Journal Officiel n° 84 du 20 octobre 2009

Madame Latifa Guetat épouse Ben Fekih, conseiller de premier ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de la division du suivi des travaux de la commission de la législation générale et de l'organisation administrative générale à l'unité des affaires politiques et de la législation générale à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Jamel Sassi, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la division des ressources humaines à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Fethi Khalfaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune du Sers.

Monsieur Lotfi Ben Amor, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur technique de la commune de la Goulette.

Monsieur Mohamed Bouden, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires politiques au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Ezzeddine Lajnef, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Chaâbane Magdich, professeur principal d'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Borhane Ben Aissia, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Chokri Bedhiaf, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Lazhari Limam, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la propreté et des ateliers à la direction de la propreté et de l'environnement de la commune de Monastir.

Monsieur Mohamed Abidi, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Adel Guetat, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Faker Zouari, urbaniste en chef, est nommé au grade d'urbaniste général au ministère de l'intérieur et du développement local.

Liste des animateurs des jardins d'enfants exerçant à la commune de Tunis à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application des jardins d'enfants au titre de l'année 2008

Mesdames :

• Dalenda Bou Okez,
• Ibtissem Gharbi,
• Moufida Kamel.

Liste des animateurs des jardins d'enfants exerçant à la commune de Béja à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application des jardins d'enfants au titre de l'année 2008

Madame Aïcha Makni.

Liste des animateurs des jardins d'enfants exerçant à la commune de Mégrine à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application des jardins d'enfants au titre de l'année 2008

Madame Basma Kchaou.

Sont désignés en qualité de membres de la commission nationale chargée de proposer le lauréat du prix mondial du Président de la République pour les études islamiques :

Monsieur le ministre des affaires religieuses : président,

Messieurs et Madame, membres :

• le mufti de la République Tunisienne : représentant du Premier ministère,
• le président du conseil islamique supérieur,
• le président de l'université Ezzitouna,
• Mohamed El Yassir : représentant du ministère des affaires étrangères,
• Mustapha Aloui : représentant du ministère de l'intérieur et du développement local,
• Ahmed Addhoum : représentant du ministère de la justice et des droits de l'Homme,
• Laroussi Mizouri : représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,
• Béchir Nagra, Harrath Bouallègui, Mongia Souaihi : en qualité d'enseignants universitaires,
• Ibrahim Chabouh, Mohsen Abdennadher, Mustapha Ben Hamza : en qualité de personnalités tunisiennes et étrangères reconnues pour leur compétence et leur rayonnement.

Monsieur Fakher Cherif, ingénieur en chef à la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade d'ingénieur général à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Hassen Saïdi, rédacteur en chef d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur général d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Abdellatif Chaâbane est nommé président de la commission d'agrément des intermédiaires en assurances.

NOMINATION

Mademoiselle Nawal Jlassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération financière à la direction de la coopération internationale et du partenariat, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Monsieur Othman Hendaoui, technologue, est chargé des fonctions de directeur adjoint directeur des études et des stages, à l'institut supérieur des études technologiques de Sfax.

Mademoiselle Sihem Filali, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce électronique de la Manouba.

Monsieur Mohamed Ben Elarbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Manouba.

Monsieur Mourad Manai, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises.

Monsieur Hatem Hadj Ali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de documentation à Tunis.

Madame Mervet Souissi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale des sciences de l'informatique.

Monsieur Rached Kharbachi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au ministère de l'éducation et de la formation.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1549 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Habib Chaouch, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation professionnelle et des relations avec les entreprises à la direction de la formation professionnelle à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Monastir.

Madame Mounira Youssef épouse Ben Abdallah, conseiller en information et orientation scolaire et universitaire, est chargée des fonctions de directeur de l'école internationale de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 99-1042 du 17 mai 1999, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Hefdhi Farhat, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Zaghouan.

Madame Salwa Ayari épouse Trabelsi, architecte en chef, est chargée des fonctions de chef de division de la sauvegarde des monuments et des sites à l'institut national du patrimoine.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressée bénéficie de rang et avantages de directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Monsieur Khiari Mohamed Khaled est désigné membre représentant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au conseil d'entreprise de la cité nationale sportive, et ce, en remplacement de Monsieur Adel Ben Hassan.

Est complété l'arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 22 juillet 2006 portant désignation des experts en diagnostic (auditeurs) technique, périodique et obligatoire des équipements, des travaux et des modes de production liés à l'utilisation des eaux comme suit :

• Sonia Ferjani,
• Mongi Ben Zaied,
• Karim Triki,
• Hanan Ghanmi,
• Nadia Ajala,
• Malek Chabchoub,
• Rafik Omri,
• Chaker Ouertatani,
• Ali Ben Aouiene.

MINISTERE DES FINANCES

Avis aux propriétaires de bijoux déposés au titre de prêts sur gage.
(Voir version arabe).