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NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2007-1348 du 5 juin 2007
Madame Sonia Attia épouse Jrad, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur à la direction générale des affaires économiques, financières et sociales au Premier ministère.
DEMISSION
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 5 juin 2007
La démission de Monsieur Abdelkader Nannous interprète assermenté en langue anglaise à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour des raisons personnelles.
NOMINATIONS
Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par décret n° 2007-1349 du 5 juin 2007
Monsieur Ammar Guizani, secrétaire de presse, est chargé des fonctions de sous-directeur des analyses à la direction des actualités et des analyses à la direction générale de l'information au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.
En application du décret n° 99-1459 du 23 juin 1999, l'intéressé garde la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2007-1350 du 5 juin 2007
Monsieur Ahmed Mdini, secrétaire de presse, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'édition et de l'audiovisuel, à la direction de la rédaction, de la traduction, de l'édition et de la diffusion au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.
En application du décret n° 99-1457 du 23 juin 1999, l'intéressé garde la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 5 juin 2007, portant report du concours externe pour le recrutement de sous-lieutenants des douanes
Article unique. – La date du déroulement du concours externe pour le recrutement de sous-lieutenants des douanes ouvert par l'arrêté du 3 avril 2007 susvisé, est reportée au 26 juin 2007 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 5 juin 2006, portant report du concours externe pour le recrutement d'adjudants-majors des douanes
Article unique. - La date du déroulement du concours externe pour le recrutement d'adjudants-majors des douanes ouvert par l'arrêté du 30 mars 2007 susvisé, est reportée au 17 juillet 2007 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 5 juin 2007, portant report du concours externe pour le recrutement de sergents des douanes
Article unique. - La date du déroulement du concours externe pour le recrutement de sergents des douanes ouvert par l'arrêté du 3 avril 2007 susvisé, est reportée au 28 août 2007 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 5 juin 2007, portant report du concours externe pour le recrutement de caporaux adjoints des douanes
Article unique. - La date du déroulement du concours externe pour le recrutement de caporaux adjoints des douanes ouvert par l'arrêté du 3 avril 2007 susvisé, est reportée au 28 août 2007 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Décret n° 2007-1351 du 4 juin 2007, portant révision des limites et limitation de la propriété dans le périmètre public irrigué de Téboulba de la délégation de Téboulba, au gouvernorat de Monastir
Article premier. - Les limites du périmètre public irrigué de Téboulba de la délégation de Téboulba, au gouvernorat de Monastir, crée par le décret n° 69-174 du 8 mai 1969, sont modifiées pour couvrir une superficie de huit cent vingt hectares (820 ha) environ délimitée par un liséré rouge sur l'extrait de carte au…
Lire le texte intégral →Décret n° 2007-1352 du 4 juin 2007, portant création d'un périmètre public irrigué à Griai de la délégation d'El Hamma, au gouvernorat de Gabès
Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Griai de la délégation d'El Hamma, au gouvernorat de Gabès sur une superficie de cent soixante et un hectares (161 ha) environ, dont cent trente cinq hectares (135 ha) sont irrigables délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Décret n° 2007-1353 du 4 juin 2007, portant création d'un périmètre public irrigué à l'Oasis d'El Gsar de la délégation d'El Gsar, au gouvernorat de Gafsa
Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à l'Oasis d'El Gsar de la délégation d'El Gsar, au gouvernorat de Gafsa sur une superficie de cinq cent soixante-dix huit hectares (578 ha) environ délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Décret n° 2007-1354 du 4 juin 2007, portant création d'un périmètre public irrigué à l'Oasis d'El Kasba de la délégation de Gafsa Sud, au gouvernorat de Gafsa
Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à l'Oasis d'El Kasba de la délégation de Gafsa Sud, au gouvernorat de Gafsa sur une superficie de six cent quatre vingt dix-huit hectares (698 ha) environ délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2007, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole de Ain El Harra de la délégation de Béja Sud, au gouvernorat de Béja
Article premier. - Est homologué, le plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Ain El Harra de la délégation de Béja Sud, au gouvernorat de Béja annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2007, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Essiouf de la délégation d'Ouled Haffouz, au gouvernorat de Sidi Bouzid
Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Essiouf de la délégation d'Ouled Haffouz, au gouvernorat de Sidi Bouzid annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'environnement et du développement durable
Décret n° 2007-1355 du 4 juin 2007, portant création et fixant les conditions et modalités d'attribution de « l'écolabel tunisien»
Article premier. - Est créé par le présent décret, un « Ecolabel Tunisien » qui est accordé aux produits qui justifient des plus hauts niveaux de qualification du point de vue de la protection de l'environnement, et font preuve d'efforts remarquables dans l'utilisation des technologies propres et qui présentent, le…
Lire le texte intégral →Décret n° 2007-1356 du 4 juin 2007, modifiant et complétant le décret n° 2004-2364 du 4 octobre 2004, portant approbation du statut particulier des agents du centre international des technologies de l'environnement de Tunis
Article premier. - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du centre international des technologies de l'environnement du Tunis conformément à l'annexe du présent décret.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 5 juin 2007
Monsieur Najib Belmahersya, directeur de classe exceptionnelle, est nommé membre représentant le ministère du transport au conseil consultatif de l'agence de protection et d'aménagement du littoral, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Béchir Talbi.
