Loi organique n° 2004-48 du 14 juin 2004, portant organisation du travail de la chambre des députés et de la chambre des conseillers et fixant les relations entre les deux chambres (1)
Article premier. - La présente loi organise le travail de la chambre des députés et de la chambre des conseillers et fixe les relations entre les deux chambres.
Lire le texte intégral →Loi n° 2004-49 du 14 juin 2004, portant approbation d'un échange de lettres entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Française, en date du 1er avril 2004, relatif à l'octroi d'un prêt pour financer l'acquisition de produits agricoles Français (1)
Article unique. - Est approuvé, l'échange de lettres entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Française, relatif à l'octroi d'un prêt pour financer l'acquisition de produits agricoles français annexé à la présente loi et conclu à Tunis, le 1er avril 2004.
Lire le texte intégral →Loi n° 2004-50 du 14 juin 2004, portant approbation de la convention entre la République Tunisienne et l'institut international des ressources génétiques concernant la création d'un bureau régional subsidiaire pour le Centre et Ouest de l'Asie et le Nord de l'Afrique dudit institut à Tunis (1)
Article unique. - Est approuvée, la convention entre la République Tunisienne et l'institut international des ressources génétiques concernant la création d'un bureau régional subsidiaire pour le Centre et Ouest de l'Asie et le Nord de l'Afrique dudit institut à Tunis, annexée à la présente loi, et signée à Rome le…
Lire le texte intégral →Loi n° 2004-51 du 14 juin 2004, portant approbation de l'échange de lettres entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Japon en date du 26 mars 2004 et de l'accord de prêt, conclu le 31 mars 2004, relatifs à la contribution au financement du projet de construction de conduites d'eau au Nord Tunisien (1)
Article unique. - Sont approuvés, l'échange de lettres entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Japon en date du 26 mars 2004 et de l'accord conclu, le 31 mars 2004, annexés à la présente loi et relatifs au prêt accordé à la République Tunisienne par la Banque Japonaise pour la…
Lire le texte intégral →Premier ministère
Décret n° 2004-1326 du 7 juin 2004, complétant le décret n° 85-1025 du 29 août 1985, fixant la liste des établissements publics à caractère industriel et commercial et des sociétés nationales dont les personnels sont affiliés à la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale
Article premier. - Il est ajouté à l'article premier du décret n° 85-1025 du 29 août 1985, fixant la liste des établissements publics à caractère industriel et commercial et des sociétés nationales dont les personnels sont affiliés à la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale, l'organisme suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Décret n° 2004-1327 du 7 juin 2004, complétant le décret n° 92-1730 du 28 septembre 1992, portant institution d'une indemnité spécifique dite "indemnité de contrôle des règlements municipaux" au profit des agents du corps des contrôleurs des règlements municipaux
Article premier. - Le tableau prévu à l'article deux du décret susvisé n° 92-1730 du 28 septembre 1992 est complété ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1328 du 7 juin 2004, complétant le décret n° 92-1731 du 28 septembre 1992, portant institution d'une prime de rendement au profit des contrôleurs des règlements municipaux
Article premier. - L'article deux du décret susvisé n° 92-1731 du 28 septembre 1992 est complété ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-1329 du 8 juin 2004
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Lebbi, administrateur conseiller, chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et régionales à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2004-1330 du 8 juin 2004
Monsieur Abdeljelil Bouras, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Tabarka.
Par décret n° 2004-1331 du 8 juin 2004
Monsieur Feker Toukabri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Medjez El Bab.
Par décret n° 2004-1332 du 8 juin 2004
Monsieur Khaled Ferchichi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'état civil et des élections à la direction des affaires administratives générales à la commune de Béja.
p. 1562Par décret n° 2004-1333 du 7 juin 2004
Le docteur Soraya Ben Youssef épouse Zouari, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa (service de cardiologie).
Par décret n° 2004-1334 du 7 juin 2004
Le docteur Mohamed Ridha Charfi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa (service de pneumologie).
Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 8 juin 2004, fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission régionale chargée d'exécuter les directives et les propositions du conseil national de la sécurité routière
Article premier. - La commission régionale chargée d'exécuter les directives et les propositions du conseil national de la sécurité routière, prévue par l'article premier (alinéa 4) du décret susvisé n° 2002-21 du 8 janvier 2002, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2003-2241 du 27 octobre 2003, se…
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Décret n° 2004-1335 du 7 juin 2004, portant attribution de la troisième tranche de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de charge de sécurité aux agents des forces de sécurité intérieure relevant du ministère de la justice et des droits de l'Homme bénéficiaires de cette indemnité au titre de l'année 2004
Article premier. - Est attribuée, à partir du 1er juillet 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de charge de sécurité aux agents des forces de sécurité intérieure relevant du ministère de la justice et des droits de l'Homme, mentionnée par le décret ci-dessus indiqué, et ce,…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-1336 du 7 juin 2004
Monsieur Hassen Ben Mohamed Ben Ahmed Ktata, né le 25 juin 1966 à Sfax, pert la nationalité tunisienne et se libère de son allégeance à l'égard de la Tunisie.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2004-1337 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité des opérations fonciers au profit des agents du corps de la conservation de la propriété foncière au titre de l'année 2004
Article premier. - Est allouée, à compter du 1er juillet 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité des opérations foncières au profit des agents du corps de la conservation de la propriété foncière bénéficiaires de cette indemnité, au titre de l'année 2004, conformément aux…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1338 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de rédaction au profit des agents du corps des rédacteurs d'actes de la conservation de la propriété foncière au titre de l'année 2004
Article premier. - Est allouée, à compter du 1er juillet 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de rédaction au profit des agents du corps des rédacteurs d'actes de la conservation de la propriété foncière, au titre de l'année 2004, conformément aux indications du tableau…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1339 du 7 juin 2004, portant attribution de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité d'instruction et de plaidoirie au titre de l'année 2004, aux membres du corps des conseillers rapporteurs auprès des services du contentieux de l'Etat
Article premier. - Est attribuée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité d'instruction et de plaidoirie, telle que prévue par le décret n° 2002-2856 du 29 octobre 2002 susvisé, et ce, conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1340 du 7 juin 2004, portant attribution de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de contrôle au titre de l'année 2004, aux membres du corps de contrôle général des domaines de l'Etat et des affaires foncières
Article premier. - Est attribuée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de contrôle, telle que prévue par le décret n° 2002-2857 du 29 octobre 2002 susvisé, et ce, conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2004-1341 du 7 juin 2004
Il est octroyé à Monsieur Mohamed Salem Echmak, médecin vétérinaire au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, un congé pour la création d'une entreprise d'une durée d'un an renouvelable une seule fois.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 8 juin 2004, modifiant l'arrêté du 28 septembre 1995 réglementant l'exercice de la pêche
Article unique. - Les dispositions du paragraphe 4 de l'article 27 de l'arrêté du 28 septembre 1995 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication et du transport
Décret n° 2004-1342 du 7 juin 2004, fixant les conditions et les procédures d'attribution d'une concession pour la construction et l'exploitation du nouvel aéroport du Centre-Est
Article premier. - Le présent décret fixe les conditions et les procédures d'attribution, à une entreprise privée, d'une concession pour la construction et l'exploitation du nouvel aéroport du Centre-Est conformément aux dispositions des articles 91 et 93 du code de l'aéronautique civile.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-1343 du 7 juin 2004
Monsieur Sami Tabbane, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en télécommunications à l'école supérieure des communications de Tunis relevant du ministère des technologies de la communication et du transport, à compter du 21 octobre 2003.
NOMINATION
Ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance
Par décret n° 2004-1344 du 7 juin 2004
Madame Saida Rahmouni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur général du centre de recherches, d'études, de documentation et d'information sur la femme, et ce, à compter du 18 décembre 2003.
ORDRE NATIONAL DU MERITE
Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2004-1345 du 8 juin 2004
L'Ordre national du mérite dans le domaine de la culture est attribué, à compter du 27 mai 2004, aux personnes citées après :
Grand officier :
Monsieur Moncef Souissi.
