Ministère des finances

Décret n° 97-2517 du 31 décembre 1997, portant réduction des droits de douane dus à l'importation de certains produits agricoles et agro-alimentaires

Publié au Journal Officiel n° 1 du 2 janvier 1998, page 23

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, relative à l'application d'un nouveau tarif des droits des douanes tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment la loi n° 97-88 du 29 décembre 1997, portant loi de finances pour la gestion 1998,

Vu la loi n° 95-6 du 23 janvier 1995, portant ratification des accords de l'Uruguay Round,

Vu la loi n° 97-88 du 29 décembre 1997 portant loi des finances pour la gestion 1998 et notamment son article 89,

Vu l'avis du ministre de l'agriculture,

Vu l'avis du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du ministre du commerce,

Vu l'avis du tribunal administratif.

Décrète :

Article premier. - Sont réduits les taux des droits de douane dus à l'importation des produits repris au tableau annexé au présent décret, conformément aux taux fixés dans ce même tableau.

Art. 2. - Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du premier janvier 1998 jusqu'au 31 décembre 1998.

Art. 7. - Les ministres des finances, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 29 décembre 1997.

Zine El Abidine Ben Ali

p. 24

ANNEXE
Tarif des droits de douane
applicables aux produits agricoles
et agro-alimentaires
jusqu'au 31 décembre 1994

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
01.01010111 0Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:
010111 0- Chevaux :
010119 0-- Reproducteurs de race pure43
010120 0-- Autres130
- Anes, mulets et bardots130
01.02010210 0Animaux vivants de l'espèce bovine:
010210 0- Reproducteurs de race pure168
010290 1- Autres :
010290 2* Vaches laitières168
010290 9* Génisses pleines ou accompagnées de leurs petits168
* Autres84
01.03010310 0Animaux vivants de l'espèce porcine:
010310 0- Reproducteurs de race pure20
010391 0- Autres :
010392 0-- D'un poids inférieur à 50 kg138
-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg138
01.04010410 1Animaux vivants des espèces ovine ou araprine:
010410 9- De l'espèce ovine :
010410 9* Reproducteurs de race pure204
010420 1* Autres204
- De l'espèce caprine :
010420 9* Reproducteurs de race pure204
* Autres204
01.05Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques :
- D'un poids n'excédant pas 185 g :
1

Journal Officiel de la République Tunisiens - 2 janvier 1998

p. 25
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
01.06010511 0-- Coqs et poules139
010519 0-- Autres20
010591 0-- Cuqs et poules139
010599 0-- Autres139
010600 1* Reproducteurs de race pure20
010600 2* Destinés principalement à l'alimentation humaine43
010600 9* Autres20
Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées :
020110 0- En carcasses ou demi-carcasses90
020120 0- Autres morceaux non désossés90
020130 0- Désossées91
02.02Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées :
020210 0- En carcasses ou demi-carcasses121
020220 0- Autres morceaux non désossés130
020230 0- Désossées144
02.03Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
- Fraiches ou réfrigérées :
020311 0-- En carcasses ou demi-carcasses138
020312 0-- Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés138
020319 0-- Autres138
- Congelées :
020321 0-- En carcasses ou demi-carcasses138
020322 0-- Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés138
020329 0-- Autres138
Viandes des animaux des espèces ovine ou carrine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
020410 0- Carcasses et demi-carcasses d'agrément fraîche ou réfrigérées :154
p. 26

