Journal Officiel n° 21 du 15 mars 2005

Monsieur Mohamed Jemai Sakhraoui, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Madame Olfa Lagraba épouse Ben Ameur, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.

Madame Atef Belkadhi épouse Jamoussi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à la cellule de programmation et du suivi du travail gouvernemental au Premier ministère.

Monsieur Mohamed Makhlouka, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la cellule de presse au Premier ministère.

Madame Asma Shiri épouse Labidi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.

Monsieur Taoufik Labidi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Monsieur Adel Ghozzi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Monsieur Hatem Ben Kadim, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Monsieur Chiheb Labidi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Monsieur Kamel Mrad, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Monsieur Sadok Bousbiaâ, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses au Premier ministère.

Madame Hena Choucheni épouse Debbiche, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.

Monsieur Karim Gharbi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.

Liste d'aptitude au grade de conseiller à la cour des comptes au titre de l'année 2004

• Rim Hassen épouse Jelassi,
• Basma Ben Ghali.

MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL

Art. 2. - Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 7 mars 2005.

Zine El Abidine Ben Ali

NOMINATION

Monsieur Slaheddine Khelifi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des analyses politiques à la direction générale des affaires politiques au ministère de l'intérieur et du développement local.

Sont nommés membres au choix au conseil national de la statistique pour une période de 4 ans, Mesdames et Messieurs :

• Karim Hamzaoui : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
• Mohamed Bel Amri : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Mohamed Sehimi : représentant de l'union générale des travailleurs tunisiens,
• Leïla Bahri : représentante de l'union nationale de femme tunisienne,
• Hédi Belghith : représentant de l'ordre des ingénieurs,
• Mohamed Mehdi : représentant de l'ordre des experts comptables,
• Ridha Arfaoui : représentant de l'organisation de la défense du consommateur,
• Ridha Goubaâ : représentant de la chambre syndicale nationale des entreprises d'études, de conseil et de formation,
• Mohamed Abderraouf Ben Ghezala : représentant de l'association professionnelle des banques,
• Fayçal Lakhoua : représentant de l'institut arabe des chefs d'entreprises,
• Mokhtar Kouki : représentant des universités de Tunis et du Nord,
• Lotfi Belkacem : représentant des universités du Centre,
• Faïka Skander Charfi : représentante des universités du Sud,
• Hédi Méchri,
• Sawsen Chaeib,
• Radhi Meddeb,
• Mohamed Moncef Ben Slama.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Ali Naili, conseiller des services publics, chargé des fonctions de directeur du recensement du domaine privé immobilier à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mongi Naouali, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service de préparation des contrats relatifs au droit d'usufruit au profit des techniciens et des jeunes agriculteurs et des contrats de location à court et à moyen terme et de leur suivi à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed El Moakhar, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des études et aménagements fonciers et agraires à la direction générale des affaires juridiques et foncières au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Brahim Ben Baccar, géologue en chef, est nommé dans le grade de géologue général.

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

NOMINATION

Monsieur Tarek Ghomrasni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de la restructuration des entreprises à participation publique à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

NOMINATION

Madame Sihem Ben Soltane, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur des carrières et des explosifs à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATIONS

Madame Souad Bouaziz, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'industrie, des mines, de l'énergie et des services à la direction régionale de Gafsa au ministère du commerce et de l'artisanat.

Madame Neila Hédhili, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la documentation et de la bibliothèque à la direction de la gestion des documents administratifs et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Rached Miled, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce intérieur et du commerce extérieur à la direction régionale de Médenine au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Souileh Moussa, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service de la concurrence, de la qualité et de la protection du consommateur à la direction régionale de Gabès au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Saleh Eddine Jebbari, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce intérieur et du commerce extérieur à la direction régionale de Kairouan au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Ridha Ben Salah, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des archives courantes et intermédiaires à la direction de la gestion des documents administratifs et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelkader Ben Jemaâ, ingénieur général, chargé des fonctions de directeur des systèmes météorologiques de base à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Lotfi Mhissen, ingénieur principal, chargé des fonctions de directeur des études sectorielles et de l'analyse financière à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Taoufik Jerbi, ingénieur principal, chargé des fonctions de sous-directeur du transport de personnes à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed El Euch, ingénieur principal, chargé des fonctions de sous-directeur des études et des statistiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Fethi Mallek, ingénieur principal, chargé des fonctions de sous-directeur de la conduite automobile à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

