I. — Préambule
Au lieu de :
- Vu la loi N° 66-00 du 4 juillet 1969, portant promulgation du Code Fournier et notamment son article 343 du chapitre VI ;
Lire :
- Vu la loi N° 36-00 du 4 juillet 1969, portant promulgation du Code Fournier.
Vu le Code Fournier et notamment son article 343 du chapitre VI.
II. — Article 343 : Ouvrage
Au lieu de :
- Article 343 : Les opérations de levée des duces
Lire :
- Les opérations de levée des duces à l'ovat
Rectificatif au J.O.R.T. N° 28 du 25 avril 1974
Page 844, 2ème Colonne, 13ème ligne :
Adjoint Technique
Pour le 9ème échelon :
Au lieu de :
Fredj Ben Mohamed Ganoume, à compter du 1er mai 1973
Lire :
Fredj Ben Mohamed Ganoume, à compter du 1er mai 1973
40ème ligne (même page et colonne)
Au lieu de :
Mohamed Riha Zarkouna, à compter du 1er octobre 1973
Lire :
Mohamed Riha Zarkouna, à compter du 1er juin 1973
Page 842, 2ème colonne, 39ème ligne :
Ingénieurs Principaux
Au lieu de :
Pour le 4ème échelon :
Brahim Ben Salem, à compter du 1er août 1973
Lire :
Pour le 3ème échelon :
Brahim Ben Salem, à compter du 9 août 1973
Page 845, 2ème colonne, 29ème ligne :
Agent Technique
Pour le 11ème échelon :
Au lieu de :
Abderrazak Zemidi, à compter du 1er mars 1973
Lire :
Abderrazak Zemidi, à compter du 1er mars 1973
Page 848, 2ème colonne, 4ème ligne :
Agent Technique
Pour le 8ème échelon :
Au lieu de :
Mohieddine Fahri, à compter du 16 janvier 1973
Lire :
Mohieddine Kahri, à compter du 16 janvier 1973
Pages 851, 1ère colonne, 61ème ligne :
Commis d'Administration
Pour le 5ème échelon :
Au lieu de :
Hâli Hattab, à compter du 16 novembre 1973
Lire :
Hâli Halib, à compter du 16 novembre 1973
65ème ligne :
Au lieu de :
Mokhtar Dridi, à compter du 16 novembre 1973
Lire :
Mokhtar Dridi, à compter du 16 août 1973
Pour le 5ème échelon :
Adjoint Technique des Statistiques
A ajuster :
Fanazi Dahman, à compter du 28 avril 1973
Page 852, 2ème colonne, 7ème ligne :
Instructeur Technique
Pour le 5ème échelon :
Au lieu de :
Khalîf Ben Hania Ben Hassine Kesraoui, à compter du 16 janvier 1973
Lire :
Khalîf Ben Hania Ben Hassine Kesraoui, à compter du 16 janvier 1973
MAITRE DE CONFERENCES