Journal Officiel de la République Tunisiere - 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
020421 0-- En carcasses ou demi-carcasses.194
020422 0-- En autres morceaux non désossés.194
020423 0-- Désossées.194
020430 0- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées.194
- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :
020441 0-- En carcasses ou demi-carcasses.194
020442 0-- En autres morceaux non désossés.194
020443 0-- Désossées.194
- Viandes des animaux de l'espèce caprine :
020450 1* Viandes de chèvre ou de chevreau.194
020450 9* Autres.204
02.05020500 0Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées.41
02.06Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :
020610 0- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés.43
- De l'espèce bovine, congelés.
020621 0-- Langues.43
020622 0-- Foies.43
020629 0-- Autres.43
020630 0- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés.43
- De l'espèce porcine, congelés.
020641 0-- Foies.43
020649 0-- Autres.43
020680 0- Autres, frais ou réfrigérés.43
020690 0- Autres, congelés.43
02.07Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du No O1.05 :
020710 0- Volailles non découpées en morceaux fraîches ou réfrigérées.90
- Volailles non découpées en morceaux congelées :
020721 0-- Coqs et poules.90
020722 0-- Dindons et dindes.90
p. 27
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
02.08020723 0-- Canards, oies et pintades.
- Morceaux et abats de volailles (y compris les oies), frais ou réfrigérés :
90
020731 0-- Foies gras d'oies ou de canards.
-- Autres :
90
020739 1* Foies d'autres volailles.90
020739 9* Autres.90
020741 0- Morceaux et abats de volailles autres que les oies congelés :90
020742 0-- De coqs ou de poules.90
020743 0-- De dindons ou de dindes.90
020750 0-- De canards, oies ou pintades.90
- Foies de volailles, congelés.90
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelées :
02.09020810 0- De lapins ou de lièvres.90
020820 0- Cuisses de grenouilles.90
020890 0- Autres.90
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.180
02.10021010 0Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
021012 0- Viandes de l'espèce porcine :
-- Jambons, épaules et leurs morceaux non désissés.
204
021019 0-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux.204
021020 0-- Autres.204
021019 0- Viandes de l'espèce bovine.73
021020 0- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
021090 1* Foies de volailles salés ou en saumure, séchés ou fumés.73
021090 9* Autres.73
p. 28
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
04.0104010 1
04010 9
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% :
* Frais. ...
* autres. ...
- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% :
* Lait frais. ...
* autres. ...
- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% :
* Frais. ...
* autres. ...
200
200
200
200
200
200
04.0204020 1
04020 9
04030 1
04030 9
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% :
* Lait en poudre traité pour malade ou nourrissons. ...
* Lait en poudre destiné à l'alimentation animale. ...
* Autres. ...
- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
* pour malade ou nourrissons. ...
* pour l'alimentation animale. ...
* autres. ...
- Autres :
* pour malade ou nourrissons. ...
* pour l'alimentation animale. ...
* autres. ...
- Autres :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. ...
-- Autres. ...
15
15
101
15
80
15
15
118
15
15
040210 1
040210 2
040210 9
040221 1
040221 2
040221 9
040229 1
040229 2
040229 9
040291 0
040299 0
p. 29
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
04.03040310 0Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autre laits et crèmes fermentés ou acidifiés même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
040390 0- Yoghourt204
- Autres100
04.04040410 0Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non compris ailleurs : dénommés ni
040490 0- Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants29
- Autres29
04.05040500 1Beurre et autres matières grasses du lait :
040500 9* matières grasses laitières anhydre54
* beurre et autres matières grasses139
04.06040610 0Fromages et caillebotte :
040620 0- Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum) non fermentés et caillebotte133
040630 0- Fromages râpés ou en poudre, de tous types133
040640 0- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre133
040690 0- Fromages à pâte persillée133
- Autres fromages133
04.07040700 1Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conserves ou cuits :
040700 2* Oeufs à couver ou à incuber230
040700 9* Oeufs de gibier230
* Autres230
p. 30
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
04.08040811 0
040819 0
040891 0
040899 0
Oeufs d'oiseaux,dépourvus de leurs coquilles,et jaunes d'oeufs, frais,séchés,cuits à l'eau ou à la vapeur,moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- Jaunes d'oeufs :
-- Séchés... 31
-- Autres... 31
- Autres :
-- Séchés... 31
-- Autres... 31
04.09040900 0Miel naturel...230
04.10041000 0Produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs...43
05.01050100 0Cheveux bruts,même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux20
05.02Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils :
050210 0
050290 0
- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies... 20
- Autres...
20
20
05.03050300 0Crins et déchets de crins,même en sappes avec ou sans support29
05.04050400 0Boyaux,vessies et estomacs d'animaux,entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons...31
05.05Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet,plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés,désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
050510 0
050590 0
- Plumes des espèces utilisées pour rembourrage; duvet... 43
- Autres...
43
43
p. 31
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
05.06050610 0Os et cornillons, bruts, dégraisés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières :
050690 0- Osséine et os acidulés20
- Autres20
05.07050710 0Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières :
- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire43
- Autres :
050790 1* Ecaille de tortue, ongles, leurs poudre et déchets20
050790 9* Autres20
05.11051110 0Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine :
- Sperme de taureaux17
- Autres :
051199 0- Autres17
O6.01060110 1Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du N° 12.12 :
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif :
O60110 1* destinés à la plantation20
O60110 9* autres20
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée :
O60120 1* plants, plantes et racines de chicorée20
p. 32
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O6.02O60120 2* Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur. Plants destinés à la plantation.20
O60120 9* autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes en végétation ou en fleur.20
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons :
O60210 0- Boutures non racinées et greffons.20
O60220 0- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, fruits comestibles, greffés ou non.180
O60230 0- Rhododendrons et azalées, greffés ou non.43
O60240 0- Rosiers, greffés ou non.20
- Autres :
O60290 0- Blanc de champignons.43
O60299 0- Autres.180
O6.03Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
O6.04O60310 0- Frais.180
O60390 0- Autres.180
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousse et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
O60410 0- Mousses et lichens.180
- Autres :
O7.01O60499 0- Frais.180
- Autres.180
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigérés :
O70110 0- De semence.15
O70190 0- Autres.180
p. 33
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAIX %
O7.02O70200 0Tomates, à l'état frais ou réfrigéré180
O7.03O70310 0Oignons, échalotes, auix, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré :
O70320 0- Oignons et échalotes180
O70390 0- Auix180
- Poireaux et autres légumes alliacés180
O7.04O70410 0Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux rares et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
O70420 0- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis180
O70490 0- Choux de bruxelles180
- Autres180
O7.05O70511 0Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
O70519 0- Laitues :
- Formées180
- Autres180
O70521 0- Chicorées :
O70529 0- Witloof (Cichorium intybus var. felis)180
- Autres180
O7.06O70610 0Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-rases, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré :
O70690 0- Carottes et navets138
- Autres138
O7.07O70700 0Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré130
O7.08O70810 0Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré :
O70820 0- Pois (Pisum sativum)138
O70890 0- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)138
p. 34
N° de positionNuméro du TarifDesignation des produitsTAUX %
O7.09O70910 0Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
O70920 0- Artichauts141
O70930 0- Asperges141
O70940 0- Aubergines141
O70951 0- Céleris autres que les céleris-ras141
O70952 0- Champignons et truffes141
- Champignons141
- Truffes141
O70960 0- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta141
O70970 0- Epinards,tétragones (epinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)141
O70990 1- Autres :141
O70990 9* Mais doux141
* Autres141
O7.10O71010 0Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
- Pommes de terre141
- Légumes à cosse, écossés, cuits :
O71021 0- Pois (Pisum sativum)141
O71022 0- Haricots (Vigna spp., Fascicoli, p.p.)141
O71029 0- Autres141
O71030 0- Epinards,tétragones (epinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants141
O71040 0- Mais doux141
O71080 0- Autres légumes141
O71090 0- Mélanges de légumes141
O7.11Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
p. 35
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O7.12O71110 0- Oignons...188
O71120 0- Olives...188
O71130 0- Câpres...188
O71140 0- Concombres et cornichons...188
- Autres légumes; mélanges de légumes :
O71190 1* Tomates...188
O71190 9* Autres...188
Légumes secs,même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement préparés :
O71210 0- Pommes de terre,même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées...138
- Oignons : ...
O7.13O71220 1* déshydratés ou lyophilisés et présentés coupés ou bien broyés ou pulvérisés43
O71220 9* autres138
- Champignons et truffes : ...
O71230 1* déshydratés ou lyophilisés et présentés coupés ou bien broyés ou pulvérisés43
O71230 9* autres138
- Autres légumes; mélanges de légumes :
O71290 1* Mais doux...138
O71290 2* déshydratés ou lyophilisés et présentés coupés ou bien broyés ou pulvérisés43
O71290 9* Autres...138
Légumes à cosse secs,écossés,même decortiqués ou cassés :
O7.13- Pois (Pisum sativum) : ...
O71310 1* Pois fourragers (1)17
O71310 2* Pois lyophilisés43
O71310 9* Autres230
O71320 0- Pois chiches...120
- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.)
O71331 0-- Haricots des espèces vigna mungo (L.) Hepper ou vigna radiata (L.) Wilczek...75
12
p. 36

