Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 55 du 11 juillet 2000

Journal Officiel · publié le 11 juillet 2000 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 48 pages · 90 textes

Premier ministère

p. 1668

Décret n° 2000-1474 du 3 juillet 2000, portant approbation de la délibération du conseil d'administration de la banque centrale de Tunisie en date du 25 mai 2000, relative à l'émission de deux emprunts pour le compte de l'Etat

Article premier. – Est approuvée, la délibération du conseil d'administration de la banque centrale de Tunisie en date du 25 mai 2000, annexée au présent décret, décidant la conclusion par la banque centrale de Tunisie pour le compte de l'Etat, de la convention de crédits, conclue le 4 avril 2000 avec Cobank Denver…

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p. 1669

Décret n° 2000-1530 du 6 juillet 2000, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de suppression des autorisations administratives et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement

Article premier. – Il est créé au sein du Premier ministère une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de suppression des autorisations administratives, placée sous l'autorité du secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargé de la réforme administrative et de la fonction publique.

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p. 1669

Décret n° 2000-1531 du 7 juillet 2000, portant rattachement du conseil supérieur de la communication au Premier ministère

Article premier. – Le conseil supérieur de la communication est rattaché au Premier ministère.

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Ministère de l'intérieur

p. 1670

Par décret n° 2000-1480 du 28 juin 2000

Monsieur Ezzeddine Bouguerra, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'action sociale et de la solidarité à la division des affaires sociales au gouvernorat de Sfax avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce…

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Ministère des affaires sociales

p. 1671

Décret n° 2000-1475 du 3 juillet 2000, fixant l'organigramme de la caisse nationale de sécurité sociale

Article premier. - L'organigramme de la caisse nationale de sécurité sociale est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret.

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p. 1671

Par décret n° 2000-1476 du 28 juin 2000

Monsieur Lotfi Hedhili, psychologue principal, est chargé des fonctions de directeur du centre pilote d'observation des mineurs.

En application des dispositions de l'article premier (nouveau) du décret n° 93-1600 du 26 juillet 1993, tel que modifié par le décret n° 95-1730 du 25 septembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 1671

Par décret n° 2000-1477 du 28 juin 2000

Madame Naïma Jelassi épouse El Abed, administrateur du service social, est chargée des fonctions de sous-directeur des associations à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1671

Par décret n° 2000-1478 du 28 juin 2000

Madame Sonia Houssaini, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère des affaires sociales.

NOMINATION

Ministère de la justice

p. 1671

Par décret n° 2000-1479 du 28 juin 2000

Monsieur Hassouna Manaï, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur régional à la direction régionale du ministère de la justice à Gafsa.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1672

NOMINATION

Ministère de l'agriculture

p. 1672

Par décret n° 2000-1481 du 28 juin 2000

Monsieur Mourad Ben Amor, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 1672

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sidi Abdelbasset II de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sidi Abdelbasset II, de la délégation de Tajerouine au gouvernorat du Kef et annexé au présent arrêté.

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p. 1672

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sidi Boumnigel de la délégation du Kef Est, au gouvernorat du Kef

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sidi Boumnigel, de la délégation du Kef Est au gouvernorat du Kef et annexé au présent arrêté.

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p. 1673

Arrêté du ministre de l'agriculture du 1er juillet 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central

Article premier. - Est ouvert, au ministère de l'agriculture, le 14 septembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central.

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p. 1673

Arrêté du ministre de l'agriculture du 1er juillet 2000, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire appartenant au ministère de l'agriculture

Article premier. - Le concours interne sur dossiers visé à l'article 5 (nouveau) du décret susvisé n° 80-1136 du 15 septembre 1980, pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire, est organisé conformément aux modalités fixées par le présent arrêté.

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p. 1675

Arrêté du ministre de l'agriculture du 1er juillet 2000, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire appartenant au ministère de l'agriculture

Article premier. - Est ouvert, au ministère de l'agriculture, le 16 novembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire appartenant au ministère de l'agriculture.

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p. 1675

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'agriculture

Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 1676

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste

Article premier. - Est ouvert, au ministère de l'agriculture le 30 novembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste.

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p. 1677

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'agriculture

Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 1678

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur

Article premier. – Est ouvert au ministère de l'agriculture le 4 décembre 2000 et jours suivants un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur.

