Suivant procès-verbal dressé le 6 novembre 1975 à 16 h. au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), mandataire de Rhone-Poulenc Industries, 22, Avenue Montaigne, 73 - Paris 8e (France), pour : nouveaux dérivés de l'exactuismo (1,4) (2,3-c) pyrrole, leur préparation et les compositions qui les contiennent ; priorité : Brevet français du 7 novembre 1974 N° 74 36 962.
Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle répond à la formule générale (indicée dans la prescription) dans laquelle A représente un radiant phényle, pyrrolyle-2, pyridazinyle-3, quinolyle-2 ou naphtryxainyle, ces radiants étant éventuellement substitués par un ou deux atomes ou radicaux, identiques ou différents choisis parmi les atomes d'halogenne et les radiants alcoyle contenant 1 à 4 atomes de carbone, alcoyloxyte dont la partie alcoyle contient 1 à 4 atomes de carbone et nitre, et le symbole R représente un radien, alcoyle contenant 1 à 4 atomes de carbone, cyclo- 2, 4 atomes de carbone et nitre, ainsi que ses tels d'addition avec les atomes.
Le présent avis fera courir le délai de deux mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.