Arrêté du ministre de l’intérieur du 11 septembre 1991 fixant les secteurs de quelques délégations du gouvernorat de Béja

Le ministre de l’intérieur ;

Vu le décret du 21 juin 1956 portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment la loi n° 83-104 du 3 décembre 1983 ;

Vu le décret n° 83-1255 du 23 décembre 1983 fixant le nombre et les dénominations des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété ;

Vu l’arrêté du 27 mars 1969 portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété ;

Vu l’avis du gouverneur de Béja.

Arrête :

Article premier. — Il est créé :

1) A la délégation de Béja sud du gouvernorat de Béja un nouveau secteur portant le nom de secteur de Zouagha.

2) A la délégation de Béja nord du même gouvernorat deux nouveaux secteurs :

— Le premier porte le nom de secteur d’El Ghiria.

— Le deuxième porte le nom de secteur d’El Manar.

3) A la délégation de Nefza du même gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur d’Ed-Dehirat.

4) A la délégation de Amdoun du même gouvernorat deux nouveaux secteurs :

— Le premier porte le nom de secteur de Maghraoua.

— Le deuxième porte le nom de secteur d’El Hamra.

Art. 2. — L’arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations de Béja sud, Béja nord, Nefza et Amdoun du gouvernorat de Béja comme suit :

Gouvernorat de Béja :

Délégation de Béja sud 9 secteurs à savoir : Sidi Fredj, El Haouari, El Maagoula, Hammam Siala, Ismail, El Makhachbia, Es-Sehili, Zouagha, Mestouta.

Délégation de Béja nord 14 secteurs à savoir : Béja, El Mezara, Ksar Bardo, Zouabi, El Manar, El Kasba, Azra, El Ghiria, El

Mounchar, Ksar Mezouar, Bou-Hazam, Nakachia, El Ghéraba, Ain Soltane.

Délegation de Nefza 16 secteurs à savoir : Nefza est, Nefza ouest, Ouechtata, Cap-Negro, Ezzouarka, Bouzenna, Makta-Hadid, Ballif, Djebel Eddis, Fatnassa, Ghayada, Zega, Et-Tababa, Oued El Maaden, El Jaml Ed-Dehiret.

Délegation de Amdoun 14 secteurs à savoir : Zahret Medien, Zahret Medien sud, El Fraijia, El Ghorfa, Remadnia, Maghraoua, Sabah, El Mejeliss, El-Hamra, Ghezia, Malek, Tarhouni, El Goussa, El Jouza.

Art. 3. — Le gouverneur de Béja est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 11 septembre 1991.

Le ministre de l'intérieur
ABDALLAH KALLEL

VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI