Ventes aux enchères publiques
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière — 53 - 55 avenue de Paris "Médina Palace" bureau B10 - 1000 Tunis
Cabinet de maître Mohamed Samir Abdellah avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Cabinet maître Yahia Chaker
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Cabinet maître Yahia Chaker
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Etudes maître Radhouane El Ayba avocat
Rue Lac Victoria immeuble Lac des Cygnes
Lire le texte intégral →Avis d'adjudication immobilière
16, rue Rakada Le Bardo - Tunis
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur licitation à Mahdia
1) Héritiers du feu Ahmed B. Mohamed Bayoudh :
Lire le texte intégral →Avis de vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilière
6 Avenue de Etats Unis d'Amérique - Tunis
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Sousse
Partie poursuivante : La Banque du Sud en la personne de son représentant légal demeurant à son siège social sis au 95 rue de la liberté Tunis.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Monastir
Partie poursuivante : La Banque du Sud en la personne de son représentant légal demeurant à son siège social sis 95 rue de la liberté Tunis.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques pour remise de 15 pour cent sur la mise à prix à Tunis
L'adjudication aura lieu le lundi douze juillet 2004 à neuf heures du matin à l'audience des créées du tribunal de première instance de Mahdia.
Lire le texte intégral →Adjudication aux enchères publiques
Cabinet Maître Karray Rached
Lire le texte intégral →Adjudication aux enchères publiques
Cabinet Maître Karray Rached
Lire le texte intégral →Adjudication aux enchères publiques
Cabinet Maître Karray Rached
Lire le texte intégral →Avis de distribution de deniers
Monsieur le greffier de la chambre des créées du tribunal de 1ère instance de Ben Arous déclare qu'il sera distribué la somme de 203.000,000 dinars montant consigné à la caisse des dépôts et consignation de la trésorerie générale de Tunis, en date du 6 janvier 2004 (compte n° 001) suivant reçu n° R000077 à l'encontre…
Lire le texte intégral →Avis de distribution
Monsieur le greffier de la chambre des saisies immobilières du tribunal de 1ère instance de Tunis annonce l'ouverture de la procédure de distribution du montant 11.050.000 DT, consigné à la caisse des dépôts et consignation de la trésorerie générale de Tunisie, en date du 28 mars 1997 (compte n° 29350/27) suivant…
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers — En date du 7 juin 2004, il a été décidé par Monsieur le juge chargé de la distribution…
En date du 7 juin 2004, il a été décidé par Monsieur le juge chargé de la distribution des deniers au tribunal de première instance de Sfax dans l'affaire n° 213, d'ouvrir les
Lire le texte intégral →K / H
Ministère de la justice et des droits de l'Homme
Lire le texte intégral →Règlement judiciaire
Tribunal de 1ère instance de Sfax
Lire le texte intégral →Constitution
Constitution d'une association — Association Locale d'Enseignements des Grands à Bengardane
Dénomination : Association Locale d'Enseignements des Grands à Bengardane.
Catégorie : Association culturelle, artistique et sociale.
Objectifs : Consolidation du programme national d'enseignements des grands.
Siège : Rue Mongi Slim Bengardane.
Reçu de dépôt : N° 508 en date du 6 mai 2002.
Président de l'association : Prof Douzi Hédi.
Membres de l'association : 12 membres permanents.
Sociétés anonymes
Nomination d'un commissaire aux comptes
SA au capital de 1.800.000 dinars
Lire le texte intégral →Nomination d'un commissaire aux comptes — Compagnie de Fabrication et de Développement des Boissons
Compagnie de Fabrication et de Développement des Boissons
Lire le texte intégral →Augmentation du capital — Société Tunisienne des Filtres
Société Tunisienne des Filtres
Lire le texte intégral →Société "Résidence Dar Belhaouane"
S.A au capital de 540.000 DT
RC : B15225200
Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'administration en date du 12 avril 2002, il a été décidé de :
- Nommer Monsieur Salah Belhaouane en tant que directeur général de la société.
