADGHAM
SECRETARIAT D'ETAT
A L'EDUCATION NATIONALE
LISTE D'APTITUDE
Pour le Grade d'Economie :
Mohamed Essoussi
Mohamed Chedli Naccache
Béchir Bhouri
Pour le Grade de Secrétaire d'Etablissement :
Mohamed Lakhdar Moussa
Mokhtar El Kefi
Zinelabidine Doagi
M'hamed Aouichaoui
Mohamed Habib ben Aleya
Abdelaiz Ali
SECRETARIAT D'ETAT
A LA JEUNESSE, AUX SPORTS
ET AUX AFFAIRES SOCIALES
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1965
Inspecteur des Sports
Pour le 3ème échelon :
Mohsen Klibi, à compter du 1 er juillet 1965.
Moniteurs de l'Enfance, de la Jeunesse et des Sports
Pour le 2ème échelon :
Fakhfak Hassine, à compter du 1 er juillet 1965.
Ben Mohamed El Harzi El Hédi, à compter du 1 er juillet 1965.
Néji ben Dhia, à compter du 1 er juillet 1965.
Ben Adda Abdelkrim, à compter du 1 er août 1965.
Ben Rabah Charni Ali, à compter du 1 er août 1965.
Khelif Ali, à compter du 1 er août 1965.
El Ayeb Hédi, à compter du 1 er octobre 1965.
ANNEE 1966
Professeur-Adjoint d'Education Physique et Sportive
Pour le 7ème échelon :
Abdelhamid ben Saidane, à compter du 10 septembre 1966.
Maîtres et Maîtresses d'Education Physique et Sportive
Pour le 2ème échelon :
Hadri Habib ben M'Hamed, à compter du 1 er octobre 1966.
Bouaouina Habib, à compter du 1 er octobre 1966.
Riahi Brahim, à compter du 1 er octobre 1966.
Khemiri Abdessalem, à compter du 1 er octobre 1966.
Sekma Fredj, à compter du 1 er octobre 1966.
Ben Romdhane Kalthoum, à compter du 1 er octobre 1966.
Hadjam Zoubeida, à compter du 1 er octobre 1966.
El Khayat Saida, à compter du 1 er octobre 1966.
Braiek Saida, à compter du 1 er octobre 1966.
Telmoudi Ahmed, à compter du 1 er octobre 1966.
Moniteurs de l'Enfance, de la Jeunesse et des Sports
Pour le 2ème échelon :
Essehrri Abdelhakim, à compter du 1 er janvier 1966.
Guedria Jilani, à compter du 1 er janvier 1966.
El Bouzidi Ali, à compter du 1 er avril 1966.
M'Rad Hassen, à compter du 1 er avril 1966.
Hannachi Taoufik, à compter du 1 er avril 1966.
El Malah Salah, à compter du 15 septembre 1966.
ANNEE 1967
Inspecteur Principal du Travail
Pour le 4ème échelon :
Slim Bouhajeb, à compter du 1 er janvier 1967.
Contrôleurs du Travail
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Mouldi ben Ammar, à compter du 1 er juillet 1967.
Abderrahman Khemakhem, à compter du 5 juillet 1967.
Inspecteurs des Sports
Pour le 6ème échelon :
Mohsen Klibi, à compter du 1 er juillet 1967.
Professeurs-Adjoints d'Education Physique et Sportive
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Haddad, à compter du 1 er mai 1967.
Ridha Sellam, à compter du 1 er novembre 1967.
Mohamed Annabi, à compter du 1 er novembre 1967.
Lamine Kallal, à compter du 1 er novembre 1967.
Rachid Turki, à compter du 1 er décembre 1967.
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Tahar ben Achour, à compter du 1 er mai 1967.
M'Hamed Karoui, à compter du 17 mai 1967.
Mohamed Jelloul ben Aissa, à compter du 1 er juillet 1967.
Anouar Osman, à compter du 1 er juillet 1967.
Mohamed Habib Bouraoui, à compter du 1 er juillet 1967.
Abderrahman Djerraya, à compter du 1 er août 1967.
Béchir Esseghir, à compter du 1 er octobre 1967.
Faiza ben Chaâbane, à compter du 1 er novembre 1967.
402 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 1 - 4 Avril 1969
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Aref Senoussi, à compter du 1 er mai 1967.
