Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 48 du 14 juin 2016

Journal Officiel · publié le 14 juin 2016 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 56 pages · 216 textes

Lois p. 1854

Loi organique n° 2016-42 du 6 juin 2016, portant approbation de l'annexe relative à l'amendement et au complément de la convention de sécurité sociale signée à Alger le 29 septembre 2004, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire (1)

Article unique - Est approuvée, l'annexe conclue à Tunis le 8 février 2014, relative à l'amendement et au complément de la convention de sécurité sociale, signée à Alger le 29 septembre 2004, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire.

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Lois p. 1854

Loi organique n° 2016-43 du 6 juin 2016, portant approbation de l'accord de transport aérien conclu le 27 janvier 2016, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume de Bahreïn (1)

Article unique - Est approuvée, l'accord de transport aérien, annexé à la présente loi organique, conclu à Manama le 27 janvier 2016, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume de Bahreïn.

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Lois p. 1854

Loi organique n° 2016-44 du 6 juin 2016, portant approbation de la convention du travail maritime adoptée le 23 février 2006, par la conférence internationale du travail (1)

Article unique - Est approuvée, la convention du travail maritime, annexée à la présente loi organique, adoptée le 23 février 2006, par la conférence internationale du travail.

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Lois p. 1855

Loi organique n° 2016-45 du 6 juin 2016, portant approbation du traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées adopté le 27 juin 2013, par l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle(1)

Article unique - Est approuvé, le traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées, annexé à la présente loi organique adopté le 27 juin 2013, par l'organisation mondiale de la propriété…

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Lois p. 1855

Loi organique n° 2016-46 du 6 juin 2016, portant approbation de l'accord international de 2015, sur l'huile d'olive et les olives de table (1)

Article unique - Est approuvé, l'accord international de 2015, sur l'huile d'olive et les olives de table, adopté à Genève le 9 octobre 2015, annexé à la présente loi organique.

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Présidence de la République

p. 1856

Par arrêté du directeur du cabinet Présidentiel du 1er juin 2016

Monsieur Amidi Boubaker, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la Présidence de la République, à compter du 1er juin 2016.

p. 1856

Par arrêté du directeur du cabinet Présidentiel du 2 juin 2016

Monsieur Mourad Halloumi est nommé membre représentant l'Etat (Présidence du gouvernement) au conseil d'administration de la société des services nationaux et des résidences, en remplacement de Monsieur Ali Kahia, et ce, à compter du 27 avril 2015.

L'arrêté du 26 avril 2016 est abrogé.

Ministère de la justice

p. 1856

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de greffe de juridiction

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de greffe de juridiction.

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p. 1856

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de greffe de juridiction

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de greffe de juridiction.

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p. 1857

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef.

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p. 1857

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice sont…

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p. 1858

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 1859

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe de juridiction

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe de juridiction sont abrogées et remplacées par les dispositions…

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p. 1859

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1860

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de juridiction

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de juridiction sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1861

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de juridiction

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de juridiction.

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p. 1861

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice…

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p. 1862

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice.

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p. 1862

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 16 mai 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de juridiction

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 16 mai 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de juridiction sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1863

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de juridiction

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de juridiction.

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p. 1863

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 13 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 13 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice sont…

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p. 1864

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 1865

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 16 mai 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de juridiction

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 16 mai 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de juridiction sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1865

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de juridiction

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de juridiction.

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p. 1866

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 16 mai 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier adjoint de juridiction

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 16 mai 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier adjoint de juridiction sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1866

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier adjoint de juridiction

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier adjoint de juridiction.

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p. 1867

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant modification de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur

Article premier - Les dispositions des articles 3 et 6 de l'arrêté du ministre de la justice du 19 octobre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1868

Arrêté du ministre de la justice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur.

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p. 1868

Par arrêté du ministre de la justice du 14 juin 2016

Madame Wassila Fadhel, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de greffe de la cour d'appel de Gabès avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1868

Par arrêté du ministre de la justice du 14 juin 2016

Monsieur Adel Sayadi, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Monastir.

p. 1868

Par arrêté du ministre de la justice du 14 juin 2016

Monsieur Youssef Fathallah, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Mahdia.

p. 1868

Par arrêté du ministre de la justice du 14 juin 2016

Monsieur Taoufik Ben Amor, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Siliana.

p. 1868

Par arrêté du ministre de la justice du 14 juin 2016

Madame Karima Amri, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Béja.

