Secrétariat d’État à l’intérieur

Arrêté du Secrétaire d'État à l'Intérieur en date du 23 août 1965, portant nomenclature des Cheikhats dans le Gouvernorat de Nabeul

Publié au Journal Officiel n° 44 du 31 août 1965, page 1090

Le Secrétaire d'État à l'Intérieur,

Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation du territoire de la République Tunisienne, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment son article 5;

Vu le décret n° 65-550 du 9 juillet 1965, portant remaniement territorial dans certains Gouvernorats et notamment son article premier;

Vu le décret n° 65-420 du 23 août 1965, portant création de trois délégations territoriales nouvelles dans le Gouvernorat de Nabeul;

Vu l'arrêté du 27 septembre 1957, portant nomenclature des cheikhats dans chaque Délégation, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'avis du Gouverneur de Nabeul;

Arrête :

ARTICLE PREMIER. — Il est créé huit cheikhats nouveaux dans le Gouvernorat de Nabeul.

ART. 2. — Le Cheikhat de « Oum-Dhouil » dans la Délégation de Menzel Temime prendra désormais le nom de cheikhat de « Fartouna ».

ART. 3. — Le tableau annexé à l'arrêté du 27 septembre 1957, sus-visé est modifié en ce qui concerne le Gouvernorat de Nabeul, ainsi qu'il suit :

Gouvernorat de Nabeul

Délégation du Siège

Nabeul, Banlieue de Nabeul, Dar Chaabane, El Fehri, El-Maâmoura, Béni Khiar.

Délégation de Grombalia

Grombalia, Djebel Trif, Tourki, Nianou, Fondouk Djedid.

p. 1091

Délégaion de Korba

Korba, Banlieue de Korba, Tazarka, Es-Soumaâ, Bir Drassen.

Délégation de Menzel Temime

Menzel Temime, Er-Rinine, El-Ouediane, Fartouna, El-Mida, Menzel-Horr, Es-Sekalba.

Délégation de Kélibia

Kélibia, Oued El-Khtaf, Azmour, Hammam El-Guezaz.

Délégation de Soliman

Soliman, Takelsa-Est, Takelsa-Ouest.

Délégation de Hammamet

Hammamet, M'rad et Ferjane, Bir-Bou-Regba.

Délégation de Bou-Argoub

Bou-Argoub, Sidi Ed-Dhaber, Chegleb et El-Hsayet, Ba-youb, El-Machrouba.

Délégation de Menzel-Bou-Zelfa

Menzel-Bou-Zelfa, El-Hofra, Béni-Khalled.

Délégation d'El-Haouaria

El-Haouaria, Saheb ElJabel, Bou-Krim, Tazghran.

Délégation de Zaghouan

Zaghouan, El Jouf et Zriba, El-Mogran, Jeradou, Oued-Erremal, Ain Saf-Saf, Semendja, Bir El-Mecherga.

ART. 4. — Le Gouverneur de Nabeul est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 23 août 1965.

Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur,

BEJI CAID ES-SEBSI

VU :

Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,

BAHI LADGHAM.

NOMINATION D'UN CHEF DE SERVICE

Citer : Arrêté du Secrétaire d'État à l'Intérieur en date du 23 août 1965, JORT n° 44 du 31 août 1965, p. 1090.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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