Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Premier Ministère
Par décret N° 79-278 du 2 avril 1979
Monsieur Mongef Jaffar, Administrateur Conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur à la Direction Générale de la Fonction Publique au Premier Ministère.
Par décret N° 79-279 du 2 avril 1979
Monsieur Hédi El Jasiri, Administrateur Conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur à la Direction des Affaires Economiques, Financières et Sociales au Premier Ministère.
CHANGEMENT DE NOMS ET DE PRENOMS
Ministère de la Justice
Par décret N° 79-280 du 2 avril 1979
Par application de l'article premier de la loi n° 64-20 du 28 mai 1964 :
Lire le texte intégral →Ministère des Affaires Etrangères
Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 2 avril 1979, portant ouverture d'un concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration
Article Premier. — Un concours externe et interne sur épreuves est ouvert au Ministère des Affaires Etrangères pour le recrutement de 15 Secrétaires d'Administration dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 6 juillet 1978.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 2 avril 1979, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «B» appartenant au Ministère des Affaires Etrangères en qualité de secrétaires d'administration
Article Premier. — Le règlement et le programme de l'examen professionnel prévu à l'article 13 du décret sus-visé n° 73-315 du 27 juin 1973, en vue de la nomination en qualité de secrétaires d'administration titulaires des agents temporaires de la catégorie «B» appartenant au Ministère des Affaires Etrangères sont…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 2 avril 1979, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «B» appartenant au Ministère des Affaires Etrangères en qualité de secrétaires d'administration
Article Premier. — Un examen professionnel est ouvert au Ministère des Affaires Etrangères en vue de la titularisation des agents temporaires de la catégorie «B» en qualité de secrétaires d'administration conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 73-315 du 27 juin 1973 et de l'arrêté sus-visé du 2 avril 1979.
Lire le texte intégral →Ministère de l'Intérieur
Décret N° 79-281 du 2 avril 1979, portant création d'emplois au Ministère de l'Intérieur
Article Premier. — Sont réalisées, à compter du 1er janvier 1979 au Ministère de l'Intérieur, les créations d'emplois ci-après.
Lire le texte intégral →Par décret N° 79-282 du 2 avril 1979
Monsieur Mahmoud Cheuchane, Professeur de l'Enseignement Secondaire Général est chargé des fonctions de Chef de Service des études et des stages à la Sous-Direction de la Formation des Cadres au Ministère de l'Intérieur.
Par décret N° 79-283 du 2 avril 1979
Monsieur Mohamed Moncef Chatti Professeur de l'Enseignement Secondaire Général est chargé des fonctions de Chef de Service des Affaires Culturelles et Educatives au Gouvernorat de Tunis.
Par décret N° 79-284 du 2 avril 1979
Monsieur Hédi Bel Hadj Hamida, Administrateur du Gouvernement est chargé des fonctions de Chef de Service de la Gestion du Personnel et des Budgets à la Direction des Services Pénitentiaires et de la Rééducation au Ministère de l'Intérieur.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret N° 79-285 du 2 avril 1979
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Naceur Jebabil, chargé de mission au Cabinet du Ministre de l'Intérieur à compter du 19 novembre 1978.
MARCHES
Par décret N° 79-286 du 2 avril 1979
Il est institué à Hassi El Férid Délégation et Gouvernorat de Kasserine un marché hebdomadaire qui se tiendra le Samedi.
Par décret N° 79-287 du 2 avril 1979
Il est institué à Ouled Sliman, Gouvernorat de Sidi Bouzid un marché hebdomadaire qui se tiendra le Dimanche.
Par décret N° 79-288 du 2 avril 1979
Il est institué à la Commune de Gabès (Gouvernorat de Gabès) un marché de l'or qui se tiendra six jours par semaine.
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975 délégation est donnée à Monsieur Abdelkader Souli chef de service des études et de l'orientation à la direction des collectivités publiques locales au Ministère de l'Intérieur à l'effet de signer tous…
Lire le texte intégral →Ministère de l'Education Nationale
Par décret N° 79-297 du 3 avril 1979
Monsieur Hédi Zghal, Ministre de la Jeunesse et des Sports est chargé de l'intérim des fonctions du Ministre de l'Education Nationale pendant l'absence de Monsieur Mohamed M'Zali.