Ministère de la défense nationale

p. 1868

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 25 mai 2016

Le colonel Lassaad Lamouchi est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'entreprise de l'office des logements militaires, et ce, en remplacement du colonel-major Mohamed Taha Ben Amara.

p. 1869

Ministère de l'intérieur

p. 1869

Par décret gouvernemental n° 2016-667 du 3 juin 2016

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général, est accordée à Monsieur Mohamed Shaiek, conseiller des services publics, chargé des fonctions de directeur général des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.

p. 1869

Arrêté du ministre de l'intérieur du 25 mai 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderraouf Harbaoui, administrateur conseiller, chef de service de la gestion des fonctionnaires et des ouvriers de l'administration centrale et régionale, par intérim pour une…

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p. 1869

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Saida Ben Rouha, administrateur en chef, est chargée des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés.

p. 1869

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Hafedh Sakka Khouidhi, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Mahdia, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1869

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 mai 2016

Monsieur Ezzeddine Bouguerra, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Sfax, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870
p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2016

Madame Radhia Ben Amara, analyste en chef, est chargée des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Zaghouan, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Olfa Ballouchi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Malika Bejaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Monsieur Ali Ben Said, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Naima Masmoudi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Mahdia, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Monsieur Tarek Ben H'mida, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de l'Ariana, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Badii Hamdi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Faouzi Tanboura, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat de Monastir, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 mai 2016

Madame Basma Houssaini, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1870

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 mai 2016

Madame Oum Kalthoum Baccouche, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Mahdia, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871
p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2016

Madame Hasna Ben Rhouma, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de l'Ariana, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2016

Madame Rfika Belhaj Ali, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Kébili, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 25 mai 2016

Monsieur Yteb Charrad, médecin en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de médecine préventive et vétérinaire à la direction des services de santé au ministère de l'intérieur.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Monsieur Abderrahman Soudani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études, des statistiques et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Monji Snani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires juridiques, du contentieux et des affaires foncières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Kébili, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Nejla Tkitek, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de l'action sociale et de la solidarité à la division des affaires sociales au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Mehrzia Hedhli, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des réglementations et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Samira Hamdouni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des affaires culturelles, éducationnelles et de la jeunesse à la division des affaires sociales au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Youssef Zallama, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de subdivision des programmes et de la coordination avec les structures à la division des comités de quartiers au gouvernorat de Sousse, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1871

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Brahim Binous, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Tozeur, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1872
p. 1872

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Nadia Ben Ali, analyste central, est chargée des fonctions de chef de subdivision des études des statistiques et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat de Ben Arous, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1872

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2016

Madame Naouel Mlaiki, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des activités économiques à la division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Jendouba, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1872

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 18 mai 2016

Madame Wafa Ben Romdhan, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de subdivision des partis, organisation et associations à la division des affaires politiques au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Ministère des affaires religieuses

p. 1872

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 14 juin 2016

Madame Fatma Ben Saada, prédicateur principal, est chargée des fonctions de chef de service des monuments religieux et des kouttebs à la direction régionale des affaires religieuses de Gafsa au ministère des affaires religieuses.

p. 1872

Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 14 juin 2016

Monsieur Mohamed Fadhel Nasri, prédicateur principal, est chargé des fonctions de chef de service de culte et de la sensibilisation islamique à la direction régionale des affaires religieuses de Tunis au ministère des affaires religieuses.

Ministère des finances

p. 1872

Décret gouvernemental n° 2016-668 du 6 juin 2016, modifiant et complétant le décret n° 91-556 du 23 avril 1991, portant organisation du ministère des finances

Article premier - Est ajouté au deuxième sous paragraphe de l'article 18 (nouveau) du décret n° 2007-1198 du 14 mai 2007, modifiant le décret n° 91-556 du 23 avril 1991, portant organisation du ministère des finances, un numéro 4 ainsi libellé :

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p. 1874

Par arrêté du ministre des finances du 14 juin 2016

Madame Asma El Massoudi, directrice à la direction générale des études et de la législation fiscale, est désignée premier représentant du ministère des finances, en remplacement de Madame Sihem Nemsia épouse Boughdiri à la commission de réexamen des arrêtés de taxation d'office.

