Journal Officiel n° 47 du 17 juillet 1990

Madame Latifa Ben Saida née Touati, est chargée des fonctions de sous-directeur à la sous-direction chargée de suivi de la commission des affaires sociale et de la santé à la chambre des députés.

Monsieur Ahmed Jerbi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de services du bureau d'ordre central à la chambre des députés.

NOMINATION

Monsieur Souheil Bramli, professeur de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de chef de service au Premier ministère.

CONCOURS

Monsieur Mongi Attig, professeur de l'enseignement secondaire général, est chargé des fonctions de chef de la division des traités bilatéraux à la direction des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Abdelkader Ahmed, administrateur, est chargé des fonctions de chef de la division des études juridiques et du contentieux international à la direction des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères.

SUSPENSION DES DROITS DE DOUANE

Monsieur Foued Zargouni, maître de conférences est chargé des fonctions de directeur des phosphates à la direction générale des mines au ministère de l'économie et des finances.

Monsieur Moncef B'Hiri, conseiller des services publics est chargé des fonctions de directeur financier et comptable à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère de l'économie et des finances).

Monsieur Mohamed Ben N'Sir, conseiller des services publics à la R.N.T.A. (ministère de l'économie et des finances) est chargé des fonctions de chef de service des achats de matières premières et produits finis.

Monsieur Mohamed Chamekh, ingénieur des travaux à la R.N.T.A. (ministère de l'économie et des finances) est chargé des fonctions de chef de service de la fabrication usine «B».

Madame Hamrouni Néjiba née Mlika, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service, des énergies nouvelles et renouvelables à la direction de l'électricité, du gaz et de la maîtrise de l'énergie au ministère de l'économie et des finances.

NOMINATIONS

Madame Sibem Belghith, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des études foncières à la sous-direction de l'apurement foncier relevant de la direction générale des affaires foncières et de législation.

Monsieur Hatem Jalfour, chef de laboratoire est nommé chef de laboratoire en chef au ministère de l'agriculture.

Monsieur Houcine Bouallagui, chef de laboratoire est nommé chef de laboratoire en chef au ministère de l'agriculture.

Monsieur Mohamed Afsa, chef de laboratoire est nommé chef de laboratoire en chef au ministère de l'agriculture.

Monsieur Ahmed Gassara, géologue principal est nommé en qualité de géologue en chef au ministère de l'agriculture.

Monsieur Rachid Khanfir, géologue principal est nommé en qualité de géologue en chef au ministère de l'agriculture.

CREATION D'ASSOCIATIONS

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sondage de Jebel Mengoub zone Essaïfa de la délégation de Bouficha du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Methalith de la délégation de Bouficha du gouvernorat de Sousse, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Sousse, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ouled Amor Rouachid, de la délégation de Belkhir, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Haouel El Oued Belkhir de la délégation de Belkhir, du gouvernorat de Gafsa, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Gafsa, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

PERIMETRE D'INTERVENTION FONCIERE

Monsieur Mounir Zouaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des travaux à la direction des bases aériennes dépendant de la direction générale des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Ameur Ben Fattoum, architecte principal, est chargé des fonctions de chef du service de l'aménagement urbain à la direction régionale du Kef au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Hédi M'zoughi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef du service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Sidi Bouzid.

STATUT PARTICULIER

Monsieur Mokhtar Rassaâ, journaliste reporter à la radiodiffusion télévision tunisienne, est nommé chargé de mission auprès du ministre de la culture et de l'information pour exercer les fonctions de directeur de la télévision à compter du 22 septembre 1989.

Madame Neila Attia épouse Ouertani, chargée des recherches, est chargée des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la coordination et des relations publiques au ministère de la culture et de l'information.

INDEMNITES

Monsieur Mohamed Hédi Moulahi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital Mohamed Tahar Maamouri Nabeul).

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Le docteur Kooli Jalel, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique à Tunis.

Monsieur Mohamed Ayadi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, équipement, matériel et de la maintenance dans un établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital Habib Bourguiba de Sfax).

Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération, afférente à son grade des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

CONCOURS

Madame Saloua Kobbi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération multilatérale (direction de la coopération internationale) au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

Monsieur Jilani Hammami, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de service d'orientation à la direction de la jeunesse au ministère de la jeunesse et de l'enfance à compter du 13 avril 1990.

Monsieur Ali Belaid, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'organisation et des méthodes (unité d'organisation, des méthodes et de l'informatique) au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

Monsieur Khaled Meddeb Hamrouni, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du bureau d'ordre central au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

LISTES D'APTITUDE

Agents à promouvoir au grade d'inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré au titre de l'année 1987

Messieurs :

Mohamed Ben Mohamed Guemri
Naceur Bel Hadj Salem

Agents à promouvoir au grade d'inspecteur principal de la jeunesse et des sports au titre de l'année 1987

Messieurs :

Fatma Kallel
Béchir Ben Youssef Ghazali
Mohamed Habib Meliani
Abdelaziz Siala
Ahmed Rafik Ammar