Leila Rafrafi, à compter du 1 er mai 1967.
Fatma Daaloui, à compter du 1 er octobre 1967.
Maîtres et Maitresses d'Education Physique et Sportive
Pour le 5ème échelon :
Boughattas Salah, à compter du 1 er juillet 1967.
Keffi Mohamed, à compter du 1 er octobre 1967.
Ouanès Ahmed, à compter du 1 er octobre 1967.
Ghannouchi Abdelaziz, à compter du 20 octobre 1967.
Pour le 4ème échelon :
Chabouh Abdelkerim, à compter du 1 er juillet 1967.
Melliti Rachid, à compter du 1 er juillet 1967.
Chérif Faouzia, à compter du 1 er juillet 1967.
Bouzaïane Fatma, à compter du 1 er juillet 1967.
Cheffi Habiba, épouse Dubray, à compter du 6 juillet 1967.
Hamdouni Hamdi, à compter du 1 er octobre 1967.
Magda Ghodban, née Mokhtar, à compter du 1 er octobre 1967.
Mahjoub M'Hamed El Aziz, à compter du 1 er décembre 1967.
Pour le 2ème échelon :
Manaa Jalaledine, à compter du 1 er janvier 1967.
Troudi Moncef, à compter du 1 er janvier 1967.
Laroussi Aziza, à compter du 1 er janvier 1967.
Bejaoui Latifa, épouse Amira, à compter du 1 er janvier 1967.
Ayachi Mohamed, à compter du 1 er avril 1967.
Jouili Mustapha, à compter du 1 er avril 1967.
Hamdouni Mamia, à compter du 1 er avril 1967.
Benzarti Mahfoud, à compter du 1 er juin 1967.
Hamida Boubaker, à compter du 1 er octobre 1967.
Haouat Taoufik, à compter du 1 er octobre 1967.
Maamer Mekkia, à compter du 1 er octobre 1967.
Kraiem Laroussi, à compter du 1 er octobre 1967.
Snoussi Khalled, à compter du 1 er octobre 1967.
Baraguizou Béji, à compter du 1 er octobre 1967.
Karchani Ridha, à compter du 1 er octobre 1967.
Khalladi Mohamed, à compter du 1 er octobre 1967.
Zaibi Abdelaziz, à compter du 1 er octobre 1967.
Bou Abdallah Beya, à compter du 1 er octobre 1967.
Latreche Fatma, à compter du 1 er octobre 1967.
Baccouchi Turkia, à compter du 1 er octobre 1967.
Jelila Krichen, à compter du 1 er octobre 1967.
Azaiez Driss, à compter du 15 novembre 1967.
Instructeurs à la Jeunesse
Pour le 3ème échelon :
Béchir ben Youssef Gazali, à compter du 1 er octobre 1967.
M'Hamed Attia, à compter du 1 er octobre 1967.
Moniteurs de l'Enfance, de la Jeunesse et des Sports
Pour le 3ème échelon :
Belgacem Ouraied, à compter du 1 er octobre 1967.
Abdelaziz Lachmouni, à compter du 1 er octobre 1967.
Tijani Haddar, à compter du 1 er octobre 1967.
Mohamed Karray, à compter du 1 er octobre 1967.
Redhouane Derouiche, à compter du 1 er décembre 1967.
Pour le 2ème échelon :
Mohamed ben Nejma, à compter du 12 avril 1967.
Chemli Mouldi, à compter du 1 er juin 1967.
Soussi bel Hadj Azouz, à compter du 8 juin 1967.
Khadraoui Mohamed, à compter du 10 juin 1967.
Ben Mohamed Bouaouni Mohamed, à compter du 20 juillet 1967.
Mohamed Bougamra, à compter du 1 er septembre 1967.
Ali Hafsia, à compter du 1 er octobre 1967.
Djemaa Zarzis, à compter du 1 er octobre 1967.
Mokhtar Ghorbal, à compter du 1 er octobre 1967.
Tlii Hédi, à compter du 1 er octobre 1967.
Landoulsi Taieb, à compter du 1 er octobre 1967.
Megherbi Moncef, à compter du 1 er octobre 1967.
Jellad Mohamed Laroussi, à compter du 16 octobre 1967.
Ali El Omrani, à compter du 20 octobre 1967.
Mohamed Daagi, à compter du 20 octobre 1967.
