Le Ministre de l'Agriculture,
Vu la loi 50-60 du 4 juillet 1960, portant promulgation du code général;
Vu la code général et notamment son article 143 du chapitre VI;
Arrête :
Article Premier. — Les opérations de levée des dunes à fixer dans la plaine de Kairouan (Zone de Zaafrana 1) Délégation de la Plaine de Kairouan, Gouvernorat de Kairouan, Secteurs d'El Khadra, de Rakhda et d'El Kebla et délimitées comme il est dit à l'article deux du présent arrêté commencement le lundi 3 juillet à 7 heures du matin. Le rendez-vous est fixé à la gare de Sidi Amor El Khani.
ART. 2. — La limite provisoire des terrains à lèver est définie comme suit :
— Nord : La voie ferrée de Kairouan à Ain Zélia.
— Sud-Est : La voie ferrée à Ain Zélia à Gare Sidi Amor El Khani.
— Ouest : La piste de Zaafrana à Kairouan en passant par le village de Sidi Amor El Khani.
1548 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 - 9 Juillet 1974
ART 3. — Le présent arrêté sera affiché aux sièges du Gouvernement et de la Délégation de Béh. et Kafrouan.
Tunis, le 28 juin 1974
Le Ministre de l'Agriculture
Dekou HANNABILA
Vu :
Le Premier Ministre
Hadi NOUIRA
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1971
Adjoints Techniques
Pour le 4ème échelon :
Salah Melki, à compter du 16 octobre 1971
Béchir Ben Khilfa Bahi, à compter du 1er octobre 1971
Chédy Marco, à compter du 1er octobre 1971
Hajeb
Pour le 11ème échelon :
Béchir Nairi, à compter du 1er décembre 1971
Ingénieur des Travaux de l'État
Pour le 4ème échelon :
Tadfik Ben Rejeb, à compter du 1er août 1971
ANNEE 1972
Ingénieurs en Chef
Pour le 2ème échelon :
Moncef Ben Mahmoud, à compter du 1er avril 1972
Habib Zebidi, à compter du 17 mai 1972
Malek Ben Salah, à compter du 16 août 1972
Tahar Dallana, à compter du 1er septembre 1972
Ahmed Ben Younès, à compter du 1er octobre 1972
Ingénieurs Principaux
Pour le 7ème échelon :
Abdelfelil Fournil, à compter du 1er mai 1972
Pour le 4ème échelon :
Amara Nouira, à compter du 11 mars 1972
Ingénieur des Travaux de l'État
Pour le 4ème échelon :
Amor Trabelsi, à compter du 16 septembre 1972
Adjoints Techniques
Pour le 8ème échelon :
Mhad Chamseddine, à compter du 1er juin 1972
Abdelhamid Zayani, à compter du 1er novembre 1972
Pour le 4ème échelon :
Khaled Ben Ahmed, à compter du 16 septembre 1972
Dactylographes
Pour le 8ème échelon :
Madiame Essin Kacef, née Siana, à compter du 1er juillet 1972
Ezzeddine Ghanem, à compter du 21 septembre 1972
Pour le 5ème échelon :
Salem Ben Abda Zammit, à compter du 1er octobre 1972
Agents Techniques
Pour le 9ème échelon :
Mohamed Salah Zarati, à compter du 24 octobre 1972
Salah Sioud, à compter du 24 octobre 1972
Pour le 8ème échelon :
Béchir Mehechbi, à compter du 2 juillet 1972
Commis d'Administration
Pour le 13ème échelon :
Mouldi Ben Slimane, à compter du 1er novembre 1972
Pour le 8ème échelon :
Mahmoud Yedîes, à compter du 1er décembre 1972
ANNEE 1973
Ingénieur en Chef
Pour le 2ème échelon :
Abderrazak Ladab, à compter du 16 juillet 1973
Ingénieurs Principaux
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Hâdi Guerban, à compter du 5 août 1973
Mahmoud Ghelissi, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Bacha, à compter du 25 novembre 1973
Mohamed Bel Hadj Amor, à compter du 1er décembre 1973
Ingénieur des Travaux d'État
Pour le 5ème échelon :
Ali Bouddabous, à compter du 1er août 1973
Administrateur du Gouvernement
Pour le 6ème échelon :
Ahmed Lachaal, à compter du 1er mai 1973
Adjoints Techniques
Pour le 8ème échelon :
Mohsen Kabbani, à compter du 1er mars 1973
Pour le 6ème échelon :
M’Naouar Khilfi, à compter du 1er avril 1973
Pour le 5ème échelon :
Salah Melki, à compter du 16 octobre 1973
Béchir Ben Khilfa El Bahi, à compter du 1er juillet 1973
Hajeb
Pour le 11ème échelon :
Béchir Nairi, à compter du 1er septembre 1973
Agent Technique
Pour le 8ème échelon :
Allala Saada, à compter du 1er octobre 1973