Journal Officiel n° 15 du 20 février 2009

Les sortants du cycle supérieur de l'école nationale d'administration, dont les noms suivent, sont nommés conseillers des services publics, à compter du 1er janvier 2009 :

I- Filière : Administration générale :

Chkirbène Aziza
Souelmi Imen
Messaoudi Hassen
Belkacem Afef
Ben Ammar Aroua
Hadji Fethi
Ben Braïek Mohamed
Khalfa Hamdi
Hamdi Aïda
Aridhi Nada
Jendoubi Samira

II- Filière : administration économique et financière

El Elj Raïda
Ben Achour Nefla
Ben Amara Alfathy
Kraïem Aïda
Mahjoub Hayfa
Hamdi Olfa
Hamdi Sami
Tayari Samia
Labiadh Olfa
Bouraoui Rym
Alaya Souad

III- Filière : administration régionale et locale et les services extérieurs

Sellami Ali
Ghanjati Beligh
Khouildi Imed
Bouzaiene Kaïs
Gharbia Héla
Alaya Faouzi
El Kedidi Mohamed

Ezzine Sana
Abbès Abdelmajid
Belhadj Imed
Gtari Slim
Touati Lassâad.

Le membre désigné ci-après est remplacé au conseil économique et social pour la période restante à courir du mandat :

2- Représentants des organisations nationales, des associations et des professions libérales :

• Les associations à caractère économique, social, technique, culturel et familial :

• Madame Jamila Majri en remplacement de Monsieur Abdelkrim Khalki.

NOMINATIONS

Monsieur Khalifa Ghoula, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Médenine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur général d'administration centrale.

INDEMNITE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE

L'indemnité de gestion administrative et financière est accordée à monsieur Kabaou Kamel, inspecteur des services financiers, chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

NOMINATIONS

Le docteur Houssem Hamouda, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de réanimation médicale à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

Le docteur Asma Chérif épouse Ben Alaya, médecin principal des hôpitaux, est chargée des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional « Khaireddine » de Tunis.

Le maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine dentaire ci-mentionné est nommé dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire à compter du 26 décembre 2007, et ce, conformément au tableau suivant :

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Abdelmajid El Bahri, psychologue général au centre national de la formation pédagogique du personnel de la santé publique, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er mars 2009.

DEMISSION

La démission de Monsieur Mohsen Ziadi, notaire à Soliman, circonscription du tribunal de première instance de Grombalia, est acceptée pour des raisons personnelles.

NOMINATIONS

Monsieur Mounir Ben Mahmoud, rédacteur en chef d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Conformément aux dispositions de l'article 19 (nouveau) du décret n° 99-2788 du 13 décembre 1999, portant organisation de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2008-247 du 29 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des avantages attribués à un directeur général d'administration centrale.

Mademoiselle Samira Kortas, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des demandes d'inscription rejetées à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

Monsieur Maher Sakli, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'accueil, de l'orientation et des requêtes à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

Monsieur Abdelwahed Sallhi, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'inscription des opérations de mutation de la propriété à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

Monsieur Fraj Sassi, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'inscription des opérations de partage et de distraction à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

Monsieur Naoufel Ben Othman, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'inscription des charges à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

Monsieur Mohamed Tayari, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service des prestations de services à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sousse.

Monsieur Mohamed Salah Khammassi, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

Monsieur Riadh Karoui, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

Monsieur Abdeljelil Hénia, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

Monsieur Adnene Galls est nommé contrôleur général des finances au ministère des finances.

Monsieur Mouez Haddad est nommé contrôleur général des finances au ministère des finances.

NOMINATIONS

Monsieur Hdhili Kacem, professeur principal de l'enseignement secondaire hors classe, est nommé chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers (la radio tunisienne), et ce, à compter du 26 juillet 2008.

Monsieur Zouheir Ben Hamed, journaliste principal, est nommé chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers pour occuper l'emploi de directeur de radio Gafsa à la radio tunisienne, et ce, à compter du 26 juillet 2008.