Naceur Souayah, à compter du 1 er novembre 1967.
Mohieddine ben Mustapha ben Cheikh, à compter du 20 novembre 1967.
Souei Mohamed, à compter du 4 décembre 1967.
Ben Romdhane Mohamed, à compter du 20 décembre 1967.
Ahmed Maamoun Chikhi, à compter du 22 décembre 1967.
Secrétaire d'Etablissement
Pour le 2ème échelon, (2ème classe) :
Youssef Atallah, à compter du 2 mai 1967.
Commis d'Administration
Pour le 10ème échelon :
Zammit Hamida, à compter du 12 juillet 1967.
Hédi Farhat, à compter du 1 er décembre 1967.
Pour le 9ème échelon :
Mohamed Lasram, à compter du 1 er juillet 1967.
Pour le 6ème échelon :
Mahmoud Mahdaoui, à compter du 16 octobre 1967.
Sadok Chaâbane, à compter du 1 er novembre 1967.
Béchir ben Amor M'Rabet, à compter du 27 décembre 1967.
Dactylographe
Pour le 5ème échelon :
Khedija Bader, à compter du 22 novembre 1967.
Commis d'Etablissement
Pour le 2ème échelon :
Mohamed El Mechri, à compter du 1 er octobre 1967.
Essia Elloumi, à compter du 1er octobre 1967.
Téléphoniste
Pour la 1ère classe principale :
Béchir ben Ali Neffati, à compter du 1 er mai 1967.
Assistantes Sociales
Pour le 3ème échelon :
Mounira ben Othman, à compter du 16 septembre 1967.
Soufia Sebai, à compter du 1 er décembre 1967.
Pour le 2ème échelon :
Najet Trabelsi, à compter du 1 er octobre 1967.
ANNEE 1968
Inspecteur Principal du Travail
Pour le 3ème échelon :
Abdelmajid Esseghir ben Abdallah, à compter du 10 juillet 1968.
Inspecteurs du Travail
Pour le 1er échelon, (1ère classe) :
Abdelaziz Toumi, à compter du 10 janvier 1968.
Pour le 4ème échelon (2ème classe) :
Mohamed Medimegh, à compter du 1 er juin 1968.
Hédi Mohsen, à compter du 1 er octobre 1968.
Contrôleurs du Travail
Pour le 2ème échelon :
Mohsen Haddad, à compter du 1 er mars 1968.
Mohamed ben Amor, à compter du 1 er mars 1968.
Mohamed ben Cheikh Fredj, à compter du 1 er mars 1968.
Abdelmoutaleb Jemaa, à compter du 1 er mars 1968.
Abdelfattah Mouakher, à compter du 1 er mars 1968.
Abdelhamid Miled, à compter du 1 er mars 1968.
Abdellatif Khayat, à compter du 1 er mars 1968.
Opérateur
Pour le 6ème échelon :
Othman Kchouk, à compter du 1 er octobre 1968.
Surveillants Médicaux
Pour le 5ème échelon :
Jilani Ouelbani, à compter du 1 er janvier 1968.
Mohamed El Kouki, à compter du 1 er janvier 1968.
Infirmiers
Pour le 1er échelon, (1ère classe) :
Lakhdar ben Ahmed, à compter du 1er juillet 1968.
Pour le 5ème échelon, (2ème classe) :
Sadok Belhadj, à compter du 1 er janvier 1968.
Pour le 2ème échelon, (2ème classe) :
Hasnaoui Bayaoui, à compter du 2 janvier 1968.
Ahmed Krimi, à compter du 17 août 1968.
Aides-Soignantes
Pour le 3ème échelon :
Jamila Chergui, à compter du 1 er février 1968.
Halima Nasri, à compter du 1 er mars 1968.
Esma Mami, à compter du 28 mars 1968.
Daouda ben Abda épouse Zammit, à compter du 28 mai 1968.
Ouassila Aouadi, à compter du 23 novembre 1968.
Inspecteurs des Sports
Pour le 4ème échelon :
Noureddine Kedidi, à compter du 1 er janvier 1968.
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Moncef ben Hadj Salem, à compter du 1 er octobre 1968.
Pour le 2ème échelon :
Abdelmajid M'Sellati, à compter du 26 juin 1968.
Inspecteur de la Jeunesse
Pour le 4ème échelon :
Béchir Bouassida, à compter du 1 er janvier 1968.