Le conseil d'administration
Société BREDERO Béton
Au capital social de 825.000 dinars
Lire le texte intégral →Mise à jour des statuts
Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire établi en date du 5 novembre 2001 enregistré à la recette des finances au bureau de l'enregistrement des actes de sociétés le 19 novembre 2002 sous le n° 2710855, quittance n° 12122, il a été décidé la mise à jour des statuts de la société Saphir Palace…
Lire le texte intégral →"Tunisie Catering S.A"
Capital social de 12.000.000 DT
Lire le texte intégral →"Tunisie Catering S.A"
Capital social de 12.000.000 DT
Lire le texte intégral →Avis — Société Tunisienne de Navigation Maritime "PETRONAV"
Société Tunisienne de Navigation Maritime "PETRONAV"
Lire le texte intégral →Augmentation du capital — GIF FILTER
Générale Industrielle de Filtration GIF FILTER
Lire le texte intégral →Société Giktis Tourisme
Société anonyme Au capital de 16.450.000 DT Siège social : Zone touristique Sangho Zarzis B.P 390 Matricule fiscale n° 345429Q/A/M/000
Lire le texte intégral →Société Africaine d'Equipement Electrique SAFEE
SARL au capital de 40.000 dinars Siège social : 12, rue Taieb M'hiri Denden - Ariana
Lire le texte intégral →Changement du siège social de la société REFLEX
Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 décembre 2000, enregistré à la recette des finances de Menzah 9 le 23 mars 2004, volume 4800484, folio 8, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 7 juin 2004 sous le n° D1562399.
Lire le texte intégral →Fusion – augmentation de capital — Société "ALTRA DECO"
SARL au capital de 10.000 dinars
Lire le texte intégral →Fusion – Dissolution — Société "ALTRA Confection"
Société "ALTRA Confection"
Lire le texte intégral →Sommeil Tunisie
SARL au capital de 10.000 DT
Lire le texte intégral →Transfert du siège
Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée extraordinaire en date du 18 mai 2004 enregistré à la recette des finances rue de paradis Ariana le 19 mai 2004 sous le numéro 4706174, quittance n° 65760, dont un exemplaire du P.V a été déposé au greffe du tribunal de première instance de l'Ariana sous le n°…
Lire le texte intégral →Conseil Vêtement Associés
SARL au capital de 10.000 dinars
Lire le texte intégral →Société Tropical Wood Tunis
SARL Au capital de 150.000 dinars
Lire le texte intégral →Cession de parts sociales et nomination d'un nouveau cogérant à Tunis
SARL au capital de 10.000 DT
Lire le texte intégral →Cession de parts sociales et nomination d'un nouveau gérant à Tunis
SARL au capital de 10.000 DT
Lire le texte intégral →Nomination d'un commissaire aux comptes — ACE Tunisie
3 rue 7101, bloc A porte B n° 2
Lire le texte intégral →Avis de nomination de gérant — Société Elkron Tunisie
SARL au capital de 10.000 dinars
Lire le texte intégral →Clôture de liquidation
SARL au capital de 250.000 dinars
Lire le texte intégral →Nomination d'un commissaire aux comptes — Société SATUCHAU - SARL
Suivant procès-verbal de l'AGO des associés, en date du 8 décembre 2003, enregistré à la recette des finances avenue Habib Bourguiba Monastir, le 31 janvier 2004, enregistrement n° 04700533, quittance n° MO04461, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Monastir sous le…
Lire le texte intégral →Nomination d'un commissaire aux comptes — Société Immobilière OUMAIMA
Société Immobilière OUMAIMA
Lire le texte intégral →Assemblée générale extraordinaire — Société Equipement Général de Bâtiments – "EGB" – SARL
Société Equipement Général de Bâtiments – "EGB" – SARL
Lire le texte intégral →Nomination du commissaire aux comptes
SARL au capital de 50.000 dinars
Lire le texte intégral →Augmentation du capital — SANI Sud – SARL
Nomination du commissaire aux comptes
Lire le texte intégral →Société la Perfection Mécanique
SARL au capital de 10.000 dinars
Lire le texte intégral →Procès-verbal d'agrément de cession de parts sociales
Matricule fiscal : 00/M/A/859268X
Lire le texte intégral →Augmentation du capital — Société CORDO
Changement de dénomination
Lire le texte intégral →Changement d'adresse — Société BIOCURE – SARL
Suivant l'assemblée générale ordinaire du 29 avril 2004 à 10 heures du matin, enregistré à la recette des finances rue Victor Hugo Sousse sous le n° 04702142 du 3 juin 2004 et dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de 1ère instance de Sousse sous le n° 09330300, les associés de la Société BIOCURE ont…