Ministère de la santé

p. 1874

Décret gouvernementale n° 2016-669 du 6 juin 2016, portant changement d'appellation d'un établissement public

Article premier - L'appellation de l'hôpital régional de Kerkennah est modifiée ainsi qu'il suit :

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p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Fethi Bouguila, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Khaled Othmani, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional « Sadok Mokadem » de Jerba.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Nasr Marzouki, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la santé.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Wassila Gzara épouse Jaibi, inspecteur régional de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur El Houcine Ben Aissa, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Houyem Hafsa, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'hôtellerie et moyens communs à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Sahloul » de Sousse.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Hamadi Amri, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé de l'Ariana.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Mongi Ghazouani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional « Habib Bougatfa » de Bizerte.

p. 1875

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Faten Ben Ali épouse M'zabi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur d'audit interne à l'institut « Pasteur » de Tunis.

p. 1876
p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Jawher Triki, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional du Jendouba.

p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Faouzia Hajri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur du personnel à la direction des ressources humaines à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des sous-directeurs d'administration centrale conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Sofiène Manai, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation de l'activité médicale à la sous-direction de l'organisation des activités à la direction de l'organisation hospitalière à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé.

p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Jamel Hamdi, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Hammouda Dlaïla, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Sfax.

p. 1876

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Mademoiselle Wafa Menzli, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du système d'information et des procédures de gestion à la sous-direction des procédures à la direction de l'organisation hospitalière à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé.

p. 1877
p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Khaled Riahi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des malades à l'hôpital régional « Mahmoud Matri » à l'Ariana.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Radhia Dabghi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base, à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Kairouan.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Makram Rebai, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional « Khéreddine » de Tunis.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Abdessattar Chouket, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes au ministère de la santé.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Mariem Ejday, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale, à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de l'Ariana.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Radhouane Taktak, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion financière à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional « Ibn El Jazzar » de Kairouan.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Latifa Arfaoui, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des activités de médecine d'urgence pré-hospitalière à l'unité de la médecine d'urgence à la direction générale de la santé au ministère de la santé.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Chokri Gaaloul, infirmier major principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional « Ibn El Jazzar » de Kairouan.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Adel Borni, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'accueil, de l'admission et de transport des malades à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Houcine Bouzaïene » de Gafsa.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Madame Warda Mohssen, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments et des équipements à la sous-direction de la maintenance et des travaux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital "Charles Nicolle" de Tunis.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Walid Ben Abdellatif, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Nabeul.

p. 1877

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Monsieur Imed Lahmar, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des prestations communes à la sous-direction des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance, à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.

p. 1878
p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Farouk Benna, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de radiothérapie à l'institut "Salah Azaiez" de Tunis.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Asma Ben Khedher épouse Zidi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de radiologie à l'institut "Salah Azaiez" de Tunis.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Mourad Mokni, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de dermatologie à l'hôpital « La Rabta » de Tunis.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Wafa Herchi, médecin spécialiste de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service de médecine physique, rééducation et de réadaptation fonctionnelle à l'hôpital régional de Kasserine.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Amira Jaafer, médecin spécialiste de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service de médecine d'urgence à l'hôpital régional « Sadok Mokadem » de Djerba.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Samir Yangui, médecin des hôpitaux, est chargé des fonctions de chef de service de médecine générale à l'hôpital de circonscription d'El Jem.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Kais Chaabene, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie obstétrique à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Mohamed Ahmed Laatar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de rhumatologie à l'hôpital « Mongi Slim » de La Marsa.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Leila Cheikh Rouhou épouse Abdelmoula, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de rhumatologie de l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Mohamed Younes, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de rhumatologie à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Moez Boudokhane, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.

p. 1878

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Khalifa Limem, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de biologie médicale option biochimie à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

p. 1879
p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Anis Ben Maamar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Ali Farhat, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Jendouba.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Mohamed Kamoun, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sfax Ville du gouvernorat de Sfax.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Hedi Kechaou, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sakiet Ezzit du gouvernorat de Sfax.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Mahmoud Kheriji, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Kébili du gouvernorat de Kébili.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Kamel Khalfaoui, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Thala du gouvernorat de Kasserine.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Riadh Fekih Mohamed, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Téboulba du gouvernorat de Monastir.

p. 1879

Par arrêté du ministre de la santé du 14 juin 2016

Le docteur Dalila Hacheni, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Omrane du gouvernorat de Tunis.