Journal Officiel de la République Turane
-- 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O7.14O71332 0-- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou vigna angularis).91
O71333 0-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris).91
O71339 0-- Autres.138
O71340 0- Lentilles.198
O71350 0- Fèves (Vicia faba var. major) et fèves les (Vicia faba var. equina, vicia faba var. minor).230
O71390 0- Autres.230
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou sèches, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier :
O71410 0- Racines de manioc.0
O71420 0- Patates douces.130
O71490 0- Autres.130
O8.02Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
O80110 0- Noix de coco.43
O80120 0- Noix du Brésil.43
O80130 0- Noix de cajou.43
Autres fruits à coques, frais ou sés, même sans leurs coques ou décortiqués :
- Amandes :
O80211 0-- En coques.157
O80212 0-- Sans coques.141
- Noisettes (Corylus spp.) :
O80221 0-- En coques.43
O80222 0-- Sans coques.43
- Noix communes :
O80231 0-- En coques.43
O80232 0-- Sans coques.43
p. 37

Journal Officiel de la République Turcienne - 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O8.03O80240 0- Châtaignes et marrons (castanea spp)43
O80250 0- Pistaches73
O80290 0- Autres73
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches:
O8.04O80300 1* Fraîches100
O80300 2* Sèches43
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
O80410 0- Dattes230
- Figues :
O80420 1* Fraîches230
O80420 2* Sèches et dénaturées43
O80420 9* Autres230
O80430 0- Ananas230
O80440 0- Avocats230
O80450 0- Goyaves, mangues et mangoustans230
O8.05Agrumes, frais ou secs :
O80510 0- Oranges230
O80520 0- Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); cléméntines, willings et huîtres de vigneurs d'agrumes230
O80530 0- Citrons (Citrus limon, Citrus limon, Citrus aurantifolia)230
O80540 0- Pamplemousses et pommes230
O80590 0- Autres230
O8.06Raisins, frais ou secs :
O80610 0- Frais180
O80620 0- Secs73
O8.07Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :
O80710 0- Melons (y compris les pastèques)180
O80720 0- Papayes180
14
p. 38

Journal Officiel de la République Turidienne -- 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O8.08O80810 0Pommes, poires et coings, frais :
O80820 0- Pommes230
- Poires et coings230
O8.09O80910 0Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais :
O80920 0- Abricots230
O80930 0- Cerises230
O80940 0- Pêches, y compris les brugnons et nectarines230
- Prunes et prunelles230
O8.10O81010 0Autres fruits, frais :
O81020 0- Fraises180
O81030 0- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises180
- Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau180
O81040 0- Airelles, myrtilles et autres fruits ou genre vaccinium180
O81090 0- Autres180
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
O81110 1- Fraises
O81110 9* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
* Autres100
- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau :
O81120 1* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
O81120 9* Autres100
- Autres :
O81190 1* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
O81190 9* Autres100
O8.12Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur observation, cpar exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
p. 39

Journal Officiel de la République Française - 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O8.13O81210 0- Cerises43
O81220 0- Fraises73
O81290 0- Autres73
Fruits séchés autres que ceux des n°s O8.01 à O8.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre :
O81310 0- Abricots168
O81320 0- Pruneaux168
O81330 0- Pommes168
O81340 0- Autres fruits168
O81350 0- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre168
O81400 0Écorces d'agrumes ou de melons (y compris le pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.130
09.01Café, même torréfié ou décaféiné; coque et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
- Café non torréfié :
O90111 0- Non décaféiné15
O90112 0- Décaféiné15
- Café torréfié :
O90121 0- Non décaféiné31
O90122 0- Décaféiné31
O90130 0- Coques et pellicules de café91
- Succédanés du café contenant du café :
O90140 1* non torréfiés31
O9.02* torréfiés91
Thé :
O90210 0- Thé vert (non fermenté) présenté en en ballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg.91
O90220 0- Thé vert (non fermenté) présenté au présent.15
p. 40