Lire le texte intégral →Cession de parts sociales et changement de dénomination — Société SWEET CAR – SARL
Au capital social de 130.000DT
Lire le texte intégral →Société FIP SARL
Par acte sous seing privé enregistré à Sousse, le 7 avril 2004 sous le n° d'enregistrement 4101305 par quittance n° 19528, Messieurs René Jambon, Erick Viret et Johan Anton Van Der Vorst ont cédé 63 parts sociales de la totalité des parts qu'ils détenaient dans la société FIP à Monsieur Rachid Jebiri et par…
Lire le texte intégral →Mise à jour des statuts
Société Sassi Tours – SARL Au capital de 100.000DT Siège social : résidence El Ariche Zone Touristique 2200 Tozeur
Lire le texte intégral →SOCORENAV – SARL
Au capital de 15.000DT Siège social : Port de Pêche – Zarzouna Matricule fiscal : 846379K R.C n° B148482003
Lire le texte intégral →Société "Médina – Monde" SUARL
En vertu du procès-verbal du 9 avril 2004, enregistré à la recette des finances de Kalat El Andalous le 7 juin 2004, sous le numéro d'enregistrement n° 04700491, n° de quittance M004973 et déposé deux copies du tribunal de 1ère instance de l'Ariana, le 14 juin 2004 sous le n° D3624202. Il est arrêté ce qui suit :
Lire le texte intégral →Vente d'une part sociale — Société Civile Immobilière El bader
Société Civile Immobilière El bader 19, Rue Jebel El Fath R.C B119241997
Lire le texte intégral →Convocation
Entreprises Ali Mhenni S.A
Les actionnaires des Entreprises Ali Mhenni, sont convoqués en assemblée générale ordinaire qui se tiendra au siège social de la société au 12 bis, rue de Russie Tunis, le mardi 6 juillet 2004 à 10 heures afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société UNIVERSAL TRADING S.A
Société UNIVERSAL TRADING S.A
Lire le texte intégral →Report de tenue d'une assemblée générale
GAS Marine – S.A
Société anonyme
Au capital de 450.000 dinars
Siège social : Immeuble SETCAR
Route de Sousse – Km 13 – Ezzahra
M.F : 387990F/A/M/000
L'assemblée générale ordinaire a été reportée au 25 juin 2004 à 16 heures au siège de la société.
Le conseil d'administration
Société Industrielle de Briques et
Hourdis de Nabeul "SIBHON"
Lire le texte intégral →Société Touristique "Hôtel Kheops"
Capital social : 18.000.000DT
Lire le texte intégral →Société Tourisme et Développement
Capital social : 10.000.000DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société Abou Nawas de gestion
Société Abou Nawas de gestion
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société LOAN And Investment Company "LINC" – S.A
Société LOAN And Investment Company "LINC" – S.A Au capital de 250.000DT Matricule fiscal : 012158M Registre de commerce : B125761996
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société Géologie Carrières & Travaux "GEOCATRA"
Société Géologie Carrières & Travaux "GEOCATRA" Siège social : 45, rue Ali Darghouth - Tunis
Lire le texte intégral →Tunisian Travel Club
SA au capital de 1.950.000 dinars Siège social : Hôtel Nabeul Beach Nabeul
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — Société Tunisienne de Liants & Matériaux – "S.T.L"
Société Tunisienne de Liants & Matériaux – "S.T.L" (Ex. Société Tunisienne LAFARGE) SA au capital de 1.710.000 dinars Siège social : n° 86, rue 8600 Z.I. La Charguia I 2035 Tunis Carthage
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire
Agence Tunis Afrique Presse Capital : 196.450DT Siège social 7, avenue Slimen Ben Slimen El Manar II - Tunis
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Banque Franco Tunisienne
Banque Franco Tunisienne Société anonyme Au capital de cinq millions de dinars Siège social : 13, rue d'Alger Tunis Services Centraux sis à la rue 8006 Montplaisir 1002 - Tunis Belvédère
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société "S.T.C.M.P." - S.A
Société "S.T.C.M.P." - S.A Au capital de 850.000 dinars Siège social 56 Rue d'Iran 1002 Tunis Messieurs les actionnaires de la Société Tunisienne d'exploitation des
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société de Tourisme Saharien
du vendredi 2 juillet 2004 à 10h30 Société de Tourisme Saharien Sahara Tour SA au capital de 540.000 dinars 61, rue 8601, Z.I La Charguia I 2035 Tunis Carhage
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — Société de Tourisme Saharien