Monsieur Malek El Khomsi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la visite technique à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

Monsieur Fethi Toui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des immatriculations à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

NOMINATION

Mademoiselle Thouraya Ezzine, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des statistiques et de la planification à la direction des études, de la planification et des agréments à la direction générale de la stratégie et de la planification aux services relevant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des technologies de la communication chargé de l'informatique, de l'internet et des logiciels libres.

NOMINATIONS

Monsieur Rafik Khenissi, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint à l'inspection générale au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 15 (bis) du décret n° 2004-1385 du 22 juin 2004, modifiant et complétant le décret n° 2003-1149 du 26 mai 2003, portant organisation du ministère des sports, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Frej Bouslama, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service des études et des recherches sur le terrain à la direction de l'inspection et de l'orientation pédagogique au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Mohamed Said, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de la formation des cadres de l'éducation physique à la direction de la formation et des métiers du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Makram Chouchane, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des fédérations, des associations et des clubs sportifs à la direction des affaires financières au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Khaled Hamza, inspecteur du 1er degré éducation physique et sport, en qualité de secrétaire chargé de l'hébergement et de la restauration à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar-Said au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Le présent décret prend effet à compter du 1er octobre 2004.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hamed Gabsi, professeur principal d'éducation physique, en qualité de secrétaire chargé du personnel, de l'infrastructure et des équipements sportifs à l'institut supérieur du sport et d'éducation physique de Ksar-Said au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Le présent décret prend effet à compter du 1er novembre 2004.

Monsieur Chiheb Salhi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba.

Monsieur Nabil Gargabou, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (groupement de santé de base de Tunis Nord).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Le docteur Hamza Mohsen, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital de la Manouba, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er février 2005.

Le docteur Fattoum Slaheddine, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargée des fonctions de chef de service à l'hôpital d'enfants, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mars 2005.

Le docteur Hachem Abdelhamid, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Aziza Othmana, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mars 2005.

Le docteur Ben Hassine Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Aziza Othmana, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2005.

Le docteur Letaief Abdelmajid, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Habib Thameur, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2005.

Le docteur Slimane Mohamed Lotfi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Habib Thameur, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2005.

Le docteur Douik Mongi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'institut Mohamed Taieb Kassab d'orthopédie de Kassar Said, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2005.

Le docteur Ammar Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Farhat Hached de Sousse, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2005.

Est accordée à Monsieur Mohamed Charfeddine, administrateur conseiller, chargé des fonctions de directeur des normes et des diplômes à la direction générale de la normalisation et de l'évaluation au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Monsieur Mokhtar Ben Harb, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur des examens scolaires et des olympiades à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et de la formation.

Est accordée à Monsieur Jilani Dridi, inspecteur des écoles préparatoires et des lycées secondaires, chargé des fonctions de sous-directeur des examens et concours professionnels pour le personnel enseignant et d'encadrement pédagogique à la direction des examens et concours professionnels à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Amor Ouelbani, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des examens et concours professionnels du personnel administratif, technique et ouvrier à la direction des examens et concours professionnels à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et de la formation.

Monsieur Abderrazak Bouafif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des examens professionnels et des concours du personnel administratif à la sous-direction des examens et concours professionnels du personnel administratif, technique et ouvrier à la direction des examens et concours professionnels à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et de la formation.

Monsieur Mohamed Fadhel Sebri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement à Kasserine.

NOMINATIONS

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Monsieur Harrath Bouallagui, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en théologie à l'institut supérieur de la civilisation islamique, à compter du 20 septembre 2004.

Monsieur Ouneis Ameur, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en théologie à l'institut supérieur de la civilisation islamique, à compter du 9 juillet 2004.