Journal Officiel de la République Tunaire — 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O9.03O90230 0- Thé noir (fermenté) et the part-element fermenté,présentés en emballages imméciats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg.91
O90240 0- Thé noir (fermenté) et the part-element fermenté,présentés autrement.15
O9.04O90300 0Maté.43
O9.05O90411 0Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés :
O90412 0- Poivre :
O90420 0- Non broyé ni pulvérisé43
O90500 0- Broyé ou pulvérisé100
O9.06O90500 0- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés.180
O90610 0Vanille25
O90620 0Cannelle et fleurs de cannelle :
O9.07O90700 0- Non broyées ni pulvérisées43
O90700 0- Broyées ou pulvérisées43
O9.08O90810 0Girofles (antofles, clous et griffes43
O90820 0Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
O9.09O90830 0- Macis43
O90830 0- Amomes et cardamomes43
O9.09O90910 0Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ou de genèvre
O90920 0- Graines d'anis ou de badiane73
O90930 0- Graines de coriandre73
O90940 0- Graines de carvi73
O90950 0- Graines de fenouil ou de genèvre73
17
p. 41
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O9.10O91010 0Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
O91020 1- Gingembre... - Safran :43
O91020 9* non broyés ni moulus...43
O91030 0* broyés ou moulus...43
O91040 0- Curcuma...43
O91050 0- Thym; feuilles de laurier...43
O91091 0- Curry... - Autres épices :43
O91099 0- Mélanges visées à la note 1 b) du présent Chapitre...73
- Autres...73
10.01Froment (blé) et métal :
100110 0- Froment (blé) dur...90
100190 0- Autres...90
10.02100200 0Seigle...43
10.03100300 0Orge...84
10.04Avoine :
100400 1- Pour l'ensemencement...130
100400 9- Autres que pour l'ensemencement...130
10.05Maïs :
100510 0- De semence...0
100590 0- Autre...0
10.0cRiz :
100610 0- Riz en paille (riz paddy)...27
100620 0- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)...27
100630 0- Riz semi-blanchi ou blanchi, même 20 : ou glacé...27
100640 0- Riz en brisures...17
10.07Sorgho à grains :
100700 1- Sorgho à grains pour l'ensemencement...20
100700 9- Autres...63
18
p. 42

Journal Officiel de la République Turcienne — 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
10.08100810 1Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales :
100810 9- Sarrasin :
* de semence130
* autres130
100820 1- Millet :
100820 9* de semence130
* autres130
100830 1- Alpiste :
100830 9* de semence130
* autres130
100890 1- Autres céréales :
100890 2* Dari destiné à l'insemencement130
100890 3* Dari non destiné à l'ensemencement130
100890 9* Autres céréales destinés à l'insemencement130
11.01110100 0Farines de froment (blé) ou de méteil180
11.02110210 0Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
110220 0- Farine de seigle43
110230 0- Farine de maïs43
110290 0- Farine de riz43
- Autres63
11.03110311 1Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales :
110311 2- Gruaux et semoules :
-- De froment (blé)
* Gruaux180
* Semoule180
110312 1-- D'avoine :
110312 2* Gruaux43
* Semoule43
110313 1-- De maïs :
110313 2* Gruaux43
* Semoule43
110314 1-- De riz :
* Gruaux43
p. 43
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
11.04110314 2* Semoule
– D'autres céréales :
43
110319 1* Gruaux180
110319 2* Semoule
– Agglomérés sous forme de pellets :
180
110321 0– De froment (blé)180
110329 0– D'autres céréales180
Grains de céréales autrement travailles (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
110411 0– Grains aplatis ou en flocons :
110412 0– D'orge180
110419 0– D'avoine43
– D'autres céréales180
– Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
11.05110421 0– D'orge180
110422 0– D'avoine43
110423 0– De maïs43
110429 0– D'autres céréales180
110430 0– Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus180
Farine, semoule et flocons de pommes de terre :
110510 0- Farine et semoule43
- Flocons :
110520 1* destinés à l'alimentation du bétail43
110520 9* pour d'autres destinations43
Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° O7.14; farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8 :
110610 9- Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13 :
110620 0* farine de pois chiche134
110630 0* autres43
- Farines et semoules de sagou des racines ou des tubercules du n° O7.1420
- Farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 843
p. 44

Journal Officiel de la République Turisienne — 2 janvier 1998
N°

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
11.07110710 0Malt, même torréfié :
- Non torréfié
20
110720 0- Torréfié20
11.08110811 0Amidons et fécules : inuline :
- Amidons et fécules :
-- Amidon de froment (blé)
31
110812 0-- Amidon de maïs31
110813 0-- Fécule de pommes de terre43
110814 0-- Fécule de manioc (cassave)17
110819 1-- Autres amidons et fécules
* Autres amidons
31
110819 9* Autres fécules31
110820 0- Inuline43
11.09110900 0Gluten de froment (blé), même à l'état sec31
12.01120100 0Fèves de soja, même concassées15
12.02120210 0Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :
- En coques
230
120220 0- Décortiquées, même concassées230
12.03120300 0Coprah29
12.04120400 0Graines de lin, même concassées43
12.05120500 0Graines de navette ou de colza, même concassées15
12.06120600 0Graines de tournesol, même concassées91
12.07120710 0Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :
- Noix et amandes de palmiste
29
120720 0- Graines de coton20
120730 0- Graines de ricin20
120740 0- Graines de sésame31
p. 45
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
12.08120750 0- Graines de moutarde24
120760 0- Graines de carthame.29
- Autres :
120791 0-- Graines d'oeillette ou de pavot29
120792 0-- Graines de karité29
120799 0-- Autres29
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde :
120810 0- De fèves de soja29
120890 0- Autres29
Graines, fruits et spores à ensemencer:
12.09120911 0- Graines de betteraves à sucre20
120919 0-- Autres17
- Graines fourragères, autres que les graines de betteraves :
120921 0-- De luzerne20
120922 0-- De trèfle (Trifolium spp.)20
120923 0-- De fétuque20
120924 0-- Du pâturin des prés du kentuck : (Poa pratensis L.)20
120925 0-- De ray grass (Lolium multiflorum Lam, lolium, perenne L.)20
120926 0-- De fléole des prés20
120929 0-- Autres20
120930 0- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs20
- Autres :
-- Graines de légumes :
120991 1* Graines de courges73
120991 9* Autres17
-- Autres :
120999 1* Graines forestières à ensemencer43
120999 9* Autres graines, fruits et spores à ensemencer73
p. 46
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
12.10121010 0Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets;29
121020 0- Cônes de houblon, non broyés ni nu ou us ni sous forme de pellets.29
12.11121110 0- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.29
121120 0Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
121110 0- Racines de réglisse.20
121120 0- Racines de ginseng.20
121190 1- Autres :
121190 9* Poivre de cubebe.43
* Autres.73
12.12121210 0Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou sèches, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Chichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:
121220 0- Caroubes, y compris les graines de caroubes.29
121230 0- Algues.43
- Noyaux et amandes d'abricots, de peuls ou de prunes.73
121291 0- Autres :
121292 0- Betteraves à sucre.129
- Cannes à sucre.20
121299 1- Autres.
121299 9* Racines de chicorée.29
* Autres.29
12.13121300 0Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.130
12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets :
p. 47

