Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 41 du 26 juin 1992

Journal Officiel · publié le 26 juin 1992 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 10 textes

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RÉPARTITION DE L'HORAIRE DU 1er DEGRE
DE L'ENSEIGNEMENT DE BASE
PREMIÈRE, DEUXIÈME ET TROISIÈME ANNÉES

LE NIVEAU ET LE NOMBRE D'HEURES
Discipline1ère année2ème année3ème année
Langue Arabe11 H 3011 H 3010 H 00
Education islamique2 H 002 H 002 H 00
Education Civique——0.20 mn
Milieu Géographique——0.40 mn
Mathématiques4 H 004 H 004 H 00
Eveil Scientifique1 H 301 H 301 H 30
Education Musicale1 H 001 H 000.30 mn
Education artistique0.45 mn0.45 mn0.30 mn
Education technique manuelle0.45 mn0.45 mn0.30 mn
Education Physique1 H 001 H 001 H 00
Langue française——9 H 00
TOTAL22 H 3022 H 3030 H 00

Article 3. - Cet horaire est applicable à partir de Septembre 1992 à la première, deuxième, troisième et quatrième année. L'application de cet horaire couvrira les autres niveaux de façon progressive année par année.

L'horaire actuel est maintenu pour les autres années, il en est de même pour l'appelation relative aux première, deuxième et troisième années de l'enseignement secondaire, et ce jusqu'à remplacement progressif avec l'entrée en vigueur du nouveau système.

Article 4. - Le Ministre de l'Education et des Sciences est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 22 juin 1992.

Zine El Abidine Ben Ali

SUITE ANNEXE 1

REPARTITION DE L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DU 1ER DEGRE
DE L'ENSEIGNEMENT DE BASE
QUATRIÈME, CINQUIÈME ET SIXIÈME ANNÉES

LE NIVEAU ET LE NOMBRE D'HEURES
DISCIPLINES4 ème année5 ème année6 ème année
Langue arabe10 H 007 H 007 H 00
Education islamique1 H 301 H 001 H 00
Education civique0.20 mn0.45 mn0.45 mn
Histoire -Géographie0.40 mn——
Géographie—0.45 mn1 H 00
Histoire—0.45 mn1 H 00
Mathématiques4 H 004 H 004 H 00
Eveil Scientifique1 H 301 H 301 H 30
Education musicale0.30 mn0.30 mn0.30 mn
Education artistique0.30 mn0.30 mn0.30 mn
Education technique0.30 mn0.45 mn0.45 mn
Education physique1 H 001 H 001 H 00
Langue française9 H 3011 H 3011 H 00
TOTAL30 H 0030 H 0030 H 00
page 3

SUITE ANNEXE I
(LANGUE ARABE)

REPARTITION DE L'HORAIRE IMPARTI
A L'ENSEIGNEMENT DU FRANCAIS

NIVEAU ET NOMBRE D'HEURES
Matière4 ème année6 ème année9 ème année
Lecture3 H 001 H 301 H 30
Motivation à la lecture30 mn30 mn30 mn
Expression orale et écrite1 H 151 H 001 H 30
Orth. dictée1 H 0030 mn15 mn
Recitation1 H 0045 mn30 mn
LangueGrammatère1 H 301 H 001 H 00
Conjugaison1 H 001 H 001 H 00
Étude de textes45 mn45 mn45 mn
LE NIVEAU ET LE NOMBRE D'HEURES
---------------
DISCIPLINE3 ème année4 ème année5 ème année6 ème année
Langage-Expression orale4 H 003 H 303 H 302 H 00
Lecture-Compréhension2 H 303 H 303 H 303 H 00
Écriture2 H 302 H 30--
Expression écrite--3 H 003 H 00
Grammatère-Conjugaison-Orthographie--1 H 303 H 00
TOTAL9 H 009 H 3011 H 3011 H 00

SUITE ANNEXE I
REPARTITION DE L'HORAIRE PAR MATIÈRES
1er DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT DE BASE
(LANGUE ARABE)

LE NIVEAU ET LE NOMBRE D'HEURES
Matière1 ère année2 ème année3 ème année
Lecture4 H 004 H 003 H 00
Motivation à la lecture1 H 001 H 000,30 mn
Expression Orale2 H 302 H 301 H 00
Expression écrite0,30 mn0,30 mn1 H 30
Écriture.copie.dictée2 H 302 H 301 H 30
Recitation1 H 001 H 000,30 mn
LangueGrammatère--1 H 00
Conjugaison--1 H 00

ANNEXE 2
REPARTITION DE L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DU 2 ème DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT DE BASE :
SEPTIÈME, HUITIÈME ET NEUVIÈME ANNÉES
(actuelles 1er, 2ème et 3ème ANNÉES
DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE)

