Arrêté du ministre de l'Intérieur du 16 août 1990, fixant le secteurs de quelques délégations du gouvernorat du Kasserine

Le ministre de l'Intérieur.

Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 83-104 du 3 décembre 1983;

Vu le décret n° 83-1255 du 23 décembre 1983, fixant le nombre et les dénominations des délégations des gouvernorats de la République ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature de secteurs relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.

Vu l'avis du gouverneur du Kasserine;

Arrête :

Article premier. — Il est créé :

1) A la délégation de Hassi El Frid gouvernorat de Kasserine de nouveau secteur portant le nom de secteur d'Essaloum.

2) A la délégation de Sbeitla du même gouvernorat de nouveaux secteurs portant le nom de secteur de la Cité Essourour.

3) A la délégation de Djedliane du même gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur de Mehrza.

4) A la délégation de Tala du même gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de Sidi M'Hamed

5) A la délégation de Foussana du même gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de Foussana Banlieue.

6) A la délégation de Majel Bel Abbas du même gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur d'Om El Khir.

Art. 2. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations de Hassi El Frid, Sbeitla, Djedliane, Tala, Foussana et Majel Bel Abbas du gouvernorat de Kasserine comme suit :

Gouvernorat de Kasserine

Délégation de Hassi El Frid 5 secteurs à savoir : Hassi El Frid, El Hachim, Kanguet El Jazia, Essaloum et El Kamour.

Délégation de Sbeitla 13 secteurs à savoir : Sbeitla, Cité Essourour, Semama, Errahmet, El Gonna, Edoulab, Ech-Charae, Machrek Echams, El Ouassaia, El Kadhra, El Athar, El Mazara et El Garaa El Hamra.

Délégation de Djedliane 5 secteurs à savoir : Djedliane, Terbah, Ain El Hamadna, Mehrza et Ain Oum El Joudour.

Délégation de Tala 13 secteurs à savoir : Tala Est, Tala Ouest, Ed-Dachra, Ain El Jadida, Barmajna, Oued Errachah, Ej-Joui, El Hammad, Zelfane, Bou Lahnache, Sidi M'Hamed, Oueljet Ed-Dhol et Echafi.

Délégation de Foussana 11 secteurs à savoir : Foussana, Foussana Banlieue, Khamouda, ouled Mahfoudh, Afrane, El M'ziraa, El Ghdira, El Haza, El Brika, Bouderias et Ain El Jenane.

Délégation de Majel Bel Abbas 7 secteurs à savoir : Majel Bel Abbas Nord, Majel Bel Abbas Sud, Om El Akssab, En-Nadhour, Oum El Khir Soula et Groue El Jedra.

Art. 3. — Le gouverneur de Kasserine est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 16 août 1990.

Le ministre de l'intérieur
ABDELHAMID ESCHEIKH

VU,
Le Premier ministre
HAMED KAROUI