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p. 1678

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'agriculture

Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 1680

Arrêté du ministre de l'agriculture du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique

Article premier. - Est ouvert, au ministère de l'agriculture le 9 novembre 2000 et jours suivant un concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique.

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Ministère de la santé publique

p. 1680

Par décret n° 2000-1482 du 1er juillet 2000

Le docteur Ghanmi Zaied, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Sejnane (Sce. de Médecine).

p. 1680

Arrêté du ministre de la santé publique du 28 juin 2000, modifiant et complétant l'arrêté du 6 janvier 1990, portant fixation des horaires d'ouverture et de fermeture des officines de détail

Article premier. - Les dispositions des articles 4, 5, 6, 7 et 8 de l'arrêté du 6 janvier 1990, portant fixation des horaires d'ouverture et de fermeture des officines de détail, tel que modifié par l'arrêté du 28 mai 1991, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1681

Décret n° 2000-1483 du 28 juin 2000, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Gfasa du gouvernorat de Gafsa (concernant la terre collective dite Rhiba)

Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Gfasa de la délégation de Gafsa Sud relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Rhiba et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 5 janvier 1995, approuvé par le conseil de tutelle local de…

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p. 1682

Décret n° 2000-1484 du 1er juillet 2000, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Aouina du gouvernorat de Kébili (concernant la terre collective dite Mrigueb)

Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Aouina de la délégation de Douz relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Mrigueb et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 20 septembre 1998, approuvé par le conseil de tutelle local de…

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p. 1682

Décret n° 2000-1485 du 3 juillet 2000, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre sises à Mogran à la délégation de Zaghouan son gouvernorat et nécessaires à la construction d'un barrage collinaire sur Oued El Guelb

Article premier. - Sont expropriées, pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat en vue d'être incorporées au domaine public hydraulique pour être mises à la disposition du ministère de l'agriculture, des parcelles de terre agricoles sises à Mogran à la délégation de Zaghouan son gouvernorat, nécessaires à la…

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p. 1683

Décret n° 2000-1486 du 3 juillet 2000, portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terre sise à Béchima au gouvernorat de Gabès et nécessaire à la réalisation d'une station d'épuration des eaux usées

Article premier. - Est expropriée, pour cause d'utilité publique au profit de l'État en vue d'être incorporée au domaine public hydraulique pour être mise à la disposition du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire (l'office national de l'assainissement), une parcelle de terre agricole, sise à…

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Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1684

Par décret n° 2000-1487 du 3 juillet 2000

Monsieur Saïd Bhira, professeur principal de l'enseignement secondaire, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur.

p. 1684

Par décret n° 2000-1488 du 3 juillet 2000

Monsieur Mohamed Hassen Manaï, inspecteur central des services financiers, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur.

p. 1684

Par décret n° 2000-1489 du 3 juillet 2000

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Fayçal MansouriFaculté des sciences économiques et de gestion de TunisMéthodes quantitatives29/04/2000
Foued Ben AbdellazizInstitut supérieur de gestion de TunisMéthodes quantitatives29/04/2000
Omar Ben AyedFaculté des sciences économiques et de gestion de SfaxMéthodes quantitatives29/04/2000
p. 1684

Par décret n° 2000-1490 du 1er juillet 2000

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Karray KossentiniFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire17/01/2000
Anne Marie Vinas épouse SellamiInstitut supérieur d'art dramatiqueSciences culturelles17/04/2000
Mohamed DrissInstitut supérieur d'art dramatiqueSciences culturelles17/04/2000

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 1684

Par décret n° 2000-1491 du 3 juillet 2000

Monsieur Mustapha Hassen, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1684

Par décret n° 2000-1492 du 3 juillet 2000

Madame Zakia Amara épouse Bouaziz, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1684

Par décret n° 2000-1493 du 3 juillet 2000

Monsieur Mohamed El Arbi Hachem, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une durée à compter du 1er octobre 2000.

p. 1684

Par décret n° 2000-1494 du 3 juillet 2000

Monsieur Abdelmalek dit Youssef Bizid, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1685
p. 1685

Par décret n° 2000-1495 du 3 juillet 2000

Monsieur Mustapha Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1685

Par décret n° 2000-1496 du 3 juillet 2000

Monsieur Mohamed Touhami Ladjili, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1685

