Journal Officiel n° 64 du 4 novembre 1980 (JORT)

Sommaire

Décrets et Arrêtés

Premier Ministère

Décret n° 80-1390 du 24 octobre 1980 — Monsieur Slaheddine Turki est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère. p. 2756
Décret n° 80-1391 du 24 octobre 1980 — Monsieur Abderrazak Bel Hadj Yahia est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère. p. 2756
Décret n° 80-1392 du 24 octobre 1980 — Monsieur Salem Khemili est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère. p. 2756
Décret n° 80-1393 du 24 octobre 1980 — Monsieur Mokhtar Mnif est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère. p. 2756
Décret n° 80-1334 du 29 octobre 1980 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Trabelsi Mohamed, Professeur de l'Enseignement Secondaire en qualité de chef de Service des Etudes, des… p. 2756

Ministère de l'Intérieur

Décret n° 80-1333 du 28 octobre 1980 — Autorisant la Commune de Monastir à contracter un emprunt à moyen terme de 50.000 dinars pour l'achat d'équipements divers p. 2757
Décret n° 80-1335 du 29 octobre 1980 — Monsieur Abdesselem Hamouda Ben Ammar, est nommé chargé de Mission du Cabinet du Ministre de l'Intérieur pour occuper les fonctions de Directeur des… p. 2757

Ministère de l'Economie Nationale

Décret n° 80-1336 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mondher Zenaïdi, chargé de mission est p. 2757

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Décret n° 80-1342 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Berzine Jomaa, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2757
Décret n° 80-1343 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Jerbi Amor, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse. (Spécialité… p. 2757
Décret n° 80-1344 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Jarraya Anouar, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax… p. 2757
Décret n° 80-1345 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Rekik Ahmed, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax. (Spécialité… p. 2757
Décret n° 80-1346 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Zahaf AbdelMajid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax… p. 2757
Décret n° 80-1347 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Jarraya Abdelhamid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax… p. 2757
Décret n° 80-1348 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Bouzouita Hachemi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse… p. 2758
Décret n° 80-1349 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Moula Taoufik, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse… p. 2758
Décret n° 80-1350 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Snoussi Noureddine, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse… p. 2758
Décret n° 80-1351 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Rachid Mohamed Lanouar, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse… p. 2758
Décret n° 80-1352 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Mazigh Rachid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1353 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Ali Haddad, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité… p. 2758
Décret n° 80-1354 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur M'hamed Hamza, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférence Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité… p. 2758
Décret n° 80-1355 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Belalgia Mohamed Slouma, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1356 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Jedidi Hédi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité… p. 2758
Décret n° 80-1357 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Samoud Slaheddine, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1358 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Bach Hamba Khaled, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1359 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Khaldi Mohamed Moncef, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1360 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Belhassen Slim, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1361 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Noureddine Slimane, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1362 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Mohamed Bouraoui, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1363 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Belkahia Chalbi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1364 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Ayed Mohsen, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité… p. 2758
Décret n° 80-1365 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Laroussi El Mekki, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1366 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Ben Younès Mohamed Ammar, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de… p. 2758
Décret n° 80-1367 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Salem Belaid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2758
Décret n° 80-1368 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Mhenni Hédi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité… p. 2759
Décret n° 80-1369 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Hamza Mohamed Habib, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2759
Décret n° 80-1370 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Khabri Chedly, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2759
Décret n° 80-1371 du 29 octobre 1980 — Madame le Docteur Samia Attia, est nommée à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité… p. 2759
Décret n° 80-1372 du 29 octobre 1980 — Monsieur le Docteur Mohamed Hentati, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis… p. 2759
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 29 octobre 1980 — Portant ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de Secrétaires d'Administration p. 2759
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 29 octobre 1980 — Portant ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis d'administration p. 2759
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 29 octobre 1980 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de dactylographes p. 2759

Ministère de l'Agriculture

Décret n° 80-1337 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mohamed Moncef Ben Mahmoud, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de Secrétaire Général de l'Institut National Agronomique de Tunis du… p. 2760

Ministère de la Santé Publique

Décret n° 80-1338 du 29 octobre 1980 — Madame Mongia Bach Hamba, Administrateur du Gouvernement est chargée des fonctions de Sous-Directeur de la Réglementation et du Contrôle des Soins… p. 2760
Décret n° 80-1340 du 29 octobre 1980 — Madame Darghouth Dalila, Pharmacien Biologiste de la Santé Publique à plein-temps est nommée Inspecteur Régional de la Santé Publique au Ministère… p. 2760
Décret n° 80-1341 du 29 octobre 1980 — Monsieur Miled Abdelhedi, Pharmacien Biologiste de la Santé Publique à plein-temps est nommé Inspecteur Régional de la Santé Publique au Ministère… p. 2760
Arrêté des Ministres de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et de la Santé Publique du 28 octobre 1980 — Les Ministres de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et de la Santé Publique; p. 2760

