Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2002-2691 du 22 octobre 2002
Monsieur Slim Hentati, contrôleur des services publics, est nommé contrôleur en chef des services publics.
Par décret n° 2002-2692 du 22 octobre 2002
Monsieur Zakaria Oueslati, contrôleur des services publics, est nommé contrôleur en chef des services publics.
Ministère des sports
Arrêté du ministre des sports du 15 octobre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier. - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux, appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, est ouvert par arrêté du ministre des sports, aux candidats inscrits au tableau de l'ordre des ingénieurs titulaires du diplôme national…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des sports du 15 octobre 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère des sports, le 30 décembre 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux (spécialité génie civil), appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des sports du 15 octobre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens
Article premier. - Les techniciens sont recrutés par voie de concours externe sur épreuves, ouvert aux candidats âgés de trente cinq (35) ans au plus, calculés conformément aux dispositions du décret susvisé n° 82-1229 du 2 septembre 1982 et titulaires :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des sports du 15 octobre 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens
Article premier. - Est ouvert au ministère des sports, le 27 décembre 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de six (6) techniciens dans les spécialités suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales et de la solidarite
Arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité du 2 octobre 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'administrateurs du service social
Au titre de l'arrêté, au visa n° 3 et à l'article premier :
Au lieu de : un concours externe sur épreuves.
Lire : un concours externe sur dossiers.
NOMINATION
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2002-2693 du 16 octobre 2002
Monsieur Abdessalem Héni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur du nettoyage et de l'assainissement à la direction de la propreté et de l'environnement à la commune du Bardo.
PRIX DE LA PROMOTION DE LA FEMME RURALE
Ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance
Par décret n° 2002-2694 du 17 octobre 2002
Le prix du Président de la République du meilleur programme, projet ou initiative régionale en faveur de la femme rurale est décerné à égalité à :
- Madame Najet Rekik,
- L'association de soutien à l'auto-développement.
NOMINATION
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2002-2695 du 15 octobre 2002
Monsieur Mohamed Ali Hamza, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de président de l'université du centre, à compter du 13 septembre 2002.
p. 2480Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 15 octobre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 15 octobre 2002, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 11 décembre 2002 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 15 octobre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique
Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 15 octobre 2002, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 18 décembre 2002 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique.
Lire le texte intégral →Ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat
Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 15 octobre 2002, portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation du commerce de distribution du matériel roulant d'occasion (1)
Article premier. – Est approuvé, le cahier des charges relatif à l'organisation du commerce de distribution du matériel roulant d'occasion, annexé à la version arabe du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 15 octobre 2002, complétant l'arrêté du ministre du commerce du 31 juillet 2001, relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère du commerce et aux conditions de leur octroi, tel que complété par l'arrêté du ministre du commerce du 5 avril 2002
Article unique. – Est ajouté au paragraphe 8 de l'article premier de l'arrêté du ministre du commerce du 31 juillet 2001, relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère du commerce et aux conditions de leur octroi, tel que complété par l'arrêté du ministre du commerce du 5…
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 16 octobre 2002
Monsieur Chaker L'imem, huissier de justice à Monastir, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est révoqué de ses fonctions.
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 16 octobre 2002
Monsieur Mohamed Moncef Ben Abdallah, huissier de justice à Tozeur, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est révoqué de ses fonctions.
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 octobre 2002, fixant la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture d'inscription des candidats pour l'année 2003
Article premier. – Le présent arrêté fixe la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture de l'inscription des candidats pour l'année 2003.
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 15 octobre 2002, portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un ingénieur principal dans la spécialité informatique à la conservation de la propriété foncière
Article unique. – L'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un ingénieur principal dans la spécialité informatique à la conservation de la propriété foncière et la date de clôture du registre d'inscriptions sont reportées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 15 octobre 2002, portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un ingénieur des travaux
Article unique. - L'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un ingénieur des travaux dans la spécialité informatique à la conservation de la propriété foncière et la date de clôture du registre d'inscriptions sont reportées comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Par décret n° 2002-2696 du 15 octobre 2002
Monsieur Brahim Zaroui, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour le suivi des paiements effectués par la banque centrale de Tunisie, à la trésorerie générale de Tunisie.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'adjoint technique à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances) au titre de l'année 2001
- Slaheddine Farès,
- Abdelkerim Matmati,
- Ahmed Louati,
- Ali Chihi,
- Jamel Hammami,
- Nasr Eddine Trabelssi,
- Ahmed Jaballah,
- Mehrez Azzi,
- M'barek Ouertani,
- Abderrazak Charbeti,
- Ahmed Fattoum,
- Mohamed Taïeb Houidi,
- Ibrahim Oueslati.
