Suivant procès-verbal dressé le 26 novembre 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire du Commissariat à l'Energie Atomique, Administration d'État, 60, rue de Varenne, Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Ensemble de pics enpiés constituant notamment le modérateur solide d'un réacteur nucléaire.

(Inventeurs : Roland, Louis Roche et Roger Martin).

(Priorité du brevet français n° 726.882 du 3 décembre 1956).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par la fait que l'ensemble est formé de colonnes verticales disposées avec par les unes à côté des autres, chacune de ces colonnes étant constituée par une pile des dits blocs disposés en 1000 horizontalaux superposés, chacun de ces lits étant lui-même formé par une succession de blocs placés côte à côte parallèlement entre eux de façon non jointive, la direction générale des blocs de chaque lit étant inclinée de préférence perpendiculairement, sur celles des blocs de chaque lit adjacent et un mode de liaison de caractère isostatique étant prévu entre chaque bloc et le lit qui le supporte.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 20 du 14 mars 1958.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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