Journal Officiel n° 42 du 25 mai 2010

Mademoiselle Nabiha Mhamdi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité du suivi de l'organisation des établissements et des entreprises publics au Premier ministère.

Monsieur Chokri Chaouch, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

NOMINATIONS

Monsieur Ali Insiri, administrateur en chef, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef du transport à l'inspection générale au ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressé bénéficie du rang et prérogatives de directeur d'administration centrale.

Monsieur Kamel Nafti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.

Madame Cherifa Laouani épouse Ben Rajeb, inspecteur régional de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé publique.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

Le docteur Fakher Haddad, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'orthopédie et traumatologie à l'hôpital régional « Mohamed Ben Sassi » de Gabès.

Madame Najah Krifa épouse Zeremdini, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'hôtellerie à la sous-direction des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir.

Monsieur Noureddine Zaouia, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences et de technologie de l'énergie de Gafsa.

Monsieur Mohamed Habib Bouhassine, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan.

Mademoiselle Mouna Meddani, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

Monsieur Walid Sbaa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Monastir.

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur militaire, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences de l'enseignement supérieur militaire à compter du 30 décembre 2009 conformément au tableau suivant :

La démission de Monsieur Abdallah Ben Taher Hmida, huissier de justice à Sousse circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour des raisons personnelles.

Monsieur Mohamed Raddaoui, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation à Gafsa.

Monsieur Mohamed Hédi Gadhoumi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'éducation à Zaghouan.

Monsieur Mohamed Jabnoun, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et des examens à la direction de l'évaluation, de la formation et du suivi pédagogique à la direction régionale de l'éducation à Zaghouan.

Monsieur Safouen Chouchene, professeur de l'enseignement secondaire technique, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation à Nabeul.

Monsieur Chedli Nejlaoui, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des examens scolaires, des examens professionnels et des évaluations périodiques à la direction de l'évaluation, de la formation et du suivi pédagogique à la direction régionale de l'éducation à Kasserine.

Monsieur Mohamed Gassoumi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des enseignants et du personnel d'encadrement administratif de l'enseignement secondaire à la direction de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'éducation à Kasserine.

Monsieur Kamel Ben Slimene, professeur de l'enseignement secondaire technique, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation à Tunis 1.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Bouhdid Memi, conseiller en formation à l'agence tunisienne de la formation professionnelle, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juillet 2010.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Mohamed Mhamdi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est déchargé des fonctions de sous-directeur des établissements de l'enseignement secondaire à la direction de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'éducation à Gafsa.

Monsieur Zoubeir Rabah, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur de la tutelle au bureau des études, de la programmation et de la planification au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Chawki Mkaddemi, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des statistiques et du suivi, à la direction des métiers et services à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Mondher Ben Sadok, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Azzouz Salah, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Zaghouan, au ministère du commerce et de l'artisanat

Madame Razigua Nabli, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des études, de la collecte et de l'analyse des données à l'observatoire du commerce extérieur à la direction générale du commerce extérieur, au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Sabeur Ben Moussa, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Ben Arous, au ministère du commerce et de l'artisanat.

Madame Jamila Miled, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions d'inspecteur adjoint du commerce à l'inspection générale au ministère du commerce et de l'artisanat.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2001-2966 du 20 décembre 2001, l'intéressée a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Monsieur Ridha Bel Hadj, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'homologation et du contrôle de la qualité à la direction générale de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

Monsieur Mohamed Lahbib Ben Mohamed, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Baccar Eldjebbi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Béja.

Monsieur Adel Ben Hmida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Sidi Thabet » au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

Monsieur Mohamed Zroud, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des deux projets de construction de l'école nationale des ingénieurs et du centre de recherche en microélectronique et nanotechnologie de Sousse relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, avec emploi et avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Abderrazek Smiri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Tataouine.

En vertu des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages afférents à l'emploi de directeur d'administration centrale.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Hatem Ichaouia, conseiller des services publics, sous-directeur de la formation des cadres à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est attribuée à Monsieur Noureddine Slim, ingénieur en chef, sous-directeur de l'entretien routier, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Khédija Allani épouse Zaafrani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des opérations foncières à la direction des opérations foncières relevant de la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Monsieur Amir Ghorbel, conseiller des services publics, chargé des fonctions de chef service des publications à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Sadok Rejeb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien et de l'exploitation des routes à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kébili.

Monsieur Mahmoud Dammak, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien et de l'exploitation des routes à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kasserine.