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises et du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 juin 2007, complétant l'arrêté du ministre de l'économie nationale du 20 septembre 1994 complétant l'arrêté du 30 août 1989 portant fixation de la liste des produits d'importation à prix fluctuants
Article premier. - Il est ajouté à l'arrêté du 20 septembre 1994 complétant l'arrêté du 30 août 1989, portant fixation de la liste des produits d'importation à prix fluctuants, un article trois dont la teneur suit :
Lire le texte intégral →Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises et du ministre du commerce et de l'artisanat du 6 juin 2007, complétant l'arrêté du 12 février 2004, fixant la liste des produits d'importation à prix fluctuants
Article premier. - Il est ajouté à l'arrêté du 12 février 2004, fixant la liste des produits d'importation à prix fluctuants, un article deux dont la teneur suit :
Lire le texte intégral →Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises et du ministre du commerce et de l'artisanat du 8 juin 2007, complétant l'arrêté du 9 février 2006, fixant la liste des produits d'importation à prix fluctuants
Article premier. - Il est ajouté à l'arrêté du 9 février 2006, fixant la liste des produits d'importation à prix fluctuants, un article deux dont la teneur suit:
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret n° 2007-1357 du 4 juin 2007, portant déclassement d'une parcelle de terrain sise à Ajim Djerba, gouvernorat de Médenine, du domaine public maritime et son incorporation au domaine privé de l'Etat
Article premier. - Est déclassée du domaine public maritime pour être incorporée au domaine privé de l'Etat, la parcelle de terrain sise à Ajim, gouvernorat de Médenine, hachurée en vert sur le plan annexé au présent décret, d'une superficie de (4h49 a 26 ca).
Lire le texte intégral →Ministère du commerce et de l'artisanat
Décret n° 2007-1358 du 4 juin 2007, fixant les modalités de l'exercice des activités rattachées aux ouvrages en argent
Article premier. - Toute personne physique ou morale désirant exercer une des activités relatives aux ouvrages en argent, doit satisfaire aux dispositions des articles 1, 2 et 3 du décret n° 2006-1247 mentionné ci-dessus.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication
Décret n° 2007-1359 du 4 juin 2007, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement du centre national de l'informatique
Article premier. - Le centre national de l'informatique est un établissement public à caractère non administratif, doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière et placé sous l'autorité de tutelle du ministère chargé des technologies de la communication.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Décret n° 2007-1360 du 4 juin 2007, portant approbation des modifications du statut particulier du personnel de l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs, approuvé par le décret n° 2005-1584 du 23 mai 2005
Article premier. - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs, conformément à l'annexe du présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2007-1361 du 4 juin 2007, modifiant et complétant le décret n° 2006-2004 du 17 juillet 2006 portant approbation du statut particulier du personnel de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de la promotion culturelle
Article premier. - Sont approuvées, les modifications apportées au statut particulier du personnel de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de la promotion culturelle conformément à l'annexe du présent décret.
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2007-1362 du 5 juin 2007
Madame Jamila Chamekh Epouse Hafaiedh, administrateur, est chargée des fonctions de directeur des ressources humaines à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phtisiologie de l'Ariana.
Par décret n° 2007-1363 du 5 juin 2007
Monsieur Abdesalem Khammassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.
Par décret n° 2007-1364 du 5 juin 2007
Madame Jalila Brahim épouse Amri, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.
Par décret n° 2007-1365 du 5 juin 2007
Monsieur Lotfi Somai, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.