Par décret n° 2000-1497 du 3 juillet 2000

Monsieur Hédi Laouyane, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1685

Par décret n° 2000-1498 du 3 juillet 2000

Madame Najet Lamine, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1685

Par décret n° 2000-1499 du 3 juillet 2000

Monsieur Abdelwaheb Jarraya, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2000.

p. 1685

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 28 juin 2000, annulant et remplaçant l'annexe de l'arrêté du 8 octobre 1999 fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens

Article unique. - L'annexe de l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 8 octobre 1999 susvisé, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens est annulée et remplacée comme suit :

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p. 1689

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens

Article premier. - Est ouvert, au ministère de l'enseignement supérieur, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de huit (08) techniciens, spécialité informatique, répartis ainsi qu'il suit : - Quatre (04) à Tunis - Deux (02) à Sousse - Deux (02) à Sfax

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Ministère des communications

p. 1689

Par décret n° 2000-1500 du 28 juin 2000

Monsieur Hédi Braham, inspecteur en chef des postes, télégraphes et téléphones, est chargé des fonctions d'inspecteur - directeur des communications à l'inspection générale au ministère des communications.

DE LA COOPERATION INTERNATIONALE

ET DE L'INVESTISSEMENT EXTERIEUR

NOMINATION

Ministère

p. 1689

Par décret n° 2000-1501 du 3 juillet 2000

Mademoiselle Nabiha Doghri, inspecteur central des services financiers, est nommée chargée de mission au ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur.

Ministère du commerce

p. 1689

Arrêté du ministre du commerce du 1er juillet 2000, portant approbation du manuel des procédures relatif à la direction générale de la coopération économique et commerciale

Article premier. - Est approuvé le manuel des procédures relatif à la direction générale de la coopération économique et commerciale.

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p. 1690

Arrêté du ministre du commerce du 1er juillet 2000, portant approbation du manuel des procédures relatif au conseil de la concurrence

Article premier. - Est approuvé, le manuel des procédures relatif au conseil de la concurrence.

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Ministère des finances

p. 1690

Par arrêté des ministres des finances et du développement économique du 1er juillet 2000

Monsieur Nasser Weslati est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne d'assurances et de réassurances en remplacement de Madame Kadija Chahloul.

p. 1690

Par arrêté du ministre des finances du 1er juillet 2000

Madame Habiba Jlassi est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise du centre informatique du ministère des finances, et ce, en remplacement de Monsieur Chadli El Abed.

p. 1690

Par arrêté des ministres des finances et du développement économique du 1er juillet 2000

Monsieur Habib Maalej est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Tuniso-Saoudienne d'investissement et de développement, et ce, en remplacement de Monsieur Moncef Chaffar.

p. 1690

Par arrêté des ministres des finances et du développement économique du 1er juillet 2000

Madame Saïda Hachicha est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la compagnie tunisienne d'assurance du commerce extérieur en remplacement de Monsieur Khaled Salhi.

p. 1691

NOMINATION

Ministère de l'industrie

p. 1691

Par décret n° 2000-1502 du 28 juin 2000

Monsieur Mohsen Chakroun, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef à l'inspection générale du ministère de l'industrie.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2000-134 du 18 janvier 2000, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports

p. 1691

Par décret n° 2000-1503 du 4 juillet 2000

Monsieur Ahmed Chérif, professeur, est chargé des fonctions de directeur des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1504 du 4 juillet 2000

Monsieur Neji Khebou, professeur, est chargé des fonctions de commissaire régional à la jeunesse et à l'enfance de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1691

Par décret n° 2000-1505 du 4 juillet 2000

Madame Zaineb Aouani née Ben Aleya, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la direction des ressources humaines et du matériel au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1506 du 4 juillet 2000

Monsieur Mohamed Habib Jerbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du budget d'équipement à la direction des affaires financières au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1507 du 4 juillet 2000

Monsieur Mohamed Sayadi, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'éducation de la prime enfance à la direction de l'animation socio-éducative à la direction générale de l'enfance au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1508 du 4 juillet 2000

Monsieur Abdelmajid Ben Mabrouk, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, est chargé des fonctions de sous-directeur de la sauvegarde et de la protection et de l'enfance à la direction des droits et de la sauvegarde de l'enfance à la direction générale de l'enfance au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1509 du 4 juillet 2000