Monsieur Sadok Amor, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien et de l'exploitation des routes à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Tozeur.

Madame Mounira Khalfi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain et du territoire à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Jendouba.

Madame Raoudha Chaouch, architecte en chef, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain et du territoire à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Sousse.

Madame Najoua Ben Dhia, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain et du territoire à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Monastir.

Monsieur Walid Mejri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études et des travaux neufs à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Manouba.

Madame Hajer Bougadouha, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études et des travaux neufs à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kairouan.

Monsieur Sami Hamrouni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études et des travaux neufs à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Zaghouan.

Madame Sihem Sahbani épouse Chtioui, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des études et des travaux neufs à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Sousse.

Monsieur Rajouane Ben Hamida, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des études de détail à la direction de l'assistance des collectivités locales à l'agence d'urbanisme du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATIONS

Monsieur Sahli Chaker, inspecteur en chef du travail, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Béja.

En application des dispositions de l'article 2 (nouveau) du décret n° 2001-441 du 13 février 2001 tel que modifié par le décret n° 2009-2284 du 31 juillet 2009, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

Monsieur Mansour Mohamed, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Zaghouan.

Madame Smati Meriam épouse Allouch, inspecteur central du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation d'Essijoumi à la division de l'inspection du travail et de la conciliation de Tunis I à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Tunis.

Monsieur El Majoub Hichem, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation d'El Fahs à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Zaghouan.

Mademoiselle El Fehri Nouha, conseiller des services publics, est chargée des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

PRIX DU PROGRES SOCIAL

Le prix du progrès social au titre de l'année 2009 est attribué aux entreprises indiquées sur la liste annexée au présent arrêté :

Liste des entreprises bénéficiaires du prix du progrès social au titre de l'année 2009.

• Société Crown Maghreb Can (Gouvernorat de Tunis),
• Société Rayen Food Industries (Gouvernorat de Jendouba),
• Société Bonna béton et matériaux préfabriqués (Gouvernorat de Zaghouan),
• Société Chahia (Gouvernorat de Sfax),
• Société Hôtelière des Oasis de Tunisie- Hôtel Yadis – Oasis de Kébili (Gouvernorat de Kébili),
• Société Ibrostar Djerba Beach (Gouvernorat de Médenine),
• Société Sancella (Gouvernorat de Monastir),
• Société Sika Tunisienne (Gouvernorat de Manouba),
• Manufacture des produits céramiques « Essid » (Gouvernorat de Nabeul).

PRIX DES COMMISSIONS CONSULTATIVES D'ENTREPRISES ET DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL

Le prix des commissions consultatives d'entreprises et des délégués du personnel au titre de l'année 2009 est attribué aux commissions consultatives d'entreprises suivantes :

• la commission consultative d'entreprise de la société tunisienne de banque (gouvernorat de Tunis),
• la commission consultative d'entreprise de la société Van Laack Tunisie de confection (gouvernorat de Bizerte),
• la commission consultative d'entreprise de la société Sodrico de confection (gouvernorat de Mehdia).

PRIX NATIONAL DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Le prix national de santé et de sécurité au travail au titre de l'année 2009 est attribué aux deux entreprises suivantes :

• la société d'assemblage électrique et électronique « SAEE » gouvernorat de l'Ariana,
• la société « la griffe internationale » gouvernorat de Ben Arous.

PRIX DU TRAVAILLEUR EXEMPLAIRE

Mademoiselle Basma Hammami est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 18 janvier 2010.

Mademoiselle Wafa Khlifa est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 18 janvier 2010.

Mademoiselle Asma Sellami est nommée contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 18 janvier 2010.

Monsieur Atef Boughattas est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 18 janvier 2010.

NOMINATIONS

Madame Radhia Ben Hallabia, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille, à la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Centre-Est dont le siège est Mahdia.

Madame Jalila Salah, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de l'enfance à Zaghouan, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Saloua Guizani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service de l'enfance à Béja, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Monsieur Foued Ellouz, inspecteur 1er degré de jeunesse et d'enfance, est nommé dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance, et ce, à compter du 19 février 2010.

Monsieur Nasser Eddine Bakkar, inspecteur 1er degré de jeunesse et d'enfance, est nommé dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance, et ce, à compter du 19 février 2010.

Liste des animateurs des jardins d'enfants exerçant au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application de jardins d'enfants au titre de l'année 2009

• Madame Amel Ben Elhaj Khaled,
• Madame Souad Bou Kthir.