Commandeur :
Messieurs :
Tarek Ben Ammar
Abderrazek Gragueb
Mohamed Driss
Lamine Nahdi
Ahmed Lamouri
Mustapha Souayeh
Madame Aïche Ben Abed
Officier :
Messieurs :
H'souna M'zabi
Mourad Rammeh
Sadok Bouaziz
Habib Ben Salem
Abdelhamid Gayès
Zied Gharsa
Fraj Lahouar
Hichem Rostom
Ridha El Behi
Mohamed Dammek
Mesdames :
Rachida Essmin
Asma M'naouer
Naïma El Jéni
Dorsaf Mamlouk
Latifa Hachicha
Chevalier :
Messieurs :
Lotfi Abdelwahed
Mohamed Adel Khaznagi
Saïed Alleni
Jamel Eddine Chebbi
Youssef Mejdi
Mohamed Lamine Cherif
Jamel Chebbi
Mokded Shili
Hamda Dniden
Béchir Soussi
Taoufik Boukhchina (dit Ennacer)
Ahmed Mejri
Mohamed Salah Ben Othman
Amara Merzougui
Hechemi Cherif
Slaheddine Houidi
Mohsen Jerbi
Habib Laajimi
Néjib Ferjeni
Hsine Ben Achour
Hsen Mzoughi
Brahim Sghaier Khlifi
Hafedh Ghribi
Noureddine Bettaieb
Fraj Khlifi
Samir Lejmi
Mesdames :
Mounira Chatti
Olfa Ben Romdhane
Raja Ben Saïd
Asma Ayachi
Radhia Zayadi
Nabiha Abdelmoumen
Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 8 juin 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs, le 27 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 8 juin 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs, le 28 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 8 juin 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique premier cycle
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs, le 1er novembre 2004 et jours suivants, un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique premier cycle.
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2004-1346 du 7 juin 2004
Monsieur Beizig Mongi, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire et chef de service hospitalo-universitaire à la clinique hospitalo-universitaire de médecine dentaire de Monastir, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2004.
NOMINATION
Par arrêté du ministre de la santé publique du 8 juin 2004
Monsieur Chalbi Belkhahia est nommé membre représentant le secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie au conseil d'administration de l'institut national de nutrition et de la technologie alimentaire en remplacement de Monsieur Belgacem El Hanchi.
Ministère de l'éducation et de la formation
Décret n° 2004-1347 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels du corps de l'inspection pédagogique du ministère de l'éducation et de la formation au titre de l'année 2004
Article premier. - Est octroyée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels de l'inspection pédagogique du ministère de l'éducation et de la formation conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1348 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels du corps des surveillants exerçant dans les lycées secondaires et les écoles préparatoires relevant du ministère de l'éducation et de la formation au titre de l'année 2004
Article premier. - Est octroyée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels du corps des surveillants exerçant dans les lycées secondaires et les écoles préparatoires relevant du ministère de l'éducation et de…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1349 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels de l'enseignement secondaire relevant du ministère de l'éducation et de la formation au titre de l'année 2004
Article premier. - Est octroyée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels de l'enseignement secondaire relevant du ministère de l'éducation et de la formation conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1350 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels de l'enseignement primaire relevant du ministère de l'éducation et de la formation au titre de l'année 2004
Article premier. - Est octroyée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels de l'enseignement primaire relevant du ministère de l'éducation et de la formation conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1351 du 7 juin 2004, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels du corps des conseillers éducatifs relevant du ministère de l'éducation et de la formation au titre de l'année 2004
Article premier. - Est octroyée, à compter du 1er mai 2004, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux personnels du corps des conseillers éducatifs relevant du ministère de l'éducation et de la formation conformément aux indications du tableau…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2004-1352 du 8 juin 2004
Monsieur Karim Zaghdane, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur d'unité de gestion par objectifs pour la mise en place du technopôle de Sousse.
Dans cette position l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1353 du 8 juin 2004
Monsieur Hatem M’henni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et de la prospective à la direction de la prospective, de la planification et de l'évaluation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (services de la recherche scientifique et de la technologie).
Par décret n° 2004-1354 du 7 juin 2004
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénoms | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Nabil Derbel | L'école nationale d'ingénieurs de Sfax | Génie électrique | 28 août 2003 |
| Chokri Yaïch | L'école nationale d'ingénieurs de Sfax | Sciences géologiques | 8 octobre 2003 |
| Mohamed Jamel Rouis | L'école nationale d'ingénieurs de Sfax | Sciences géologiques | 8 octobre 2003 |
| Néjib Kallel | Faculté des sciences de Sfax | Sciences géologiques | 8 octobre 2003 |
| Mohsen Dhieb | Faculté de lettres et des sciences humaines de Sfax | Géographie | 11 octobre 2003 |
| Habib Chabchoub | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax | Méthodes quantitatives | 18 novembre 2003 |
| Adel Ben Arab | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 29 novembre 2003 |
| Nouri Mzid | L'école supérieure de commerce de Sfax | Sciences du travail | 2 décembre 2003 |
| Fathi Elakrout | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax | Gestion | 18 décembre 2003 |