Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2008-2043 du 2 juin 2008
Monsieur Chedly Srarfi, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de rapporteur général à ladite cour.
L'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un président de chambre à la cour des comptes.
Par décret n° 2008-2044 du 2 juin 2008
Monsieur Frej Kchaou, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de la chambre régionale relevant de la cour des comptes à Jendouba.
RADIATION DE NOM
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 2 juin 2008
Est radié du tableau des notaires, le nom de madame Bouthaina Ben Sassi, notaire à Hergla circonscription du tribunal de première instance de Sousse, pour non accomplissement des formalités nécessaires à l'exercice de ses fonctions.
NOMINATION
Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par décret n° 2008-2045 du 2 juin 2008
Monsieur Mohamed M'zoughi, administrateur général, est chargé des fonctions de secrétaire général de la radio tunisienne, et ce, à compter du 1er octobre 2007.
Ministère des finances
Décret n° 2008-2046 du 2 juin 2008, fixant la rémunération et les avantages accordés au président du comité général des assurances prévus par l'article 196 du code des assurances
Article premier - Le président du comité général des assurances bénéficie d'une indemnité équivalente à la rémunération d'un chef d'entreprise à majorité publique catégorie « G » et des avantages alloués à ce dernier conformément aux dispositions du décret n° 90-1855 du 10 novembre 1990 modifié par le décret n° 92-1…
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-2047 du 2 juin 2008, fixant l'indemnité allouée aux membres du collège du comité général des assurances prévue par l'article 184 du code des assurances
Article premier - Est servie au profit des membres du collège du comité général des assurances, une prime dénommée prime de présence fixée à cinquante (50) dinars par séance de présence à des réunions qui rentrent dans le cadre des fonctions qui leur sont attribuées.
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 2008-2048 du 2 juin 2008
Monsieur Fethi Soukri, conseiller rapporteur général, chef du cabinet du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est maintenu en activité pour une deuxième période d'un an, à compter du 1er juillet 2008.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2008-2049 du 2 juin 2008
Monsieur Saâd Sedik, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du génie rural et de l'exploitation des eaux au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2008-2050 du 2 juin 2008
Monsieur Abdallah Cherid, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général de la régie du matériel de terrassement agricole relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2008-2051 du 2 juin 2008
Monsieur Ridha ben Chaâbane, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général de la régie des sondages hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2008-2052 du 2 juin 2008
Monsieur Salah Touibi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2008-2053 du 2 juin 2008
Monsieur Mohamed Lamine Ben Toumia, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Zaghouan.
Par décret n° 2008-2054 du 2 juin 2008
Monsieur Mohamed Hilali Laâbidi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional du développement agricole de Manouba.
Par décret n° 2008-2055 du 2 juin 2008
Monsieur Mohamed Chaâbani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Ben Arous.
Par décret n° 2008-2056 du 2 juin 2008
Monsieur Bahaeddine Jradi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Jendouba.
DEROGATION
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par décret n° 2008-2057 du 2 juin 2008
Il est accordé à Monsieur Mohamed Essalah Ennajar une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une deuxième année, à compter du 1er août 2008.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère du tourisme
Par décret n° 2008-2058 du 2 juin 2008
Monsieur Romdhane Gheddiche, administrateur général à l'office national du tourisme tunisien, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er août 2008.
Ministère du transport
Décret n° 2008-2059 du 2 juin 2008, relatif au déclassement de parcelles de terrain du domaine public et leur incorporation au domaine privé de l'Etat
Article premier - Sont déclassées du domaine public et incorporées au domaine privé de l'Etat, les parcelles de terrain sises à la Goulette, couvrant une superficie de 5253m², relevant du titre foncier n° 22839:74458 Tunis, entourées d'une lisière verte sur le plan annexé au présent décret et détaillées au tableau…
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-2060 du 2 juin 2008, fixant les procédures d'interdiction aux aéronefs de survoler tout ou partie du territoire de la République Tunisienne pour des raisons de nécessité militaire ou de sécurité publique
Article premier - Le présent décret fixe les procédures de création, de révision ou de suppression d'une zone, sur tout ou partie du territoire de la République Tunisienne, où le survol des aéronefs est interdit.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale et du ministre du transport du 4 juin 2008, portant création d'une zone interdite dans la région d'information de vol de Tunis dénommée « Carthage DTP6 »
Article premier - Il est créé dans la région d'information de vol de Tunis une zone interdite au survol dénommée « Carthage DTP6 ».
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la défense nationale et du ministre du transport du 4 juin 2008, portant création d'une zone interdite dans la région d'information de vol de Tunis dénommée « Hammamet DTP7 »
Article premier - Il est créé dans la région d'information de vol de Tunis une zone interdite au survol dénommée « Hammamet DTP7 ».
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 4 juin 2008, portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aéroport de Gabès Matmata et organisation de son exploitation
Article premier - L'aéroport de Gabès Matmata aménagé au gouvernorat de Gabès est ouvert à la circulation aérienne publique en plus de son exploitation par la circulation aérienne militaire.
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Décret n° 2008-2061 du 2 juin 2008, portant création du conseil supérieur de la jeunesse, de l'enfance, des sports et de l'éducation physique et des loisirs et fixant ses attributions, sa composition et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Est créé un conseil consultatif dénommé le conseil supérieur de la jeunesse, de l'enfance, des sports et de l'éducation physique et des loisirs.
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Article premier - Le présent décret fixe l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 2 juin 2008, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de l'éducation physique et des sports dans le grade d'inspecteur 1er degré de l'éducation physique et des sports
Article premier - L'examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de l'éducation physique et des sports dans le grade d'inspecteur 1er degré de l'éducation physique et des sports visé à l'article 3 du décret n° 74-950 susvisé, est organisé conformément aux dispositions du présent…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 2 juin 2008, portant ouverture d'un examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de l'éducation physique et des sports dans le grade d'inspecteur 1er degré de l'éducation physique et des sports
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 5 août 2008 et jours suivants, un examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de l'éducation physique et des sports dans le grade d'inspecteur 1er degré de l'éducation et des sports.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 2 juin 2008, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de la jeunesse et de l'enfance dans le grade d'inspecteur 1er degré de la jeunesse et de l'enfance
Article premier - L'examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de la jeunesse et de l'enfance dans le grade d'inspecteur 1er degré de la jeunesse et de l'enfance visé à l'article 3 du décret n° 74-950 du 2 novembre 1974 susvisé, est organisé conformément aux dispositions du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 2 juin 2008, portant ouverture d'un examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de la jeunesse et de l'enfance dans le grade d'inspecteur 1er degré de la jeunesse et de l'enfance
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 5 août 2008 et jours suivants, un examen professionnel sur dossiers pour l'intégration des conseillers pédagogiques de la jeunesse et de l'enfance dans le grade d'inspecteur 1er degré de la jeunesse et de l'enfance.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant principal
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 5 août 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant principal.
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2008-2063 du 2 juin 2008
Le docteur Ayoub Zoghlami, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale au « centre de traumatologie et des grands brûlés » de Ben Arous.
Par décret n° 2008-2064 du 2 juin 2008
Le docteur Najet Bel Hadj Brik, maître de conférences agrégée hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.
Par décret n° 2008-2065 du 2 juin 2008
Le docteur Taoufik Khalfallah, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de médecine de travail et des maladies professionnelles à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.
Par décret n° 2008-2066 du 2 juin 2008
Le docteur Fatma Makni épouse Ayadi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de biologie médicale, option : biochimie à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.
p. 1736Par décret n° 2008-2067 du 2 juin 2008
Le docteur Kamel Kolsi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service d'anesthésie réanimation à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.
Par décret n° 2008-2068 du 2 juin 2008
Le docteur Samira Khaled, maître de conférences agrégée hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de biologie médicale., option: parasitologie, à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.
Par décret n° 2008-2069 du 2 juin 2008
Le docteur Riadh Mhiri, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie pédiatrique à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.
Par décret n° 2008-2070 du 2 juin 2008
Le docteur Chahnez Charfi épouse Triki, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de neurologie pédiatrique à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2008-2071 du 2 juin 2008
Monsieur Mohsen Lessis, administrateur en chef de la santé publique, directeur de l'hôpital régional de Sidi Bouzid, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er mai 2008.
Ministère des affaires sociales, de la solidarité et des tunisiens à l'étranger
Décret n° 2008-2072 du 2 juin 2008, fixant le salaire minimum interprofessionnel garanti dans les secteurs non agricoles régis par le code du travail
Article premier - Le salaire minimum interprofessionnel garanti dans les secteurs non agricoles est fixé, pour les travailleurs des deux sexes âgés de 18 ans au moins, à 251,888 dinars et à 217,880 dinars par mois et 1211 millimètres et 1257 millimètres l'heure, respectivement pour les régimes de travail de 48 heures…
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-2073 du 2 juin 2008, fixant le salaire minimum agricole garanti
Article premier - Le salaire minimum agricole garanti est fixé à 7,749 dinars par journée de travail effectif pour les travailleurs des deux sexes âgés de 18 ans au moins.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-2074 du 2 juin 2008
Monsieur Habib Nouaigui, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de directeur de l'institut de santé et de sécurité au travail.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-705 du 5 avril 2000, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2008-2075 du 2 juin 2008
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Prenon et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Adel Bouhoula | Ecole supérieure des communications de Tunis | Télécommunications | 12/11/2007 |
| Mohamed Siala | Ecole supérieure des communications de Tunis | Télécommunications | 12/11/2007 |
| Adel Ghazel | Ecole supérieure des communications de Tunis | Télécommunications | 12/11/2007 |
Par décret n° 2008-2076 du 2 juin 2008
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Hedi Hassis | Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Génie civil | 27/07/2007 |
| Saloua Mani épouse Aouadi | Institut supérieur d'informatique | Mathématiques appliquées | 23/09/2007 |
| Ayed Added | Faculté des sciences des mathématiques, physiques et naturelles | Sciences géologiques | 06/10/2007 |
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2008-2077 du 2 juin 2008
Monsieur Afif Hendaoui, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er août 2008.
Par décret n° 2008-2078 du 2 juin 2008
Monsieur Boubaker Khlouge, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er février 2008.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur agrégé principal
Article premier - Le concours interne sur dossiers visé à l'article 14 du décret n° 2004-2438 du 19 octobre 2004 susvisé, pour la promotion au grade de professeur agrégé principal, est organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur agrégé principal au titre de l'année 2008
Article premier - Est ouvert, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur agrégé principal, et ce, dans la limite de quinze (15) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal du corps interdépartemental des enseignants de langue anglaise et d'informatique au titre de l'année 2008
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal du corps interdépartemental des enseignants de langue anglaise et…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis des bibliothèques ou de documentation
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis des bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant modification de l'arrêté du 2 juin 2006, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal hors classe de laboratoire
Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 2 juin 2006 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal hors classe de laboratoire
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 5 août 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal hors classe de laboratoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant modification de l'arrêté du 2 juin 2006, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire
Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 2 juin 2006 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 5 août 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant modification de l'arrêté du 1er décembre 2005, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire
Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 1er décembre 2005 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 5 août 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 2 juin 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 30 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →