Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Présidence de la République
Par décret n° 2005-1047 du 31 mars 2005
Monsieur Ali Malek, ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères, est nommé attaché à la Présidence de la République.
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2005-1048 du 31 mars 2005
Monsieur Mohamed Gontara, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre (établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne), et ce, à compter du 12 juillet 2004.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2005-1049 du 31 mars 2005
Monsieur Mongi Sassi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des parcs et des zones vertes à la direction générale des services techniques à la commune de Tunis.
Par décret n° 2005-1050 du 31 mars 2005
Madame Essalha Khezri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des impôts et du recouvrement à la direction des affaires administratives générales à la commune du Bardo.
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 31 mars 2005, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique. - Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2005, par l'immatriculation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis du périmètre public irrigué « Oklet Ahmed » sis dans l'imadat d' « Aouled Marzouk » délégation de « Mejel Belabes » gouvernorat de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 31 mars 2005, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique. - Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2005, par l'immatriculation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis des périmètres publics irrigués « Sidi Harath 3 » sis dans l'imadat de « Bouzghem » et « Oued Essid » sis dans l'imadat de « Aouja…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 31 mars 2005, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique. - Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2005, par l'immatriculation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis du périmètre public irrigué « Errbeia » sis dans
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 31 mars 2005, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique. - Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2005, par l'immatriculation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis du périmètre public irrigué « Bouanz » sis dans l'imadat d' « Ettabaga » délégation de « Hidra » gouvernorat de Kasserine.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2005-1051 du 4 avril 2005, portant ratification d'un programme exécutif de coopération dans le domaine de la jeunesse et du sport pour les années 2005-2006 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc
Article premier. - Est ratifié, le programme exécutif de coopération dans le domaine de la jeunesse et du sport pour les années 2005-2006 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc, conclu à Tunis le 28 janvier 2005.
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Arrêté du ministre de la défense nationale, du 31 mars 2005, portant délégation de signature
Article premier. - Monsieur Abdellatif Chebbi, conseiller à la cour des comptes, nommé chargé de mission pour occuper l'emploi de chef de cabinet, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la défense nationale, tous les actes intéressant le contentieux du ministère dans le cadre des dispositions de…
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret 2005-1052 du 31 mars 2005, modifiant et complétant le décret n° 94-815 du 11 avril 1994 fixant les tarifs des droits de chancellerie
Article premier. - L'annexe au décret n° 94-815 du 11 avril 1994, fixant les tarifs des droits de chancellerie, tel qu'il a été modifié par le décret n° 98-1139 du 18 mai 1998 est abrogée et remplacée par le tableau annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2005-1053 du 31 mars 2005
Il est accordé à Monsieur Ridha Mzah, directeur première classe à la société tunisienne de banque et chargé actuellement de la fonction de président-directeur général de la société Sousse Center "Bou Jafar", une dérogation pour exercer dans le secteur public et ce, pour une période d'un an, à compter du 11 avril 2005.
Arrêté du ministre des finances du 31 mars 2005, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de
Lire le texte intégral →Ministère du développement et de la coopération internationale
Décret n° 2005-1054 du 4 avril 2005, portant ratification de la convention de prêt conclue à Tunis le 7 décembre 2004, entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'Agence Française de Développement, pour la contribution au financement du programme de mise à niveau des petites et moyennes entreprises
Article premier. - Est ratifiée, la convention de prêt conclue à Tunis le 7 décembre 2004 entre le Gouvernement de la République Tunisienne et l'Agence Française de Développement, relative à l'octroi à la Tunisie d'un prêt d'un montant de trente millions (30.000.000) d'euros, pour la contribution au financement du…
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-1055 du 4 avril 2005, portant ratification de l'octroi de la garantie de l'Etat à la convention de crédit conclue le 3 janvier 2005, entre l'Office National de la Télédiffusion et la Banque Calyon de Paris, pour la contribution au financement du projet d'acquisition et d'installation d'un réseau national de faisceaux hertziens numériques
Article premier. - Est ratifiée, la convention pour l'octroi de la garantie de l'Etat à la convention de crédit conclue le 3 janvier 2005, entre l'Office National de la Télédiffusion et la Banque Calyon de Paris et relative au prêt d'un montant de huit millions huit cent soixante-dix mille cent cinquante euros…
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2005-1056 du 31 mars 2005, portant expropriation, pour cause d'utilité publique, d'une parcelle de terre sise à la délégation de la Médina Jedida, gouvernorat de Ben Arous, nécessaire à l'amélioration de l'accès à la cité olympique 7 Novembre 1987 à Radès
Article premier. - Est expropriée, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Etat en vue d'être incorporée au domaine public routier pour être mise à la disposition du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, une parcelle de terrain sise à la délégation de la Médina Jedida,…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2005-1057 du 31 mars 2005
Monsieur Naceur Zehri, ingénieur général, est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 7 février 2005.