Ministère des Transports et des Communications

Décret n° 80-1373 du 29 octobre 1980 — Monsieur Abderrahman Ennafti, Administrateur en Chef, Sous-Directeur de la Réglementation Générale de la Marine Marchande est chargé des fonctions… p. 2761
Décret n° 80-1374 du 29 octobre 1980 — Monsieur Abdellaziz Mghaieth, Inspecteur Principal est chargé des fonctions de Chef de Service des Etudes du Personnel à la Direction du Personnel… p. 2761
Décret n° 80-1375 du 29 octobre 1980 — Monsieur Abdelmajid Besbes, Ingénieur des Travaux de l'État est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au Gouvernorat… p. 2761
Décret n° 80-1376 du 29 octobre 1980 — Monsieur Abderrazak Kechaou, Ingénieur des Travaux de l'État est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au… p. 2761
Décret n° 80-1377 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mohamed El Marmouri, Ingénieur des Travaux de l'État est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au… p. 2761
Décret n° 80-1378 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mohamed Atig, Ingénieur Divisionnaire est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au Gouvernorat de Kairouan… p. 2761
Décret n° 80-1379 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mohamed Mohsen Guetari, Ingénieur Principal est nommé en qualité d'Ingénieur en Chef à l'Institut National de la Météorologie du Ministère… p. 2761
Décret n° 80-1380 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mohamed Larif, Ingénieur Principal est nommé en qualité d'Ingénieur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section I… p. 2761
Décret n° 80-1381 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mongi Baccar, Ingénieur Principal est nommé en qualité d'Ingénieur en Chef du Ministère des Transports et des Communications (Section II… p. 2761
Décret n° 80-1382 du 29 octobre 1980 — Monsieur Fathi Larbi, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II… p. 2761
Décret n° 80-1383 du 29 octobre 1980 — Monsieur Ezzeddine Ben Salem, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications… p. 2761
Décret n° 80-1384 du 29 octobre 1980 — Monsieur Ali Bani, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II… p. 2761
Décret n° 80-1385 du 29 octobre 1980 — Monsieur Salem Ben Salah, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II… p. 2761
Décret n° 80-1386 du 29 octobre 1980 — Monsieur Abdellatif Abdeljaoued, Inspecteur Central, est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications… p. 2761
Décret n° 80-1387 du 29 octobre 1980 — Monsieur Mohamed Ben Ghachem, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications… p. 2761
Décret n° 80-1388 du 29 octobre 1980 — Monsieur Dahman El Kantaoui, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section… p. 2761
Décret n° 80-1389 du 29 octobre 1980 — Monsieur Saheddine Nouira, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section… p. 2761
Arrêté du Secrétaire d'État des Postes Télégraphes et Télétones du 28 octobre 1980 — Les recettes de septième classe ci-après désignées sont transformées en recettes de sixième classe 1ère catégorie. p. 2762

Ministère des Affaires Sociales

Arrêté des Ministres du Plan des Finances et des Affaires Sociales du 28 octobre 1980 — Fixant le barème des exonérations ou ristournes sur la taxe de formation professionnelle p. 2762
Circulaire n° 80-25 — OBJET : Encouragement au financement de l’agriculture. p. 2763
Circulaire n° 80-26 — OBJET : Crédits à moyen terme d'acquisition de matériel agricole. p. 2764
Circulaire n° 80-27 — OBJET : Autorisation préalable des crédits à moyen terme agricoles. p. 2765

