Suivant procès-verbal dressé le 28 octobre 1975 à 11 h. 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), Mandataire de Rame-Poulenc Industrier, 22, Avenue Montaigne 75360-Paris Cedex 06 France, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : nouveaux dérivés de l'acide pénicillanique, leur préparation et les compositions qui les contiennent : priorité Française du 28 octobre 1974 N° 744 35972.
Cette invention est caractérisée en ce qu'il répond à la formule générale 1 indiquée dans la description dans laquelle le symbole R représente un atome d'hydrogène ou un radical (notamment éliminable par voie enzymatique, de formule générale tradiquée dans la description) dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical alcoyle droit ou saniifil contenant 1 h 4 atomes de carbure, prédiqué ou phénylalcoyle dont la partie alcoyle contient 1 ou 2 atomes de carbone et R2 représente un radical alcoyle droit ou saniifil contenant 1 à 4 atomes de carbone, alcoyle-xyle dont la partie alcoyle contient 1 à 4 atomes de carbone, cyclohexyle, godoyle ou pâdoylaïcoyle dont la partie alcoyle contient 1 ou 2 atomes de carbone, ainsi que ses sels métalliques et ses sels d'addition avec les bases azoïdes.
Le présent avis fera courir le délai de deux mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.