Journal Officiel de la République Tunisée 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
13.01121410 0- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne168
121490 1- Autres :0
121490 9* sorgho fourragers20
* autres
Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels :
130110 0- Gomme laque29
130120 0- Gomme arabique29
- Autres :
130190 1* Baumes naturelles29
130190 9* Autres29
13.02Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
- Sucs et extraits végétaux :
130211 0- Opium20
130212 0- De réglisse20
130213 0- De houblon20
130214 0- De pyrèthre ou de racines de plantes à rotenone20
130219 0- Autres20
130220 0- Matières pectiques, pectinates et pectates20
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130231 0- Agar-agar20
130232 0- Mucilages et épaississants de croubes, de graines de caroubes ou de graines de guêpe, même modifiés20
130239 0- Autres20
14.01Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) :
140110 0- Bambous20
140120 0- Ronns20
140190 0- Autres20
p. 48
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
14.02140210 0Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (Kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières :
140291 0- Kapok31
140299 0- Autres :
-- Crin végétal31
-- Autres73
14.03140310 0Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux :
140390 0- Sorgho à balais (sorghum vulgar, er, technicum)20
- Autres20
14.04140410 1Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
140410 9- Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tanage :
140420 0* Henné221
* Autres20
- Linters de coton20
- Autres :
140490 1* Grains durs, pépins, coques et noix à tailler20
140490 2* Alfa brur43
140490 9* Autres64
15.01Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
150100 1* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires31
150100 9* Autres180
15.02150200 1Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
150200 9* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires27
* Autres27
p. 49

Journal Officiel de la République Turcienne - 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
15.03150300 0Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, remélangées ni autrement préparées27
15.05150510 0Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :
- Graisse de suint brute (saintiline)
20
15.05150590 0- Autres29
15.06150600 0Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées29
15.07150710 0Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huile brute, même dégonhée
15
15.07150790 0- Autres23
15.08150810 0Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huile brute
20
15.08150890 0- Autres91
15.09150910 0Huile d'olive et ses fractions, même raffinées mais non chimiquement modifiées :
- Vierges
15
15.09150990 0- Autres15
15.10151000 0Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.0915
15.11151110 0Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huile brute
10
15.11151190 0- Autres43
p. 50

Journal Officiel de la République Turidienne — 2 janvier 1998
N 1

N° de positionNuméro du TarifDésignation de produitsTAUX %
15.12151211 0Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151219 0- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :
- Huiles brutes43
- Autres91
151221 0- Huile de coton et ses fractions :
151229 0- Huile brute, même dépourvue de gossypol43
- Autres43
15.13151311 0Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151319 0- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :
- Huile brute10
- Autres43
151321 0- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :
151329 0- Huiles brutes10
- Autres20
15.14151410 1Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151410 9- Huiles brutes :
151490 0* De colza15
* Autres23
- Autres40
15.15151511 0Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151519 0- Huile de lin et ses fractions :
- Huile brute20
- Autres31
151521 0- Huile de maïs et ses fractions :
151529 0- Huile brute15
- Autres43
151530 1- Huile de ricin et ses fractions :
151530 9* Huile brute29
* Autres31
p. 51
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
15.16151610 0
151620 0
- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Huile de sésame et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Huile de jojoba et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Autres :
* Huiles brutes.
* Autres.
43
43
43
43
43
43
43
43
43
15.17151710 0
151790 0
151800 0
- Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogenées, interestérifiées, réestérifiées ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
- Graisses et huiles animales et leurs fractions.
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions.
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 :
- Margarine à l'exclusion de la margarine liquide.
- Autres.
31
31
100
100
15.19151911 0- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels :
- Acides gras monocarboxyliques industriels.
- Acide stéanique.
29
29
p. 52