Professeur d'Education Physique et Sportive
Pour le 5ème échelon :
Borhane Errais, à compter du 1 er juillet 1968.
Commissaires à la Jeunesse
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Salah Toumi, à compter du 1 er mars 1968.
Pour le 5ème échelon :
Tahar Khaled, à compter du 1 er juin 1968.
Pour le 3ème échelon :
Taieb Belouahchia, à compter du 1 er juin 1968.
Directeurs de Communautés d'Enfants de Bourguiba
Pour le 3ème échelon :
Ahmed ben Ali Bou Aziz, à compter du 1 er mars 1968.
Béchir Boulima, à compter du 1 er mars 1968.
Professeurs-Adjoints d'Education Physique et Sportive
Pour le 8ème échelon :
Mohamed Hamza, à compter du 1 er février 1968.
Pour le 6ème échelon :
Hédi Malek, à compter du 1 er avril 1968.
Salem ben Romdhane, à compter du 1 er avril 1968.
Ali Frikha, à compter du 1 er avril 1968.
Pour le 4ème échelon :
Ammar Hedili, à compter du 1 er janvier 1968.
Kamel Esseghir, à compter du 1 er janvier 1968.
Taieb Bouajaja, à compter du 1 er mai 1968.
Pour le 3ème échelon :
Antar Souid, à compter du 1 er janvier 1968.
Mokhtar ben Nacef, à compter du 1 er juin 1968.
Maîtres et Maîtresses d'Education Physique et Sportive
Pour le 5ème échelon :
Essayah Ezzeddine, à compter du 1 er avril 1968.
Ben Youssef Mohamed, à compter du 1 er avril 1968.
El Taief Ahmed Hachemi, à compter du 1 er avril 1968.
Hamissi Hédi, à compter du 1 er octobre 1968.
Chaâbane Hédi, à compter du 14 octobre 1968.
Pour le 4ème échelon :
Garali Habib, à compter du 1 er avril 1968.
Chamseddine Nejia, à compter du 1 er avril 1968.
Ayadi Arbia, à compter du 1 er juillet 1968.
Bellalouna Mohamed Sadok, à compter du 21 juillet 1968.
Garbout Houcine, à compter du 1 er octobre 1968.
Amri Mohamed, à compter du 1 er octobre 1968.
Pour le 2ème échelon :
Ben Afia Mohamed, à compter du 1 er janvier 1968.
Drid Mohamed Habib, à compter du 1 er janvier 1968.
Debbiche Mohamed, à compter du 1 er janvier 1968.
Nemlaghi Beriza, à compter du 1 er janvier 1968.
Ouali Mounira épouse Amira, à compter du 1 er janvier 1968.
Mami Neziha, à compter du 1 er janvier 1968.
Baktach Ridha, à compter du 1 er avril 1968.
Guemri Mohamed, à compter du 1 er avril 1968.
Haddad Hédi, à compter du 1 er avril 1968.
Maaloul Mohamed, à compter du 1 er avril 1968.
Ben Yahia Neziha, à compter du 1 er avril 1968.
Kallel Faouzia, à compter du 1 er avril 1968.
Becha Mokhtar, à compter du 1 er avril 1968.
Bouslama Hassine, à compter du 1 er juillet 1968.
Ben Amara Said, à compter du 1 er juillet 1968.
Ben Chaâbane Esma, à compter du 1 er juillet 1968.
Essaiem Dalila, à compter du 1 er octobre 1968.
Hellali Ali, à compter du 1 er octobre 1968.
Ben Cheikh Béchir, à compter du 1 er octobre 1968.
Belghaieb Abdelkrim, à compter du 1 er octobre 1968.
Abdellaoui Hédi, à compter du 1 er octobre 1968.
Gharbi Maherzia, à compter du 1 er octobre 1968.
Magroun Fethia, à compter du 1 er octobre 1968.
Ben Amor Raouf, à compter du 1 er octobre 1968.
Habacha Mohsen, à compter du 1 er octobre 1968.
Instructeurs à la Jeunesse
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Chriki, à compter du 1 er janvier 1968.
Chedli Mahbouli, à compter du 1 er avril 1968.
Moniteurs de l'Enfance, de la Jeunesse et des Sports
Pour le 3ème échelon :
Ben Mohamed Harzi El Hédi, à compter du 1 er janvier 1968.
