Ministère de l'Agriculture

Décret N° 82-1494 du 29 novembre 1982, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la Défense des Cultures pour la Campagne 1981-1982

Publié au Journal Officiel n° 77 du 3 décembre 1982, page 2612

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi n° 82-17 du 27 mai 1981, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-864 du 15 août 1977, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la défense des cultures et notamment son article 3;

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la défense des cultures au titre de la campagne 1981-1982 est décerné au Gouvernorat de Zaghouan.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du Gouvernorat de Zaghouan.

N° D'ORDREPersonnes physiquesOMDATDELEGATIONS
1Hédi SakkatBir HalimaZaghouan
2Salah El MakhloufiBorj El AmriMormaghia
3Abbès Ben AbbèsChaouatTébourba
4Mokhtar TerresNasserM'Hamdia
5Habib AbbassiMnagâaBir M'Charga
6Youssef El JaziriBorj El AmriMormaguia
7Abdematar Ben BéchirNadourNadour
8Taleb Ben Naoui CheibiDrouâFahs
9Mokhtar FayalaNasserM'Hamdia
10Tabar Ben HassineJebbèsFahs
p. 2613

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 29 novembre 1982

Le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

NOMINATION

Citer : Décret n° 82-1494 du 29 novembre 1982, JORT n° 77 du 3 décembre 1982, p. 2612.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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