Journal Officiel n° 69 du 27 août 2004

Madame Raja Saâdani épouse Rabti, secrétaire de presse, est chargée des fonctions de chef de service des études juridiques à la direction générale de l'information au Premier ministère (section II).

Monsieur Ali Zriaâ, secrétaire de presse, est chargé des fonctions de chef de service des publications nationales à la direction de la rédaction et des publications au Premier ministère (section II).

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est accordée à Monsieur Brahim Ben Ali, conseiller des services publics chargé des fonctions de directeur du développement régional à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur et du développement local.

Madame Najet Touka épouse Ben Abdallah, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de sous-directeur de planification et des grands projets à la direction des travaux à la direction générale des services techniques à la commune de l'Ariana.

Monsieur Hassen Boussofara, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'aménagement à la direction de l'aménagement et de la structure de base à la direction générale des services techniques à la commune de l'Ariana.

Madame Latifa Askri épouse Aouedi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques à la direction des affaires économiques et juridiques à la commune de l'Ariana.

Monsieur Mohamed Tahar Tabbassi, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Tozeur avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Amor Ben Ali, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Sidi Bou Saïd.

Monsieur Habib Khalfaoui, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune du Krib.

Monsieur Taoufik Harbaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de M'hemmedia Fouchana.

Monsieur Mustapha Ouedder, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Gueremda.

Monsieur Ridha Hédi Mabrouk, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune d'El Jem.

Monsieur Mourad Hamzaoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et de l'informatique et des moyens à la commune de l'Ariana.

Mademoiselle Sarra Bennour, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de comptabilité à la direction des affaires administratives et financières et des ressources à la commune de l'Ariana.

Monsieur Abdelmoemen Amri, administrateur de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Kasserine.

Monsieur Nabil Chaïb, administrateur de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Bizerte.

Monsieur Salem Maâtoug, administrateur de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Zaghouan.

INSCRIPTION SUR LA LISTE DES LIQUIDATEURS ET MANDATAIRES DE JUSTICE

Messieurs et Madame dont les noms suivent sont inscrits sur la liste des syndics et administrateurs judiciaires :

• Noureddine Ben M'hamed Ayoub : 23, rue Jaâfar Ibn Abi Taleb cité El Khadhra 1003 Tunis,
• Abdelhamid Ben Youssef Lajnaf : 13, rue de Beyrouth bureau n° 1, 1002 Tunis Belvédère,
• Mokhtar Ben Rachid Ben Mahmoud : 11, rue Kordoba El Manar 1, Tunis,
• Mourad Ben Mohamed Mouldi Amdouni : 92, rue 8600 Charguia 1, Tunis,
• Raja Bent Mohamed Ismail : 52, avenue Charles Nicole Mutuelle Ville 1002 Tunis,
• Chokri Ben Younes Héni : 40, avenue de l'Indépendance Chabaou Oued Ellil Manouba,
• Faouzi Ben Abdelhamid Ben Salem : 254, avenue Habib Bourguiba, Immeuble Daoud 8000 Nabeul,
• Belgacem Ben Ibrahim Ben Khaled : immeuble Slah Ben Dhiab, bureau n° 1, avenue Tahar Sfar Sousse,
• Naoufel Ben Mohamed Bouzgarrou : 11, rue Tahar Sfar 4002, Sousse,
• Khiar Allah Ben Taieb Belaïd : société T.B.C 81 avenue 5 Août, immeuble Sony, 3069 Sfax,
• Taieb Ben Abdlahfidh Zariaa : hôtel Dar Djerba 4199 Midoun Djerba,
• Habib Ben Mohamed Ezzeddine : 10, rue Mohamed Ali, Tataouine.

Sont nommés ministres plénipotentiaires hors classe au ministère des affaires étrangères, Messieurs :

1. Zitouni Khaled,
2. Msakni Béchir,
3. Jemail Mondher,
4. Laârif Radhouane,
5. Ayadi Ahmed.

Madame Ouafa Bouzid épouse Mosbah, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargée des fonctions de sous-directeur des procédures et du recouvrement à la direction régionale de la comptabilité publique.

Monsieur Ali Zouaoui, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de centre régional de contrôle des impôts du Kef à la direction régionale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 5 (nouveau) du décret n° 91-1016 du 1er juillet 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Ammar Kahlaoui, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Siliana.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Néji Mejri, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Bizerte.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Néji Ghabri, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Rachid Debchi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour la gestion financière de l'Etat à la trésorerie régionale des finances à Mannouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Abdellatif Gannoun, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service des droits d'enregistrement et de timbre au centre régional de contrôle des impôts de Monastir à la direction régionale du contrôle fiscal.

Madame Rachida Azzouz épouse Najahi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargée des fonctions de mandataire chargée de section de comptabilité pour le contrôle des comptabilité mensuelles et des comptes de gestion à la trésorerie régionale des finances à Bizerte.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Chedlia Ben Ferah épouse Kasraoui, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargée des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour les services communs, à la trésorerie régionale des finances à Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Khemais Ourassi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour le recouvrement des créances publiques à la trésorerie régionale des finances à Nabeul.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Kechiche, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour les services communs à la trésorerie régionale des finances à Sousse.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Néjiba Gabsi épouse H'mida, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargée des fonctions de mandataire chargée de section de comptabilité pour le recouvrement des créances publiques à la trésorerie régionale des finances à Monastir.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Houssine El Adersa est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

Monsieur Jalel Esmaili est nommé contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances.