Néji ben Dhia, à compter du 1 er janvier 1968.
Fakhfak Hassine, à compter du 1 er janvier 1968.
Amor Aoun, à compter du 1 er janvier 1968.
Younès El Khouni, à compter du 1 er janvier 1968.
Abdallah Naghmouchi, à compter du 1 er janvier 1968.
Dhaou Lamloumi, à compter du 1 er janvier 1968.
Radhia Labidi, à compter du 1 er janvier 1968.
Brahim Labidi, à compter du 1 er janvier 1968.
Khelif Ali, à compter du 1 er mars 1968.
Ben Rabah Charni Ali, à compter du 1 er mars 1968.
Ben Adda Abdelkrim, à compter du 1 er mars 1968.
Mohamed El Habib Battikh, à compter du 1 er mars 1968.
Salah Nouri, à compter du 1 er mars 1968.
Mohamed Djaouadi, à compter du 1 er mars 1968.
Mohamed El Mouldi ben Hamida, à compter du 1 er avril 1968.
404 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 1 - 4 Avril 1969
Mahmoud Allani, à compter du 1 er mai 1968.
Salouha bent Mohamed Kharoubi, à compter du 1 er mai 1968.
Saâd Chebil, à compter du 1 er mai 1968.
Amor Soualia, à compter du 1 er mai 1968.
Abouda Siala, à compter du 1 er mai 1968.
Mahmoud Kchouk, à compter du 1 er mai 1968.
Abdeljelil Ellouz, à compter du 1 er mai 1968.
El Ayeb Hédi, à compter du 1 er juillet 1968.
Mohamed M'Naouar, à compter du 1 er septembre 1968.
Noureddine El Fehri, à compter du 1 er septembre 1968.
Salem Lachhab, à compter du 1 er septembre 1968.
Mohamed ben Naceur, à compter du 1 er octobre 1968.
Abdelkader Derbal, à compter du 1 er octobre 1968.
Noureddine Barhoumi, à compter du 1 er octobre 1968.
Belhassen Lakhal, à compter du 1 er novembre 1968.
Mohamed ben Hamida Esseghaier, à compter du 1 er novembre 1968.
Pour le 2ème échelon :
Mohamed Hédi Bannour, à compter du 1 er janvier 1968.
Hédi M'Rabet, à compter du 1 er janvier 1968.
Mohamed ben Sassi, à compter du 1 er janvier 1968.
Ahmed Saccat, à compter du 6 janvier 1968.
Driss El Jazzi, à compter du 20 janvier 1968.
Mohamed ben Béchir Souissi, à compter du 20 janvier 1968.
Mohamed Lamine ben Abdallah Barrani, à compter du 20 janvier 1968.
Mohamed Ali Bouslama, à compter du 1 er février 1968.
Mohamed Gharbi, à compter du 1 er février 1968.
Ahmed Neffati, à compter du 1 er février 1968.
Karoui Mohamed Ayed, à compter du 1 er février 1968.
Mohieddine Sioud, à compter du 1 er mars 1968.
Mustapha Soussi, à compter du 1 er mars 1968.
Mohamed Frigui, à compter du 1 er mars 1968.
Mustapha Allouch, à compter du 1 er mars 1968.
Béchir M'Barki, à compter du 1 er mars 1968.
Abdelmajid Abid, à compter du 1 er mars 1968.
Férid Herraghi, à compter du 1 er mars 1968.
Boukossa Mohamed, à compter du 1 er mars 1968.
Majeri Brahim, à compter du 1 er mars 1968.
Tekaya Hédi, à compter du 1 er mars 1968.
Ridha Essayah, à compter du 1 er avril 1968.
Ahmed Mougou, à compter du 1 er avril 1968.
Salem Zorgati, à compter du 1 er avril 1968.
Mohamed Chouikha, à compter du 1 er avril 1968.
Habib Hazami, à compter du 1 er avril 1968.
Abdelbaki Hamdi, à compter du 1 er avril 1968.
Mohamed Bouagina, à compter du 1 er avril 1968.
Abdelhamid Jabballah, à compter du 1 er avril 1968.
Abdelhamid Galal, à compter du 1 er avril 1968.
Abid Dahbi, à compter du 1 er avril 1968.