Ministère des affaires locales

p. 1879

Par décret gouvernemental n° 2016-670 du 3 juin 2016

Monsieur Habib Jridi, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet du président de la commune de Tunis.

p. 1879

Par arrêté du ministre des affaires locales du 14 juin 2016

Monsieur Faysel Essaidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Manzel Kamel, à compter du 1er décembre 2015.

p. 1879

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Habib Jridi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des ressources et des affaires économiques à la direction générale des services communs à la commune de Tunis.

p. 1879

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Adel Betaib, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des espaces verts et des parcs à la direction générale des voiries, des espaces verts et des parcs à la commune de Tunis.

p. 1879

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Monji Sassi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de cosmétique et des équipements urbains à la direction générale de l'aménagement urbain, de construction et de réhabilitations à la commune de Tunis.

p. 1880
p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Madame Sana Elwaslati, médecin vétérinaire principal, est chargée des fonctions de directeur de propreté et de l'hygiène à la commune de Raoued.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Farhat El-Hioui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur technique à la commune d'El-Aine.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Taoufik Belheni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de technologie de l'informatique et de communication à la commune de l'Ariana.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Mahmoud Ennahdi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'embellissement et bavoiissement à la direction de cosmétique et des équipements urbains à la direction générale de l'aménagement urbaine, de construction et de raffinement à la commune de Tunis.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Sami Loussaif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau de suivi et coordination avec rang et avantage de sous-directeur à la direction générale à la commune du Tunis.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Hassan Bou Abdallah, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires économiques et d'autorisations à la commune de Douar Hicher.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Jalel Tofahi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'entretien des engins légères à la direction des ressources humaines et des affaires administratives et des matériels à la direction générale des services communs à la commune de Tunis.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Mouez Erriahi, administrateur conseiller, et chargé des fonctions de chef de service des règlementations et des contentieux et du domaine communal à la commune de Mjaz Elbab.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Mohsen Dridi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement communal El Manzeh avec rang et avantages de chef de service à la commune de Tunis.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Madame Dorra Ben Soltane, administrateur, est chargée des fonctions d'inspecteur adjoint avec rang et avantages de chef de service à la commune de Tunis.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Fakher Ghorbel, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de pépinière à la commune de Sfax.

p. 1880

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Madame Samia Saad épouse Sassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de formation et de recyclage et d'évaluation à la direction des ressources humaines et des affaires administratives et des matérielles à la direction générale des intérêts communs à la commune de Tunis.

p. 1881
p. 1881

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Elhabib Drira, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la région du Nord, à la direction de voiries et des trottoirs à la direction générale des voiries et les espaces verts et parcs à la commune de Tunis.

p. 1881

Par arrêté du ministre des affaires locales du 19 mai 2016

Monsieur Touhami Selmi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de réhabilitation et de sensibilisation à la direction de la propreté à la direction générale de la propreté, de l'hygiène et de la protection de l'environnement à la commune de Tunis.

p. 1881

Par arrêté du ministre des affaires locales du 14 juin 2016

Madame Aicha Sadki épouse Elhatab, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de l'action sociale à la commune de Manzel Bourguiba.

p. 1881

Par arrêté du ministre des affaires locales du 14 juin 2016

Monsieur Chathli Saidi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de taxe locale à la commune de Bir Mcharga.

p. 1881

Par arrêté du ministre des affaires locales du 14 mai 2016

Monsieur Hassan Dhrari Hamed, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des marchés et des achats à la commune de Ben Guerdenne.

Ministère des affaires sociales

p. 1881

Par décret gouvernemental n° 2016-671 du 3 juin 2016

Monsieur Kamel Maddouri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.

Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance

p. 1881

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 14 juin 2016

Madame Hanene Bouguirra, administrateur, est chargée des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2013-4064 du 19 septembre 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'éducation

p. 1881

Décret gouvernemental n° 2016-672 du 7 juin 2016, portant création d'une indemnité mensuelle spécifique au profit du corps des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation

Article premier - Est créée au profit du corps des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation soumis aux dispositions du décret n° 2013-2522 du 10 juin 2013 susvisé, une indemnité mensuelle spécifique.