Arrêté du ministre de la santé publique du 5 juin 2007, portant délégation du droit de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 1er du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, le ministre de la santé publique délègue au Monsieur Lotfi Sallami, directeur régional de la santé publique de Zaghouan, le droit de signature de tous les documents concernant :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 5 juin 2007, portant délégation du droit de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 1er du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, le ministre de la santé publique délègue au docteur Ali Ahmadi, directeur régional de la santé publique de Sidi Bouzid, le droit de signature de tous les documents concernant :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 5 juin 2007, portant délégation du de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 1er du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, le ministre de la santé publique délègue au docteur Mohamed Mokhtar Ben Romdhane, directeur régional de la santé publique de Médenine, le droit de signature de tous les documents concernant :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger
Décret n° 2007-1366 du 11 juin 2007, portant détermination des étapes d'application de la loi n° 2004-71 du 2 août 2004, portant institution d'un régime d'assurance maladie aux différentes catégories d'assurés sociaux mentionnés dans les différents régimes légaux de sécurité sociale
Article premier. - A compter du 1er juillet 2007, les dispositions de la loi n° 2004-71 du 2 août 2004, portant institution d'un régime d'assurance maladie s'appliquent aux assurés sociaux ci-après mentionnées :
Lire le texte intégral →Décret n° 2007-1367 du 11 juin 2007, portant détermination des modalités de prise en charge, procédures et taux des prestations de soins au titre du régime de base d'assurance maladie
Article premier. - Les assurés sociaux et leurs ayants droit, prévus par l'article 4 de la loi n° 2004-71 du 2 août 2004 susvisée, bénéficient de la prise en charge des frais des prestations de soins prodiguées dans les secteurs public et privé selon les modalités de prise en charge, les procédures et les taux prévus…
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 5 juin 2007, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour le recrutement de conseillers éducatifs adjoints
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 26 juillet 2007 et jours suivants, un concours sur dossiers pour le recrutement de conseillers éducatifs adjoints, et ce, dans la limite de cent soixante-dix (170) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 5 juin 2007, portant ouverture d'un cycle de formation des maîtres d'application principaux en vue de les classer dans la sous-catégorie « A2 »
Article premier. - Il est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, à partir du premier octobre 2007, un cycle de formation des maîtres d'application principaux en vue de les classer dans la sous-catégorie « A2 ».
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2007-1368 du 5 juin 2007
Monsieur Mohamed Hfidhi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès.
p. 1990Par décret n° 2007-1369 du 5 juin 2007
Madame Naziha Chouchane épouse Cheniti, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la Cité Universitaire Erriadh à Sousse.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2007-1370 du 5 juin 2007
Madame Oula Ben Amor épouse Mestiri, bibliothécaire, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales de Sousse.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2007-1371 du 5 juin 2007
Monsieur Hedi Mahjoub, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les
fonctions de chef de service de l'informatique et des nouvelles techniques à la sous-direction des études, de la prospection, de l'informatique et des nouvelles techniques à la direction des services communs à l'université de Sousse.
Par décret n° 2007-1372 du 5 juin 2007
Monsieur Rachid Karaa, analyste, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.
Par décret n° 2007-1373 du 5 juin 2007
Madame Houda Bouslama épouse Maalel, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et politiques de Sousse.
Par décret n° 2007-1374 du 5 juin 2007
Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Latifa Elghoul épouse Lakhdhar | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Histoire | 02/11/2006 |
| Mohamed Moncef Ouhabi | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 14/11/2006 |
| Mohamed Nejib Ammami | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 14/11/2006 |
| Bechir Oueslati | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 14/11/2006 |
| Omar Limem | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 14/11/2006 |
| Touhami Abdouli | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Langue, lettres et civilisation arabes | 14/11/2006 |
Par décret n° 2007-1375 du 5 juin 2007
Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Turki | Faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba | Langue, lettres et civilisation espagnoles | 04/11/2006 |
| Chaker Aloui | Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises | Méthodes financières et comptables | 05/12/2006 |
| Azza Frikha épouse Khemakhem | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences de gestion | 09/12/2006 |
Par décret n° 2007-1376 du 6 juin 2007
Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénoms | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Jaleleddine Allouche | Institut supérieur de la civilisation islamique | Sciences du coran et de l'exégèse | 05/10/2006 |
| Mohamed Khadraoui | Institut supérieur de théologie | Sciences du coran et de l'exégèse | 05/10/2006 |
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 5 juin 2007, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal hors classe de laboratoire
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 2 août 2007 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 5 juin 2007, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 2 août 2007 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 5 juin 2007, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 2 août 2007 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 5 juin 2007, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 31 juillet 2007 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
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