Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 14568

Publié au Journal Officiel n° 76 du 30 novembre 1982, page 2590

Suivant procès-verbal dressé le 21 Janvier 1981, au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Ben Zina Mahmoud, Ecole de l'Aviation Civile Bordj El Amri, 47, rue El Djazira Tunis, TL. 258 736, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans. Pour un Détecteur d'Humidité ou d'Eau.

Cette invention est caractérisée par un circuit électronique qui décèle toute trace d'humidité et à frottior d'eau dans un milieu quelconque l'annonce de l'humidité est faite sous forme optique (la MPE) ou sonore (Sonnerie ou son produit par un oscillateur BF). Le Système peut le cas échéant, commander un électrique quelconque (Moteur etc ...).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888, pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14568, JORT n° 76 du 30 novembre 1982, p. 2590.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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