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p. 1882

Décret gouvernemental n° 2016-673 du 7 juin 2016, portant création d'une indemnité mensuelle spécifique au profit du corps des surveillants relevant du ministère de l'éducation

Article premier - Est créée au profit du corps des surveillants relevant du ministère de l'éducation soumis aux dispositions du décret n° 2013-2525 du 10 juin 2013 susvisé, une indemnité mensuelle spécifique.

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p. 1883

Arrêté du ministre de l'éducation du 3 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 26 juillet 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, et ce, dans la limite d'un seul (1) poste.

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p. 1883

Arrêté du ministre de l'éducation du 3 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 26 juillet 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef, et ce, dans la limite d'un seul (1) poste.

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p. 1884

Arrêté du ministre de l'éducation du 3 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 26 juillet 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef, et ce, dans la limite de neuf (9) postes.

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p. 1884

Arrêté du ministre de l'éducation du 3 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 26 juillet 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, et ce, dans la limite d'un seul (1) poste.

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p. 1885

Arrêté du ministre de l'éducation du 3 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue en chef du corps des psychologues des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 26 juillet 2016 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de psychologue en chef du corps des psychologues des administrations publiques, et ce, dans la limite d'un seul (1) poste.

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p. 1885

Arrêté du ministre de l'éducation du 3 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 26 juillet 2016 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide-documentaliste, et ce, dans la limite d'un seul (1) poste.

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Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1886

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Monsieur Noureddine Ezzaouia, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences et de technologie de l'énergie de Gafsa.

p. 1886

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Noomen Krichen, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de biotechnologie de Sfax.

p. 1886

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 juin 2016

Monsieur Ayoub Hadj Said, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur scientifique au centre de recherche en microélectronique et nanotechnologie au technopôle de Sousse.

p. 1886

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 18 mai 2016

Monsieur Ali Ben Ahmed, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des systèmes industriels de Gabès.

p. 1886

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Sami Maalej, technicien en chef, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des bâtiments et d'équipement, à la direction des services communs à l'université de Sfax.

p. 1886

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Mohamed Allouche, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire, à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.

p. 1887
p. 1887

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Mounir Ghali, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire, à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.

p. 1887

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Nabil Djellali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des relations avec l'environnement et d'intégration professionnelle à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire, à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.

p. 1887

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Semeh Rebaii, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement, à la direction des services communs à l'université de Sfax.

p. 1887

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 mai 2016

Mademoiselle Hajer Soltani, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la recherche scientifique et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.

p. 1887

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 mai 2016

Mademoiselle Rifka Amri, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la publication, de la documentation et des archives à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Tunis.

p. 1887

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 mai 2016

Madame Lamia Salhi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche au centre d'études et de recherches économiques et sociales.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 1887

Par décret gouvernemental n° 2016-674 du 3 juin 2016

Monsieur Chokri Bayoudh, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de président-directeur général de l'office national de l'huile.

p. 1887

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 30 mai 2016, modifiant le cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique approuvé par l'arrêté du 28 février 2001

Article premier - Est abrogé le sous-paragraphe « a » de l'article 8 du cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique annexé à l'arrêté du 28 février 2001, tel que modifié et complété par l'arrêté du 4 janvier 2013 susvisé et remplacé comme suit :

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p. 1888

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 30 mai 2016, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2015

Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2015, est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté.

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Ministère de l'industrie

p. 1891

Par arrêté du ministre de l'industrie du 14 juin 2016

Madame Hajer Hosni, inspecteur en chef des affaires économiques, est nommée dans le grade d'inspecteur général au corps particulier des agents des affaires économiques au ministère de l'industrie.

p. 1891

Par arrêté du ministre de l'industrie du 14 juin 2016

Monsieur Tarek Ghomrasni, administrateur en chef, est nommé dans le grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'industrie.

p. 1892
p. 1892

Par arrêté du ministre de l'industrie du 14 juin 2016

Les administrateurs conseillers, dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'industrie Messieurs :

  • Adnène Zidane,
  • Jamel Dorai.
p. 1892

Par arrêté du ministre de l'industrie du 14 juin 2016

Monsieur Hichem Ben Said, analyste central au ministère de l'industrie, est nommé dans le grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 1892

Décret gouvernemental n° 2016-675 du 3 juin 2016, fixant l'organigramme de la société Tunisie-Autoroutes

Article premier - L'organigramme de la société Tunisie-Autoroutes, est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret gouvernemental.