Avis et Communications

Avis n° 14385 — Suivant procès-verbal dressé le 21 mars 1980, au Bureau de Propriété Industrielle, Madame Eva Guetta (attachée au CAB H. Valensi) 45, avenue… p. 2767
Avis n° 14386 — Suivant procès-verbal dressé le 22 mars 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Anne-Marie Ponzio (Attachée au Cabinet Georges Boccara)… p. 2767
Avis n° 14400 — Suivant procès-verbal dressé le 14 Avril 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Moncef Ayadi, Directeur de l'Aviation Civile… p. 2768
Avis n° 14401 — Suivant procès-verbal dressé le 14 Avril 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Moncef Ayadi, Directeur de l'Aviation Civile demeurant à… p. 2768
Avis n° 1089-1090 — Deux modèles industriels relatifs à une « Caisse en plastique pour bouteilles » caractérisée par sa configuration particulière, ses perforations… p. 2768
Avis n° 1124-1125 — Sept modèles industriels relatifs au Port El Kantaoui ont été déposés par Megadmini Ahmed mandataire de la Ste Port El Kantaoui pour une durée de 15… p. 2768
Avis n° 1095 — Un modèle industriel relatif à un support du Hammae Ethamac caractérisé par la forme particulière du support qui est démontable, se composant en 2… p. 2768
Avis n° 1096 — Un modèle industriel relatif à Grabat a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de Convey Invest AB pour une période de 15 ans à compter du… p. 2768
Avis n° 1067 — Un modèle industriel relatif à des sachets Chips a été déposé par la Société Chips pour une durée de 15 ans à compter du 19 janvier 1978. p. 2768
Avis n° 1164 — Un modèle industriel relatif à une boîte pour chemises a été déposé par Monsieur Habib Makni, Gérant du comptoir Tunisien de Confection pour une… p. 2768
Avis n° 1165 — Un modèle industriel relatif à Calendrier caractérisé par sa présentation constituée : I par un ensemble de vues caractéristiques relatives à la… p. 2768
Avis n° 1165 — Un modèle industriel relatif à un Mètre de laine pour mesurer l'épaisseur de laine à tricoter ou autres fils à tricoter a été déposé par Melle Sarah… p. 2768
Avis n° 1052 — Un modèle industriel relatif à une chaise longue à hamac souple caractérisée par son hamac qui est ajustable en longueur et démontable et par… p. 2768
Avis n° 1094 — Un modèle industriel relatif à la fabrication des fauteuils en polystirène expansée traitée à des différentes densités a été déposé par Monsieur… p. 2768
Avis n° 1047-1084 — Dix modèle industriels relatifs à des sandales ont été déposés par la Société Wissim pour une durée de 15 ans à compter du 13 février 1978. p. 2769
Avis n° 1066 — Un modèle industriel relatif à une bouteille industrielle a été déposé par Madame Nefissa Gueblaoui mandataire de Monsieur Farhat El Fidha pour une… p. 2769
Avis n° 1068-1069 — Un modèle industriel relatif à un modèle de carte postale a été déposé par Boccara Georges mandataire de la Société Kahia pour une durée de 15 ans à… p. 2769
Avis n° 1070 — Un modèle industriel relatif à un support réglable a été déposé par Boccara Georges pour une durée de 15 ans à compter du 30 janvier 1978. p. 2769
Avis n° 1086 — Un modèle industriel relatif à un fauteuil a été déposé par Monsieur Tahar Riahi pour une durée de 15 ans à compter du 22 février 1978. p. 2769
Avis n° 1067 — Un modèle industriel relatif à emballage de Chips pour toutes dimensions carctérisé par 7 couleurs différentes blanc, rouge, bleu, bistre, neutre… p. 2769
Avis n° 1068 — Un modèle industriel relatif à un livre de poche de Coran, petit format, imprimé sur papier - Bible » avec couverture - Couchée » et de différentes… p. 2769
Avis n° 1060 — Un modèle Industriel relatif à illustrations de cartes postales a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société Kahia (SARL) pour une… p. 2769
Avis n° 1216 — Un modèle industriel relatif à un tableau publicitaire caractérisé par sa partie centrale des dessins humoristiques qui est entourée de panneaux… p. 2769
Avis n° 1220 — Un modèle industriel relatif à une tablette d'un jeu éducatif nommé Klidge a été déposé par Monsieur Bibi Mohamed Faouzi pour une durée de 15 ans à… p. 2769
Avis n° 1121 — Un modèle industriel relatif à « Tenue de Récaptionniste Caissier » a été déposé par Boccara Georges mandataire de Madame Samia Ben Khalifa pour la… p. 2769
Avis n° 1166 — Un modèle industriel relatif à un Rasoir caractérisé par son galbage particulier ses raissures striées sur les côtés droit et gauche du manche et… p. 2769
Avis n° 1221 — Un modèle industriel relatif à des images d'animaux imprimées en offset quadrichronie sur papier carton ou support auto-adhésif a été déposé par… p. 2769
Avis n° 1210 — Un modèle industriel relatif à un « Fichier Thérapeutique » qui est constitué par des fiches à vocation médicale qui sont réunis par brochage lequel… p. 2769
Avis n° 1061 — Un modèle industriel relatif à « Dispositif particulière du dos des cartes postales illustrées » caractérisé par une disposition particulière du dos… p. 2769
Avis n° 1214-1215 — Deux modèles industriels relatifs à « Plaque de Bornes » ont été déposés par Boccara Georges mandataires de la Société dite Cefalec (SARL) pour une… p. 2769
Avis n° 1062 — Un modèle industriel relatif à une « Botte » caractérisée par 2 injections, tige et semelle, de coloris différentes, semelle Crautée, arrondie sur… p. 2769
Avis n° 1091 — Un modèle industriel relatif à un lit caractérisé par des dimensions ordinaires et par 2 boulons qui permettent de le dilater à l'aide d'une clef à… p. 2769
Avis n° 1218 — Un modèle industriel relatif à « Caractères Typographiques » a été déposé par Boccara Georges, mandataire de la Société Postchèque en Cirodienst et… p. 2770
Avis n° 1063 — Un modèle industriel relatif à un « Plan de Ville » caractérisé par sa présentation représentant sur sa couverture les coupes d'une mosquée a été… p. 2770
Avis n° 1064 — Un modèle industriel relatif à une pochette Caba Escamotable caractérisée pour une ouverture avec poche à fermetures-éclair en Skal ou similaire a… p. 2770
Avis n° 1065 — Un modèle industriel relatif à une botte en plastique a été déposé par la Société « Wassim » pour une durée de 15 ans à compter du 13 décembre 1977. p. 2770
Avis n° 1049 — Un modèle industriel relatif à une Pondeuse Saidani qui est une machine à fabriquer les agglomérées de toutes dimensions ainsi que les hourdés a été… p. 2770
Avis n° 1059 — Un modèle industriel relatif à une « Lampe ou Lanterne » caractérisée par sa configuration générale, ses couleurs et dispositions de couleurs a été… p. 2770
Avis n° 1058 — Un modèle industriel relatif à un « Rechaud » utilisable avec toute bouteille de Gaz est caractérisé par ses configurations et dispositions… p. 2770
Avis n° 1048 — Un modèle industriel relatif à une « Bouteille » servant à contenir les boissons douces caractérisée par deux étiquettes faisant corps à la masse… p. 2770
Avis n° 1050 — Un modèle industriel relatif à une écriture technique et une écriture artistique a été déposé par M. Naial Ahmed pour une durée de 15 ans à compter… p. 2770
Avis n° 1203 — Un modèle industriel relatif à une règle idéale pour enduit a été déposé par Monsieur Koubaâ Hédi pour la durée de 15 ans à compter du 5 juin 1979. p. 2770
Avis n° 1191 — Un modèle industriel relatif à une chaise longue caractérisés par son galbage et ses articulations qui la rendent facilement pliable a été déposé… p. 2770
Avis n° 1211 — Un modèle industriel relatif à 2 modèles d'hourdis (16 X 31 X 30) et (19 X 31 X 30) a été déposé par le Gérant de la Société « La Brique Tunisienne… p. 2770
Avis n° 1169 — Un modèle industriel relatif à une « Écriture colligraphique technique » a été déposé par Monsieur Koubaâ Hédi pour une durée de 15 ans à compter du… p. 2770
Avis n° 1073 — Un modèle industriel relatif à « dessous de couvert publicitaire » AGEP a été déposé par l'Agent Générale d'Édition et de publicité pour la durée de… p. 2770
Avis n° 1062 — Un modèle industriel relatif à « Carte Postale » comportant une Bande dessinée a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société Kahla… p. 2770
Avis n° 1072 — Un modèle industriel relatif à un « support réglable » composé par une tête de chappe une aise, une tige et un socle a été déposé par Boccara… p. 2770
Avis n° 1071 — Un modèle industriel relatif à un support fixe a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société Tunisienne d'Industries Publicitaires… p. 2770
Avis n° 1088 — Un modèle industriel relatif à Radiateurs Panneaux pour circulation d'eau chaude, pour chauffage central, caractérisés par sa forme rectangulaire… p. 2770

