Journal Officiel n° 81 du 29 novembre 1991

Est attribué à Monsieur Belgacem Ben Jilani Yalaoui chargé de mission au secrétariat d'Etat aux affaires religieuses, le grade de commandeur de l'ordre de la République.

ORDRE DU 7 NOVEMBRE

L'ordre du 7 novembre est décerné aux personnes suivantes :

Grand cordon :

Monsieur Abdallah Kallel.

Grand officier :

Monsieur Jallouli Farès.

Commandeur :

Messieurs :

Mohamed Charfi

Hassib Ben Ammar
Ismail Sahbani
Hédi Jilani
Taoufik Essid
Madame Néziha Mezhoud
Le général de brigade Mohamed El Hédi Ben Hassine.

Officier :

Messieurs :

Ali Chebbi
Salah Baccari
Hamed Miika
Mohamed Ben Rejeb
Abdelaziz Chabane
Abderrahmane Belhadj Ali
Mohamed Ali Guenzoui
Mustapha Badreddine
Ali Seriati
Mohamed Hafidh Ferza.

Chevalier :

Messieurs :

Sadok Guemati
Taoufik Debbabi
Madame Chedlia Boukhchina
Monsieur Mizouni Saibi.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Béchir Oukhai, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la rémunération du personnel de la fonction publique, à la direction des études, du contentieux et de la rémunération du personnel de la fonction publique relevant de la direction générale de l'administration et de la fonction publique, au Premier ministère.

Madame Naima Yamadi née Abderrazak, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale du contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Madame Zina Sakhbraoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale du contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

EXPROPRIATION

Il est accordé à Monsieur Ammar Kheriji, général de brigade une dérogation pour exercer dans le secteur public et ce pour une quatrième période d'une année à compter du 1er novembre 1991.

NOMINATIONS

Monsieur Neji Mejri, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de receveur des impôts directs et de l'enregistrement à Bizerte avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Abderazek Ben Romdhane, administrateur conseiller au ministère des finances, est chargé des fonctions de receveur des finances à Sidi Bouzid « premier bureau » avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Abbes Kouki, inspecteur au ministère des finances, est chargé des fonctions de receveur des finances à El Menzah avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Noureddine Snoussi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de receveur des impôts indirects « premier bureau » à Tunis avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Amor Dhifallah, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de receveur des impôts directs de Tunis-nord avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale.

GRAND PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Monsieur Sadok Denden, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires civiles à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Ahmed Bouzekri, administrateur est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires pénales à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Youssef Ennaceri, administrateur est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires pétitoires et d'expropriation à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

SITUATION ADMINISTRATIVE

L'unité de réalisation des études architecturales des projets spéciaux à caractère national dits «projets de souveraineté» dépendant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat, crée par arrêté du 1er août 1991, aura rang de direction d'administration centrale.

Monsieur Abdelhamid Ayadi, architecte en chef est nommé chef de l'unité de réalisation des études architecturales telle que définie ci-dessus.

NOMINATIONS

Monsieur Mahmoud Ben Aleya, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur régional à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de l'Ariana.

Monsieur Mohamed Mourad Kheder, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Zaghouan.

Monsieur Belgacem Maklouf, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de contrôle à la direction régionale de Sidi-Bouzid.

Monsieur Mohamed Naceur Ben Abdessalem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Ben Arous.

CONCOURS

Monsieur Abdellatif Abdeljaouad, conseiller des PTT, est chargé des fonctions de directeur des affaires commerciales et internationales au ministère des communications.

PROMOTION

Liste des agents à promouvoir au grade
d'ingénieur en chef (section I : télédiffusion)

Taieb Ben Youssef.

Liste agents à promouvoir au grade d'ingénieur en chef (section II : P.T.T.) année 1990

Kamel Abdelkader

Liste des agents à promouvoir au grade d'inspecteur en chef des P.T.T. année 1990

Mohamed Blel

Tahar Lagram

Fredj Ben Mansour

Youssef Abdeljaoued

Liste des agents à promouvoir au grade d'insecteur des P.T.T. (année 1989)

Jamila Ben Hadj Belgacem

Salem Ben Ghoula

Moncef Tounsi.

Liste des agents à promouvoir au grade d'adjoint technique (section II : P.T.T.) année 1989

Mansour Rehaiem

Mahmoud El Hammi

Larbi Ben Hédia

Abdelaziz Telmoudi.

Liste des agents à intégrer dans le grade de programmeur (année 1990)

Mohamed Naceur Ben Ayed.

PRIME DE RENDEMENT

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Salem Ben Cheikh en sa qualité de chargé de mission auprès du cabinet du ministre de la culture à compter du 1er octobre 1991.

Il est mis fin aux fonctions de Madame Habiba Mejeri, épouse Cheikh en sa qualité de chargée de mission auprès du cabinet du ministre de la culture et ce à compter du 4 novembre 1991.

NOMINATION

Monsieur Mohamed Néjib Triki, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des études et des politiques de l'emploi à la direction générale de l'emploi et de l'émigration du ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

INDEMNITE