Journal Officiel de la République Tunisée - 2 janvier 1998

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
15.20151912 0-- Acide oléique20
151913 0-- Tall acides gras20
151919 0-- Autres20
151920 0- Huiles acides de raffinage20
151930 0- Alcools gras industriels20
Glycérines, même pure; eaux et lessives glycérineuses :
152010 0- Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses20
152090 0- Autres, y compris la glycérine inactique20
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
152110 0- Cires végétales20
15.22152190 0- Autres29
152200 0Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales29
16.01160100 0Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits130
16.02Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang :
160210 0- Préparations homogénéisées168
160220 0- De foies de tous animaux168
- De volailles du n° O1.05
160231 0-- De dinde168
160239 0-- Autres168
- De l'espèce porcine :
160241 0-- Jambons et leurs morceaux168
160242 0-- Epaules et leurs morceaux168
160249 0-- Autres, y compris les mélanges168
160250 0- De l'espèce bovine168
- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
160290 1* D'ovins168
160290 2* De gibiers ou lapins168
160290 9* Autres168
p. 53
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
16.03160300 0Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ...43
17.01170111 0Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide :
170112 0- Sucres bruts sans addition d'aromatisant ou de colorants :
- De canne...15
- De betterave...15
170191 0- Autres :
170199 1- Additionnés d'aromatisants ou de colorants...154
170199 9- Autres...
17.02* Saccharose chimiquement pur...43
* Autres...15
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement pur, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, sucres et mélasses caramélisés :
170210 1- Lactose et sirop de lactose :
170210 9* Lactose additionné d'aromatisant ou de colorants...43
* Autres...29
170220 1- Sucre et sirop d'érable :
170220 9* Sucre d'érable additionné d'aromatisant ou de colorants...43
* Autres...29
170230 1- Glucose et sirop de glucose, non contaminant ou de fructose ou contenant en poids à l'état sec, moins de 20 % de fructose :
170230 9* Glucose additionné d'aromatisant ou de colorants...43
* Autres...20
170240 1- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose :
170240 9* Glucose additionné d'aromatisant ou de colorants...43
* Autres...29
170250 0- Fructose chimiquement pur...29
170250 9- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 30 % de fructose :
170260 1* Fructose additionné d'aromatisant ou de colorants...43
* Autres...29
p. 54
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
17.03170290 1- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) :
* Autres sucres additionnés d'animalisants ou de colorants.
43
170290 9* Autres.43
Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre :
170310 0- Mélasses de canne.20
17.04170390 0- Autres.20
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
170410 0- Gommes à mâcher (cheveng-gum) même enrobées de sucre.73
18.01170490 0- Autres.73
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés :
180100 1* bruts0
18.02180100 2* torréfiés30
180200 0Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao25
18.03Pâte de cacao, même dégraissée :
180310 0- Non dégraissée.33
180320 0- Complètement ou partiellement dégraissée.33
18.04180400 0Beurre, graisse et huile de cacao.33
18.05180500 0Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants...43
18.06Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
180610 0- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants :73
180620 0- Autres préparations présentées soit en blocs d'un poids excédant 2 Kg, soit à l'état liquide ou gâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en résinents ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 Kg.73
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
180631 0- Fourrés.73
180632 0- Non fourrés.73
180690 0- Autres.73
31
p. 55
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
19.01190110 1Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s O4.01 à O4.04, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs :
  • Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail :
  • Farines lactées, même sucrées, contenant du cacao... 53
  • Farines lactées, même sucrées, ne contenant pas de cacao... 53
  • Lait et crème de lait en poudre de tacos à être assimilés par les malades... 15
  • Autres... 43
  • Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la scouterie du n° 19.05... 91
  • Autres :
  • Extraits de malt... 29
  • Autres... 73 | 15 |
19.02190190 1
190190 9
19.02190211 0Pâtes alimentaires, même cuites ou farines (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, avoli, cannelloni; couscous, même préparé :
  • Fâtes alimentaires non cuites ou farines ou autrement préparées :

-- Contenant des œufs... 180
-- Autres :

