Premier ministère
Décret n° 2002-3158 du 17 décembre 2002, portant réglementation des marchés publics
Article premier. - Les marchés publics sont des contrats écrits, passés par l'acheteur public, en vue de la réalisation des commandes publiques.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2002-3159 du 16 décembre 2002
Monsieur Yakhdhane Habib, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale aux services relevant du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Par décret n° 2002-3160 du 16 décembre 2002
Monsieur Kamel Sarsar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale aux services relevant du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Par arrêté du Premier ministre du 17 décembre 2002
Monsieur Mansour Abid est nommé membre représentant le ministère de l'intérieur et du développement local au conseil d'administration de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, et ce, en remplacement de Monsieur Abdallah Hammouda.
p. 3057NOMINATION
Ministère des affaires sociales et de la solidarite
Par décret n° 2002-3161 du 7 décembre 2002
Monsieur Tahar Laraeidh, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.
Arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité du 11 décembre 2002, portant détermination des sièges et des compétences territoriales des commissions médicales habilitées à fixer le taux d'incapacité permanente de travail et la nomination de leurs membres
Article premier. - Le nombre des commissions médicales habilitées à fixer le taux d'incapacité permanente de travail résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles, prévues par le décret susvisé n° 95-242 du 13 février 1995, est fixé à sept, siégeant, la première à Tunis, la 2ème à Ben Arous, la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité du 12 décembre 2002, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention collective nationale de l'électricité et de l'électronique
(Le texte de cet avenant est publié uniquement en langue arabe).
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2002-3162 du 10 décembre 2002
Monsieur Mohamed Nejib Sansa, architecte en chef, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2002-3163 du 10 décembre 2002
Monsieur Amor Lajdel, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Sfax, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2002-3164 du 3 décembre 2002
Monsieur Nabil Soudani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau à l'unité d'information, d'orientation et du suivi à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2002-3165 du 3 décembre 2002
Monsieur Amor Allagui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Chebba.
p. 3059Par décret n° 2002-3166 du 3 décembre 2002
Monsieur Abdelkader S'himi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la commune de Hammam-Chatt.
Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 30 novembre 2002, portant ouverture d'un examen professionnel sur dossiers pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "A2" dans le grade d'ingénieur des travaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'intérieur et du développement local
Article premier. – Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 11 février 2003 et jours suivants, un examen professionnel sur dossiers pour la titularisation de cinq (5) agents temporaires de la catégorie "A2" appartenant au ministère dans le grade d'ingénieur des travaux appartenant au corps…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement
Par décret n° 2002-3167 du 3 décembre 2002
Monsieur Ali Fredj, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia pour une nouvelle période à compter du 31 mai 2002.
Par décret n° 2002-3168 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohamed Sahbi Allani, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan, à compter du 12 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3169 du 3 décembre 2002
Monsieur Mekki Ksouri, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut national des sciences appliquées et de technologie, pour une nouvelle période, à compter du 31 août 2002.
Par décret n° 2002-3170 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohieddine El Aloui, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès à compter du 25 juin 2002.
Par décret n° 2002-3171 du 3 décembre 2002
Monsieur Mabrouk Hatira, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des technologies de l'environnement, de l'urbanisme et du bâtiment, à compter du 13 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3172 du 3 décembre 2002
Monsieur Hachemi Bannour, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Mahdia, à compter du 13 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3173 du 3 décembre 2002
Madame Basma Hentati épouse Hachicha, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur de l'institut supérieur de biotechnologies de Sfax, à compter du 13 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3174 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohamed Zinelabidine, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Sousse pour une nouvelle période à compter du 1er juin 2002.
Par décret n° 2002-3175 du 3 décembre 2002
Monsieur Mourad Siala, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 29 septembre 2002.
Par décret n° 2002-3176 du 3 décembre 2002
Monsieur Youssef El Othmani, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études appliquées en humanités du Kef, à compter du 13 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3177 du 3 décembre 2002
Monsieur Faysal Mansouri, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de gestion de Sousse, pour une nouvelle période, à compter du 31 août 2002.
Par décret n° 2002-3178 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohamed Miled, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des langues de Tunis pour une nouvelle période, à compter du 31 mai 2002.
Par décret n° 2002-3179 du 3 décembre 2002
Monsieur Nejib Belaïd, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de finances et de fiscalité de Sousse, à compter du 2 août 2002.