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p. 1893

Décret gouvernemental n° 2016-676 du 13 juin 2016, fixant les conditions et procédures de passation des marchés par voie de négociation directe avec les micro-entreprises pour la réalisation des services et travaux dans le cadre des programmes nationaux d'incitation des diplômés de l'enseignement supérieur

Article premier - Sous réserve des dispositions du décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014, portant réglementation des marchés publics et notamment son article 49, les contrats de commandes publiques et les marchés conclus par voie de négociation directe pour réalisation de services et de travaux sont conclus avec les…

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p. 1895

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 14 juin 2016

Monsieur Chaker Hamdi, analyste principal, est nommé à l'emploi de chef de service du développement des applications informatiques à la direction de la gestion des informations urbaines à l'agence urbaine du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1895

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 14 juin 2016

Monsieur Said Rahali, technicien en chef, est nommé à l'emploi de chef de service de la protection du domaine public routier à la direction de l'exploitation et de l'entretien routier à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Ministère du commerce

p. 1895

Par décret gouvernemental n° 2016-677 du 3 juin 2016

Monsieur Elyess Ben Ameur est nommé président-directeur général de la société Ellouhoum, et ce, à compter du 16 février 2016.

p. 1895

Par décret gouvernemental n° 2016-678 du 6 juin 2016

Madame Chebbi Kaouther, conseiller des services publics, est nommée rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressée bénéficie des avantages de directeur général d'administration centrale.

p. 1895

Par décret gouvernemental n° 2016-679 du 6 juin 2016

Madame Khabtheni Jamila, conseiller à la cour des comptes, est désignée rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressée bénéficie des avantages de directeur général d'administration centrale.

p. 1895

Par arrêté du ministre du commerce du 19 mai 2016

Monsieur Ahmed Salmi, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef du commerce à l'inspection générale au ministère du commerce.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2001-2966 du 20 décembre 2001, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 1895

Par arrêté du ministre du commerce du 30 mai 2016

Monsieur Tarek Andoulsi, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère du commerce.

p. 1895

Par arrêté du ministre du commerce du 19 mai 2016

Monsieur Abdelkader Timoumi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des enquêtes économiques à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce.

p. 1895

Par arrêté du ministre du commerce du 20 mai 2016

Monsieur Sobhi Chaabani, conseiller des services publics, est désigné rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1895

Par arrêté du ministre du commerce du 20 mai 2016

Monsieur Naceur Sifaoui, conseiller des services publics, est désigné rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 1896
p. 1896

Par arrêté du ministre du commerce du 20 mai 2016

Madame Triki Meriam, conseiller des services publics, est désignée rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressée bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Madame Nesrine Guediri épouse Harouchi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de directeur régional du littoral Nord au ministère de l'environnement et du développement durable.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 94-1636 du 1er août 1994, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Mohsen Ajmi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional du littoral Sud au ministère de l'environnement et du développement durable.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 94-1636 du 1er août 1994, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Lotfi Abidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional des steppes au ministère de l'environnement et du développement durable.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 94-1636 du 1er août 1994, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Youssef Zidi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'environnement industriel, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement et du développement durable.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Mohamed Ali Ben Tmessek, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des milieux naturels à la direction de l'écologie et des milieux naturels, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement et du développement durable.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Abdelkarim Mkaddem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des parcs urbains et des espaces verts à la direction de la qualité de vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement et du développement durable.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Madame Sihem Filali, administrateur en chef, est nommée dans le grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques, au ministère de l'environnement et du développement durable, à compter du 24 août 2015.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Maher Ben Salem, architecte en chef, est nommé dans le grade d'architecte général du corps des architectes de l'administration, au ministère de l'environnement et du développement durable, à compter du 2 novembre 2015.

p. 1896

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Monsieur Sassi Mrabet, administrateur conseiller, est nommé dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques, au ministère de l'environnement et du développement durable, à compter du 10 novembre 2015.