LONGUE MALADIE
Ministère des Finances
Arrêté des Ministres des Finances et de la Santé Publique du 2 avril 1979, relatif à la durée de prise en charge en matière de longue maladie
Article Premier. — L'article 6 de l'arrêté sus-visé du 10 octobre 1983, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de l'Equipement
Par décret N° 79-298 du 3 avril 1979
Monsieur Ahmed Ammar, administrateur conseiller est chargé des fonctions de directeur des opérations foncières, de la législation et du contentieux au Ministère de l'Equipement.
NOMINATION
Ministère des Affaires Culturelles
Par décret N° 79-300 du 3 avril 1979
Monsieur Salah El Mahdi, administrateur en chef est chargé des fonctions de directeur de l'Animation Culturelle Nationale au Ministère des Affaires Culturelles en remplacement de Monsieur Hassen Akrout.
57 Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 6 Avril 1979 Page 983
p. 984CEREALES
Ministère de l'Agriculture
Décret N° 79-289 du 2 avril 1979, fixant le prix et les modalités de paiement de stockage et de retrocession des céréales pour la campagne 1978-1979
Article Premier. — Le prix de base à la production du quintal de blé dur, sain, loyal et marchand de la récolte 1978 est fixé à 7d,600.
Lire le texte intégral →Par décret N° 79-299 du 3 avril 1979
Monsieur Khaled Hosni, médecin-vétérinaire est chargé des fonctions de directeur de l'établissement des Haras Nationaux.
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Rejeb Tamar, inspecteur des services financiers, chef de service du personnel fonctionnaire titulaire, temporaire et contractuel à la direction des affaires administratives et financières est…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Jabeur Ben Hamida, administrateur conseiller chef de services des indemnités et du contentieux à la direction des affaires administratives et financières est habilité à signer par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Bellity Sylvette, inspecteur principal des services financiers, sous-directeur du personnel et des affaires sociales à la direction des affaires administratives et financières est habilitée à…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Daghfous, ingénieur en chef, directeur de l'Assistance aux petits et moyens exploitants est habilité à signer par délégation du Ministre de l'Agriculture tous les actes entrant dans…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature;
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed El Moncef El Fayache, administrateur conseiller chef de service des études à la direction des affaires administratives et financières est habilité à signer par délégation du Ministre…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Tahar Djemali, administrateur en chef sous-directeur d'administration centrale au Ministère de l'Agriculture est habilité à signer par délégation du Ministre de l'agriculture tous actes…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Art. 2. — Monsieur Taleb El Gharbi, est autorisé à sous-déléger sa signature à des fonctionnaires des catégories A et B placés sous son autorité et dans les conditions fixées à l'article deux du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature;
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Hamza, ingénieur en chef directeur de la pêche est habilité à signer par délégation du Ministre de l'Agriculture tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Salah Midah, inspecteur principal des services financiers, directeur de l'inspection au Ministère de l'Agriculture est habilité à signer par délégation du Ministre de l'Agriculture tous actes…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 2 avril 1979, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-584 du 17 juin 1975, Monsieur Milet Bourbina, inspecteur des services financiers chef de service du personnel ouvrier à la direction des affaires administratives et financières est habilité à signer par délégation du…
Lire le texte intégral →Ministère de la Santé Publique
Décret N° 79-290 du 2 avril 1979, portant modification du décret n° 77-564 du 22 juin 1977, relatif aux indemnités particulières de certains personnels du Ministère de la Santé Publique
Article Premier. — Les dispositions du décret sus-visé n° 77-564 du 22 juin 1977 sont abrogées.
Lire le texte intégral →Décret N° 79-291 du 2 avril 1979 modifiant le décret n° 78-129 du 13 février 1978, relatif aux indemnités particulières des chirurgiens dentistes des Hôpitaux et des Pharmaciens des Hôpitaux
Article Premier. — Les dispositions du décret sus-visé n° 78-129 du 13 février 1978 sont abrogées.
