Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 65 du 14 août 1998

Journal Officiel · publié le 14 août 1998 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 13 pages · 49 textes

Autres publications de ce numéro

CESSATION DE FONCTIONS

Premier ministère

p. 1751

Par décret n° 98-1560 du 4 août 1998

Monsieur Brahim Briki, administrateur, est déchargé de ses fonctions de chargé de mission auprès du premier ministre.

p. 1751

Arrêté du premier ministre du 3 août 1998, portant modification de l'arrêté du premier ministre du 12 août 1991 relatif à l'organisation du concours d'entrée au cycle supérieur de l'école nationale d'administration

Article premier. - L'article 3 de l'arrêté susvisé du 12 août 1991 est annulé et remplacé par les pièces suivantes :

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p. 1751

Arrêté du premier ministre du 3 août 1998, portant modification de l'arrêté du premier ministre du 25 février 1993 fixant les modalités d'organisation du concours d'entrée à la filière de formation initiale du cycle moyen de l'école nationale d'administration

Article premier. - L'article 3 de l'arrêté susvisé du 25 février 1993 est annulé et remplacé par les dispositions suivantes :

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Ministère de la justice

p. 1752

Arrêté du ministre de la justice du 5 août 1998, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire

Article unique. - Il sera procédé, à compter du 1er novembre 1998 par l'immatriculation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis sis dans les périmètres d'intervention foncière de l'imadat de "El Mezara" délégation de Béja - nord gouvernorat de Béja.

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Ministère de la défense nationale

p. 1752

Par décret n° 98-1561 du 4 août 1998

Le capitaine Layouni Taoufik, substitut du commissaire de gouvernement près du tribunal militaire permanent de Sfax, est nommé juge d'instruction près du même tribunal, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1562 du 4 août 1998

Le capitaine Bram Mongi, juge d'instruction près du tribunal militaire permanent de Sfax, est nommé substitut du commissaire de gouvernement près du tribunal militaire permanent de Tunis, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1563 du 4 août 1998

Le lieutenant Ourabi Faïçal, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, est nommé substitut du commissaire de gouvernement près du même tribunal, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1564 du 4 août 1998

Le lieutenant Allani Mohamed Foued, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, est nommé substitut du commissaire de gouvernement près du tribunal militaire permanent de Sfax, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1565 du 4 août 1998

Le lieutenant Daoued Abderahmen, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent du Kef, est nommé substitut du commissaire de gouvernement près du tribunal militaire permanent de Sfax, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1566 du 4 août 1998

Le commandant Jouini Amel, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, est nommé substitut du commissaire de gouvernement près du même tribunal, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1567 du 4 août 1998

Le capitaine Jamoussi Salwa, Substitut du commissaire de gouvernement près du tribunal militaire permanent de Sfax, est nommé juge rapporteur près du même tribunal, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1568 du 4 août 1998

Le lieutenant Triki Mohamed, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent du Kef, est nommé juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1569 du 4 août 1998

Le lieutenant Limem Noura, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Sfax, est nommé juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1570 du 4 août 1998

Le lieutenant Ghali Khemaïs, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, est nommé juge rapporteur près du tribunal militaire permanent du Kef, à compter du 1er septembre 1998.

p. 1752

Par décret n° 98-1571 du 4 août 1998

Le lieutenant Ghannouchi Yousri, juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Tunis, est nommé juge rapporteur près du tribunal militaire permanent de Sfax, à compter du 1er septembre 1998.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 1752

Par décret n° 98-1572 du 3 août 1998

Monsieur Lotfi Frikha, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de bureau de la tutelle au secrétariat général du ministère de l'intérieur avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1752

Par décret n° 98-1574 du 3 août 1998

Monsieur Azib Ben Aïssa, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Bizerte.

p. 1752

Par décret n° 98-1573 du 3 août 1998

Monsieur Ammar Nasri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Sened.

p. 1753
p. 1753

Par décret n° 98-1575 du 3 août 1998

Monsieur Abdessalem Héni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des zones vertes et des pépinières à la direction de la propreté et de l'environnement à la commune du Bardo.

Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 1996 à la municipalité de Nabeul

Monsieur Hamami Mohamed.

Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 1996 à la municipalité de Hammam Sousse

Monsieur Chahed Jalel.

Ministère des finances

p. 1753

Décret n° 98-1576 du 4 août 1998, relatif à la fixation des conditions du bénéfice des avantages fiscaux à l'acquisition des véhicules automobiles de type "taxi" ou "louage" et des véhicules automobiles destinés au transport rural

Article premier. - Les avantages fiscaux prévus par les articles 67; 68; 70 et 71 de la loi n° 97-88 du 29 décembre 1997 portant loi de finances pour l'année 1998 sont accordés aux personnes physiques ou morales à condition qu'elles soient titulaires d'une autorisation de transport public de personnes de type "taxi",…

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p. 1754

Arrêté du ministre des finances du 3 août 1998, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif,…

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p. 1754

Arrêté du ministre des finances du 3 août 1998, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif,…

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p. 1754

Arrêté du ministre des finances du 3 août 1998, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif,…

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p. 1755

Arrêté du ministre des finances du 3 août 1998, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif,…

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Ministère

p. 1755

Arrêté du ministre de la coopération internationale et de l'investissement extérieur du 3 août 1998, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire d'administration

Article premier. - Est ouvert le samedi 14 novembre 1998, un examen professionnel, pour la titularisation des agents temporaires de la cat. B appartenant au ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur dans le grade de secrétaire d'administration conformément aux conditions fixées par…