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Premier Ministère

p. 2756

Par décret N° 80-1390 du 24 octobre 1980

Monsieur Slaheddine Turki est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère.

p. 2756

Par décret N° 80-1391 du 24 octobre 1980

Monsieur Abderrazak Bel Hadj Yahia est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère.

p. 2756

Par décret N° 80-1392 du 24 octobre 1980

Monsieur Salem Khemili est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère.

de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère.

p. 2756

Par décret N° 80-1393 du 24 octobre 1980

Monsieur Mokhtar Mnif est chargé des fonctions de Contrôleur Général Adjoint au Premier Ministère.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 2756

Par décret N° 80-1334 du 29 octobre 1980

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Trabelsi Mohamed, Professeur de l'Enseignement Secondaire en qualité de chef de Service des Etudes, des Stages et du Perfectionnement des Cadres Moyens à l'Ecole Nationale d'Administration à compter du 1er septembre 1980.

p. 2757

EMPRUNT

Ministère de l'Intérieur

p. 2757

Décret N° 80-1333 du 28 octobre 1980, autorisant la Commune de Monastir à contracter un emprunt à moyen terme de 50.000 dinars pour l'achat d'équipements divers

Article Premier. — La commune de Monastir est autorisée à contracter auprès de la caisse des prêts et de soutien des collectivités locales un emprunt de 50.0000 Dinars amortissable en 10 ans, à un taux d'intérêt de 4%.

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p. 2757

Par décret N° 80-1335 du 29 octobre 1980

Monsieur Abdesselem Hamouda Ben Ammar, est nommé chargé de Mission du Cabinet du Ministre de l'Intérieur pour occuper les fonctions de Directeur des Services Pénitentiaires et de Rééduction au Ministère de l'Intérieur.

NOMINATION

Ministère de l'Economie Nationale

p. 2757

Par décret N° 80-1336 du 29 octobre 1980

Monsieur Mondher Zenaïdi, chargé de mission est

chargé des fonctions de Directeur de Cabinet au Ministère de l'Economie Nationale.