Par décret n° 2002-3180 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohamed Raja Rahmouni, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des sciences humaines de Jendouba, à compter du 13 juillet 2002.
p. 3062Par décret n° 2002-3181 du 3 décembre 2002
Monsieur Habib Chabchoub, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de gestion industrielle de Sfax, à compter du 13 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3182 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohamed Razak Jeday, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès, à compter du 13 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3183 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohamed Mehdi Magdoud, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de formation des maîtres de Kairouan à compter du 11 septembre 2002.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-1871 du 7 décembre 1991, relatif à l'organisation administrative et financière des instituts supérieurs de formation des maîtres et au régime de la formation auxdits instituts, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 2002-579 du 12 mars 2002, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2002-3184 du 3 décembre 2002
Monsieur Lotfi Belgacem, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut des hautes études commerciales de Sousse, à compter du 3 août 2002.
Par décret n° 2002-3185 du 3 décembre 2002
Monsieur Mohamed Goaied, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut des hautes études commerciales de Carthage, à compter du 9 août 2002.
Par décret n° 2002-3186 du 3 décembre 2002
Monsieur Fethi Ladhar, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs à Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 31 août 2002.
Par décret n° 2002-3187 du 3 décembre 2002
Monsieur Bechir Ben Hassine, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir, à compter du 28 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3188 du 3 décembre 2002
Monsieur Khaled Ghedira, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'école nationale des sciences de l'informatique à compter du 6 août 2002.
Par décret n° 2002-3189 du 3 décembre 2002
Monsieur Abdellatif Gadri, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Gabès, pour une nouvelle période, à compter du 31 août 2002.
Par décret n° 2002-3190 du 3 décembre 2002
Monsieur Sassi Ben Nasrallah, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir, pour une nouvelle période, à compter du 31 août 2002.
Par décret n° 2002-3191 du 3 décembre 2002
Monsieur Boubaker El Euch, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 29 juillet 2002.
Par décret n° 2002-3192 du 3 décembre 2002
Monsieur Abdelhamid Ben Youssef, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école supérieure de technologie et d'informatique, à compter du 1er août 2002.
Par décret n° 2002-3193 du 30 novembre 2002
Monsieur Jamil Chaâbouni, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.
Par décret n° 2002-3194 du 30 novembre 2002
Monsieur Naceur Bargaoui, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté de médecine de Monastir.
Par décret n° 2002-3195 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohsen Sakli, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des sciences de Bizerte pour une nouvelle période.
Par décret n° 2002-3196 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohamed Haddad, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des lettres de Manouba.
Par décret n° 2002-3197 du 30 novembre 2002
Monsieur Mokdad Arfa, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.
Par décret n° 2002-3198 du 3 décembre 2002
Madame Safia Belhadj épouse Jaïbi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur de l'organisation et méthodes à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
p. 3063Par décret n° 2002-3199 du 7 décembre 2002
Monsieur Abdelkerim Louati, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'université Ezztitouna.
Par décret n° 2002-3200 du 30 novembre 2002
Madame Jamila Ben Mustapha, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des stages à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.
Par décret n° 2002-3201 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohamed Tahar Sfar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de directeur des stages, à la faculté de médecine de Monastir.
Par décret n° 2002-3202 du 30 novembre 2002
Monsieur Ridha Ouni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises.
Par décret n° 2002-3203 du 30 novembre 2002
Monsieur Ridha Hamdane, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études à la faculté de pharmacie de Monastir.
Par décret n° 2002-3204 du 30 novembre 2002
Monsieur Maher Mnif, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax.
Par décret n° 2002-3205 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohamed Ali Torjmane, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des équivalences à la direction des équivalences à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2002-3206 du 30 novembre 2002
Monsieur Ali Labyedh, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2002-3207 du 9 décembre 2002
Madame Latifa Moussa épouse Ben Kadida, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur du personnel enseignant à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2002-3208 du 7 décembre 2002
Monsieur Moncef Khemiri, conseiller en information et orientation scolaire et universitaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'information universitaire à la direction de l'orientation et de l'information universitaires à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2002-3209 du 30 novembre 2002
Madame Raoudha Bel Hadj Hmida épouse Bouzgarou, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Monastir.
Par décret n° 2002-3210 du 3 décembre 2002
Monsieur Abdelhai Manai, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences humaines de Tunis.
Par décret n° 2002-3211 du 30 novembre 2002
Madame Afifa Bouzaiene épouse Hmida, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour assurer la direction de la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'université du Centre.
Par décret n° 2002-3212 du 30 novembre 2002
Monsieur Faouzi Hachem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour assurer la direction de la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université du Centre.
Par décret n° 2002-3213 du 30 novembre 2002
Monsieur Adel Kechiche, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour assurer la direction de la sous-direction des études, de la prospection, de l'informatique et des nouvelles techniques à la direction des services communs à l'université du Centre.
Par décret n° 2002-3214 du 30 novembre 2002
Monsieur Younes Ghorbali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues appliquées aux affaires et au tourisme de Moknine.