Chedly Zouaoui, à compter du 1 er avril 1968.
Jalaleddine Snoussi, à compter du 1 er avril 1968.
Sakkouhi Mouldi, à compter du 1 er avril 1968.
Bahri Kellil, à compter du 1 er avril 1968.
Marmouche Ameur, à compter du 1 er avril 1968.
Zidi Ali, à compter du 1 er avril 1968.
Agrebi Aleya, à compter du 1 er avril 1968.
Boudrenne Ali, à compter du 1 er avril 1968.
Hammami Béchir, à compter du 1 er avril 1968.
Rehaimi Mohamed Habib, à compter du 1 er avril 1968.
El Hani Mohieddine, à compter du 1 er avril 1968.
Rondhani Brahim, à compter du 1 er avril 1968.
Khliaa Larbi, à compter du 1 er avril 1968.
Mahmoud El Gazeb, à compter du 20 avril 1968.
Harchani Smida, à compter du 20 avril 1968.
El Houch Hédi, à compter du 20 avril 1968.
Krout Mohamed, à compter du 20 avril 1968.
Slimane Mohamed Taieb, à compter du 23 avril 1968.
Ben Sghir Mohamed, à compter du 1 er mai 1968.
Chaieb Ahmed, à compter du 1 er mai 1968.
Jemil Mohamed, à compter du 1 er mai 1968.
Laouini Naceur, à compter du 1 er mai 1968.
El Ochi Mouldi, à compter du 1 er mai 1968.
Djilani ben Ali Achour, à compter du 3 mai 1968.
Ali Frouja, à compter du 24 mai 1968.
Abdelaziz Chakrani, à compter du 5 juin 1968.
Ben Hamadi Lakhdar El Ayari Habib, à compter du 5 juin 1968.
Belaid Youssef, à compter du 1 er juillet 1968.
Mohamed El Hédi Chédli, à compter du 1 er juillet 1968.
Djendoubi Ali, à compter du 1 er juillet 1968.
Masmoudi Mohamed Moncef, à compter du 1 er juillet 1968.
Mustapha El Amri, à compter du 1 er juillet 1968.
Mahmoud Maaref, à compter du 1 er juillet 1968.
Abdelmajid Dahman, à compter du 1 er juillet 1968.
Mohamed Hebiri, à compter du 1 er juillet 1968.
Abdelkader Bouzitoun, à compter du 1 er juillet 1968.
Mouldi Ezzine, à compter du 1 er juillet 1968.
Béchir Slimane, à compter du 1 er juillet 1968.
Ali Frikha, à compter du 1 er juillet 1968.
Abdelaziz ben Salem, à compter du 1 er juillet 1968.
Trabelsi Said ben Ali, à compter du 1 er juillet 1968.
Abdallah Kechada, à compter du 1 er juillet 1968.
Habib Haouari, à compter du 1 er juillet 1968.
Mohamed Chtioui, à compter du 1 er juillet 1968.
Mahmoud Boughzala, à compter du 1 er juillet 1968.
Hédi Debibi, à compter du 1 er juillet 1968.
Attia Mohamed, à compter du 1 er juillet 1968.
Labidi Hamadi, à compter du 1 er juillet 1968.
Gueddah Mustapha, à compter du 1 er août 1968.
Dammak Ahmed, à compter du 1 er août 1968.
Ben Tekaya Mohamed, à compter du 1 er août 1968.
Khemakhem Tahar, à compter du 1 er août 1968.
Driss Mahfoud, à compter du 1 er août 1968.
Belhadj Othman, à compter du 1 er août 1968.
Souissi Taieb, à compter du 1 er août 1968.
Ben Messaoud Mohamed, à compter du 1 er août 1968.
Ben Cheikh Mohamed, à compter du 1 er août 1968.
Hamza Béchir, à compter du 1 er août 1968.
Messadi Abdelhamid, à compter du 1 er août 1968.
Bouagina Hamadi, à compter du 1 er août 1968.
Zoghlami Mohamed Hédi, à compter du 1 er août 1968.
Amor Letaief, à compter du 9 août 1968.
Ouwassila Aouadi, à compter du 29 août 1968.
Megannem Mahmoud, à compter du 1 er septembre 1968.
Zghal Salah, à compter du 1 er septembre 1968.
Bouattour Abdelaziz, à compter du 1 er septembre 1968.
