Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 62 du 22 octobre 1974

Journal Officiel · publié le 22 octobre 1974 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 56 pages · 26 textes

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NUMERO d'ordreNATURE de l'immeubleNUMERO du titre foncierSUPERFICIENOM DES PROPRIETAIRES ou présumés tels
1-3
4-4 bisTerrain nu24.262 partie (P. 15-16/17-21)1ha 43a 57caYanacopoulo Aristide
2»36.846 partie (P. 12)43a 33caMme Bondin Gilberte épouse Borsoni
5»34.983 (P. 9)84a 64caHéritiers Timsit Simon
6»40.987 (P. 4)2ha 00a 00caAllal Maurice, Mme Jouve Marie Jeanne Allal Gérard Farah, Allal Jean Pierre Meyre Cohen Victor, Pariente Henri
7»53.781 en partie (P. 5)1ha 21a 05ca
8 et 9Terrain construit53.893 partie (P. 3-4)4ha 18a 95caLes héritiers de : Dana David, Hassen Gaston Meimoun Abraham Albert, Bondin Adrienne, Maarek Auguste, Cohen Albert Abraham, Cohen Isaac, Cohen Elie, Cohen Simon, Sitruc Emilie, Sitruc Maurice Mott Mme Cohen Andrée Francine, Chemair Jacques, Belaiche Isaac, Benilouche Gilbert et autres.
p. 2225
NUMERO d'ordreNATURE de l'immeubleNUMERO du titre foncierSUPERFICIENOM DES PROPRIETAIRES ou présumés tels
10Terrain construitNon immatriculé (P. 1)74a 42caDévolutionnaires de l'ex-fondation Habous Ali Mehaoued
11"55.948 (P. 1)52a 62caMme Lumbroso Judith, Mme Lumbroso Esther.
12"Non immatriculé (P. 1)1ha 80a 00caAli Ben Amor Tounsi
13Terrain nu56.952 (P. 1)53a 93caColaire Jean
14"Non immatriculé (P. 1)75a 46caDévolutionnaire de l'ex-fondation Habous El Ouchari
15"55.764 (P. 4)1ha 13a 31caBen Attar Haim
16"19.441 (P. 4)1ha 67a 20caBen Attar Isaac et héritiers
17"42.219 (P. 4)92a 37caLellouche Albert de Youda, Haik David, Haik Martha, Haik Jacqueline, Lellouche Pia, Lellouche Suzette, Mme Sbero Caroline, Mme Sbero Claire.
18"38.133 (P. 5)4ha 47a 64caMme Tanti Maria, Mlle Vella Maria, Mohamed Ben Mohamed Chemakh, Touhami Ben Ibrahim Ben Jerad, Mohamed Hamouda Chamam.
19"54.756 (P. 16)16a 03caMme Zohra Ben Amor Bouhajeh, Designy Hector, Designy Nino, Designy Georges, Designy Sarah, Société La Brosse, Héchemi et Rachid Kossentini.
20"85.819 (P. 12)22a 33caSoulier Bit et enfants
21Terrain nu54.550 (P. 11)29a 21caMohamed Ben Hadj Azouz El Hasni
22Terrain construit54.549 (P. 10)22a 82caDesira Joseph
23"52.614 (P. 24)13a 61caMemmi Rojers, Memmi Jacques
24"39.284 (P. 22)8a 03caGrellier Joseph
25"40.857 (P. 21)12a 31caDecelis Vincent, Decelis Joseph, Decelis Jean, Decelis Georges, Caleja Marie, Caleja Paul, Schembri Michel, Schembri Valentin.
26"53.175 (P. 20)8a 37caRoux Louis
27"42.092 (P. 19)9a 21caMohamed Ben Salah Kechroud
28"40.092 (P. 18)9a 21caPinard Julien
29"49.653 (P. 17)8a 04caZaghdoud Jilani Ben El Mekki Ben Mohamed
30Terrain nu41.497 (P. 33)9a 22caMme Jinestet Isabelle
31"42.372 (P. 32)8a 60caVella Grégoire, Azzo Pardi Jiovarini
32"51.918 (P. 30)8a 03caSalli Carmelle et Salli Bernard
33"40.144 (P. 29)12a 31caCini Honoré
34"53.719 (P. 28)8a 38caFredj Ben Meftah Ben Brahim Ben Amara
35"39.309 (P. 27)9a 23caKarila Albert
36"41.066 (P. 26)9a 23caMme Vella Félicie Carmen, Mme Vella Vincente Joséphine, Mme Vella Marie.
37Terrain construit51.454 (P. 25)8a 04caLumbroso David, Lumbroso Israel
38Terrain nu38.989 (P. 41)20a 59caMme Ginestel Isabelle
39"41.498 (P. 40)26a 62caHéritiers Heini Bordin
40"41.908 (P. 38)13a 54caHéritiers Gordin
41"51.096 (P. 35)12a 27caModica Joseph
42"42.371 (P. 1)14a 93caModica Joseph
43Terrain construit54.757 partie (P. 34)15a 30caHabib Ben Amara Ben Fredj El Aouini, Ali Ben Mohamed Bougatef
44Terrain nu40.235 (P. 3)5a 90caHéritiers Giordmain
45"49.117 (P. 2)5a 90caVerron Germain
46Terrain construit46.977 (P. 37)29a 22caModica Joseph
47Terrain nu53.472 (P. 1)2ha 42a 01caConsorts Designy et autres
48"Non immatriculé (P. 1)2ha 75a 48caHassen et Ahmed fils de Ali Ben Mohamed Ghanaya et autres
49"27.224 (P. 1)61a 98caMokhtar Ben Mohamed Ben Mansour Ben Khelifa
50"33.224 (P. 1)1ha 35a 89caSarfati Isaac Jacques Yvo, Sarfati David Haim Victor Edmond, Sarfati Georges Simon Auguste, Sarfati Meyer Rogers.
p. 2226