p. 1897
p. 1897

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 14 juin 2016

Mesdames et Messieurs ci-dessous mentionnés, sont nommés membres de la commission technique consultative d'octroi des autorisations d'exercice des activités de gestion des déchets dangereux :

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Ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique

p. 1897

Décret gouvernemental n° 2016-680 du 3 juin 2016, fixant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels au sein du centre d'information, de formation, de documentation et d'études en technologies des communications

Article premier - Les emplois fonctionnels au sein du centre d'information, de formation, de documentation et d'études en technologies des communications sont fixés comme suit :

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p. 1902

Par décret gouvernemental n° 2016-682 du 6 juin 2016

Monsieur Mohamed Lasaâd Ayadi, administrateur général de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur générale des services communs au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique, à compter du 1er avril 2016.

p. 1902

Par décret gouvernemental n° 2016-683 du 6 juin 2016

Monsieur Sami Ben Salem, ingénieur général, est chargé des fonctions d'inspecteur directeur général des technologies de l'information et de la communication, au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique.

p. 1902

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 14 juin 2016

Monsieur Mohamed Habib Zarai, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des affaires générales, de la sécurité et de la permanence, au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique.

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Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1902

Par décret gouvernemental n° 2016-684 du 6 juin 2016

Monsieur Abdallah Ouerghemi, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 1902

Par décret gouvernemental n° 2016-685 du 6 juin 2016

Monsieur Abdelkader Boumakhla, administrateur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 1903
p. 1903

Par décret gouvernemental n° 2016-686 du 6 juin 2016

Monsieur Taoufik Ben Cheikh Ibrahim, inspecteur principal de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 1903

Par décret gouvernemental n° 2016-687 du 6 juin 2016

Monsieur Hechmi Atoui, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

p. 1903

Par décret gouvernemental n° 2016-688 du 6 juin 2016

Monsieur Boubaker Attia, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur général du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par décret gouvernemental n° 2016-689 du 3 juin 2016

Est mis fin à la nomination de Monsieur Adel Zeramdini, administrateur en chef, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports, à compter du 1er juin 2016.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Ali Zouari, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et de détection à la direction du sport d'élite, à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Issam Ben Cheikh Fradj, manager en sport, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection pédagogique dans les collèges, les lycées et les instituts de l'enseignement supérieur, à la direction de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Madame Sana Essid, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service de la détection et de la sélection des talents sportifs à la direction du sport d'élite, à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Madame Hayet Kaâb, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service des centres régionaux de la formation et de la préparation à la direction du sport d'élite, à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Madame Dorra Ghabri, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service des classes et des projets de recherche à la direction de la formation et de la recherche, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Zied Azzabi, manager en sport, est chargé des fonctions de chef de service des études et des projets de recherche à la direction de la formation et de la recherche, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Madame Asma Belhaj Messaoud, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service des lycées sportifs à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1903

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Mohamed Ali Chaâbani, manager en sport, est chargé des fonctions de chef de service des centres de promotion du sport au premier cycle de l'enseignement de base à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1904
p. 1904

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Zied Ben Amara, manager en sport, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1904

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Jihed Faleh, manager en sport, est chargé des fonctions de chef de service du budget et du matériel à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1904

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Mademoiselle Imen Hajji, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service des applications technologiques et du renouvellement technique à la direction de la formation et de la recherche à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1904

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Mouldi Mbarki, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de la formation des cadres de l'enseignement de l'éducation physique et des sports au département de formation et de recyclage des cadres des sports et de l'éducation physique au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1904

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Monsieur Faouzi Ben Helal, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des maisons des jeunes à la direction des institutions de la jeunesse à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1904

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 14 juin 2016

Madame Wiem Ben Alaya épouse Yemna, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service de la formation continue des cadres du sport à la direction de la formation et de la recherche, à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

Instance supérieure indépendante pour les élections

p. 1904

Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2016-1 du 3 juin 2016, relative à la fixation des conditions et procédures d'accréditation des observateurs, des journalistes et des représentants des candidats et des invités aux élections du conseil supérieur de la magistrature (1)

p. 1904

Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2016-2 du 9 juin 2016, relative à la fixation du calendrier des élections du conseil supérieur de la magistrature pour l'année 2016 (1)

p. 1904

Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2016-3 du 9 juin 2016, relative aux règles et procédures de fixation des listes des candidats aux élections du conseil supérieur de la magistrature (1)