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EXPROPRIATIONS
Secrétariat d'État à la présidence
Décret N° 61-371 du 10 novembre 1961 (2 Journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité, au profit de l'Etat par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-372 du 10 novembre 1961 (2 Journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité, au profit de l'Etat par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-373 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité, au profit de l'État par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-374 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité, au profit de l'État par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-375 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité, au profit de l'État par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-376 du 10 novembre 1961 (2 journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est exproprié, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-377 du 10 novembre 1961 (2 journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est exproprié, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée et complétée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-378 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité au profit de l'État par l'application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-379 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité au profit de l'État par l'application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-380 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité au profit de l'État par l'application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-381 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-382 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-383 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée sans indemnité au profit de l'Etat par l'application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-385 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-386 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-287 du 10 novembre 1961 (2 journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'Etat, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-288 du 10 novembre 1961 (2 journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'Etat, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-389 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-390 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-291 du 10 novembre 1961 (2 journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'Etat, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-292 du 10 novembre 1961 (2 journada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité, au profit de l'Etat, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-396 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est exproprié, sans indemnité, au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380), et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-396 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est exproprié, sans indemnité au profit de l'État, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Décret N° 61-397 du 10 novembre 1961 (2 joumada II 1381), portant expropriation d'une parcelle de terre, sise dans le périmètre de la Basse Vallée de la Medjerda
ARTICLE PREMIER. — Est expropriée, sans indemnité au profit de l'Etat, par application de l'article 3 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 doul. kaada 1377), modifiée par la loi N° 60-6 du 26 juillet 1960 (1er safar 1380) et affectée en pleine propriété à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la…
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à l'intérieur
Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 7 novembre 1961 (23 joumada I 1381), déclarant d'utilité publique, l'acquisition par la Commune de Tunis, de parcelles de terrain nécessaires à l'alignement de la rue El Marr à Tunis
ARTICLE PREMIER. — Est déclarée d'utilité publique, l'acquisition par la Commune de Tunis, de parcelles de terrain indiquées au tableau ci-après, nécessaires à l'alignement de la rue El Marr à Tunis.
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d’Etat à l’Intérieur du 7 novembre 1961 (28 joumada I 1381), déclarant d’utilité publique l’acquisition par la Commune de Sidi-Bou-Said, de parcelles de terrain, nécessaires pour la réalisation d’œuvres d’utilité publique
ARTICLE PREMIER. — Est déclarée d’utilité publique l’acquisition par la Commune de Sidi-Bou-Said, de parcelles de terrain nécessaires, pour la réalisation d’œuvres d’utilité publique, et objet du tableau parcellaire ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d’Etat à l’Intérieur du 7 novembre 1961 (28 joumada I 1381), déclarant d’utilité publique l’acquisition par la Commune de Nabeul, de parcelles de terrain, nécessaires à la création d’un stade municipal
ARTICLE PREMIER. — Est déclarée d’utilité publique, l’acquisition par la Commune de Nabeul, de parcelles de terrain, nécessaires à la création d’un Stade Municipal et indiquées au tableau parcellaire ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 7 novembre 1961 (28 journada I 1381), déclarant d'utilité publique, l'acquisition par la Commune de Menzel Bourguiba, d'immeubles nécessaires au dédommagement de certains propriétaires par suite de l'exécution du nouveau plan d'aménagement de la ville
ARTICLE PREMIER. — Est déclarée d'utilité publique, l'acquisition par la Commune de Menzel Bourguiba, d'immeubles nécessaires au dédommagement de certains propriétaires par suite de l'exécution du nouveau plan d'aménagement de la ville, et objet du tableau parcellaire ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 8 novembre 1961 (29 journada I 1381), déclarant d'utilité publique l'acquisition par la Commune de Menzel Bourguiba, d'une parcelle de terrain, nécessaire à la création d'un service municipal, et au dédommagement de certains propriétaires par suite de l'exécution du nouveau plan d'aménagement de la ville
ARTICLE PREMIER. — Est déclarée d'utilité publique, l'acquisition par la Commune de Menzel Bourguiba, de la parcelle de terrain, indiquée sur le tableau parcellaire ci-après, nécessaire à la création d'un service municipal et au dédommagement de certains propriétaires par suite de l'exécution du nouveau plan…
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à l'éducation nationale
Décret N° 61-370 du 8 novembre 1961 (29 journada I 1381), modifiant le décret N° 59-118 du 21 avril 1959 (12 chaoual 1378), relatif au règlement au concours d'entrée et au diplôme de l'Ecole Normale Supérieure
ARTICLE PREMIER. — Les articles 5, 25, 26 et 27 du décret susvisé N° 59-118 du 21 avril 1959 (12 chaoual 1378), sont abrogés et remplacés par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale du 8 novembre 1961 (29 joumada I 1381), relatif à l'équivalence des examens de l'Ecole Normale Supérieure, des Certificats de licences françaises et des Certificats de licences tunisiennes
ARTICLE UNIQUE. — La liste des titres et diplômes pour lesquels l'équivalence avec les certificats des licences tunisiennes est accordée figure en annexe au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État au plan et aux finances
Arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances du 11 novembre 1961 (3 Journada II 1381), fixant les prix de vente à la cheville et au détail des viandes
ARTICLE PREMIER. — Les prix maximaux de vente des viandes indiqués ci-après sont fixés comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Industrie et aux Transports du 18 septembre 1961 (8 rabia II 1381), portant institution de permis de recherches (3e groupe), N° 78.948
La limite Est, est une droite BC de direction Nord-Sud, passant à 2.000 mètres au Sud du point de repère ci-dessus défini,
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