Ministère de la santé publique
Arrêté des ministres de la santé publique et de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 22 octobre 2002, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie
Article premier. - Un concours est ouvert à Monastir, le 12 décembre 2002 et jours suivants, pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 20 septembre 1994.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de la santé publique et de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 22 octobre 2002, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire
Article premier. – Un concours est ouvert à Monastir, le 10 décembre 2002 et jours suivants, pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 20 septembre 1994.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de la santé publique du 16 octobre 2002, portant ouverture d'un concours de résidanat en médecine dentaire
Article premier. – Un concours de résidanat en médecine dentaire est ouvert, à Monastir, le 25 décembre 2002 et jours suivants, pour le recrutement de 15 résidents pour les services hospitaliers et les départements de la faculté de médecine dentaire de Monastir, conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 21…
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de la santé publique du 16 octobre 2002, portant ouverture d'un concours de résidanat en pharmacie
Article premier. – Un concours de résidanat en pharmacie est ouvert, à Monastir, le 4 février 2003 et jours suivants, pour le recrutement de 25 résidents pour les services hospitaliers et les départements de la faculté de pharmacie de Monastir conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 22 novembre 2000.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de la santé publique et de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 22 octobre 2002, portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine dentaire
Article premier. – Un concours est ouvert à Monastir, le 10 décembre 2002 et jours suivants, pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine dentaire conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 20 septembre 1994.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de la santé publique et de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 16 octobre 2002, portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en pharmacie
Article premier. – Un concours sur épreuves est ouvert, à Monastir, le 12 décembre 2002 et jours suivants, pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en pharmacie conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 20 septembre 1994.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 15 octobre 2002, fixant la composition et le fonctionnement du comité technique des spécialités pharmaceutiques, en vue de l'autorisation de mise sur le marché
Article premier. - La composition et le fonctionnement du comité technique des spécialités pharmaceutiques en vue de l'autorisation de mise sur le marché, sont fixés par les dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et de la technologie et de la santé publique du 15 octobre 2002 reconnaissant le caractère universitaire à certains services hospitaliers de l'hôpital de l'Ariana
Article unique. - Les services de gynécologie-obstétrique et de radiologie à l'hôpital de l'Ariana, sont reconnus à caractère universitaire.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et de la technologie et de la santé publique du 15 octobre 2002 reconnaissant le caractère universitaire à service hospitalier de l'hôpital de Ben Arous
Article unique. - Le service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital de Ben Arous est reconnu à caractère universitaire.
Lire le texte intégral →Ministère de l'emploi
Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central
Article unique. - Est annulé, le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central ouvert par l'arrêté susvisé du 24 juin 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes
Article unique. – Est annulé, le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes ouvert par l'arrêté susvisé du 23 août 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien de laboratoire informatique
Article unique. – Est annulé, le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien de laboratoire informatique ouvert par l'arrêté susvisé du 24 juin 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef
Article unique. – Est annulé, le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef ouvert par l'arrêté susvisé du 30 août 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux
Article unique. – Est annulé, le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux ouvert par l'arrêté susvisé du 23 août 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux
Article unique. – Est annulé, le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux ouvert par l'arrêté susvisé du 23 août 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du service social
Article unique. – Est annulé, le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du service social ouvert par l'arrêté susvisé du 24 juin 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues
Article unique. – Est annulé, le concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues ouvert par l'arrêté susvisé du 23 août 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal
Article unique. – Est annulé, le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal ouvert par l'arrêté susvisé du 30 août 2002.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'emploi du 15 octobre 2002, portant annulation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe
Article unique. – Est annulé, le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe ouvert par l'arrêté susvisé du 24 juin 2002.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2002-2697 du 22 octobre 2002
Messieurs :
Mustapha El Gharbi
Mohamed El Methnani
Habib Mâaloul
Fethi Maâlla
Abdelwahab Besbes
Daoud Bechiou
Rachid Kamoun
Salah El Mezghenni
Sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire.
p. 2500Par décret n° 2002-2698 du 16 octobre 2002
Monsieur Mohamed Fakhfakh, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'eau potable en milieu rural à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-2699 du 16 octobre 2002
Madame Najet El Gharbi née Ben Tekaya, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'économie d'eau en irrigation à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-2700 du 16 octobre 2002
Monsieur Habib Abid, chef de laboratoire en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de gestion forestière à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de gestion intégrée des forêts au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-2701 du 16 octobre 2002
Monsieur Jameleddine Brahmi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'eau potable en milieu urbain à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-2702 du 16 octobre 2002
Monsieur Taoufik Braham, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des groupements hydrauliques à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-2703 du 16 octobre 2002
Monsieur Hedi Harzi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'aménagement des périmètres irrigués à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-2704 du 16 octobre 2002
Monsieur Sassi Dey, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'animation et de développement social à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de gestion intégrée des forêts au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.