Suivant procès-verbal dressé le 10 mai 1976 à 16 heures, au bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Ben Othman Othman, 13, Rue Avicenne, le Bardo, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour un procédé nouveau de diffusion du temps exact sur les ondes hertziennes, la réception se faisant à l'aide d'un dispositif approprié, un radio scripteur de temps universel, qui affiche la valeur du temps en chiffres sur une console ou actionne un relais de radiocommande.
Cette invention est caractérisée en ce que la mesure du temps ne s'effectue plus à l'aide d'une horloge particulière donnant une mesure personnelle du temps, mais à l'aide d'une horloge de précision unique à partir de laquelle on diffuse d'une manière continue, la valeur commune du temps. La valeur du temps est convertie sous forme d'impulsions codées puis propagées sur les ondes hertziennes, l'usager dispose d'un poste récepteur spécial, faisant office de montre, qui décofile le signal du temps et affiche la valeur du temps en chiffres arabes ; ce poste récepteur, appelé radio scripteur de temps universel, est aussi utilisé en radio-commande.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.