Autres publications de ce numéro
PREMIER MINISTERE
PROMOTION
Liste des agents à promouvoir au grade d'administrateur, au titre de l'année 1990.
Madame Charnine Faouzia épouse Kharrat
Monsieur Ourari Mohamed
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de l'économie nationale
Par décret n° 92-601 du 19 mars 1992
Il est accordé à monsieur Khalifa Karoui cadre à la société italo-tunisienne d'exploitation du pétrole une dérogation de maintien en activité pour une période d'un an à compter du 1er septembre 1992.
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du ministre de l'économie nationale du 19 mars 1992 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Chaouch directeur général de l'industrie est habilité à signer par délégation du ministre de l'économie nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 19 mars 1992 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 sus-visé, monsieur Amor Saafi, directeur général du commerce extérieur est habilité à signer par délégation du ministre de l'économie nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses attributions à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 19 mars 1992 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, monsieur Mahmoud Lahiani, directeur général de l'énergie est habilité à signer par délégation du ministre de l'économie nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 19 mars 1992 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 sus-visé, monsieur Ali Hamdi, directeur général des mines est habilité à signer par délégation du ministre de l'économie nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion des textes…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 19 mars 1992 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Rachid Tekaya, directeur de la sécurité est habilité à signer par délégation du ministre de l'économie nationale, tous actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion des textes…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 19 mars 1992, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux méthodes d'essais des agents de surface
Article premier. — Sont homologuées les normes tunisiennes figurant au tableau annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère des communications
Par décret n° 92-586 du 12 mars 1992
Madame Naima Khemiri née Ellafi inspecteur des PTT, est chargée des fonctions de chef de service des prévisions à la direction générale des télécommunications au ministère des communications.
PROMOTION
Liste des agents à promouvoir pour le grade d'ingénieur adjoint (section II P.T.T.) au titre de l'année 1988.
Messieurs :
Hédi Jabri
Mongi Zid
Abdelhamid Grissa
Habib Jmel
Mohamed El Mokhtar Khemiri
Mohamed Chhaider
Gouider Gasmi
Gharbi Tahar.
Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur adjoint (section II P.T.T.) au titre de l'année 1989.
Messieurs :
Amor Ben Messaoud
Rachid Ben Salah Guizani
Mohamed Ben Salah
Noureddine Beldi
Zine El Abidine Neffati
Taoufik Jenfaoui
Ahmed Abdelhadi
Béchir Halloul.
Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur adjoint (section II P.T.T.) au titre de l'année 1990.
Messieurs :
Hassouna Jemni
Boubaker Aziz
Abdelwaheb Fakhfakh
Abderrahmen Arfa
Jelloul Ben Amira.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et des sciences
Par décret n° 92-587 du 12 mars 1992
Monsieur Helali Abderrazek administrateur, est chargé des fonctions de directeur du restaurant universitaire «Skanes» à Monastir au ministère de l'éducation et des sciences.
Par décret n° 92-602 du 19 mars 1992
Monsieur Mohamed Khouini, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement primaire.
Par décret n° 92-588 du 12 mars 1992
Monsieur Mahmoud Charni inspecteur de l'enseignement primaire est chargé des fonctions de chef de service de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement à Béja.
Par décret n° 92-589 du 12 mars 1992
Monsieur Hosni El Ouni professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'institut national de bureautique et de micro-informatique au ministère de l'éducation et des sciences.
p. 399CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 92-603 du 19 mars 1992
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed El Karou, inspecteur régional de l'enseignement primaire, en qualité de directeur de l'enseignement primaire au ministère de l'éducation et des sciences.
Par décret n° 92-604 du 19 mars 1992
Monsieur Mohamed Knani Gsouma, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est déchargé des fonctions de sous-directeur à la sous-direction de la documentation et des archives au ministère de l'éducation et des sciences.
Par décret n° 92-605 du 19 mars 1992
Monsieur Mahmoud Ouanés, professeur principal de l'enseignement secondaire, est déchargé des fonctions de sous-directeur de la formation continue à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation et des sciences.