NOMINATION

Monsieur Ali El Bey, conservateur de bibliothèque ou de documentation, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des archives à la direction des archives et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère du développement et de la coopération internationale.

NOMINATIONS

Monsieur Mounir Ben Mahmoud, rédacteur principal d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Sousse avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Madame Beya Ben Sassi, rédacteur principal d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargée des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Bizerte avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Naima Chouk épouse Ben Saïd, administrateur, est chargée des fonctions de directeur régional des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Mahdia, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Dalila Mrayeh épouse Jelassi, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'apurement des situations foncières des terres agricoles, à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Liste des agents à promouvoir au grade d'inspecteur de la propriété foncière au titre de l'année 2002

Madame H'missi Fattouma

Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché d'inspection de la propriété foncière au titre de l'année 2002

Madame Gharbi Hajer

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de technicien au titre de l'année 2000

• Houcine El Fatouhi.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de technicien au titre de l'année 2001

• Abdelaziz El May,
• Hédi Zemzem.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de technicien au titre de l'année 2002

• Marzougui Dhou,
• Khaled Kalboussi.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de secrétaire d'administration des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2001

• Arbia Ben Nasr.

NOMINATION

Madame Hajer Tarhouni née Hasni, inspecteur central des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des opérations de restructuration à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie et de l'énergie.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Hassen Ziadi, administrateur en chef, directeur des opérations foncières relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Kamel Saidane, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Sfax.

Monsieur Kaies Bedhief, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur de la législation et des études juridiques à la direction juridique et du contentieux relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Mounir El Bekkey, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations immobilières à la direction des opérations foncières relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Samia Gharbia épouse Mahjoub, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des expropriations à la direction des opérations foncières relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATIONS

Conformément à l'article 10 (nouveau) de la loi n° 91-64 du 29 juillet 1991, relative à la concurrence et aux prix, telle que modifiée et complétée par la loi n° 99-41 du 10 mai 1999 et la loi n° 2003-74 du 11 novembre 2003, est renouvelée la désignation de Monsieur Ridha Mejri, conseiller-président de section à la cour des comptes, en qualité de deuxième vice-président du conseil de la concurrence.

En application de l'article premier du décret n° 2000-325 du 7 février 2000, l'intéressé bénéficie de l'indemnité spécifique accordée aux vice-présidents du conseil de la concurrence.

Le présent décret entre en vigueur à compter du 5 juillet 2004.

Monsieur Mohamed Hédi Ryahi, administrateur, est chargé des fonctions de directeur du commerce intérieur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce.

Madame Houda Toulgui, conseiller des services publics, est chargée des fonctions du sous-directeur du développement du commerce extérieur à la direction du développement du commerce extérieur à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce.

Monsieur Salah Issa, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions du sous-directeur de la consommation, de la qualité et de la sécurité à la direction de la qualité et de la protection du consommateur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce.

Monsieur Mohamed Chokri Darouich, ingénieur de travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi et des enquêtes à l'observatoire national de l'approvisionnement et des prix à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce.

Madame Houyem Bali, ingénieur de travaux, est chargée des fonctions du sous-directeur de l'animation à la direction des enquêtes économiques à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce.

Monsieur Adel Ben Halima, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce à la direction régionale de Tataouine au ministère du commerce.

Monsieur Abdelmonem Saâdaoui, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service de l'ordonnancement à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services commun au ministère du commerce.

Monsieur Mourad Chemlali, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service de la gestion de la caisse générale de compensation à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce.

Madame Karima Hammami, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions du chef de service de la concentration économique à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce.

Monsieur Mohamed Djebbar Heriz, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service de la concurrence, de la qualité et de protection du consommateur à la direction régionale de Kef au ministère du commerce.

Monsieur Zoubeir Rabeh, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service des études au bureau des études, de la programmation et de la planification au ministère du commerce.

Monsieur Faouzi Taleb, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service de la concurrence, de la qualité et de protection du consommateur à la direction régionale de Kasserine au ministère du commerce.

Monsieur Chaouqui M'kaddemi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service de la promotion et de l'assistance des entreprises de services à la direction des métiers et services à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce.

Monsieur Mondher Ben Sadok, analyste, est chargé des fonctions du chef de service de l'organisation à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services commun au ministère du commerce.

Madame Houda Ben Abderrahmen, inspecteur central des affaires économiques, est chargée des fonctions du chef de service des tarifs publics à la direction des prix et de la concurrence à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce.

NOMINATION

Monsieur Khélifa Ghoula, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef du transport à l'inspection générale au ministère des technologies de la communication et du transport.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Madame Fethia Bayouli, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau des relations avec le citoyen au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.

Liste des agents à promouvoir au grade de conseiller culturel au titre de l'année 2003

Nadia Attia

NOMINATIONS

Madame Donia Koubaa née Ayadi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef d'unité d'évaluation des fonctions et des capacités physiques au département de la médecine du sport au centre national de la médecine et des sciences du sport au ministère des sports.

En application de l'article 23 du décret n° 2003-2651 du 23 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Anis Farhat, conseiller pédagogique d'éducation physique et du sport, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional des sports de Sidi Bouzid au ministère des sports.

Monsieur Smaouel Jaziri, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de la formation dans les métiers du sport à la direction de la formation et des métiers du sport au ministère des sports.

Le docteur Dababi Salah, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Ksar Helal (service de gynécologie-obstétrique).