Journal Officiel n° 92 du 16 novembre 2001

Monsieur Zouheir Gombri, rédacteur en chef, est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre pour occuper l'emploi de directeur de la chaîne de télévision (Canal 7) à l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne, et ce, à compter du 21 août 2001.

Monsieur Noureddine Helali, rédacteur en chef, est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre pour occuper l'emploi de directeur de la radio jeunesse à l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne, et ce, à compter du 21 août 2001.

Monsieur Montacer Halfaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général du centre d'études et de recherches économiques et sociales, au ministère de la recherche scientifique et de la technologie (Premier ministère).

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Boubaker Bouzaidi, administrateur général, chargé des fonctions de secrétaire permanent de la commission de la santé, du travail et des affaires sociales, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er avril 2002.

Monsieur Belhassen Lassoued, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre d'études, de recherches et de documentation en matière de jeunesse, d'enfance et de sport au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

Monsieur Kamel Benzarti, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Kssar-Said.

Monsieur Jalel Miladi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax.

Monsieur Youssef Boussaïdi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef.

Monsieur Mohamed Salah Karaouli, professeur, est chargé des fonctions de directeur des études et des recherches au centre d'études, de recherches et de documentation en matière de jeunesse, d'enfance et du sport au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

Monsieur Kamel Chaâri, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, est chargé des fonctions de chef du centre de recherches et de documentation à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 92-1569 du 24 août 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Rachid Halouani, professeur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études à la direction des études et des recherches au centre d'études, de recherches et de documentation en matière de jeunesse, d'enfance et du sport au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

Monsieur Fethi Oueslati, professeur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion et du

développement du sport à la direction de la promotion du sport à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

Monsieur Noureddine Bouaynaya, professeur, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes et des techniques pédagogiques à la direction de l'animation socio-éducative à la direction générale de l'enfance au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

Monsieur Ali Bel Aiba, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional à la jeunesse, à l'enfance et aux sports de Tozeur.

Monsieur Nabil Miled, professeur, est chargé des fonctions de chef de cellule des relations avec les enfants au centre national de l'informatique pour enfants au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 96-2369 du 9 décembre 1996, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ali Hachani, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions de directeur général des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Mohamed Hichem El Ati, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur général des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'organisation de l'unité africaine au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Abdeljelil Azouz, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur du courrier et des télécommunications au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Radhouane Laârif, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des relations avec les pays européens non communautaires à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et la communauté économique européenne au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Ahmed Ben Mustapha, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur du Machrek à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Ali Goutali, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur Asie pacifique à la

direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Mohamed Adel Smaoui, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des relations avec les pays d'Afrique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'organisation de l'unité africaine au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Mondher Mami, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur de l'information au ministère des affaires étrangères.

Madame Fatma Houidi, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions de directeur de la formation, du perfectionnement et des stages à l'institut diplomatique pour la formation et les études.

Monsieur Mohamed Hédi Cherif, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur groupe d'études et de recherches pour le suivi des relations tunisolibyennes au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Habib Laouiti, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation des nations-unies et des conférences internationales à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Mohamed Béchir Guellouz, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur des conventions consulaires à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Fayçal Gouia, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur pays d'Amérique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Mounir Miledi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de directeur de documentation et des archives au ministère des affaires étrangères.

Monsieur Mustpha Dakhli, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur directeur d'administration centrale à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.

DETACHEMENT

Monsieur Tahar Boughargua, magistrat de troisième grade, est détaché auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent de Tunis) pour une autre période d'un an à compter du 1er janvier 2002.

NOMINATION

Monsieur Tahar Boughargua, magistrat de troisième grade, est désigné de nouveau président du tribunal militaire permanent de Tunis pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2002.

Monsieur Béchir Zeitoun, magistrat de troisième grade, est détaché auprès du ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur (agence tunisienne de la coopération technique) pour une période n'excédant pas cinq ans à compter du 1er septembre 2001.

Monsieur Khaled Chekir, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur.

Madame Fatma Slim épouse Hila, professeur de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur de l'institut supérieur des technologies médicales de Tunis, à compter du 14 août 2001.

Monsieur Abdelmajid Ben Hamadou, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'informatique et du multimédia de Sfax, à compter du 14 août 2001.

Monsieur Ahmed Noureddine Helal, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de biotechnologie de Monastir, à compter du 14 août 2001.

Monsieur Hechmi Saïd, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur, à compter du 7 juin 2001.

Monsieur Mohamed Abâab, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut préparatoire aux études d'ingénieur d'El Manar, à compter du 14 août 2001.

Monsieur Samir Ben Ahmed, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'informatique.

Monsieur Abdelwaheb Rebai, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'administration des affaires à Sfax, à compter du 14 août 2001.

Monsieur Rafik Braham, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de l'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse, à compter du 14 août 2001.

Monsieur Khaled Miled, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de documentation, à compter du 26 septembre 2001.

Monsieur Abdelkader Chaâbane, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'école supérieure de commerce à Sfax, à compter du 26 septembre 2001.

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

Monsieur Habib Chebbi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Sfax.

Monsieur Hasnaoui Zaïdi, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Manouba, et ce, à compter du 7 août 2001.

Monsieur Mohamed Laâjili, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de l'Ariana, et ce, à compter du 7 août 2001.

Monsieur Brahim Laâmari, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Bizerte, et ce, à compter du 7 août 2001.

Monsieur Mohamed Rahmani, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Kasserine, et ce, à compter du 7 août 2001.

Monsieur Hamadi Chetioui, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sousse, et ce, à compter du 7 août 2001.

Monsieur Salah Znazen, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Mahdia, et ce, à compter du 7 août 2001.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Ben Daâmer, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de directeur de l'inspection du premier cycle de l'enseignement de base à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation.

Monsieur Mohamed Hammouda, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur du centre régional de l'éducation et de la formation continue de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 1er du décret n° 91-1924 du 16 décembre 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Amara Ben Zaied, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation administrative à la sous-direction de la vie scolaire à la direction de l'organisation administrative et de la vie scolaire à la direction générale du premier cycle de l'enseignement de base au ministère de l'éducation.

Monsieur Mahmoud Ben Tkaya, conseiller rapporteur général, est maintenu en activité au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières pour une année après atteinte de l'âge de la retraite à compter du 1er juin 2002.

NOMINATIONS

Sont nommées membres de l'instance nationale des télécommunications prévue à l'article 64 du code des télécommunications, les personnes suivantes :

• Monsieur Mohsen Jaziri, conseiller auprès de la cour de cassation de Tunis : vice-président, exerçant à plein temps,
• Monsieur Houssine Jouini, conseiller, président de section à la chambre des organismes à participation publique dans les secteurs industriel et agricole auprès de la cour des comptes : membre exerçant à plein temps,
• Messieurs :
• Borheneddine Dchicha,
• Sahbi Afi,
• Ali Kahloun,
• Mohamed Bangui,

Membres parmi les personnalités compétentes dans le domaine technique, économique ou juridique afférent aux télécommunications.

NOMINATIONS

Monsieur Abdessattar Hadj Taïeb, administrateur général au ministère des finances, est nommé chef du comité général de l'administration du budget de l'Etat.

Monsieur Samir Belaïd, inspecteur central au ministère des finances, est nommé directeur général des dépenses de capital.

Monsieur Ahmed Friâa est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Ahmed Friâa, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Mohamed Ben Fraj, cadre à l'office du commerce de la Tunisie, est nommé chargé de mission au ministère du commerce.

Monsieur Elhechmi Bouaziz, cadre à l'office du commerce de la Tunisie, est nommé chargé de mission au ministère du commerce.