  • préparées spécialement pour les fourcheuses ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2). 20
  • autres... 180
  • Pâtes alimentaires farcées (même cuites ou autrement préparées) : 180
  • Autres pâtes alimentaires... 180
  • Couscous... 180 | 20 |
19.03190219 1
190219 9
190220 0
190230 0
190240 0
190300 0Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblier, ou formes similaires..29
p. 56
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
19.04190410 0Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées :
190490 1- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage73
190490 2- Autres :
190490 9* Riz précuit et présenté en emballages directs d'un poids unitaire n'excédent pas 4 kgs73
* Riz précuit et présenté autrement27
* Autres73
19.05190510 0Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:
190520 0- Pain croustillant dit "knackebrot"180
190530 1- Pain d'épices180
190530 2- Biscuits additionnés d'edulcorants, gauffres et gauffrettes :
190530 9* Biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation43
190540 0* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)20
* Autres73
190590 1- Biscuites, pain grillé et produits similaires73
190590 3- Autres :
190590 9* Hosties, cachets pour médicaments31
* Pains de régime31
* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)20
* Autres180
20.01200110 0Légumes, fruits et autres parties comestibles, de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
200120 0- Concombres et cornichons63
- Oignons63
- Autres :
200190 1* Olives91
200190 2* Câpres91
200190 9* Autres91
33
p. 57
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
20.02200210 0
200290 0
Tomates, entières ou en morceaux.
- Autres.
91
141
20.03200310 0
200320 0
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
- Champignons.
- Truffes.
43
43
20.04200410 0
200490 1
200490 2
200490 3
200490 9
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés :
- Pommes de terre.
- Autres légumes et mélanges de légumes :
* Petits pois, haricots verts, carottes et mélanges de ces légumes.
* Olives.
* Câpres.
* Autres.
150
150
150
150
150
20.05200510 0
200520 0
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
- Légumes homogénéisés.
- Pommes de terre.
73
73
200530 0
200540 0
- Choucroute.
- Pois (Pisum sativum).
- Haricots (Vigna spp., Phaséolus spp.)
- Haricots en grains.
-- Autres.
73
73
73
200551 0
200559 0
200560 0
200570 0
200580 0
- Asperges.
- Olives.
- Mais doux (Zea mays var, saccharale).
- Autres légumes et mélanges de légumes
* Câpres.
* Autres.
73
168
43
168
168
200590 1
200590 9
p. 58
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
20.06200600 0Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisées)...91
20.07Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : ...
200710 1- Préparations homogénéisées : ...
* préparées spécialement pour les dialisiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)
20
200710 9* Autres...73
200791 0- Autres :
-- Agrumes...
73
200799 0-- Autres...73
20.08Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
- Fruits à coques, arachides et autres graines, ni ne mélangés entre eux :
200811 0-- Arachides...168
200819 0-- Autres, y compris les mélanges...168
200820 0- Ananas...63
200830 0- Agrumes...63
200840 0- Poires...63
200850 0- Abricots...63
200860 0- Cerises...63
200870 0- Pêches...63
200880 0- Fraises...63
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 20.08.19 :
200891 0-- Coeurs de palmiers...63
200892 0-- Mélanges...63
200899 0-- Autres...63
p. 59
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
20.09200911 0Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de égumes,
Inon fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition
de sucre ou d'autres édulcorants :
200911 0- Jus d'orange :
200919 0-- Congelés73
200920 0-- Autres73
200930 0- Jus de pamplemousse ou de pomelo73
200940 0- Jus de tout autre agrume73
200950 0- Jus d'ananas73
200960 0- Jus de tomate73
200970 0- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)73
200980 1- Jus d'abricot73
200980 9* Autres73
200990 0- Mélanges de jus73
21.01210110 0Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de
maté et préparations à base de ces produits ou à base de
café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés
torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
210120 0- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base
de ces extraits, essences ou concentrés ou à base
de thé ou de maté
43
210130 0- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et
leurs extraits, essences et concentrés
43
21.02210210 1Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes
monocellulaires morts (à l'exclusion des vaches du n° 30.02);
poudres à lever préparées :
210210 9- Levures mères sélectionnées (levures de culture) vivantes31
210220 0* Autres levures vivantes134
210230 0- Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts134
- Poudres à lever préparées134
p. 60
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
21.03210310 0Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée :
- Sauce de soja
43
210320 0- "Tomato-Ketchup" et autres sauces tonnantes63
210330 1- Farine de moutarde et moutarde préparée :
- " Farine de moutarde et moutarde préparée
43
210330 2- " Moutarde préparée63
210390 0- Autres63
21.04210410 0Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées73
210420 0- Préparations pour soupes, potages ou bouillons, soupes, potages ou bouillons préparés73
- Préparations alimentaires composites homogénéisées
21.05210500 0Glaces de consommation, même contenant cuivres73
21.06210610 0Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
- Concentrés de protéines et substances protéines texturées
43
210690 1- Autres :
- Extraits concentrés pour boissons gazeuses
0
210690 2- préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)20
210690 9- Autres43
22.01220110 0Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige130
220190 0- Eaux minérales et eaux gazéifiées73
- Autres
22.02Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, et autres boissons non alcooliques. L'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09 :37
p. 61
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
22.03220210 0- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées...43
220290 0- Autres...43
22.04220300 0Bières de malt...100
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09
220410 1- Vins mousseux :
220410 9“ Champagne...43
“ Autres...43
220421 0- Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220429 0- En récipients d'une contenance ne excédant pas 2 l...43
220430 0- Autres...43
22.05Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
220510 0- En récipients d'une contenance ne excédant pas 2 l...43
220590 0- Autres...43
22.06220600 0Autres boissons fermentées (cidre, poire, biotimel, par exemple)43
22.07Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220710 1- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus :
220710 9“ Pour le compte de l'Etat...20
“ Autres...43
220720 1- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220720 9“ Pour le compte de l'Etat...20
“ Autres...43
22.08Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons :
38
p. 62
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
22.09220810 1- Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons :
* destinés à la fabrication de limonades gazeuses, soda ou sirop.
43
220810 9* autres43
220820 0- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin.43
220830 0- Whiskies.43
220840 0- Rhum et taha.43
220850 0- Gin et genièvre.43
220890 1- Autres :
* Alcool éthylique non dénaturé de moins d 80 % vol présenté pour le compte de l'État.
43
220890 2* Alcool éthylique non dénaturé de moins d 80 % vol autre que pour le compte de l'État.43
220890 9* Autres43
220900 0Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique...91
23.01230110 0- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation en humaine; cretons :
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
43
230110 0Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
- De maïs.
50
23.02230210 0- De riz.50
230220 0- De froment.50
230230 0- D'autres céréales.50
230240 0- De légumineuses.50
230250 0Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulp as de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:39
p. 63
N° de
position
Numéro
du Tarif
Désignation des produitsTAUX %
23.04230310 0- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires.73
230320 0- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres
déchets de sucrerie.
43
230330 0- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie.20
230400 0Tourteaux et autres résidus solides, même broyé
ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soj.
17
23.05230500 0Tourteaux et autres résidus solides, même broyé
ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de
l'huile d'arachide.
20
23.06Tourteaux et autres résidus solides, même broyé
ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de
graisses ou huiles végétales, autres que ceux des
n°s 23.04 ou 23.05 :
230610 0- De coton.20
230620 0- De lin.20
230630 0- De tournesol.17
230640 0- De navette ou de colza.20
230650 0- De noix de coco ou de coprah.20
230660 0- De noix ou d'amandes de palmiste.20
230690 0- Autres.20
23.07230700 0Lies de vin; tartre brut.20
23.08Matières végétales et déchets végétaux, résidus
sous-produits végétaux, même agglomérés sous
forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation
des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :
230810 0- Clands de chêne et marrons d'Inde.105
230890 0- Autres.20
23.09Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
230910 0- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au
détail.
168
230990 0- Autres.20
p. 64
N° de positionNumero du TarifDésignation des produitsTARX %
24.01240110 0
240120 0
240130 0
Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac :
- Tabacs non écôtés...
- Tabacs partiellement ou totalement édités...
- Déchets de tabac...
25
25
43
24.02240220 0
240290 0
Cigares (y compris ceux à bouts coupés) cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac :
- Cigarettes contenant du tabac...
- Autres...
32
34
24.03240310 0
240391 0
240399 0
Autres tabacs et succédanés de tabac; tabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac :
- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion...
- Autres :
-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"...
-- Autres...
43
43
43
29.05290543 0
290544 0
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
- Autres polyalcools...
-- Mannitol...
-- Diglicitol (sorbitol)...
20
20
33.01330111 0
330112 0
330113 0
Huiles essentielles (déterpénées ou non), compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résiduées; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enflourage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
- Huiles essentielles d'agrumes :
-- Débergamote...
-- L/orange...
-- Déclitron...
43
43
p. 65
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
35.01330114 0-- De lime ou limette43
330119 0-- Autres43
- Huiles essentielles autres que d'agrumes :
330121 0-- De géranium43
330122 0-- De jasmin31
330123 0-- De lavande ou de lavandin31
330124 0-- De menthe poivrée (Mentha piperita)43
330125 0-- D'autres menthes31
330126 0-- De vétiver31
-- Autres :
330129 1* De romarin, de myrte, d'armoise blanche et de marjolaine43
330129 9* Autres31
330130 0- Résinoïdes31
35.02- Autres :
330190 1* Solutions concentrées d'huiles essentielles31
330190 2* Sous-produits terpéniques31
330190 3* Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles31
35.02Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine :
350110 0- Caséines20
350190 0- Autres20
35.02Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines :
350210 0- Ovalbumine20
350290 0- Autres20
35.02Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrée en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des tiges de caséine du n° 35.01:
350300 1* Gélatines et leurs dérivés20
350300 9* Autres20
p. 66
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
35.04350400 0Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome...20
35.05350510 0Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
350520 0- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés20
- Colles20
38.09380910 0Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordancage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industries du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
- A base de matières amylacées20
38.23382360 0Liants préparés pour moules ou novaux de tonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs :
- Sorbitol autre que celui du n° 2905 4423
41.01410110 0Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, suisées, iséchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues :
- Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées20
410121 0- Autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes :
410122 0- Enfières20
410129 0- Croupons et demi-croupons20
- Autres20
p. 67
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
41.02410130 0
410140 0
- Autres peaux de bovins, autrement conservées.
- Peaux d'équidés
20
20
Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent chapitre :
41.03410210 0
410221 0
410229 0
- Lainées
- Épilées ou sans laine :
-- Picklées
-- Autres
20
20
20
Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre :
410310 0
410320 0
410390 0
- De caprins
- De reptiles
- Autres
20
31
31
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, patettes et autres morceaux utilisables en pelleteries) autres que les peaux brutes des n°s 41.01,41.02 ou 41.03 :
43.01430110 0
430120 0
430130 0
- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...
- De lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43
43
430140 0
430150 0
- D'agneaux dits astrakar, breitschwanz, arcul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, le Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43
43
430160 0
430170 0
- De castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- De rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43
43
430180 0
430190 0
- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues, ou pattes
43
43
- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie43
p. 68

