Secrétariat d'État aux finances et au commerce

AVIS N° 9.948

Publié au Journal Officiel n° 37 du 9 août 1960, page 1043

Suivant procès-verbal dressé le 11 avril 1960, à 17 h., au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Amilcare Bagliosi, Via della Luce, 47, à Rome (Italie), dont le mandataire est M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Épurateur de liquides ayant un poids spécifique différent, à utiliser spécialement pour laver et séparer l'huile des eaux de végétation dans l'industrie de l'huile » .

(Priorité du brevet italien déposé le 14 avril 1959 N° 6.067/59).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un épurateur qui comprend un corps extérieur fixe, dans le centre duquel on place un tuyau autour duquel tourne un moyeu creux en liaison avec une poulie; au-dessus de ce tuyau est fixé un prolongement également tubulaire ayant plusieurs trous parallèles à l'axe qui aboutissent en bas, à la paroi conique surmontée par le moyeu et à l'intérieur d'un diffuseur conique à la base duquel se trouvent plusieurs orifices.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 37 du 9 août 1960, p. 1043.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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