Monsieur Rached Najjar, professeur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des droits de l'enfant à la direction des droits et de la sauvegarde de l'enfance à la direction générale de l'enfance au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1510 du 4 juillet 2000

Monsieur Khaled Hachani, professeur, est chargé des fonctions de chef de service des programmes de la formation et de la recherche scientifique académique à la direction de la formation des cadres à la direction générale de l'éducation physique et de la formation au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1511 du 4 juillet 2000

Madame Wided Ben Ahmed, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la gestion administrative du personnel à la direction des ressources humaines et du matériel, au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1512 du 4 juillet 2000

Monsieur Zied Trigui, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de la formation continue et de recyclage des personnels administratifs et pédagogiques à la direction de la formation des cadres à la direction générale de l'éducation physique et de la formation au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1513 du 4 juillet 2000

Monsieur Ahmed Amri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la planification et des programmes annuels à la direction de la planification et de l'équipement au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1691

Par décret n° 2000-1514 du 4 juillet 2000

Monsieur Abdelmonem Chaafi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la législation à la direction des affaires juridiques et du contentieux au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692
p. 1692

Par décret n° 2000-1515 du 4 juillet 2000

Monsieur Amor Torkhani, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de service de l'action sociale et culturelle à la direction des ressources humaines et du matériel au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1516 du 4 juillet 2000

Monsieur Ridha Allagui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation et de la maintenance à la direction de l'organisation, des méthodes et l'informatique au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1517 du 4 juillet 2000

Monsieur Salah Mathlouthi, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport, au commissariat régional à la jeunesse, à l'enfance et aux sports de Siliana.

p. 1692

Par décret n° 2000-1518 du 4 juillet 2000

Monsieur Mounir Khecharem, professeur, est chargé des fonctions de chef de service du dialogue et de la communication des jeunes à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1519 du 4 juillet 2000

Monsieur Abdelkarim Arfaoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des travaux à la direction de la planification et de l'équipement au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1520 du 4 juillet 2000

Monsieur Chedli Abdrabou, professeur, est chargé des fonctions de chef de service des unités de la promotion et du développement du sport en milieu scolaire à la direction de l'éducation physique et des activités sportives à la direction générale de l'éducation physique et de la formation au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1521 du 4 juillet 2000

Monsieur Mohieddine Arbaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études techniques à la direction de la planification et de l'équipement au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1522 du 4 juillet 2000

Monsieur Farouk Meddeb, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération bilatérale à la direction de la coopération internationale au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1523 du 4 juillet 2000

Monsieur Mokhtar Bram, conseiller pédagogique de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service de l'échange et du tourisme des jeunes à la direction des manifestations de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1524 du 4 juillet 2000

Monsieur Mohsen Hakiri, conseiller pédagogique de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation rurale à la direction de l'animation socio-éducative culturelle à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

p. 1692

Par décret n° 2000-1525 du 4 juillet 2000

Monsieur Mohamed M'rabet, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation socio-éducative culturelle à la direction de l'animation socio-éducative culturelle à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

Ministère du transport

p. 1692

Décret n° 2000-1526 du 3 juillet 2000, fixant la composition et le fonctionnement du conseil technique de discipline du personnel de l'aéronautique civile visé aux articles 122 et 124 du code de l'aéronautique civile

Article premier. - Le présent décret a pour objet de fixer la composition et le fonctionnement du conseil technique de discipline du personnel de l'aéronautique civile visé aux articles 122 et 124 du code de l'aéronautique civile.

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p. 1694

Décret n° 2000-1527 du 3 juillet 2000, relatif au déclassement de parcelles de terrain relevant du domaine public et leur incorporation au domaine privé de l'Etat

Article premier. – Sont déclassées du domaine public et incorporées au domaine privé de l'Etat, les parcelles de terrain couvrant une superficie de 12141 m² du titre foncier n° 74458, colorées en rouge sur le plan annexé au présent décret et détaillées au tableau ci-après :

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p. 1694

Par décret n° 2000-1528 du 1er juillet 2000

Mademoiselle Samia Boukottaya, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des études des investissements à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.

p. 1694

Arrêté du ministre du transport du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'officier principal de 1ère classe de la marine marchande appartenant au corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport