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Ministère de l'éducation

p. 1755

Par décret n° 98-1577 du 3 août 1998

Monsieur Salah Marzougui, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation administrative et de la vie scolaire à la direction générale des écoles primaires au ministère de l'éducation.

p. 1755

Par décret n° 98-1578 du 3 août 1998

Monsieur Mohamed Salah Charni, inspecteur général de l'éducation nationale, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Ben Arous.

p. 1755

Par décret n° 98-1579 du 3 août 1998

Monsieur Sallem Hajjaj, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tataouine et ce à compter du 1er octobre 1998.

p. 1755

Par décret n° 98-1580 du 3 août 1998

Monsieur Mahmoud Ferjani, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kébili.

p. 1756
p. 1756

Par décret n° 98-1581 du 3 août 1998

Monsieur Houcine Souissi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Tozeur.

p. 1756

Par décret n° 98-1582 du 3 août 1998

Monsieur Miloud Hosni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Gabès.

p. 1756

Par décret n° 98-1583 du 3 août 1998

Monsieur Mohamed Kamel Khalfaoui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Béja.

p. 1756

Par décret n° 98-1584 du 3 août 1998

Monsieur Salem Sghaier, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Zaghouan.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 1756

Par décret n° 98-1587 du 3 août 1998

Monsieur Mohamed Naceur Cheriaa, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est déchargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Ben Arous et ce à compter du 23 août 1998.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1756

Décret n° 98-1588 du 4 août 1998, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre, sises à la délégation de Sakiet Sidi Youssef, gouvernorat du Kef, nécessaires à la construction d'un barrage collinaire sur oued El Kassar

Article premier. - Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat en vue d'être incorporées au domaine public hydraulique et pour être mises à la disposition du ministère de l'agriculture, des parcelles de terre nue, non immatriculées, sises à la délégation de Sakiet Sidi Youssef, gouvernorat du…

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p. 1756

Décret n° 98-1589 du 4 août 1998, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre, sises au El Hdoudia, délégation de Fernana gouvernorat de Jendouba, nécessaires à la réalisation d'une galerie de transfert des eaux du barrage Ez-Zouitina sur Oued Barbar

Article premier. - Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat en vue d'être incorporées au domaine public hydraulique et pour être mises à la disposition du ministère de l'agriculture, des parcelles de terre agricoles, non immatriculées, sises à El Hdoudia, délégation de Fernana gouvernorat de…

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p. 1757

Décret n° 98-1590 du 4 août 1998, portant expropriation pour cause d'utilité publique au profit du domaine privé de l'Etat de parcelles de terre, sises à la délégation de la Marsa au gouvernorat de Tunis

Article premier. - Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat et incorporées au domaine privé de l'Etat des parcelles de terre nues sises à la délégation de la Marsa au gouvernorat de Tunis sur lesquelles est édifié le Palais « Essaâda », colorées en rouge sur le plan annexé au présent décret…

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Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1759

Par décret n° 98-1591 du 4 août 1998

Monsieur Habib Bouchriha, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre de publication universitaire à compter du 24 juillet 1998.

p. 1759

Par décret n° 98-1592 du 4 août 1998

Madame Zeineb Ben Ammar épouse Mamlouk, maître de conférences, est chargée des fonctions de directeur de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis à compter du 24 juillet 1998.

p. 1759

Par décret n° 98-1593 du 4 août 1998

Monsieur Abdelghani Bel Hadj Amor, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul à compter du 24 juillet 1998.

p. 1759

Par décret n° 98-1594 du 4 août 1998

Monsieur Mohamed Lazhar Bey, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur du centre des études islamiques de Kairouan à compter du 24 juillet 1998.

p. 1759

Par décret n° 98-1595 du 4 août 1998

Monsieur Jilani Alaya, maître de conférence, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de gestion de Gabès à compter du 24 juillet 1998.

p. 1759

Par décret n° 98-1596 du 4 août 1998

Les fonctionnaires dont les noms suivant sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Kamel JedidiFaculté des sciences économiques et de gestion de SfaxMéthodes quantitatives13 / 01 / 1998
Ezzeddine BouslahFaculté de droit et des sciences politiques de TunisDroit public03 / 03 / 1998
Mohamed Habib MarzoukiFaculté des sciences humaines et sociales de TunisPhilosophie31 / 03 / 1998

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1759

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 août 1998, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration

Article premier. - est ouvert au ministère de l'équipement et de l'habitat, un examen professionnel pour l'intégration de cinq ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration.

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p. 1759

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 août 1998, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration

Article premier. - est ouvert au ministère de l'équipement et de l'habitat, un examen professionnel pour l'intégration de cinq ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration.

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p. 1760

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 août 1998, portant modification de l'arrêté du 16 mars 1991, relatif à l'organisation de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique

Article unique. - Est abrogé l'article premier de l'arrêté du 16 mars 1991 sus-indiqué et remplacé par les dispositions suivantes :

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p. 1760

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 août 1998, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique

Article premier. - est ouvert au ministère de l'équipement et de l'habitat, un examen professionnel pour l'intégration de cinq ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.

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Ministère du commerce

p. 1760

Par décret n° 98-1597 du 5 août 1998

Monsieur Mohamed Néjib Ben Miled, administrateur général est maintenu en activité après l'âge de la retraite à compter du 1er août 1998.

NOMINATION

Ministère de l'industrie

p. 1760

Par décret n° 98-1598 du 4 août 1998

Monsieur Khelil Lajimi, ingénieur principal, est nommé en qualité de chargé de mission au ministère de l'industrie pour occupé l'emploi de chef de cabinet à compter du 28 mai 1998.

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