LE NIVEAU ET LE NOMBRE D'HEURES
Disciplines7 ème année8 ème année9 ème année
Arabe5 H 005 H 005 H 00
Français5 H 005 H 005 H 00
Éducation islamique1 H 301 H 301 H 30
Histoire1 H 301 H 301 H 30
Géographie*1 H 301 H 301 H 30
Éducation civique1 H 301 H 301 H 30
Mathématiques4 H 004 H 004 H 00
Sciences naturelles1 H 301 H 301 H 30
Éducation Technique1 H 301 H 301 H 30
Éducation musicale1 H 001 H 001 H 00
Éducation artistique1 H 001 H 001 H 00
Éducation Physique3 H 003 H 003 H 00
TOTAL27 H 3027 H 3027 H 30
  • L'horaire de la géographie sera d'une heure par semaine lorsque l'effectif enseignant fait défaut.
page 4

DIPLOME DE FIN D'ETU DES D'ENSEIGNEMENT DE BASE

page 4

Decret n° 92-1181 du 22 juin 1992, fixant les modalités de l'examen du Diplôme de fin d'Etudes de l'Enseignement de Base

Article premier. - L'examen du Diplôme de fin d'Etudes de l'Enseignement de Base est un examen national organisé par le Ministère de l'Éducation et des Sciences à la fin de la neuvième année de l'Enseignement de base.

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page 5

Décret n° 92-1182 du 22 juin 1992, relatif à la détermination du nombre et de la nature des différentes sections du deuxième cycle de l'enseignement secondaire et des diverses sortes de diplômes du baccalauréat

Article premier : Le second cycle de l'enseignement secondaire se subdivise en cinq sections comme suit :

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page 5

Décret n° 92-1183 du 22 juin 1992, relatif à la fixation de l'horaire des études dans l'enseignement secondaire

Article premier : L'horaire hebdomadaire des études au premier cycle de l'enseignement secondaire est arrêté comme suit :

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page 7

Decret n° 92-1184 du 22 juin 1992, portant organisation des lycées pilotes

Article premier : Les lycées pilotes sont des établissements d'enseignement secondaire fréquentés par une élite d'élèves titulaires du diplôme de fin d'études de l'enseignement de base, qui se sont distingués par des aptitudes leur permettant de poursuivre leurs études dans des conditions spécifiques propres à…

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page 8

Décret n° 92-1185 du 22 juin 1992, relatif à la fixation des droits d'inscription, d'assurance et de bibliothèque concernant les élèves des Écoles Préparatoires, des lycées secondaires et des lycées pilotes

Article premier : Les droits d'inscription, d'assurance et de bibliothèque sont fixés à deux dinars cinq cents millimètres (2D,500) payables au début de l'année scolaire lors de l'inscription des élèves par leurs parents dans les écoles préparatoires, les lycées secondaires et les lycées pilotes.

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page 8

Décret n° 92-1186 du 22 juin 1992, fixant la distance séparant la résidence du tuteur du plus proche établissement d'enseignement de base, l'exonérant de l'amende prévue en cas d'abstention d'inscription ou de retrait de son enfant de l'enseignement

Article premier. - Est exonéré de l'amende mentionnée à l'article 32 de la loi n° 91-65 du 29 juillet 1991, sus-indiquée, le tuteur qui ne peut inscrire ou qui s'abstient d'inscrire son enfant dans l'un des établissements de l'enseignement de base, si, compte tenu du plus court chemin, la distance séparant sa…

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page 8

Décret N°92-1187 du 22 juin 1992, relatif aux conditions d'obtention d'une autorisation pour la création d'établissements scolaires privés ainsi qu'à leur organisation et leur gestion

Article Premier :

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page 9

Decret n° 92-1188 du 22 juin 1992, fixant les dispositions relatives à l'élaboration et la diffusion des manuels scolaires et des outils didactiques

Article premier : Le présent décret fixe les dispositions relatives à l'élaboration et à la diffusion des manuels scolaires, des outils didactiques destinés aux élèves et des guides méthodologiques dont l'usage est autorisé par le Ministère de l'Éducation et des Sciences, au sein des écoles primaires et…

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page 11

Arrêté du Ministre de l'Education et des Sciences du 8 juin 1992 fixant, la proportion du personnel enseignant recruté à plein temps dans les écoles primaires et préparatoires et les lycées secondaires privés pour l'année scolaire 1992/1993

Article premier : Les écoles primaires privées sont tenues, en ce qui concerne l'année scolaire 1992/1993, à répartir au moins, la moitié de l'horaire officiel global dans les différents niveaux, sur les maîtres recrutés pour un enseignement à plein temps.

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page 11

Arrêté du Ministre de l'Education et des Sciences du 29 juin 1992 relatif au régime de l'examen du baccalauréat

Article premier. - Le Baccalauréat est un diplôme attribué aux candidats déclarés admis à un examen national qui sanctionne l'enseignement secondaire et qui est organisé selon les modalités et dans les conditions fixées par les articles ci-après.

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