Journal Officiel n° 90 du 9 novembre 1999

Est nommé membre au conseil de l'institut des régions arides.

• Monsieur Abdallah Riahi, directeur général, chargé de mission représentant du secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed El Ayachi, administrateur conseiller chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle administratif et financier à la direction de l'administration centrale du ministère de la défense nationale.

Monsieur Mohamed Lassâad Sansa, architecte principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Siliana.

Monsieur Mahmoud Maâlaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Tebourba à compter du 1er septembre 1999.

Monsieur Mohamed Abidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat du Kef avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Abderrazak Belhadj Letaief, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Gabès avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Cherif Hadjem, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat de Medenine avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Hassine El Gharbi, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur des services techniques à la direction des transmissions au ministère de l'intérieur.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Fatma Ahsen épouse Nefzi, administrateur conseiller, chargée des fonctions de sous-directeur de la programmation et du budget à la direction générale des services communs au ministère de l'intérieur.

Monsieur Hédi Rabhi, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires techniques à la commune de Jerba-Midoun.

Monsieur Abdelwaheb Nejah, administrateur général, est chargé des fonctions de sous-directeur de la prévention à la direction des affaires communales à la commune de Sfax.

Monsieur Hichem Matoussi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Béja avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Amor Lajdel, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'information à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Sfax avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Thouraya Rajhi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de subdivision des affaires juridiques, du contentieux et des affaires foncières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Béja avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Lassâad Jemii, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Béchir Ardhaoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'état civil et des élections à la sous-direction des affaires administratives et financières à la commune de Tataouine.

Monsieur Lotfi Rekik, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service des marchés à la direction des affaires financières à la commune de Sfax.

Monsieur Noureddine Chtourou, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires juridiques à la direction des affaires administratives et des ressources humaines à la commune de Sfax.

Monsieur Youssef Riahi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité et du budget à la sous-direction des agents et des finances à la commune de Béja.

NOMINATIONS

Monsieur Ezzeddine Kerkeni est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Riadh.

Monsieur Lamine Benzarti est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Islamabad.

Monsieur Ali Bousnina est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Varsovie.

Madame Houda Kanoun est chargée des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Oslo.

Monsieur Ahmed Habassi, est chargé des fonctions de chef du bureau de liaison de la République Tunisienne auprès de l'autorité nationale Palestinienne à Ghaza.

Monsieur Tarek Azzouz est chargé des fonctions de chef du bureau des intérêts de la République Tunisienne à Tel Aviv.

Monsieur Abdessalem Mohsni, est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Toulouse à compter du 1er juillet 1999.

Monsieur Hassine Frioui est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Grenoble à compter du 1er juillet 1999.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Abderrazek Khélil, prédicateur de gouvernorat, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er avril 2000.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Bechir Magroun, inspecteur régional de l'enseignement primaire, en qualité de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement de Kébili, et ce, à compter du 8 septembre 1999.

La commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d'irrigation des plaines de Tabarka et de Mekna du gouvernorat de Jendouba, créée par l'article 6 du décret n°99-1089 du 17 mai 1999, est composée de Messieurs :

• Le ministre de l'agriculture ou son représentant : président.
• Abdallah Mellak : directeur général du financement et des encouragements : membre.
• Abderrazak Daaloul : directeur général de la production végétale : membre.
• Abdelkader Hamdane : directeur général du génie rural et de l'hydraulique agricole : membre.
• Ali Zakhama : directeur des services administratifs : membre.
• Abdallah El Rebhi : commissaire régional au développement agricole de Jendouba : membre.

Le président de la commission peut faire appel à toute personne dont la présence est jugée utile pour les travaux de la commission.

La commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réhabilitation du périmètre public irrigué de Sbiba de la délégation de Sbiba et de création du périmètre public irrigué de Tiouacha de la délégation d'El Ayoun du gouvernorat de Kasserine, créée par l'article 6 du décret n°99-1530 du 5 juillet 1999, est composée de Messieurs :

• Le ministre de l'agriculture ou son représentant : président.
• Abdallah Mellak : directeur général du financement et des encouragements : membre.
• Abderrazak Daaloul : directeur général de la production végétale : membre.
• Abdelkader Hamdane : directeur général du génie rural et de l'hydraulique agricole : membre.
• Ali Zakhama : directeur des services administratifs : membre.
• Salah Znazen : commissaire régional au développement agricole de Kasserine : membre.

Le président de la commission peut faire appel à toute personne dont la présence est jugée utile pour les travaux de la commission.

La commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de doublement de la conduite Sejnane, Joumine Medjerda, créée par l'article 6 du décret n° 99-1655 du 26 juillet 1999, est composée de Messieurs :

• Le ministre de l'agriculture ou son représentant : président.
• Abdallah Mellak : directeur général du financement et des encouragements : membre.
• Ali Djebali : directeur général des études et des grands travaux hydrauliques : membre.
• Ali Zakhama : directeur des services administratifs : membre.
• Taïeb Mansour : commissaire régional au développement agricole de Bizerte : membre.

Le président de la commission peut faire appel à toute personne dont la présence est jugée utile pour les travaux de la commission.

Monsieur Ben Jédidia Moncef est nommé membre représentant la société des courses au conseil d'entreprise de la fondation nationale de l'amélioration de la race chevaline.

Sont désignés membres de la commission nationale de l'agriculture biologique Mesdames et Messieurs :

• Abderrazak Daaloul : représentant la direction générale de la production végétale relevant du ministère de l'agriculture.
• Mohamed Bahrini : représentant de la direction générale de la production animale relevant du ministère de l'agriculture.
• Mohamed Ben Khédher : représentant de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
• Ahmed Zakaria : représentant du ministère de l'industrie.

• Sami Bouaziz : représentant du ministère du commerce.
• Zeineb Belkhir : représentante du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
• Hédia Jaziri : représentante du ministère de la santé publique.
• Moncef Hlioui : représentant de l'institut national de la normalisation et de la propriété industrielle.
• Kamel Rais : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
• Zohra Nabli : représentante de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.
• Nadhir Hamada : représentant de l'organisation de la défense du consommateur.
• Chérif Zaouch : représentant des associations des producteurs selon le mode biologique.
• Brahim Yahyaoui : représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelaziz Farhat, ingénieur divisionnaire, chargé des fonctions de sous-directeur de la répression des fraudes à la direction de la qualité et de la protection du consommateur à la direction générale de la concurrence et du commerce intérieur au ministère du commerce.

Monsieur Hakim Hamila, administrateur conseiller au ministère des finances, est nommé sous-directeur du contentieux administratif et civil à la direction du contentieux fiscal à la direction générale du contrôle fiscal.

Monsieur Abderrazak Mateur, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Essifi El Khalki, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de bureau de contrôle des impôts rue Louis Lumière au centre régional de contrôle des impôts de Tunis 1 à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-1016 du 1er juillet 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Abdelhakim Ezzine, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service de l'encadrement des bureaux de contrôle des impôts au centre régional de contrôle des impôts de Tunis 2 à la direction générale du contrôle fiscal.

Monsieur Mohamed Ben Othmen est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la banque Tuniso-Koweitienne de développement en remplacement de Monsieur Abdellatif Saddam.

NOMINATION

Monsieur Slaheddine Hamdi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au bureau de l'assistance aux entreprises au ministère de l'industrie.

NOMINATION

Monsieur Béchir Blanco, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des travaux portuaires à la direction générale des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Mohamed Boudaïa est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Tunis-Air en remplacement de Monsieur Mustapha Bahia.

Monsieur Abdelhamid Ghanmi est désigné en qualité d'administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de La Compagnie Tunisienne de Navigation, et ce, en remplacement de Monsieur Mongi El Ouaer.

Madame Faouzia Labben, née Ben Sedrine, est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Montazah Gammarth, et ce, à partir du 30 juin 1998.