Le ministre de l'intérieur.
Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 83-104 du 3 décembre 1983;
Vu le décret n° 83-1255 du 23 décembre 1983, fixant le nombre et les dénominations des délégations des gouvernorats de la République ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature de secteurs relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.
Vu l'avis du gouverneur de l'Ariana;
Arrête :
Article premier. — Il est créé
1°) A la délégation de Manouba du gouvernorat de l'Ariana quatre nouveaux secteurs.
p. 1371— le premier porte le nom de secteur de Denden Sud.
— le deuxième porte le nom de secteur d'Ennajet.
— le troisième porte le nom de secteur de Sidi Amor
— le quatrième porte le nom de secteur de Manouba Centre.
2) A la délégation de Tébourba du même gouvernorat un nouveau secteur portant le nom de secteur d'Ezzahira.
Art. 2. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations de Manouba, et de Tébourba du gouvernorat de l'Ariana comme suit :
Délégations de l'Ariana
Délégation de Manouba 9 secteurs à savoir : Manouba, Manouba Centre, Ennajet, Sanhaja, Oued Ellil, Denden, Denden Sud, Sidi Amor et El Gobaâ.
Délégation de Tébourba 13 secteurs à savoir : Tébourba, Ezzahira, Chouigui, Chaouat, Djedenda, Borj Toumi, El Battan, El Anssarine, Djedeida Hachad, Mansoura, Dekhila, Banlieue de Tébourba et El Aroussia.
Art. 3. — Le gouverneur de l'Ariana est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis le 16 août 1990
Le ministre de l'intérieur
ABDELHAMID ESCHEIKH
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI