Suivant procès-verbal dressé le 26 novembre 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire par la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc, S. A., 21, rue Jean Goujon, Paris, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveaux dérivés de la phénothiazine et leur préparation.
(Priorité des brevets français : 1° n° 728.471 du 27 décembre 1956; 2° n° 731.743 du 14 février 1957; 3° n° 734.099 du 15 mars 1957; 4° n° 737.286 du 26 avril 1957; 5° n° 743.662 du 19 juillet 1957)
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par :
1° Les dérivés de la phénothiazine de formule générale :
S
- CN
N
CH2 CH CH2 - N
N - (CnH2n 0) mR
RI
dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un radical acyle inférieur renfermant au plus 4 atomes de carbone, RI un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, n est égal à 2 ou 3 et m à 1, 2 ou 3.
2° Un procédé de préparation des dérivés selon 1° suivant détail à la description.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.