Par décret n° 2002-3215 du 30 novembre 2002
Madame Fatma Zaghdoud, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école normale supérieure.
p. 3064Par décret n° 2002-3216 du 30 novembre 2002
Monsieur Imed Sassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul.
Par décret n° 2002-3217 du 30 novembre 2002
Monsieur Naceur Ayari, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan.
Par décret n° 2002-3218 du 30 novembre 2002
Monsieur Anis Dalhoumi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour assurer la direction du service des relations avec l'environnement et l'intégration professionnelle à la sous-direction des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université du Centre.
Par décret n° 2002-3219 du 30 novembre 2002
Monsieur Ridha Aghir, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour assurer la direction du service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université du Centre.
Par décret n° 2002-3220 du 7 décembre 2002
Monsieur Hatem Msakni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour assurer la direction du service des études techniques et du suivi des bâtiments à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université du Centre.
Par décret n° 2002-3221 du 30 novembre 2002
Monsieur Hafedh Mufti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Gafsa.
Par décret n° 2002-3222 du 30 novembre 2002
Monsieur Nabil Liouane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine dentaire de Monastir.
Par décret n° 2002-3223 du 30 novembre 2002
Monsieur Fethi Bougrine, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir.
Par décret n° 2002-3224 du 30 novembre 2002
Monsieur Souheil Achour, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia.
Par décret n° 2002-3225 du 7 décembre 2002
Monsieur Chiheb Ben Ali, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de mathématiques de Monastir.
Par décret n° 2002-3226 du 30 novembre 2002
Monsieur Miled Abdelli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'hébergement et de la restauration à la sous-direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Centre au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2002-3227 du 30 novembre 2002
Monsieur Zouhaier Krimi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets à la sous-direction de l'informatique à la direction de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2002-3228 du 30 novembre 2002
Monsieur Chokri Akremi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau de la sécurité et de la permanence au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 11 décembre 2002, fixant le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur
Article premier. – Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur pour les filières suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 décembre 2002, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Saïd Bhira, assistant de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Nord, est autorisé à signer par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 10 décembre 2002, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ali Hamza, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de président de l'université du centre, est autorisé à signer, par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 10 décembre 2002, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 8 (nouveau) de la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2000-67 du 17 juillet 2000, Monsieur Mohamed Ali Hamza, professeur de l'enseignement…
Lire le texte intégral →Ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat
Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 9 décembre 2002, relatif à la fixation de la durée maximale de l'organisation des jeux promotionnels et la valeur maximale du lot accordé
Article premier. - La durée maximale de l'organisation du jeu promotionnel est fixée à quatre vint dix jours (90 jours).
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par décret n° 2002-3229 du 3 décembre 2002
La nationalité tunisienne est attribuée par voie de naturalisation à Monsieur et Madame :
Nemecek johann Karl Ben Johann Franz, né à Vienne le 5 décembre 1935.
- Milovanovie Nadezda Bent Aleksander, née à Beograd le 24 novembre 1954.
Arrêté du ministre de la justice et du droit de l'Homme du 12 décembre 2002, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique. - Il sera procédé, à compter du 1er mars 2003, par l'immatriculation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis sis dans l'imadat de « Douara », délégation de "Om El Arfaes", gouvernorat de Gafsa.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2002-3230 du 3 décembre 2002
Monsieur Abdessalem Dimassi, professeur hors classe de l'enseignement, chargé de mission au ministère de l'éducation et de la formation, est maintenu en activité pour une deuxième année à compter du 1er mars 2003.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2002-3231 du 3 décembre 2002, portant expropriation, pour cause d'utilité publique, de parcelles de terre sises aux délégations de Menzel Temime et Haouaria gouvernorat de Nabeul et nécessaires à la construction d'un barrage collinaire sur Oued Akran
Article premier. - Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Etat, en vue d'être incorporées au domaine public hydraulique, pour être mises à la disposition du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, des parcelles de terre agricole sises aux délégations de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des domaines de l'État et des affaires foncières du 9 décembre 2002, modifiant et complétant l'arrêté du ministre des domaines de l'État et des affaires foncières du 25 octobre 2000, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Article premier. – Sont ajoutées à l'annexe relative au programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère des domaines de l'État et des affaires foncières, annexée à l'arrêté du ministère des domaines de l'État et des affaires foncières du 25 octobre 2000 susvisé, les…
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 7 décembre 2002, portant délegation de signature
Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ridha Chalghoum, directeur général des avantages fiscaux et financiers au ministère des finances, est habilité à signer, par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 7 décembre 2002, portant délegation de signature
Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hédi Ben Cheikh Fitouri, directeur général du financement au ministère des finances, est habilité à signer, par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie et de l'énergie
Décret n° 2002-3232 du 3 décembre 2002, relatif à la co-génération
Article premier. - Aux termes du présent décret, on entend par "installation de co-génération" tout ensemble d'équipements et de matériels installé dans un établissement appartenant au secteur industriel ou au secteur tertiaire, en vue de produire simultanément de l'énergie thermique et de l'énergie électrique à…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 30 novembre 2002
Madame Babia Chihi est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nationale de distribution des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Khaled Ben Cheikh.
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 30 novembre 2002
Monsieur Ridha Hanbli Bouteraâ est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de sucre, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Faouzi Ben Arab.
NOMINATIONS
Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2002-3233 du 9 décembre 2002
Monsieur Iadh Ennaifar, attaché financier des affaires étrangères, est nommé attaché de cabinet au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Par décret n° 2002-3234 du 9 décembre 2002
Monsieur Mustapha Khannoussi est nommé directeur de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs, à compter du 29 janvier 2002.
Par décret n° 2002-3235 du 10 décembre 2002
Monsieur Adnene Louhichi, est nommé maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs, à compter du 26 juillet 2002.
p. 3082NOMINATIONS
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 30 novembre 2002
Monsieur Abdallah Hadroug est nommé membre représentant le ministère des affaires sociales et de la solidarité au conseil d'administration de l'agence foncière d'habitation, et ce, en remplacement de Monsieur Bechir Bethabet.
Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 30 novembre 2002
Le colonel Néji Fkih est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'administration de l'office de la topographie et de la cartographie, et ce, en remplacement du colonel Saber Gueriri.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2002-3236 du 3 décembre 2002
Le docteur M'timet Sadok, professeur hospitalo-universitaire en médecin, chargé des fonctions de directeur du centre national de radio-protection, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er février 2003.
Ministère du développement et de la coopération internationale
Décret n° 2002-3237 du 3 décembre 2002, modifiant et complétant le décret n° 98-1381 du 30 juin 1998, réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels au sein de l'agence de promotion de l'investissement extérieur
Article premier. - Est remplacé l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint, prévu par l'article 2 du décret n° 98-1381 du 30 juin 1998, par l'emploi fonctionnel de secrétaire général.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Décret n° 2002-3238 du 3 décembre 2002, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation des barrages El Zarga, El Kébir, El Moula et des ouvrages de dérivation des eaux des barrages El Kébir et El Moula du gouvernorat de Jendouba et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier. - Il est créé au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, une unité de gestion par objectifs pour la réalisation des barrages El Zarga, El Kébir, El Moula et des ouvrages de dérivation des eaux des barrages El Kébir et El Moula du gouvernorat de Jendouba. Elle…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2002-3239 du 7 décembre 2002
Monsieur Saïd Helal, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du développement socio-économique de la population forestière à la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3240 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohamed Lamine Mnasri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au commissariat régional au développement agricole de Siliana.
Par décret n° 2002-3241 du 30 novembre 2002
Monsieur Afif Ben Frej, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du développement collectif et de l'animation rurale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré du bassin minier du gouvernorat de Gafsa.
Par décret n° 2002-3242 du 3 décembre 2002
Monsieur Houcine Khaled, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Médenine.
Par décret n° 2002-3243 du 3 décembre 2002
Monsieur Laroussi Friha, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service informatique et de modélisations hydrologiques à la direction générale des ressources en eaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3244 du 7 décembre 2002
Monsieur Nadhem Homri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la mise en valeur et du développement agricole à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré du gouvernorat de Kasserine.
Par décret n° 2002-3245 du 3 décembre 2002
Monsieur Aïfa Hamdi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
p. 3087Par décret n° 2002-3246 du 30 novembre 2002
Monsieur Ali Charfeddine, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2002-3247 du 7 décembre 2002
Monsieur Ali Aloui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2002-3248 du 30 novembre 2002
Monsieur Mohamed Taoufik El Gharbi, ingénieur des travaux enseignant, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Monastir.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2002-3249 du 3 décembre 2002
Monsieur Younes Aouni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Sidi Ali Ben Aoun" au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2002-3250 du 3 décembre 2002
Monsieur Ridha El Aiech, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Chebika" au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
Par décret n° 2002-3251 du 3 décembre 2002
Monsieur Jawhar Ladjimi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "El Baten" au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
Par décret n° 2002-3252 du 3 décembre 2002
Monsieur Essahbi Chourabi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Cherarda" au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
Par décret n° 2002-3253 du 3 décembre 2002
Monsieur Salem Hzag, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Smar" au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
Par décret n° 2002-3254 du 7 décembre 2002
Monsieur Ali Mechi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "El Mezouna" au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 9 décembre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier. - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 10 décembre 2002, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Erbaïa de la délégation de Sbeitla, au gouvernorat de Kasserine
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué d'Erbaïa de la délégation de Sbeitla, au gouvernorat de Kasserine, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 annexé au présent arrêté.
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