2226 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE - 15-18-22 Octobre 1974

Art. 2. — Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobiliers qui grèvent ou pourraient grever les immeubles sus-visés.

Art. 3. — Cette expropriation est déclarée urgente.

Art. 4. — Le Président du Conseil Municipal de Tunis est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait à Tunis, le 14 octobre 1974

P. le Président de la République Tunisienne :

et par délégation,

Le Premier Ministre,

HEDI NOUIRA

DEMISSION

p. 2226

Par décret n° 74-920 du 14 octobre 1974

La démission de Monsieur Salem Hajel, Gouverneur de Gafsa est acceptée à compter du 16 octobre 1974.

CONCOURS

Ministère de la défense nationale

p. 2226

Arrêté du Ministre de la Défense Nationale du 12 octobre 1974, portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un interne et l'autre externe pour le recrutement d'Administrateurs du Gouvernement

Article Premier. — Deux concours sur épreuves, l'un interne et l'autre externe sont ouverts au Ministère de la Défense Nationale pour le recrutement de 5 Administrateurs du Gouvernement.

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p. 2226

Par arrêté du Ministre de la Défense Nationale du 12 octobre 1974

Est promu au grade de Commandant, à compter du 1er janvier 1974 le Capitaine dont le nom suit :

Mekki Ben Hamda Louiz.

REGIE NATIONALE

DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Ministère des finances

p. 2226

Décret N° 74-917 du 14 octobre 1974, modifiant le décret N° 70-291 du 27 août 1970, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil d'administration de la Régie Nationale des Tabacs et des Allumettes

Article Premier. — L'article premier du décret sus-visé n° 70-291 du 27 août 1970 est modifié ainsi qu'il suit :

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p. 2227

Arrêté du Ministre des Finances du 18 octobre 1974, relatif à la nomenclature générale des produits monopolisés

Article Unique. — La nomenclature générale des produits monopolisés est complétée comme suit :

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p. 2227

Arrêté du Ministre des Finances du 18 octobre 1974, relatif à la nomenclature spéciale des produits monopolisés à tarif réduit

Article unique. — La nomenclature spéciale des produits monopolisés à tarif réduit est complétée comme suit :

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Ministère de l'économie nationale

p. 2228

Arrêté du Premier Ministre du 12 octobre 1974, autorisant la construction de la ligne 30 kv reliant Meknassy et Sened

Article Premier. — Pour la construction de la ligne 30 KV reliant Meknassy et Sened, les agents du Ministère de l'Economie Nationale, ceux de la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz et ceux de l'Entreprise chargée par cette dernière de l'exécution de ces travaux sont autorisés en vue de procéder à toutes les…

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p. 2228

Arrêté du Premier Ministre du 12 octobre 1974, autorisant la construction de la ligne 30 kv reliant Kef Tout et Nefza

Article Premier. — Pour la construction de la ligne 30 KV reliant Kef Tout et Nefza, les agents du Ministère de l'Economie Nationale, ceux de la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz et ceux de l'Entreprise chargée par cette dernière de l'exécution de ces travaux sont autorisés en vue de procéder à toutes les…

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Ministère de l'agriculture

p. 2228

Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 5 septembre 1974, relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pendant la saison 1974-1975

au J.O.B.T. N° 38 des 6 et 10 septembre 1974

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Ministère de l'éducation nationale

p. 2228

Par décret N° 74-919 du 14 octobre 1974

Monsieur Chouchane Mahfoudh, Assistant d'Enseignement Supérieur est chargé des fonctions de Chef de Service des Stages et de l'Animation Pédagogique au Ministère de l'Education Nationale.

CONCOURS

p. 2228

Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 11 octobre 1974, fixant le règlement et le programme du concours pour le recrutement de surveillants principaux et de surveillants de l'enseignement supérieur

Article Premier. — Le concours prévu par le décret sus-visé n° 74-522 du 6 mai 1974 pour le recrutement de surveillants principaux et de surveillants de l'Enseignement Supérieur est organisé sur titres selon les modalités suivantes.