Lire le texte intégral →Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 2 avril 1979, portant organisation du concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires aux Facultés de Médecine de Tunis, Sousse et Sfax
Article Premier. — Le concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires prévu par l'article 28 de la loi sus-visée n° 76-64 du 12 juillet 1976 est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté des Ministres de la Santé Publique et de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 2 avril 1979 fixant la date d'ouverture d'un concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires aux Facultés de Médecine de Tunis, Sousse et Sfax
Article Premier. — Un concours sur épreuve est ouvert à Tunis le 15 mai 1979 pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires des Facultés de Médecine de Tunis, de Sousse et Sfax, au titre de l'année 1978.
Lire le texte intégral →Ministère des Transports et des Communications
Par décret N° 79-292 du 2 avril 1979
Monsieur Mohamed Fathi Zeglaoui, Inspecteur en Chpt, Sous-Directeur de l'Approvisionnement est chargé des fonctions de Directeur des Services Communs au Ministère des Transports et des Communications (Section II P.T.T.).
CONCOURS
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 2 avril 1979, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation de contrôleurs des cadres particuliers des Postes, Télégraphes et Téléphones à l'Ecole des Postes et des Télécommunications de Tunis
Article Premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de trente (30) élèves à l'Ecole des Postes et des Télécommunications de Tunis en vue d'y suivre le cycle de formation de contrôleurs des cadres particuliers des Postes, Télégraphes et Téléphones aura lieu à Tunis et éventuellement à Bousse et à Sfax le 2…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 2 avril 1979, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'Adjoints Techniques des Télécommunications à l'Ecole des Postes et des Télécommunications de Tunis
Article Premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de soixante douze (72) élèves à l'école des Postes et des Télécommunications de Tunis en vue d'y suivre le cycle de formation d'Adjoints Techniques des Télécommunications aura lieu à Tunis et éventuellement à Bousse et à Sfax le 9 juillet 1979 et jours…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 2 avril 1979, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'Agents Techniques des Télécommunications à l'Ecole des postes et des Télécommunications de Tunis
Article Premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de quarante huit élèves à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis en vue d'y suivre le cycle de formation d'Agents Techniques de Télécommunications aura lieu à Tunis et éventuellement à Sousse et à Sfax le 30 juin 1979 et jours suivants…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 2 avril 1979, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation de mécanographes à l'École des Postes et des Télécommunications de Tunis
Article Premier. — Un concours sur épreuves pour l'admission de vingt quatre (24) élèves à l'École des Postes et des Télécommunications en vue d'y suivre le cycle de formation de mécanographes, aura lieu à Tunis et éventuellement à Sousse et à Sfax le 25 juin 1979 et jours suivants conformément aux dispositions de…
Lire le texte intégral →Par arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 2 avril 1979
Est transformée à compter du 27 février 1979 en recette de 7e classe, l'agence postale de Bir Drassen rattachée au bureau de Korba.
CONTROLEURS TECHNIQUES
Par arrêtés du Ministre des Transports et des Communications du 2 avril 1979
Monsieur Romdhane Kalboussi, Ingénieur Principal est nommé en qualité de Contrôleur Technique auprès de la Société Gabès-Chimie-Transports.
Monsieur Mohamed Yangui, Chef de Quartier Maritime est nommé en qualité de Contrôleur Technique auprès de la Société Nouvelle de Transport de Korkennah.
Monsieur Abdelmoula Abdelmejid, Ingénieur des Travaux de l'État est nommé en qualité de Contrôleur Technique auprès de la Société Régionale de Transport du Gouvernorat de Jendouba.
Monsieur Rachid Tnani, Ingénieur des Travaux de l'État est nommé en qualité de Contrôleur Technique auprès de la Société Régionale de Transport du Gouvernorat de Bizerte.
Monsieur Mohamed Hachemi Chtioui, Administrateur est nommé en qualité de Contrôleur Technique auprès de la Société Régionale de Transport du Gouvernorat de Béja.
Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie
EXAMEN PROFESSIONNEL
Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 2 avril 1979, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade de chef de travaux de laboratoire divisionnaire
Article Premier. — L'examen professionnel pour l'accès au grade de chef de travaux de laboratoire divisionnaire dans les conditions définies par le décret sus-visé n° 73-492 du 20 octobre 1973, est ouvert aux candidats qui à la date de l'examen professionnel ont accompli 8 ans de services effectifs
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 2 avril 1979, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de chef de travaux de laboratoire divisionnaire
Article Premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade de chef de laboratoire aura lieu, à Tunis le 21 mai 1979 et jours suivants dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 2 avril 1979.
Lire le texte intégral →Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Décret N° 79-293 du 2 avril 1979, fixant l'organisation du Département de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Article Premier. — Le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique comprend outre le cabinet, une inspection des services administratifs et financiers et une administration centrale.
Lire le texte intégral →Décret N° 79-294 du 2 avril 1979, fixant le taux de l'indemnité de fonction attribuée à certains agents chargés d'un emploi fonctionnel dans les établissements d'Enseignement Supérieur et de Recherche
Article Premier. — Les taux de l'Indemnité de fonction prévus à l'article 6 du décret sus-visé n° 73-467 du 5 octobre 1973 sont fixés comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret N° 79-301 du 3 avril 1979
Sont nommés en qualité de maîtres de conférence
ces en matière de physique conformément au tableau suivant, Messieurs :
| NOMS ET PRENOMS | ETABLISSEMENT | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|
| Eliouze Noureddine | E.N.I.T. | 9 janvier 1978 |
| Maaraf Hassan | Faculté des Sciences et Techniques Monastir | 1er octobre 1978 |
| Ben Laadhar Tahar | E.N.I.T. | 18 septembre 1978 |
| Bouchriha Habib | Faculté des Sciences Tunis | 1er octobre 1978 |
| Gharbi Abdelhafidh | Faculté des Sciences Tunis | 1er octobre 1978 |
PROFESSEURS
Par décret N° 79-302 du 3 avril 1979
Sont nommés en qualité de professeurs d'Enseignement Supérieur en matière de physique conformément au tableau suivant, Messieurs :
| NOMS ET PRENOMS | ETABLISSEMENT | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|
| Bel Hadj Ali | Ecole Normale Supérieure | 20 septembre 1978 |
| Lili Mohamed Taleb | Faculté des Sciences Tunis | 20 septembre 1978 |
| Dallaji Mohamed Bechir | Faculté des Sciences Tunis | 20 septembre 1978 |
| Belghith Ali | Institut de Recherche Scientifiques et Techniques | 20 septembre 1978 |
| Maalej Mohamed | Institut de Recherches Scientifiques et Techniques | 20 septembre 1978 |
TRANSFORMATION D'EMPLOIS
Ministère des Affaires Sociales
Décret N° 79-295 du 2 avril 1979, portant transfert d'emplois de l'Institut National de Protection de l'Enfance à l'Institut du Travail et de Service Social relevant du Ministère des Affaires Sociales
Article Premier. — Sont transférés à compter du 1er janvier 1978 de l'article 32 du budget de l'Institut National de Protection de l'Enfance à l'article 32 du budget de l'Institut du Travail et de Service Social, 10 emplois d'ouvriers.
Lire le texte intégral →Par décret N° 79-296 du 2 avril 1979
Monsieur Mongi Dimassi, Inspecteur Central du Travail est chargé des fonctions de Directeur Adjoint de l'Inspection du Travail au Ministère des Affaires Sociales.
Lire le texte intégral →Ministère du Commerce
AVIS N° 13994
Suivant procès verbal dressé le 23 août 1978 au bureau de la propriété industrielle Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Saint-Gobain Industries 62, bd Victor Hugo 92209 - Neuilly sur seine (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Fabrication de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13995
Suivant procès verbal dressé le 23 août 1978 au bureau de la propriété industrielle Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Saint-Gobain Industries 62, boulevard Victor-Hugo 92209 Neuilly sur seine (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13996
Suivant procès verbal dressé le 23 août 1978 au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges 45, avenue Bourguiba TUNIS (Tunisie) mandataire de : Saint-Gobain Industries 62, boulevard Victor-Hugo 92209 Neuilly sur seine France a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Fabrication…
Lire le texte intégral →