je 68

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
50.01500100 0Cocons de vers à soie propres au dévidage.10
50.02500200 0Soie grège (non moulinée)10
50.03Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):
500310 0- Non cardés ni peignés.10
500390 0- Autres.10
51.01Laines, non cardées ni peignées :
510111 0- En suint, y compris les laines lavées à dos
510119 0-- Laines de tonte.10
510121 0-- Autres.10
510129 0- Dégraissées, non carbonisées :
510130 0-- Laines de tonte.10
-- Autres.10
- Carbonisées.10
51.02Poils fins ou grossiers, non cardés ni peigné :
510210 0- Poils fins.10
510220 0- Poils grossiers.10
51.03Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:
510310 0- Blousses de laine ou de poils fins.10
510320 0- Autres déchets de laine ou de poils fins.10
510330 0- Déchets de poils grossiers.10
Coton, non cardé ni peigné :
520100 1* Coton hydrophile ou blanchi.10
520100 9* Autres.10
52.02Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
520210 0- Déchets de fils.10
520291 0- Autres :
520299 0-- Effilochés.10
-- Autres.10
45
p. 69
N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
52.03520300 0Coton, cardé ou peigné10
53.01Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés):
530110 0- Lin brut ou roui10
- Lin brisé, teilé, peigné ou autrement travaillé mais non filé:
530121 0- Brisé ou teilé10
530129 0- Autre10
530130 0- Etoupes et déchets de lin10
53.02Chanvre (cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés):
530210 0- Chanvre brut ou roui10
530290 0- Autres10

(1) Le bénéfice de la réduction du droit de douane est subordonné à la production préalable d'une attestation délivrée par les services compétents du Ministère de l'Agriculture.

(2) Le bénéfice de la réduction du droit de douane est subordonné à la production préalable d'une facture dûment visée par les services compétents du Ministère de la Santé Publique.

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

rété du ministre de l'enseignement supérieur du 31 décembre 1997, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue au ministère de l'enseignement supérieur pour l'accès au grade d'ingénieur de travaux.

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant but général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère ministratif,

Vu le décret n° 75-49 du 24 janvier 1975, fixant organisation de la scolarité à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis,

Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant but particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration, tel que modifié par les décrets n° 95-322 du 1er février 1995 et n° 96-1274 du 22 juillet 1996.

Vu le décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990, portant réalisation des cycles de formation continue au profit des actionnaires et des ouvriers de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère ministratif.

Vu le décret n° 93-1220 du 7 juin 1993, portant organisation des cycles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouvriers de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère ministratif, tel que modifié par le décret n° 95-299 du 20 février 1995.

Arrêté :

Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur au profit des ingénieurs adjoints titulaires, relevant du département, un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue pour l'accès au grade d'ingénieur de travaux.

Art. 2. - Au nombre de postes réservés à ce concours est fixé à deux (1-2).

Art. 3. - Le concours d'accès à ce cycle aura lieu le 2 mars 1998 et jours suivants.

Art. 4. - La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 2 février 1998.

Tunis, le 31 décembre 1997.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi

Le Premier Ministre
Hamid K. Roui

p. 70

MINSITERE DU COMMERCE

Citer : Décret n° 97-2517 du 31 décembre 1997, JORT n° 1 du 2 janvier 1998, p. 23.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère des finances