Par décret n° 2005-1058 du 31 mars 2005
Monsieur Naceur Zehri, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 7 février 2005.
Par décret n° 2005-1059 du 31 mars 2005
Monsieur Aoun Ferjani Mekrazi, géologue général, est chargé des fonctions de directeur général de la régie des sondages hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 7 février 2005.
Par décret n° 2005-1060 du 31 mars 2005
Monsieur Ali Jebali, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du bureau de la planification et des équilibres hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 7 février 2005.
Ministère de l'environnement et du développement durable
Décret n° 2005-1061 du 31 mars 2005, portant intégration des périmètres communaux de Bou Ficha, El Golaa et Hencha dans les circonscriptions d'intervention de l'office national de l'assainissement
Article premier. - Les périmètres communaux de Bou-Ficha, El Golaa et Hencha sont intégrés dans les circonscriptions d'intervention de l'office national de l'assainissement à partir de l'exécution du présent décret.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret n° 2005-1062 du 31 mars 2005, portant délimitation du domaine public maritime de Sebkhat Sidi Khélifa, de la délégation de Bouficha, gouvernorat de Sousse
Article premier. - Le domaine public maritime de Sebkhat Sidi Khélifa de la délégation de Bouficha gouvernorat de Sousse est délimité comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-1063 du 5 avril 2005, portant changement de vocation d'une parcelle de terrain sise à Sabkhat Sidi Abdelhamid, gouvernorat de Sousse, de zone verte en zone de services
Article premier. - La vocation de la parcelle de terrain sise à Sabkhat Sidi Abdelhamid, gouvernorat de Sousse, d'une superficie de (64342 m²) relevant du domaine public hydraulique et délimitée par un liséré rouge sur le plan annexé au présent décret, est changée de zone verte en zone de services.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2005-1064 du 31 mars 2005
Les architectes en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'architecte général :
- Tarek Slim Bouguerra,
- Abdelkarim Selmi.
Par décret n° 2005-1065 du 31 mars 2005
Les ingénieurs en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur général :
- Kamel Doukh,
- Hédi Yekhlef,
- Salah Méjri,
- Kamel Charaâbi.
Par décret n° 2005-1066 du 31 mars 2005
Les architectes principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'architecte en chef :
- Abdelaziz Ben Mohra,
- Salwa Ferjani,
- Olfa Brahim,
- Awatef Abid Boukhris.
Par décret n° 2005-1067 du 31 mars 2005
Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef :
- Hédi Mzoughi,
- Fethi Chérif,
- Mohamed Ben Akacha,
- Omezzine Temani,
- Mongi Laâmiri,
- Taoufik Achour.
DEROGATION
Ministère du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2005-1068 du 31 mars 2005
Il est accordé à Monsieur Marouane Mrabet, administrateur de 1ère classe à l'office de commerce de la Tunisie, une dérogation pour exercer dans le secteur public après l'âge légal de la mise à la retraite pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2005.
NOMINATION
Ministère du tourisme
Par décret n° 2005-1069 du 4 avril 2005
Monsieur Khaled Cheikh est nommé directeur général de l'office national du tourisme tunisien à partir du 17 mars 2005.
NOMINATION
Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées
Par décret n° 2005-1070 du 31 mars 2005
Monsieur Faouzi Bou Yahia, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de suivi de l'image de la femme, à la direction générale de la communication et de l'information, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2005-1071 du 31 mars 2005
Il est mis fin, aux fonctions de Monsieur Ajmi Metaoua, inspecteur 1er degré de jeunesse et d'enfance, des fonctions de chef de service régional de l'enfance de Sousse.