NOMINATION

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

p. 2757

Par décret N° 80-1342 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Berzine Jomaa, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Radiologie).

p. 2757

Par décret N° 80-1343 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Jerbi Amor, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse. (Spécialité Chirurgie Générale).

p. 2757

Par décret N° 80-1344 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Jarraya Anouar, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax (Spécialité Psychiatrie).

p. 2757

Par décret N° 80-1345 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Rekik Ahmed, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax. (Spécialité Pédiatrie).

p. 2757

Par décret N° 80-1346 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Zahaf AbdelMajid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax (Spécialité Dermatologie).

p. 2757

Par décret N° 80-1347 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Jarraya Abdelhamid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sfax. (Spécialité Médecine Interne).

p. 2758

Par décret N° 80-1348 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Bouzouita Hachemi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse (Spécialité O.R.L.).

p. 2758

Par décret N° 80-1349 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Moula Taoufik, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse (Spécialité Orthopédie).

p. 2758

Par décret N° 80-1350 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Snoussi Noureddine, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse (Spécialité Pédiatrie).

p. 2758

Par décret N° 80-1351 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Rachid Mohamed Lanouar, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Sousse (Spécialité Neurologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1352 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Mazigh Rachid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Cardiologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1353 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Ali Haddad, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Médecine Interne).

p. 2758

Par décret N° 80-1354 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur M'hamed Hamza, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférence Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Rhumatologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1355 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Belalgia Mohamed Slouma, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Maladies Infectieuses).

p. 2758

Par décret N° 80-1356 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Jedidi Hédi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Pédiatrie).

p. 2758

Par décret N° 80-1357 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Samoud Slaheddine, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Neurologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1358 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Bach Hamba Khaled, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Chirurgie Générale).

p. 2758

Par décret N° 80-1359 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Khaldi Mohamed Moncef, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Neuro-Chirurgie).

p. 2758

Par décret N° 80-1360 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Belhassen Slim, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Chirurgie Carcinologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1361 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Noureddine Slimane, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Orthopédie).

p. 2758

Par décret N° 80-1362 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Mohamed Bouraoui, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité O.R.L.).

p. 2758

Par décret N° 80-1363 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Belkahia Chalbi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Pharmacologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1364 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Ayed Mohsen, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Urologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1365 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Laroussi El Mekki, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Pneumo-Phtisiologie).

p. 2758

Par décret N° 80-1366 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Ben Younès Mohamed Ammar, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Chirurgie Générale).

p. 2758

Par décret N° 80-1367 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Salem Belaid, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis ((Spécialité Chirurgie Générale).

p. 2759

Par décret N° 80-1368 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Mhenni Hédi, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Médecine Préventive Option Pédiatrie).

p. 2759

Par décret N° 80-1369 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Hamza Mohamed Habib, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité gastro-entérologie).

p. 2759

Par décret N° 80-1370 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Khabri Chedly, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Anatomie).

p. 2759

Par décret N° 80-1371 du 29 octobre 1980

Madame le Docteur Samia Attia, est nommée à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis (Spécialité Psychiatrie).

p. 2759

Par décret N° 80-1372 du 29 octobre 1980

Monsieur le Docteur Mohamed Hentati, est nommé à compter du 19 juillet 1980, Maître de Conférences Agrégé à la Faculté de Médecine de Tunis, (Spécialité Chirurgie-Infantile).

CONCOURS

p. 2759

Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 29 octobre 1980, portant ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de Secrétaires d'Administration

Article Premier. — Un concours interne et un concours externe sur épreuves sont ouverts au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique pour le recrutement de sept (7) Secrétaires d'Administration dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 15 mai 1979.

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p. 2759

Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 29 octobre 1980, portant ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis d'administration

Article Premier. — Un concours interne et un concours externe sur épreuves sont ouverts au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique pour le recrutement de huit (8) Commis d'Administration dans les conditions prévues par l'arrêté sus-visé du 15 mai 1979.

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p. 2759

Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 29 octobre 1980, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de dactylographes

Article Premier. — Un concours sur épreuves est ouvert au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique pour le recrutement de treize (13) dactylographes bilingues (arabe-français) dans les conditions prévues par l'arrêté sus-visé du 15 mai 1979.

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Ministère de l'Agriculture

p. 2760

Par décret N° 80-1337 du 29 octobre 1980

Monsieur Mohamed Moncef Ben Mahmoud, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de Secrétaire Général de l'Institut National Agronomique de Tunis du Ministère de l'Agriculture.

LISTE D'APTITUDE

Au grade de Chef de Laboratoire en Chef
Messieurs :

Ben Aleya Habib, à compter du 1er janvier 1980
Essafi Abdelhamid, à compter du 1er janvier 1980
Hamrouni Abdelwaheb, à compter du 2 octobre 1980.

NOMINATION

Ministère de la Santé Publique

p. 2760

Par décret N° 80-1338 du 29 octobre 1980

Madame Mongia Bach Hamba, Administrateur du Gouvernement est chargée des fonctions de Sous-Directeur de la Réglementation et du Contrôle des Soins de Santé au Ministère de la Santé Publique.

p. 2760

Par décret N° 80-1340 du 29 octobre 1980

Madame Darghouth Dalila, Pharmacien Biologiste de la Santé Publique à plein-temps est nommée Inspecteur Régional de la Santé Publique au Ministère de la Santé Publique.

p. 2760

Par décret N° 80-1341 du 29 octobre 1980

Monsieur Miled Abdelhedi, Pharmacien Biologiste de la Santé Publique à plein-temps est nommé Inspecteur Régional de la Santé Publique au Ministère de la Santé Publique.