PRETS UNIVERSITAIRES
Arrêté du ministre de l'éducation et des sciences du 17 mars 1992, portant modification de l'arrêté du 17 avril 1990, fixant les montants des prêts universitaires
Article premier. — L'article premier de l'arrêté du 17 avril 1990 sus-visé est modifié ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Décret n° 92-590 du 16 mars 1992, modifiant le décret n° 79-749 du 21 août 1979, portant encouragement de l'État à la production littéraire et scientifique
Article premier. — Les dispositions des articles 1 et 2 du décret sus-visé n° 79-749 du 21 août 1979 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret n° 92-591 du 16 mars 1992, modifiant le décret n° 89-1642 du 23 octobre 1989, portant institution du «Prix du 7 Novembre pour la création»
Article premier. — Les dispositions de l'article 5 du décret sus-visé n° 89-1642 du 23 octobre 1989 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret n° 92-592 du 16 mars 1992, modifiant le décret n° 84-955 du 23 août 1984, portant création de prix nationaux dans les domaines des lettres et des arts
Article premier. — Les dispositions de l'article 3 du décret sus-visé n° 84-955 du 23 août 1984 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 92-593 du 14 mars 1992
Monsieur Mohamed Mouldi Ben Amara secrétaire culturel est chargé des fonctions de secrétaire général du comité culturel régional de Siliana au ministère de la culture.
EXAMEN PROFESSIONNEL
Arrêté du ministre de la culture du 12 mars 1992, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie B appartenant à l'institut national d'archéologie et d'arts dans le grade de secrétaire d'administration
Article premier. — Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie B dans le grade de secrétaire d'administration aura lieu le 25 mai 1992 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 12 mars 1992, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation dans le grade de dactylographe des agents temporaires de la catégorie C appartenant à l'institut national d'archéologie et d'art
Article premier. — Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie C dans le grade de dactylographe aura lieu le 25 mai 1992 et jour suivants.
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 92-594 du 16 mars 1992
Monsieur Boukef Mohamed Kamel, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de directeur du centre national de transfusion sanguine avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 92-595 du 16 mars 1992
Le docteur Ben Ismail Riadh, maître de conférences agrégé en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Pasteur de Tunis (service du laboratoire d'écologie et d'épidémiologie parasitaire) pour une durée maximum de cinq (5) ans.
Par décret n° 92-606 du 19 mars 1992
Le docteur Kennou Marie Françoise, maître de conférences agrégée en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Pasteur de Tunis (service du laboratoire de parasitologie clinique) pour une durée maximum de cinq (5) ans.
Par décret n° 92-596 du 16 mars 1992
Mademoiselle Bchir Fattouma, pharmacien biologiste principal de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service hospitalier à l'institut Pasteur de Tunis (service du laboratoire d'hormonologie) pour une durée maximum de cinq (5) ans.
REMUNERATION
Arrêté des ministres des finances et de la santé publique du 14 mars 1992, fixant les conditions et la durée d'exercice ainsi que la rémunération des médecins, pharmaciens, médecins dentistes et techniciens supérieurs de libre pratique, pouvant exercer dans les structures sanitaires publiques
Article premier. — Les structures sanitaires publiques relevant du ministère de la santé publique peuvent, selon leurs besoins, dans la limite des crédits budgétaires réservés à cet effet et dans les conditions fixées par le présent arrêté, conclure des conventions, pour une durée d'un an renouvelable par tacite…
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique du 4 mars 1992, reconnaissant le caractère universitaire à certains services relevant de certains hôpitaux régionaux
Article unique. — Les services des hôpitaux régionaux désignés ci-après, sont reconnus à caractère universitaire :
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 92-597 du 12 mars 1992
Monsieur Noureddine Klibi, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives, financières et des ressources au commissariat général au sport au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 92-598 du 12 mars 1992
Monsieur Bouziri Jamel Abdennaceur, conservateur de bibliothèque est chargé des fonctions de sous-directeur de la documentation, des archives et des recherches à la direction de la documentation et de l'information au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Lire le texte intégral →