du vendredi 2 juillet 2004 à 11h30 Société de Tourisme Saharien Sahara Tour SA au capital de 540.000 dinars 61, rue 8601, Z.I La Charguia I 2035 Tunis
Lire le texte intégral →Convocation à la réunion — Société Tuniso-Italienne d'Email,
de l'assemblée générale ordinaire du 30 juin 2004 Société Tuniso-Italienne d'Email, Céramique et colorants EMACER SA au capital de 2.010.000,000 dinars Siège social : 58, avenue Habib Bourguiba - Mégrine, bloc E, bureau B5 au RDC Mégrine Center
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire
SA au capital de 3.999.950 dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société Tourgueness
SA au capital de 28.000.000 D
Lire le texte intégral →Convocation
Société Marzou de Promotion Immobilière
Siège social : Rue du Lac Victoia, immeuble Lac des Cygnes, appt. A10 et A11
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire
9, rue Mohamed Ali Annabi
Lire le texte intégral →Vente de fonds de commerce
Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Suivant acte sous seing privé, en date du 12 juin 2004, enregistré à la recette des finances, le 14 juin 2004, reçu n° 16663, n° d'enregistrement 4201406, M. Sofien Ben Ali Ben Othmane vend à Mme Habiba Bent El Mabrouk El Mabrouk, la moitié de sa part du fonds de commerce (salle des jeux), sis à la rue Sidi El Béchir…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé, signé le 14 mai 2004, enregistré à la recette des finances, avenue de la Gare - Tunis, en date du 7 juin 2004, sous le n° 04201365, quittance n° 16143, confirmé par acte complémentaire signé le 20 mai 2004 et enregistré à la recette des finances, avenue de la Gare - Tunis, en date du 7 juin…
Lire le texte intégral →Cession d'un fonds de commerce à Kairouan
En vertu d'un acte sous seing privé, en date du 7 juin 2004, enregistré à la recette des finances de Kairouan, le 8 juin 2004, quittance n° M028866, enregistrement n° 04203284, le Sieur Rachid Ben Naceur Ben Salah Hammadi, cède et vend au Sieur Hédi Ben Ali Ben Ahmed Afli, la totalité d'un fonds de commerce constitué…
Lire le texte intégral →Location gerance
Location d'un fonds de commerce à Korba
Par acte sous seing privé, du 28 mai 2004, enregistré à la recette de Korba, le 31 mai 2004, sous le n° 04300880, quittance n° M013640, la coopérative de Services Agricoles El Feth, dont le siège est à l'avenue Taïeb Mhiri à Korba, a loué la totalité de son fonds de commerce consistant en une usine de conserves et…
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Notice destinée à l'information du public
Nouvelles Technologies de l'Emballage Economique N.T.E
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société d'architecture et de décoration
Suivant statut, enregistré à la recette des finances du Bardo, en date du 7 février 2004, sous le numéro de quittance 9401, numéro d'enregistrement 04500344, dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Tunis, sous le numéro D013272004, daté du 29 avril 2004 :
Lire le texte intégral →Constitution d'une société de Confection — Société Golden Palace - SARL
Société Golden Palace - SARL
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Travaux Publics "SO.TRA.P"
Suivant statut du 4 juin 2004, enregistré à la recette des finances de l'Ariana, sous le numéro 4507040, deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance, en date du 14 juin 2004, sous le numéro 032192004 :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société SIMAR
Suivant acte sous seing privé, enregistré à Tunis, le 7 juin 2004, sous le numéro 4504376, n° 5442, une société a été constituée dont les caractéristiques sont les suivantes :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Akremi Nettoyage et fourniture de Bureaux
Par acte sous seing privé, enregistré à l'API - Tunis, daté du 12 avril 2004, enregistré sous le numéro 4502683, reçu n° 3570, deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 12 juin 2004, sous le n° D 015202004, une société à responsabilité limitée a été constituée :
Lire le texte intégral →Constitution d'une S.A.R.L — Averroes trading
Suivant l'acte écrit du 25 mai 2004 et enregistré à la recette des finances de Radès, le 3 juin 2004, n° de quittance MO 19441, n° d'enregistrement 04501204, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Ben Arous, sous le n° D021572004, il a été constitué une société à…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Happy Sunshine «S.A.R.L.»
