Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 12687

Publié au Journal Officiel n° 49 du 25 décembre 1973, page 2194

Suivant procès verbal dressé le 25 août 1972 à 11h au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Derouich Mustapha Ben Mhamed Technicien chef de service entretien, domicilié à Bizerte, Villa Beau Rivage Zarzouna route de Tunis Bizerte a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Moteurs à auto concentration moléculaire.

Cette invention est caractérisée, par la particularité du fonctionnement du moteur cité ci-dessus qui fonctionne à tous les régimes sans avoir recours à aucun élément d'allumage ni d'injection l'invention simplifie les moteurs à explosion tout en supprimant par son principe tous les circuits d'allumage électrique (Bougie d'allumage, distributeur Visplatinée Bobine H.T. magnéto etc...) tout en développant une puissance supérieure avec une consommation d'essence Normale ou Super réduite avec les mêmes constances des moteurs actuels. Cette invention sera valable pour les moteurs à un, deux, trois, quatre, six, huit, douze ou plus de cylindres en V en étoile en ligne verticale inclinée ou horizontale et opposée pour les puissances supérieures ou inférieures et pour tous systèmes de refroidissements et lubrifications, pour tous systèmes d'embiellage et lignes d'arbre.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 12687, JORT n° 49 du 25 décembre 1973, p. 2194.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'économie nationale