Monsieur Hassen Belhassen, analyste, est chargé des fonctions de chef de département de l'exploitation documentaire au centre de documentation nationale au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

Et en application des dispositions de l'article 15 (nouveau) du décret n° 2007-2372 du 24 septembre 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Noureddine Hadj Mahmoud, journaliste en chef, chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers pour occuper l'emploi du directeur de radio le Kef à la radio tunisienne, et ce, à compter du 26 juillet 2008.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohsen Mejdi, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers (la radio tunisienne), et ce, à compter du 26 juillet 2008.

NOMINATIONS

Monsieur Kais Boujdaria, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, vice doyen à la faculté des sciences de Bizerte.

Monsieur Malek Ghnima, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école supérieure de commerce électronique de Manouba, pour une nouvelle période, à compter du 1er juillet 2008.

Monsieur Moez Hanin, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur de biotechnologie de Sfax.

Il est accordé à Monsieur Mohamed Fadhel Zerelli une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une quatrième année à compter du 1er mars 2009.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Hichem Mezhoud, professeur principal hors classe de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de directeur général du centre national de l'informatique pour enfants.

Monsieur Slim Darguechi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires administratives et financières relevant de la direction générale des services communs au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

Monsieur Mahjoub Guermazi, gestionnaire des documents et d'archives, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Selmi Leila, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service des bibliothèques à la direction de la lecture publique relevant de la direction générale du livre au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

Madame Latifa Kafraje Abdelkhalek, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Bizerte.

Monsieur Zouhair Abbas, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Monastir.

Madame Yemna Arfaoui, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la diffusion nationale à la direction des lettres relevant de la direction générale du livre au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES

Rectificatif au JORT n° 12 du 10 février 2009

Monsieur Koussaier Mohamed Sami, professeur principal de l'éducation physique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et de la détection à la direction du sport d'élite à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Gtari Imed, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi des activités régionales à la direction du suivi des activités régionales, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Jrad Mourad, professeur de l'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'activité des fédérations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Ouni Hatem, professeur principal de l'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de la détection et de la sélection des talents sportifs à la direction du sport d'élite à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Mademoiselle Mersni Hadil, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la formation et du recyclage des cadres sportifs à la direction des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Madame Amel Aouini née Haddawi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des activités des clubs et associations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Le comité de révision de l'agence nationale de lutte contre le dopage est composé de :

• Monsieur Ezeddine Bouzrara : magistrat du troisième rang : président,
• Monsieur Youssef Kortbi : une personnalité reconnue par ses compétences dans les domaines sportif et juridique : membre,
• Monsieur Taoufik Nassef : une personnalité reconnue par ses compétences dans les domaines sportif et juridique : membre.

Le comité de discipline de l'agence nationale de lutte contre le dopage est composé de :

• Madame Samira Guiza : présidente de chambre de première instance au tribunal administratif : président,
• Monsieur Walid Ben Amara : représentant du Premier ministère : membre,

• Monsieur Nabil Bel Hassen : représentant du ministère de la justice et des droits de l'Homme : membre,
• Monsieur Younes Chattali : représentant du comité national olympique tunisien : membre,
• Monsieur Nabil Ben Salah : représentant du comité national de l'éthique médicale : membre,
• Monsieur Nourredine Ben Chhida : représentant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques : membre.

Le directeur général de l'agence nationale de lutte contre le dopage préside la commission d'octroi des autorisations à usage thérapeutique de l'agence, qui comprend les membres suivants :

• Monsieur Hédi Oueslati : représentant du laboratoire national de contrôle des médicaments,
• Monsieur Fethi Kaouach : représentant du centre national de la médecine et des sciences du sport,
• Monsieur Kamel Eddine Iddir : spécialiste en pharmacologie,
• Monsieur Ridha Mahouachi : spécialiste en médecine du sport,
• Monsieur Ahmed Chabchoub : spécialiste en médecine vétérinaire.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Amor Mtimet, ingénieur général directeur général chargé de mission au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er mars 2009.

Monsieur Limam Abdellaziz, directeur à la société nationale d'exploitation et de distribution de eaux au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er mars 2009.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Moncef Achour, ingénieur général, directeur général des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, est maintenu en activité pour une nouvelle année, à compter du 1er mars 2009.