Bouchoucha Béchir, à compter du 1 er septembre 1968.
Ben Hamouda Maaouia, à compter du 1 er septembre 1968.
Mohamed El Hédi Hadji, à compter du 5 septembre 1968.
Hamrouni Salah, à compter du 5 septembre 1968.
Hediji Chedli, à compter du 1 er octobre 1968.
Boujelbéne Abdellatif, à compter du 1 er octobre 1968.
Riden Hassine, à compter du 1 er octobre 1968.
Ben Chaâbane Abderrazak, à compter du 1 er octobre 1968.
Chaouch Taieb, à compter du 1 er octobre 1968.
Guetat Amor, à compter du 1 er octobre 1968.
Ben Koussa Béchir, à compter du 1 er octobre 1968.
Khazri Mohamed, à compter du 1 er octobre 1968.
Rafik Zaddam, à compter du 1 er octobre 1968.
Hédi Gdouda, à compter du 1 er octobre 1968.
Habib ben Abdellatif, à compter du 1 er octobre 1968.
Harchani Hédi, à compter du 5 octobre 1968.
Douik Ahmed, à compter du 5 novembre 1968.
Abdelkrim Djaziri, à compter du 5 novembre 1968.
Mouldi Daouadi, à compter du 5 novembre 1968.
M'Sakni Sadok, à compter du 1 er décembre 1968.
Filali Mustapha, à compter du 1 er décembre 1968.
Fatouma Garrach, à compter du 3 décembre 1968.
Economes-Comptables
Pour le 2ème échelon :
M'Hamed Rouatbi, à compter du 1 er avril 1968.
Amor M'Laouah, à compter du 1 er juin 1968.
Abdelwahab ben Ali, à compter du 1 er juin 1968.
Mansour El Haadri, à compter du 1 er juin 1968.
Dalila Dimassi, à compter du 1 er septembre 1968.
Rachid Debbabi, à compter du 1 er octobre 1968.
Abderrazak Laatiri, à compter du 1 er novembre 1968.
Brahim Chaouachi, à compter du 1 er décembre 1968.
Secrétaires d'Etablissement
Pour le 3ème échelon, (2ème classe) :
Mohamed Chahdoura, à compter du 1 er juin 1968.
Adel Tarek El Kiatib, à compter du 1 er juin 1968.
Abderrahman Riahi, à compter du 1 er juin 1968.
Abid Ayachi, à compter du 1 er juin 1968.
Habib Sayadi Guettari, à compter du 1 er juin 1968.
Mohamed Boudokhane, à compter du 1 er juin 1968.
Azouz ben Saâd ben Mohamed Laroussi ben Kilani, à compter du 1 er juin 1968.
Tahar Essbabti, à compter du 1 er octobre 1968.
Khaled Rebai, à compter du 1 er octobre 1968.
Abdelkader Bouagina, à compter du 1 er octobre 1968.
Pour le 2ème échelon (2ème classe) :
Ahmed ben Hamouda, à compter du 1 er janvier 1968.
Commis d'Administration
Pour le 10ème échelon :
Abdelaziz Jemaâ, à compter du 20 septembre 1968.
Pour le 7ème échelon :
Taïeb ben Mohamed Bouhilla, à compter du 25 octobre 1968.
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Manoubi Essid, à compter du 1 er mars 1968.
Hédi ben Ali ben Amara, à compter du 16 avril 1968.
Mohamed Ameur Chekir, à compter du 1 er juin 1968.
Pour le 5ème échelon :
Mohamed Belhassen, à compter du 1 er mars 1968.
Dactylographes
Pour le 5ème échelon :
Safia bel Arbi, à compter du 2 mars 1968.
Mohamed Taoufik Belgacem, à compter du 1 er juin 1968.
Commis d'Etablissement
Pour le 3ème échelon :
Mohamed Larbi ben Ameur M'Zoughi, à compter du 1 er janvier 1968.
Pour le 2ème échelon :
Abdellatif Akrout, à compter du 1 er avril 1968.
Hajeb
Pour le 6ème échelon :
Ali ben Salah ben Romdhane, à compter du 1 er novembre 1968.
Assistantes Sociales
Pour le 2ème échelon :
Afifa Maâouia, à compter du 1 er janvier 1968.
Rachdi née Jouini Khira Hayet, à compter du 1 er août 1968.