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p. 2229

Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 12 octobre 1974, portant ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de surveillants principaux et surveillants de l'enseignement supérieur

Article Premier. — Un concours sur titres est ouvert au Ministère de l'Education Nationale dans les conditions prévues par l'arrêté sus-visé du 11 octobre 1974 pour le recrutement de :

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Ministère des affaires culturelles

p. 2229

Décret N° 74-916 du 14 octobre 1974, fixant les conditions d'ouverture et de contrôle des établissements et centres culturels d'information, d'enseignement, d'études ou de recherches étrangers en Tunisie

Article Premier. — L'autorisation d'ouverture des Etablissements et Centres Culturels d'Information, d'Enseignement, d'Etudes ou de Recherches Etrangers en Tunisie, prévue à l'article 3 du décret-loi sus-visé n° 74-1 du 9 août 1974 est donnée dans les conditions ci-après :

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Ministère des transports et des communications

p. 2241

Arrêté des Ministres des Finances et des Transports et des Communications du 23 septembre 1974, portant fixation de rémunération soumise à retenues pour pensions, des personnels statutaires de l'Office des Ports Aériens de Tunisie

Article Unique. — Les émoluments des personnels statutaires de l'Office des Ports Aériens de Tunisie servis actuellement et soumis à retenues pour pensions sont fixés par référence aux indices qui définissent la rémunération soumise à retenues des personnels fonctionnaires de l'Etat, conformément aux indications des…

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p. 2243

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 23 septembre 1974, fixant les conditions d'aménagement et d'utilisation des bandes d'envol occasionnelles par des aéronefs effectuant un traitement aérien

Article Premier. — Le présent arrêté fixe les conditions d'aménagement et d'utilisation des bandes d'envol occasionnelles.

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p. 2245

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 23 septembre 1974, fixant les règlements et le programme du concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'adjoint technique des P.T.T

Article Premier. — Le présent arrêté a pour objet de fixer les règlements et le programme du concours sur épreuves prévu par l'article 47 § 2 du décret sus-visé n° 71-367 du 9 octobre 1971 pour l'accès à l'emploi d'Adjoint Technique des P.T.T.

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p. 2249

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 24 septembre 1974, portant ouverture de concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'Adjoint Technique des P.T.T

Article Premier. — Un concours interne sur épreuves pour le recrutement de seize (16) Adjoints Techniques aura lieu à Tunis le 1er décembre 1974 et jours suivants.

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p. 2249

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 23 septembre 1974 fixant les règlements et le programme du concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'agent technique des P.T.T

Article Premier. — Le présent arrêté a pour objet de fixer les règlements et le programme du concours sur épreuves prévu par l'article 53 § 2 du décret sus-visé n° 71-367 du 9 octobre 1971 pour l'accès à l'emploi d'Agent Technique des P.T.T.

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p. 2252

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 24 septembre 1974 portant ouverture de concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'agent technique des P.T.T

Article Premier. — Un concours interne sur épreuves pour le recrutement de vingt cinq agents techniques aura lieu à Tunis le 1er décembre 1974 et jours suivants.

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p. 2253

Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 27 juillet 1974, portant réglementation des vols à vue (V.F.R.) dans la région d'information de vol (F.I.R.) de Tunis

au J.O.R.T. N° 59 des 28 et 30 juillet 1974

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Avis p. 2255

Décret N° 68-88 du 28 mars 1968

(Code du Travail, articles 293 à 324)

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Avis p. 2255

AVIS N° 13014

Suivant procès-verbal dressé le 31 mai 1974 à 12 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba, Tunis, mandataire de : Monsieur Jean-Claude Arnoux, Serres Valcœur, Ondes (Par Grenade sur Garonne) Haute Garonne, France a déposé une demande de brevet d'invention…

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Avis p. 2255

AVIS N° 13.015

Suivant procès-verbal dressé le 31 mai 1974 à 12 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie) mandataire de : Société dite : Concast AG, Todistrasse 7, Zurich (Suisse) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Procédé…

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Avis p. 2256

AVIS N° 13.016

Suivant procès-verbal dressé le 31 mai 1974 à 12 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie) mandataire de : Société anonyme dite : ETUD, 6, Impasse de Reggio, 21000 Dijon (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour…

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Avis p. 2256

AVIS N° 13.017

Suivant procès-verbal dressé le 31 mai 1974 à 12 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie) mandataire : Société dite : Rhone-Progil, 25, Quai Paul Doumer, Courbevoie (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : «…

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Avis p. 2256

AVIS N° 13.018

Suivant procès-verbal dressé le 31 mai 1974 à 12 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie) mandataire : Société dite : Rhone-Progil, 25, Quai Paul Doumer, Courbevoie (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : «…

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