HOPITAUX

p. 2760

Arrêté des Ministres de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et de la Santé Publique du 28 octobre 1980, reconnaissant la vocation universitaire aux services de l'hôpital de Monastir

Article Unique. — Les services de l'hôpital de Monastir sont reconnus à vocation hospitalo-universitaire.

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Ministère des Transports et des Communications

p. 2761

Par décret N° 80-1373 du 29 octobre 1980

Monsieur Abderrahman Ennafti, Administrateur en Chef, Sous-Directeur de la Réglementation Générale de la Marine Marchande est chargé des fonctions de Directeur de la Marine Marchande au Ministère des Transports et des Communications (Section I : Transports).

p. 2761

Par décret N° 80-1374 du 29 octobre 1980

Monsieur Abdellaziz Mghaieth, Inspecteur Principal est chargé des fonctions de Chef de Service des Etudes du Personnel à la Direction du Personnel et de l'Ordonnancement du Ministère des Transports et des Communications.

p. 2761

Par décret N° 80-1375 du 29 octobre 1980

Monsieur Abdelmajid Besbes, Ingénieur des Travaux de l'État est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au Gouvernorat de Bizerte, relevant de l'Arrondissement de Tunis II du Ministère des Transports et des Communications.

p. 2761

Par décret N° 80-1376 du 29 octobre 1980

Monsieur Abderrazak Kechaou, Ingénieur des Travaux de l'État est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au Gouvernorat de Gabès relevant de l'Arrondissement de Gabès du Ministère des Transports et des Communications.

p. 2761

Par décret N° 80-1377 du 29 octobre 1980

Monsieur Mohamed El Marmouri, Ingénieur des Travaux de l'État est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au Gouvernorat de Mahdia relevant de l'Arrondissement de Sousse du Ministère des Transports et des Communications.

p. 2761

Par décret N° 80-1378 du 29 octobre 1980

Monsieur Mohamed Atig, Ingénieur Divisionnaire est chargé des fonctions de Chef de la Subdivision des Télécommunications au Gouvernorat de Kairouan relevant de l'Arrondissement de Kairouan du Ministère des Transports et des Communications.

p. 2761

Par décret N° 80-1379 du 29 octobre 1980

Monsieur Mohamed Mohsen Guetari, Ingénieur Principal est nommé en qualité d'Ingénieur en Chef à l'Institut National de la Météorologie du Ministère des Transports et des Communications (Section I : Transports) à compter du 1er décembre 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1380 du 29 octobre 1980

Monsieur Mohamed Larif, Ingénieur Principal est nommé en qualité d'Ingénieur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section I : Transports), à compter du 1er octobre 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1381 du 29 octobre 1980

Monsieur Mongi Baccar, Ingénieur Principal est nommé en qualité d'Ingénieur en Chef du Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1382 du 29 octobre 1980

Monsieur Fathi Larbi, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1383 du 29 octobre 1980

Monsieur Ezzeddine Ben Salem, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1384 du 29 octobre 1980

Monsieur Ali Bani, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1385 du 29 octobre 1980

Monsieur Salem Ben Salah, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1386 du 29 octobre 1980

Monsieur Abdellatif Abdeljaoued, Inspecteur Central, est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1387 du 29 octobre 1980

Monsieur Mohamed Ben Ghachem, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1388 du 29 octobre 1980

Monsieur Dahman El Kantaoui, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2761

Par décret N° 80-1389 du 29 octobre 1980

Monsieur Saheddine Nouira, Inspecteur Central est nommé en qualité d'Inspecteur en Chef au Ministère des Transports et des Communications (Section II : P.T.T.) à compter du 1er janvier 1979.

p. 2762

RÉCETTES

p. 2762

Par arrêté du Secrétaire d'État des Postes Télégraphes et Télétones du 28 octobre 1980

Les recettes de septième classe ci-après désignées sont transformées en recettes de sixième classe 1ère catégorie.

1 — Agareb
2 — Bir M'eherga
3 Bou Argoub
4 Bou Merdès
5 — Chorbane
6 — El Haouaria
7 — Ennadhour
8 — Foussana
9 — Jalta
10 — Jedliane
11 — Jounine
12 — Kesra
13 — Menzel Bouzaine
14 — Mohammedia
15 — Nebeur
16 — Oujed Chamakh
17 — OuledHaffouz
18 — SidiAlouane
19 — Sidi Bou Ali
20 — Utique
21 — Zahret Medien

Les recettes de septième classe ci-après désignées sont transformées en recettes de sixième classe 2ème catégorie :

1 — Ain Essobh
2 — Benane
3 — Beni Hassen
4 — Bir Bou Regba
5 — El Bathan
6 — El Borjine
7 — El Bousten
8 — El May
9 — El Mida
10 — Gabès El Menara
11 — Ghannouche
12 — Jeuna
13 — Kalaât El Andous
14 — Khnis
15 — Melloulèche
16 — Menzel Kamel
17 — Merkez Chihya
18 — Merkez Kassas
19 — Nouvelle Matmata
20 — Rabta
21 — Raf Raf
22 — Rejiche
23 — Soukra

Cette mesure prend effet, à compter du 1er novembre 1980.