Suivant acte sous seing privé, en date du 27 Janvier 2004, enregistré à la recette des finances de Hammamet, le 4 février 2004, sous le n° 04500372, quittance n° 7276 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Grombalia, le 27 mai 2004, sous le n° D 071592004, une société à…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — CERAMIC . DAR
Suivant acte S.S.P, en date du 24 mai 2004, enregistré à la recette des finances de Ben Arous, le 24 Mai 2004, sous le numéro d'enregistrement 04501121, quittance n° 1018257, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au tribunal de première instance de Ben Arous, sous le n° D21552004, en date du 9 juin 2004,…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Serinity SOFT
Suivant statuts du 27 mai 2004, enregistrés à la recette des finances d'Hammam-lif, sous le n° 04501578, deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Ben Arous, sous le n° D021532004 du 8 juin 2004, il a été constitué une SARL :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Sté immobilière Mahbouba
Suivant acte S.S.P, en date du 13 mai 2004, enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétéS, premier bureau de Tunis, le 25 mai 2004, sous le n° 4503962, Quittance n° 4994, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, sous le n° D246572004 du 14…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Frigéria Maghreb - S.A.R.L
Suivant acte sous seing privé, daté le 10 juin 2004, enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés, premier bureau - Tunis, le 11 juin 2004, sous le n° d'enregistrement 4504572, le n° de quittance 5664, et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, 1er…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Informatic SARL
Suivant acte sous seing privé, du 8 juin 2004, enregistré le 9 juin 2004, sous le n° 04506460, quittance n° 67277, dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de l'API, Tunis, sous le n° D 246592004, une société a été constituée :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — « Marketing, Consulting and Management »
Suivant acte S.S.P., en date du 2 Juin 2004, enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés, premier bureau - Tunis, le 11 juin 2004, sous le numéro 4504568 Quittance n° 5659, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal de première Instance de Tunis sous le n° D 246622004, en…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Nouvelle des Services
Suivant acte sous seing privé, en date du 21 mai 2004, enregistré le 28 mai 2004, à la recette des finances, boulevard Mhamed Maârouf - Sousse, sus le n° 4501169, quittance n° 30364, dont eux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse, le 9 juin 2004, sous le numéro D091152004,…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL
Suivant acte sous seing privé, en date du 25 mai 2004, enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés à Sfax, le 2 juin 2004, registre A15, page 98, case 554, il a été constituée une société à responsabilité limitée :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — La Tunisienne Industrielle de Peinture "T.I.P"
La Tunisienne Industrielle de Peinture T.I.P.
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Sté Totem - SARL
Suivant statuts, enregistrés à la recette des finances, rue Victor Hugo - Sousse, le 31 mars 2004, n° d'enregistrement 0451167, quittance n° M017384, deux copies ont été déposées au tribunal de première instance de Sousse, n° D 091242004 du 15 juin 2004.
Lire le texte intégral →SOCIETES UNIPERSONNELLES A RESPONSABILITE LIMITE
Suivant statutenregistré à la recette des finances, Ettadhamen, en date du 26 avril 2004, sous le numéro de quittance Mo 22830, 4501620, numéro d'enregistrement, dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de l'Ariana, sous le numéro D031792004, daté du 19 mai 2004 :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Société Hichem Chaïeb d'Exploitation Agricole
Par acte sous seing, en date du 15 avril 2004, enregistré à la recette des finances - Tébourba, le 15 avril 2004, quittance n° M008045, sous le n° 04500593, deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de La Manouba, le 4 juin 2004, sous le n° D26292004, une société de personne…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Ghazal Sahara Multiservices (GSMS)
Dont le statut a été enregistré à Hammam Sousse Chatt, le 8 juin 2004, folio 77, numéro 320, dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Ben Arous, le 11 juin 2004, sous le n° D021582004, il a été constitué une SUARL :
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Société Maglady
En vertu d'un ASSP, en date du 7 mai 2004, enregistré à la recette des actes de sociétés de Tunis, premier bureau, en date du 27 mai 2004, sous le n° M005136, quittance n° 4504088, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, sous le n° D246602004, en date du 14 juin…
Lire le texte intégral →Rectificatifs
Rectificatifs — JORT n° 98 du 31 mai 2004, annonce n° 2004G1770SRLB2 et n° 2004G1771SRLB2, lire le 1er…
JORT n° 98 du 31 mai 2004, annonce n° 2004G1770SRLB2 et n° 2004G1771SRLB2, lire le 1er janvier 2004 au lieu du 1er janvier 2003.
Rectificatifs — Annonce n° 2004T2440SRLB2, parue au JORT n° 84 du 11 mai 2004
Annonce n° 2004T2440SRLB2, parue au JORT n° 84 du 11 mai 2004.
Lire le texte intégral →Commission de reconnaissance et de délimitation des terrains
relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Gafsa Avis de publicité de la date de dépôt des rapports de délimitation
Lire le texte intégral →Commission de reconnaissance et de délimitation des terrains
relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Kébili Avis de publicité de la date de dépôt des rapports de délimitation
Lire le texte intégral →Commission de reconnaissance et de délimitation des terrains
relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Sfax Avis de publicité de la date de dépôt des rapports de délimitation
Lire le texte intégral →Commission de reconnaissance et de délimitation des terrains
relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Zaghouan Avis de publicité de la date de dépôt des rapports de délimitation
Lire le texte intégral →Commission de reconnaissance et de délimitation des terrains
relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Sousse Avis de publicité de la date de dépôt des rapports de délimitation
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