Journal Officiel n° 5 du 17 janvier 2003

Monsieur Mohamed Salah Karaouli, professeur, est chargé des fonctions de directeur des structures sportives à la direction générale des sports au ministère des sports.

Monsieur Ahmed Belhaj, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'infrastructure et de l'équipement au commissariat régional à la jeunesse, à l'enfance et aux sports de Nabeul au ministère des sports.

NOMINATIONS

Monsieur Ameur Charrada, médecin inspecteur divisionnaire du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohsen Mernaoui, médecin inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction régionale des affaires sociales de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Mademoiselle Ahlem Kharbech, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des consultations juridiques à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Abdelfattah Khedher, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Gafsa, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Boubaker Elamrri est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'administration du centre national des sciences et technologies nucléaires, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Chaâri.

NOMINATIONS

Monsieur El Moncef Ben Hammouda, administrateur, est chargé des fonctions de directeur régional à Gabès au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Jilani Jelassi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur régional à Jendouba au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Ilyes Ben Ameur, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'industrie, des mines, de l'énergie et des services à la direction régionale de Mahdia au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Ridha Lahouel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'industrie, des mines, de l'énergie et des services à la direction régionale de Nabeul au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.

ET DES DROITS DE L'HOMME

NOMINATION

Monsieur Hatem Ben Boulbaba Nouri, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la législation à la direction de la législation et des affaires judiciaires au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

La démission de Monsieur Amor Chetoui, huissier de justice à Tunis, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour raisons personnelles.

Monsieur Ammar Bahlouli, administrateur conseiller des domaines de l'État et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'immatriculation foncière à la direction générale du contentieux de l'État au ministère des domaines de l'État et des affaires foncières.

Monsieur Abdallah Chabbar, administrateur conseiller des domaines de l'État et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service de l'apurement des terres collectives et des terres d'extrême indivision à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'État et des affaires foncières.

Madame Samia Ben Aissa, gestionnaire des documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la bibliothèque à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'État et des affaires foncières.

Monsieur Férid Ben Jamâa, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de la sécurité et de la permanence à la conservation de la propriété foncière.

Mademoiselle Imtinen Ayara, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des recettes à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Adel Touili, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des ressources humaines à la conservation de la propriété foncière.

Madame Saïda Jammali épouse Souli, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de l'exécution des jugements à la conservation de la propriété foncière.

Liste des agents à promouvoir au grade d'administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2001

• Monsieur Abdel Waheb Guitouni,
• Mademoiselle Jamila Ghedamsi.

Liste des agents à promouvoir au grade de conseiller rapporteur au titre de l'année 2002

• Nabil Fattouch,
• Zouheir Kalboussi,
• Imed Abdelli,
• Moncef Bouazizi,
• Sami Jlaeil,
• Hela Kallel,
• Mohamed Moujahdi Fridh,
• Abdelkader Boutiti,
• Malek Ismeil,
• Mourad Maâtoug.

NOMINATIONS

Monsieur Imed Zaïr, inspecteur central au ministère des finances, est nommé sous-directeur à la direction de la législation et de la réglementation en matière d'impôts indirects à la direction générale des études et de législation fiscale.

Madame Souhir Taktak est nommée membre représentant le ministère des finances à la commission consultative en remplacement de Monsieur Mohamed Ridha Chalghoum.

Monsieur Fethi Kharrat, secrétaire culturel, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef à l'inspection générale au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.

Monsieur Mohamed Salah Kadri, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de directeur du bureau des affaires régionales et des établissements sous tutelle au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.

Mademoiselle Afifa Messaâdi, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur au bureau des affaires régionales et des établissements sous tutelle au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.

NOMINATIONS

Madame Najoua Zaâg épouse Trabelsi, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion administrative et financière au centre régional de transfusion sanguine de Sfax.

Monsieur Houssemeddine Zouche, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Tébourba).

Le Docteur Haguigua Habib, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Tozeur (service des consultations externes et urgences).

Monsieur Mohamed Salah Larbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Nejmeddine Bradaï, chargé de recherche agricole et de pêche, est nommé maître de recherche agricole et de pêche à l'institut national des sciences et technologie de la mer, et ce, à compter du 15 mai 2002.