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Décret n° 2005-1072 du 31 mars 2005, modifiant le décret n° 2003-776 du 31 mars 2003, portant dissolution du centre d'études, de recherches et de documentation en matière de jeunesse, d'enfance et de sport
Article premier. - Sont abrogées les dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-776 du 31 mars 2003 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2005-1073 du 4 avril 2005
Monsieur Jalel Miladi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique pour une nouvelle période, à compter du 1er octobre 2004.
Par décret n° 2005-1074 du 31 mars 2005
Monsieur Taoufik Gharbi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études (directeur adjoint) à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar-Saïd au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2005-1075 du 31 mars 2005
Monsieur Adel Dachraoui, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation et de distraction au complexe sportif international de Ain-Draham au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2005-1076 du 31 mars 2005
Monsieur Tarek Belkaroui, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2005-1077 du 31 mars 2005
Monsieur Mounir Ben Khémis, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'informatique et de l'audiovisuel à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2005-1078 du 31 mars 2005
Monsieur Chams Eddine Chihi, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2005-1079 du 31 mars 2005
Le docteur Ben Emna Rafiâa épouse Nouira, professeur hospitalo-universitaire en médecine à la faculté de médecine de Sousse, est reconduite dans les fonctions de directeur de l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Sousse pour une nouvelle période, à compter du 4 février 2005.
Par décret n° 2005-1080 du 31 mars 2005
Le docteur Zemni Majed, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (service de médecine légale).
Par décret n° 2005-1081 du 31 mars 2005
Le docteur Boujnah Mohamed Rachid, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa (service de cardiologie).
Par décret n° 2005-1082 du 31 mars 2005
Le docteur El Ajmi Salem, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (service de gastro-entérologie).
Par décret n° 2005-1083 du 31 mars 2005
Le docteur Mezghenni Sana, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax (service de radiologie).
Par décret n° 2005-1084 du 31 mars 2005
Le docteur Tarhouni Lamjed, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Mohamed Taieb Kassab d'orthopédie de Kassar Saïd (service de chirurgie réparatrice).
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2005-1085 du 31 mars 2005
Le docteur Skandrani Leila, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargée des fonctions de chef de service à l'institut national de neurologie, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2005.
Par décret n° 2005-1086 du 31 mars 2005
Le docteur Horchani Ali, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital la Rabta, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2005.
Par décret n° 2005-1087 du 31 mars 2005
Monsieur Beizig Mongi, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire et chef de service hospitalo-universitaire à la clinique hospitalo-universitaire de médecine dentaire de Monastir, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2005.
p. 902Par décret n° 2005-1088 du 31 mars 2005
Monsieur Baccouche Chedli, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire et chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2005.
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2005, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 19 juillet 2005 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation de cinquante (50) agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2005, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 19 juillet 2005 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation de cinquante (50) agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de dactylographe.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2005-1089 du 31 mars 2005
Monsieur Mohamed Zine Elabidine, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Tunis, à compter du 17 janvier 2005.
p. 903Par décret n° 2005-1090 du 31 mars 2005
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Mahmoud Zouaoui | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Gestion | 04/12/2004 |
| Wahid Gdoura | Institut supérieur de documentation | Documentation, biblioth-économie et archivistique | 08/12/2004 |
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2005-1091 du 31 mars 2005
Monsieur Mohamed Abid, administrateur général, chargé des fonctions de directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er juillet 2005.
SCIENTIFIQUE, DE LA TECHNOLOGIE ET
DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
NOMINATION
Ministère de la recherche
Par décret n° 2005-1092 du 31 mars 2005
Monsieur Mondher Kalai, professeur principal de l'enseignement secondaire, est nommé attaché de cabinet du ministre de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.
ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE
DES JEUNES
ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
Ministère de l'emploi
Par décret n° 2005-1093 du 31 mars 2005
L'indemnité de gestion administrative et financière est attribuée à Madame Hajer Harmel Ben Youssef, administrateur conseiller, chargée des fonctions de directeur des affaires administratives à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.