Journal Officiel n° 66 du 15 août 2008

Madame Henda Ben Sassi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de la section du suivi administratif des travaux de la commission de l'agriculture, de l'industrie et du commerce à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Radhia Nakib, conservateur de bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de chef de la section de la numérisation et de la communication électronique au centre de recherches et des études parlementaires à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Moncef Mnissi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section des affaires administratives et sociales parlementaires à la division des affaires des députés à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ibrahim Daaji, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section de la programmation à la division du protocole et des réceptions à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mahjoub Jelassi, administrateur de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section du protocole à la division du protocole et des réceptions à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Morched Hajji, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section des relations avec les organisations internationales non parlementaires à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Wassim Najjar, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section du budget de fonctionnement à la division des affaires financières à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Adel Mebarak, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section de la formation et du développement des compétences au centre de recherches et des études parlementaires à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Latifa Ben Amara épouse Gmar, administrateur de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de la section du suivi administratif des travaux de la commission de l'équipement et des services à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Slah Zemmali, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section des études et de la documentation pour le suivi des travaux de la commission de l'agriculture, de l'industrie et du commerce à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Nidhal Mekki, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section des études juridiques au centre de recherches et des études parlementaires à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Saïda Miled, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Bizerte, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Slimane Golli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Siliana, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Mohsen Lassoued, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Gabès, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Béchir Attia, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Monastir, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Souheil Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et juridiques à la direction des affaires administratives générales à la commune d'Ettadhamen El MniHla.

Monsieur Slimane Arbi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur des archives à la direction de la documentation et des archives au ministère de l'intérieur et du développement local.

Madame Alia Grami, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Akila Oueslati, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Basma Housseini, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Senda Abidi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de subdivision des affaires administratives et financières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Leila Jeddi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Fatma Lefi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes communaux à la division des affaires communales au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Raja Hammami, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des partis, organisations et associations à la division des affaires politiques au gouvernorat de Ben Arous, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Anouar Smaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Ksar.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Sont maintenus en activité conformément aux indications ci-après, les magistrats dont les noms suivent :

Le colonel Abdennebi Mahjoub, est nommé directeur général de l'office de développement de Rjim-Mâatoug.

NOMINATION

Monsieur Kacem Azzabi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

Est accordé à Madame Belhadj Hammouda Laila, ingénieur en chef au commissariat général au développement régional, un congé pour la création d'entreprise, pour une période d'une année.

NOMINATIONS

Madame Héla Mamlouk, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Ramzi Torkhani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Anis Gharbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des applications informatiques à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Amor Sakej, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments et du matériel à la conservation de la propriété foncière.

Madame Imtinen Ayara, inspecteur central de la propriété foncière, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'enregistrement des résultats des demandes d'inscription et leur collationnement à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Monastir.

Il est octroyé à Monsieur Mohamed El Fahem, ingénieur en chef au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, un congé pour la création d'une entreprise pour la période d'une année.

Il est octroyé à Monsieur Mohamed Ettoumi, technicien principal au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, un congé pour la création d'une entreprise pour la période d'une année.

Est octroyé à Monsieur Abdellaziz Chikh Ali, technicien principal à l'office des céréales, un congé pour la création d'entreprise pour une durée d'une année.

Un congé pour la création d'entreprise est accordé à monsieur El Habib Ghannouchi, technicien en chef au centre international des technologies de l'environnement de Tunis, pour une année.

Un congé pour la création d'entreprise est accordé à Monsieur Mohamed Chedly Tounsi, cadre technique à l'office national de l'assainissement, pour une année.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Sahli Lotfi, fonctionnaire à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Halleb Abderrazek, fonctionnaire à la société tunisienne des industries de pneumatiques, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Tlili Mondher, aide technicien à l'agence foncière industrielle, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Monsieur Zaied Salah, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des marchés publics à la sous-direction des affaires financières et du matériel à la direction des services communs au ministère du tourisme.

CLASSE EXCEPTIONNELLE

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Habib El Mekki, administrateur conseiller chargé des fonctions de directeur des études et de l'exploitation du transport aérien à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

NOMINATION

Monsieur Hamed Bouraoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques à la direction générale de la planification et des études au ministère du transport.

NOMINATIONS

Madame Saloua Darghouth épouse Karoui, maître de recherches, est chargée des fonctions de directeur des affaires de la famille, à la direction générale des affaires de la femme et de la famille, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Besma Ouertani épouse Jebabli, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur régional des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance à la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Grand Tunis dont le siège est à Tunis.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-1631 du 12 juillet 2004, relatif à la création et à l'organisation des directions régionales des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance, Madame Besma Ouertani épouse Jebabli à rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Fethi Mejri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la rééducation et de l'intégration à la direction des droits de l'enfant et de la sauvegarde de l'enfance, à la direction générale de l'enfance, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Imène Becheikh, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de l'assistance aux centres de sauvegarde des personnes âgées, à la direction des personnes âgées, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Inès Guerfal épouse Hammami, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de la sauvegarde de l'enfance, à la direction des droits de l'enfant et de la sauvegarde de l'enfance, à la direction générale de l'enfance, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Lotfi Nacef, professeur de jeunesse et d'enfance, en tant que chef de service des programmes et des logiciels informatiques, au centre national de l'informatique pour enfant, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

NOMINATIONS

Monsieur Khaled Jaouadi, inspecteur deuxième degré de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'inspection et de l'innovation pédagogique à la direction de l'inspection pédagogique, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Ilyès Jarraya, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur de la communication et du dialogue avec les jeunes à la direction de l'information et de la documentation à l'observatoire national de la jeunesse, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Balti Seif Eddine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Mademoiselle Krichen Naila, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'exploitation des réseaux et des communications à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Mohamed El Hédi Sakka, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des unités de l'animation urbaine et rurale, à la direction générale de la jeunesse, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

CLASSE EXCEPTIONNELLE

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Nedra Triki épouse Masmoudi, administrateur en chef de la santé publique chargée des fonctions de chef de service administratif et financier à la direction régionale de la santé publique de Sfax.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Ben Nasr Khielifa, infirmier major de la santé publique à l'école des sciences d'infirmerie de Tataouine, un congé pour la création d'entreprise pour une période d'un an.

Monsieur Lotfi Bennour, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'institut national du travail et des études sociales, à compter du 20 octobre 2006.

Mademoiselle Hamadi Mejda, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'application et de réhabilitation à l'institut de promotion des handicapés.

Monsieur Selmi Nizar, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre social et éducatif « Essened » de Sidi Thabet.

Madame Naila Elfehri Kacem, est nommée membre représentante l'association tunisienne de défense sociale au conseil consultatif du centre de défense et d'intégration sociales de Douar Hicher, et ce, en remplacement de Monsieur Taher Fallous Errefai.

Madame Naila Elfehri Kacem, est nommée membre représentant l'association tunisienne de défense sociale au conseil consultatif du centre de défense et d'intégration sociales de Mellassine, et ce, en remplacement de Monsieur Baccar Elfehri.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Madame Nadia Bousnina, professeur, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.

NOMINATIONS

Monsieur Souhail Souilem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.

Monsieur Makram Laâtiri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam-Sousse.

Madame Afifa Boubakri épouse El Jedd, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Tanyour à Sfax.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Najoua Amami épouse Harrathi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire route de l'Aérodrome - Ariana.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Amor Zammouri, analyste, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation à la sous-direction de l'informatique à la direction de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Madame Emna Guesmi épouse Ben Hassine, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des technologies de l'environnement, de l'urbanisme et du bâtiment.