TAXE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

Ministère des Affaires Sociales

p. 2762

Arrêté des Ministres du Plan des Finances et des Affaires Sociales du 28 octobre 1980, fixant le barème des exonérations ou ristournes sur la taxe de formation professionnelle

Article Unique. — Le barème des exonérations ou ristournes sur la taxe de formation professionnelle est fixé comme suit :

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p. 2763

CIRCULAIRES AUX BANQUES N° 80-25

Article Premier. — Les effets de mobilisation de crédits de cultures saisonnières sont éligibles au

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p. 2764

CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 80-26

Article Premier. Il est institué une nouvelle forme de crédit à moyen terme à l'agriculture dénommée « crédits à moyen terme d'acquisition de matériel agricole ».

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p. 2765

CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 80-27

Article Premier. — La formalité de l'autorisation préalable prévue par la circulaire n° 75-26 du 7 avril 1975 n'est plus exigée pour les crédits à moyen terme d'un montant inférieur ou égal à 5.000 dinars, dispensés pour le financement des investissements agricoles repris à l'article 3 ci-dessous.

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Avis et Communications p. 2767

AVIS N° 14385

Suivant procès-verbal dressé le 21 mars 1980, au Bureau de Propriété Industrielle, Madame Eva Guetta (attachée au CAB H. Valensi) 45, avenue Bourguiba Tunis - Tunisie, mandataire de : Société anonyme dite : Alsthom-Atlantique, 38, avenue Kléber 75784 - Paris Cedex 16 (France), a déposé une demande de brevet…

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Avis et Communications p. 2767

AVIS N° 14386

Suivant procès-verbal dressé le 22 mars 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Anne-Marie Ponzio (Attachée au Cabinet Georges Boccara) 45, avenue Habib Bourguiba Tunis Tunisie, Mandataire de : Société de Distribution de Licences (Sodillic) 6, Bis rue Claude Delubac - 94420 le Plessis-Trevise (France), a…

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Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 14400

Suivant procès-verbal dressé le 14 Avril 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Moncef Ayadi, Directeur de l'Aviation Civile demeurant à l'Institut National de la Météorologie à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour un instrument de mesure de la densité et du volume d'un…

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Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 14401

Suivant procès-verbal dressé le 14 Avril 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Moncef Ayadi, Directeur de l'Aviation Civile demeurant à l'Institut National de la Météorologie à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour un instrument pour le traçage de ligne en tirets.

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Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1089-1090

Deux modèles industriels relatifs à une « Caisse en plastique pour bouteilles » caractérisée par sa configuration particulière, ses perforations latérales et ses cellules constituant la base destinée à recevoir les bouteilles ont été déposés par Boccara Georges agissant au nom de Monsieur Hachicha Mohsen Directeur…

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Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1124-1125-1126-1127-1128-1129-1130

Sept modèles industriels relatifs au Port El Kantaoui ont été déposés par Megadmini Ahmed mandataire de la Ste Port El Kantaoui pour une durée de 15 ans à compter du 29 novembre 1979 et 19 décembre 1979.

Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1095

Un modèle industriel relatif à un support du Hammae Ethamac caractérisé par la forme particulière du support qui est démontable, se composant en 2 courbes supérieures, 2 bases et 4 tubulures latérales, a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société Mokasport pour une durée de 15 ans à compter du 23 juillet 1978.

Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1096

Un modèle industriel relatif à Grabat a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de Convey Invest AB pour une période de 15 ans à compter du 17 juillet 1979.

Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1067 Bis

Un modèle industriel relatif à des sachets Chips a été déposé par la Société Chips pour une durée de 15 ans à compter du 19 janvier 1978.

Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1164

Un modèle industriel relatif à une boîte pour chemises a été déposé par Monsieur Habib Makni, Gérant du comptoir Tunisien de Confection pour une durée de 15 ans à compter du 13 novembre 1978.

Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1165

Un modèle industriel relatif à Calendrier caractérisé par sa présentation constituée : I par un ensemble de vues caractéristiques relatives à la Tunisie 2 par le calendrier lui-même dont chaque mois est indiqué sur une ligne horizontale, 3 les dimanches sont en couleur rouge les jours fériés en blanc et les autres…

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Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1165 Bis

Un modèle industriel relatif à un Mètre de laine pour mesurer l'épaisseur de laine à tricoter ou autres fils à tricoter a été déposé par Melle Sarah Hachaichi mandataire de Madame Berendina Van Oosteveen-Scheper pour une durée de 5 ans à compter du 15 janvier 1978.

Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1052

Un modèle industriel relatif à une chaise longue à hamac souple caractérisée par son hamac qui est ajustable en longueur et démontable et par l'existence de deux coussins démontables et ajustables grâce à un système de fixation a été déposé par Madame Nefissa Gueblayi agissant au nom de Monsieur Ladjimi Mahmoud pour…

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Avis et Communications p. 2768

AVIS N° 1094

Un modèle industriel relatif à la fabrication des fauteuils en polystirène expansée traitée à des différentes densités a été déposé par Monsieur Mohamed Salah Ayachi et Mohamed Moncef Mechiche pour une durée de 15 ans à compter du 23 juin 1978.

p. 2769

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1047-1084

Dix modèle industriels relatifs à des sandales ont été déposés par la Société Wissim pour une durée de 15 ans à compter du 13 février 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1066

Un modèle industriel relatif à une bouteille industrielle a été déposé par Madame Nefissa Gueblaoui mandataire de Monsieur Farhat El Fidha pour une durée de 15 ans à compter du 24 décembre 1977.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1068-1069

Un modèle industriel relatif à un modèle de carte postale a été déposé par Boccara Georges mandataire de la Société Kahia pour une durée de 15 ans à compter du 16 janvier 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1070

Un modèle industriel relatif à un support réglable a été déposé par Boccara Georges pour une durée de 15 ans à compter du 30 janvier 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1086

Un modèle industriel relatif à un fauteuil a été déposé par Monsieur Tahar Riahi pour une durée de 15 ans à compter du 22 février 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1067 Bis

Un modèle industriel relatif à emballage de Chips pour toutes dimensions carctérisé par 7 couleurs différentes blanc, rouge, bleu, bistre, neutre, jaune, vert, a été déposé par la Société Chips pour une durée de 15 ans à compter du 19 janvier 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1068

Un modèle industriel relatif à un livre de poche de Coran, petit format, imprimé sur papier - Bible » avec couverture - Couchée » et de différentes couleurs - portant l'impression dorée » El Coran El Karim » a été déposé par Melle Sarah Hachaichi mandataire de la Société de tirages industriels et photomécaniques pour…

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Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1060

Un modèle Industriel relatif à illustrations de cartes postales a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société Kahia (SARL) pour une durée de 15 ans à compter du 29 juillet 1977.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1216

Un modèle industriel relatif à un tableau publicitaire caractérisé par sa partie centrale des dessins humoristiques qui est entourée de panneaux réservés à la publicité a été déposé par Boccara Georges mandataire de la Société Mediax (S.A.) pour une durée de 15 ans à compter du 30 octobre 1979.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1220

Un modèle industriel relatif à une tablette d'un jeu éducatif nommé Klidge a été déposé par Monsieur Bibi Mohamed Faouzi pour une durée de 15 ans à compter du 28 novembre 1979.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1121

Un modèle industriel relatif à « Tenue de Récaptionniste Caissier » a été déposé par Boccara Georges mandataire de Madame Samia Ben Khalifa pour la durée de 15 ans à compter du 21 octobre 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1166

Un modèle industriel relatif à un Rasoir caractérisé par son galbage particulier ses raissures striées sur les côtés droit et gauche du manche et ses canelures sur intérieur du manche a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Manufacture Tunisienne de Bimbeloterie pour une durée de 15 ans à compter du 23 Novembre 1978.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1221

Un modèle industriel relatif à des images d'animaux imprimées en offset quadrichronie sur papier carton ou support auto-adhésif a été déposé par Melle Sarah Hachaichi mandataire de la Société Tunisienne d'Édition et de Reliure Industriel (STERI) pour la durée de 15 ans à compter du 6 décembre 1979.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1210

Un modèle industriel relatif à un « Fichier Thérapeutique » qui est constitué par des fiches à vocation médicale qui sont réunis par brochage lequel est fixé sur un cartonnage a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société « OFDIP CEREM » pour une période de 15 ans à compter du 24 juillet 1979.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1061

Un modèle industriel relatif à « Dispositif particulière du dos des cartes postales illustrées » caractérisé par une disposition particulière du dos de la carte comportant particulièrement la carte de la Tunisie indiquant par un point noir le lieu représenté par la carte postale a été déposé par Boccara Georges…

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Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1214-1215

Deux modèles industriels relatifs à « Plaque de Bornes » ont été déposés par Boccara Georges mandataires de la Société dite Cefalec (SARL) pour une durée de 15 ans à compter du 17 octobre 1979.

Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1062

Un modèle industriel relatif à une « Botte » caractérisée par 2 injections, tige et semelle, de coloris différentes, semelle Crautée, arrondie sur ses côtés avec Crautage apparent. Tige sablée mate comportant 4 bandes arondies au sommet a été déposé par Boccara Georges mandataire de la Société dite : Plastic Tunisie…

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Avis et Communications p. 2769

AVIS N° 1091

Un modèle industriel relatif à un lit caractérisé par des dimensions ordinaires et par 2 boulons qui permettent de le dilater à l'aide d'une clef à boulon a été déposé par Monsieur Bou Bahri Rachid pour une durée de 15 ans à compter du 8 mai 1978.

p. 2770