Journal Officiel n° 21 du 30 mars 1984

Monsieur Slaheddine Makhlouf, administrateur conseiller au Ministère de l'Economie Nationale, est chargé des fonctions de Directeur des Prix et du Contrôle Economique.

MINES

Monsieur Miloud Techini, Inspecteur Central est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la Programmation et de la Documentation Fiscale à la Direction Générale des Impôts.

Monsieur Mohamed Habib Kamoun, Inspecteur Central est chargé des fonctions de Sous-Directeur du Contrôle des Impôts Indirects à la Direction Générale des Impôts.

Monsieur Moncef Karoui dit Bouden, Inspecteur Central est chargé des fonctions de Sous-Directeur du Contrôle des Impôts Directs à la Direction Générale des Impôts.

Monsieur Belhassen Maherzi, Inspecteur Principal est chargé des fonctions de Sous-Directeur des Taxations et des recours gracieux et du contentieux correctionnel à la Direction Générale des Impôts.

Monsieur Taoufik Mellouli, Inspecteur Principal est chargé des fonctions de Sous-Directeur des Etudes et de la législation en matière d'enregistrement et du timbre à la Direction Générale des Impôts.

Monsieur Younès Mestaoui, Inspecteur Central est chargé des fonctions de Sous-Directeur du Contentieux Administratif et Civil à la Direction Générale des Impôts.

EXPROPRIATION

Monsieur Touhami Hamrouni, Ingénieur des Travaux de l'État, est chargé des fonctions de Chef du Service Technico-Economique à la Sous-Direction des Services Aériens à la Direction des Services Aériens et Maritimes au Ministère de l'Equipement.

DISTRIBUTION DE VIDEO-CASSETTES

Monsieur Tahar Jelidi, Professeur d'Enseignement Secondaire est chargé des fonctions de Chef de Service de l'Enseignement Technique et Professionnel à la Direction de l'Enseignement Secondaire au Ministère de l'Education Nationale.

INSTITUT SUPERIEUR DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION CONTINUE

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés Professeurs de l'Enseignement Supérieur conformément au tableau suivant :

Monsieur Said Tligh est nommé Maître de Conférences conformément au tableau suivant :

Monsieur Mongi Ben Amara est nommé Maître de Conférences conformément au tableau suivant :

Monsieur El Abed Amor est nommé Maître de Conférences conformément au tableau suivant :

NOMINATION

Monsieur Amara Harazallah, Administrateur de Gouvernement est chargé des fonctions de Secrétaire d'Etablissement d'Enseignement Supérieur et de Recherche et affecté à la Faculté des Sciences Techniques de Monastir.

Monsieur Ahmed Gegham, Professeur Principal d'Enseignement Secondaire est chargé des fonctions de Chef de Service des Equivalences des Diplômes en Sciences Humaines et Sociales à la Direction de l'enseignement Supérieur au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.

Ministère de l'Agriculture

ORGANISATION

Monsieur Dahman Mohamed, Ingénieur en Chef, est chargé des fonctions de Directeur de la Régie d'Exploitation Forestière relevant du Ministère de l'Agriculture en remplacement de Monsieur Taoufik Bougatfa.

Monsieur Habib Ben Aissa Missaoui, Ingénieur Principal est chargé des fonctions de Sous-Directeurs de la réalisation, des Travaux de Conservation des Eaux et du Sol à la Direction de la Conservation des Eaux et du Sol relevant du Ministère de l'Agriculture.

Madame Wahida Naanaa, Ingénieur en Chef est chargée des fonctions de sous-Directeur des analyses des Sols à la Direction des Sols relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Abdelmajid Tiemcani, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de sous-Directeur des Inspections Pédagogiques et Techniques à la Direction de l'Enseignement de la Recherche et de Vulgarisation relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Mokhtar Kaddeche, Inspecteur Principal de l'Enseignement Agricole est chargé des fonctions de sous-Directeur des programmes et des études à la Direction de l'Enseignement de la Recherche et de Vulgarisation relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Abderrahman Mami, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de Sous-Directeur de l'Inventaire et de la cartographie des Sols à la Direction des Sols relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Taïeb Chouaïeb, Ingénieur Général est chargé des fonctions de Sous-Directeur des parcours à la Direction des Forêts relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Ahmed Chikhaoui, Ingénieur Principal est chargé des fonctions de Sous-Directeur du contrôle et du suivi des Travaux de Conservation des Eaux et du Sol à la Direction de la Conservation des Eaux et du Sol relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Hédi Chandoui, Ingénieur Principal est chargé des fonctions de Sous-Directeur de l'Inspection Forestière à la Direction des Forêts relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Bel Hadj Kacem Slaheddine, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la réglementation de la police et du contentieux forestiers à la Direction des Forêts relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Lotfi Errais, Ingénieur Général est chargé des fonctions de Sous-Directeur des Etudes d'Aménagement des Forêts et de la production forestière à la Direction des Forêts relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Salah Khalfallah, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la Recherche et de l'Exprimentation à la Direction des Sols relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Khelifa Alaya, Ingénieur Principal est chargé des fonctions de Sous-Directeur des Etudes et de la programmation des projets de la conservation des Eaux et du Sol à la Direction de la Conservation des Eaux et du Sol relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Houcine Bouallagui, Chef de Laboratoire est chargé des fonctions de Commissaire Régional au Développement Agricole de Tataouine relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Neji Chkir, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions de Commissaire Régional au Développement Agricole de l'Ariana relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Kamel Ben Khelifa, Médecin Vétérinaire est chargé des fonctions de Chef d'Arrondissement de la Production Animale au Commissariat Régional au Développement Agricole du Kef, relevant du Ministère de l'Agriculture.

Monsieur Trabelsi Mokhtar, Ingénieur des Travaux de l'Etat, est chargé des fonctions de Chef de Service du suivi du crédits Agricole à la Direction de l'Assistance au Petits et Moyens Exploitants, relevant du Ministère de l'Agriculture.

PENSION

Monsieur Habib Torki est chargé de Mission auprès du Cabinet du Ministre des Affaires Sociales.

NOMINATION

Monsieur Tahar Letaief Azalex, Président Directeur Général de la CNSS est nommé en qualité de membre du Conseil d'Administration de la société de promotion des logements sociaux, en remplacement de Monsieur Moncef Kaak.

Ministère de la Santé Publique

LISTE D'APTITUDE

AU GRADE DE SECRETAIRE D'ADMINISTRATION AU TITRE DE L'ANNEE 1982

Messieurs :

— Nahali Ammar

— Hajri Abderrazek
— Mrimi Béchir

Ministère de l'Habitat

NOMINATION

Madame Hachicha Thouraya, Administrateur Conseiller est chargée des fonctions de Sous-Directeur de la Planification à la Direction de la Planification, de la programmation et des statistiques au Ministère de l'Habitat.

Ministère de la Jeunesse et des Sports

EMPLOI FONCTIONNEL

Conservation de la Propriété Foncière

REFONTE DES TITRES FONCIERS

(Décret du 24 Janvier 1936)

Conformément aux dispositions de l'article 6 du