Avis et Communications

AVIS N° 1193

Publié au Journal Officiel n° 21 du 4 avril 1980, page 1034

Un modèle industriel relatif à un berceau pour bébés caractérisé par son galbage particulier. Il est constitué par des tubes démontables sur lesquels se trouvent deux crochets de suspension de cerceaux porte-fillets qui peuvent être de forme éleptique, ronde, carrée ou rectangulaire.

Le support de base peut comporter des roues démontables ou fixes permettant le roulement du berceau.

Le filet du hamac est en mailles nouées ou soudées en fil de soie polyamides ou coton.

A été déposé par Georges Boccara, agissant au nom de la Société Mokasport (SARL) pour une période de 15 ans à compter du 8 mai 1979.

Citer : Avis n° 1193, JORT n° 21 du 4 avril 1980, p. 1034.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro