Suivant procès verbal dressé le 31 août 1972 à 9h 30mn au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara à Tunis mandataire de : Snam Progetti S.P.A. Via Venezia, 16 Milano Italie a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Compositions catalytiques utilisables pour l'oxydation de l'oxyde de carbone et d'hydrocarbures, leur procédé de fabrication et leur utilisation, en particulier pour l'oxydation des gaz d'échappement des moteurs à combustion interne ». Priorité : Brevet italien du 2 septembre 1971 N° 28155 A/71 et du 18 juillet 1972 N° 27097 A/72 inventeurs : Franco Buanomo, Vittorio Fattore, Gianfranco Zanoni, Bruno Notari.
Cette invention est caractérisée, par la formule générale suivante : CU MNx MEy CRz Ow où Cu est le cuivre, Mn le manganèse, Me est un métal du groupe VIII choisi parmi le nickel et le cobalt, Cr est le chrome, O est l'oxygène x est un nombre compris entre 1 et 2 y compris les valeurs extrêmes, et aussi 0 tandis que Me est le nickel et que y et z sont différents de O y est un nombre compris entre 1 et 2 y compris les valeurs extrêmes, ou aussi 0 si x et z sont différents de O est un nombre pouvant aller jusqu'à 3 de préférence 3, ou également 0 quand Me est le cobalt et que x et y sont différents de 0; w est l'indice de l'oxygène pour staturer les valences des métaux en tenant compte des indices de la formule ci-dessus.
p. 2195L'invention concerne également la fabrication de ces compositions catalytiques et leur utilisation dans les pôts catalytiques des voitures automobiles.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.