Suivant procès verbal dressé le 1er décembre 1982 au Bureau de Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle), 45, avenue Habib Bourguiba - Tunis, mandataire de Snamprogetti S.p.A. Corso Venezia, 16 - Milan (Italie) a déposé une demande de brevet de vingt ans pour « système catalytique et procédé pour la production de mélange de méthanol et d'alcools supérieurs ».
Priorité : Brevet déposé en Italie le 2 décembre 1981 sous le n° 25390A/81.
Inventeurs : Vittorio Fattore, Bruno Notari, Alberto Paggini, Vincenzo Lagana.
Cette invention est caractérisée par le système catalytique comprenant du zinc, du chrome, du cuivre des métaux alcalins, et éventuellement un ou plusieurs métaux choisis entre le molybdène, le manganèse, le lanthane, le cérium, l'aluminium, le titane et le vanadium, tout ou partie de ces éléments étant chimiquement liés à l'oxygène et ou entre eux.
p. 2002Le système catalytique selon l'invention permet une productivité et une sélectivité qui ne varient pas dans le temps.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 3 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.