Article premier. – Est ouvert, au ministère du transport le 2 novembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'officier principal de 1ère classe de la marine marchande appartenant au corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du…

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p. 1694

Arrêté du ministre du transport du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère du transport

Article premier. - Est ouvert, au ministère du transport le 3 novembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 1695

Arrêté du ministre du transport du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'officier principal de 2ème classe de la marine marchande appartenant au corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport

Article premier. - Est ouvert, au ministère du transport le 2 novembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'officier principal de 2ème classe de la marine marchande appartenant au corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du…

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p. 1695

Arrêté du ministre du transport du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves au ministère du transport pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert, au ministère du transport le 28 octobre 2000 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 1695

Arrêté du ministre du transport du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves au ministère du transport pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert, au ministère du transport le 28 octobre 2000 et jours suivants un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 1696

Arrêté du ministre du transport du 28 juin 2000, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves au ministère du transport pour la promotion au grade de dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert, au ministère du transport le 28 octobre 2000 et jours suivants un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.

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Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1696

Décret n° 2000-1529 du 20 juin 2000, portant expropriation pour cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière d'habitation de parcelles de terrain sises à M'razga gouvernorat de Nabeul pour l'aménagement d'une zone d'habitation et d'équipements

Article premier. - Sont expropriées, pour cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière d'habitation pour l'aménagement d'une zone d'habitation et d'équipements, les parcelles de terrain sises à M'razga, gouvernorat de Nabeul, teintées en rouge sur le plan annexé au présent décret et indiquées au tableau…

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Ministère du développement économique

p. 1712

Par arrêté du Premier ministre et du ministre du développement économique du 1er juillet 2000

Monsieur Mohamed Mahfoudh est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression de presse et d'édition, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Ezzeddine.

p. 1712

Par arrêté des ministres de l'agriculture et du développement économique du 1er juillet 2000

Sont nommés, cinq membres représentant des éleveurs et propriétaires des chevaux de pur-sang au conseil d'administration de la société des courses pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2000, il s'agit de Messieurs :

  • Mohamed Saïd,
  • Hamdi Meddeb,
  • Trad Ben Gobrane,
  • Khalil Gheriani,
  • Mustafa Ben Saïd.
p. 1712

Par arrêté des ministres du transport et du développement économique du 1er juillet 2000

Monsieur Abderrazek Aouled Ali est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la société du métro léger de Tunis et ce, en remplacement de Monsieur Abdenaser Ben Hmida.

p. 1712

Par arrêté des ministres de l'équipement et de l'habitat et du développement économique du 1er juillet 2000

Sont nommés administrateurs représentant l'État au conseil d'administration de la société Tunisie autoroute, Messieurs :

  • Moncef Blanco et Mohamed Naceur Mamlouk : représentants le ministère de l'équipement et de l'habitat,
  • Ismaïl Hammedi : représentant le ministère des finances.
p. 1712

Par arrêté du Premier ministre et du ministre du développement économique du 1er juillet 2000

Monsieur Mohamed Ben Ezzeddine est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de l'agence Tunis-Afrique presse, et ce, en remplacement de Monsieur Brahim Fridhi.

NOMINATION

Ministère de l'éducation

p. 1712

Par décret n° 2000-1532 du 28 juin 2000

Monsieur Hédi Bakkey, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur du centre régional de l'éducation et de la formation continue de Tataouine.

En application des dispositions de l'article premier du décret n° 91-1924 du 16 décembre 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire d'administration au ministère de l'éducation au titre de l'année 1999

  • Mohamed El Mongi El Rameh,
  • Mohamed El Naceur Jaâfar,
  • Mustapha Chakir,
  • Taoues Hakimi,
  • Nedra El Alch,
  • Khalthoum Sgheir,
  • Mohamed Zouid,
  • Mannoubia Ferjani,
  • Salem Belafba.

Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire dactylographe au ministère de l'éducation au titre de l'année 1999

  • Jamila Brik épouse Messaoud,
  • Jamila Ben Saâd,
  • Saïda Ben Hamouda,
  • Behija Langlize,
  • Azizn Aouidet.

Liste des agents à promouvoir au grade de commis d'administration au ministère de l'éducation au titre de l'année 1999

  • Ali Khalfallah,
  • Saïda Echlioui.